CHAPITRE X

Dos (In)its (Ir justice dit lut ci «les soigneurs ; des officiers qui les représentèrent dan'< l'exercice de ce droit.

L Les barons, les grands vassaux et le roi, ne pour valent exercer en personne les fonctions de haut justicier que dans la première de leurs cours où ils résidaient; ils se sidîrogèrent dans leurs autres cours des olficiers auxquels ils remirent tous leurs pouvoirs.

n. Tels furent les prévôts, vicomtes, viguiers, vicaires, chargés de régir les domaines utiles des seigneuries sur lesquelles le seigneur ou le roi ne résidait pas, et d'v exercer le droit de justice.

111 , IV, V et \ L Les baillis ou sénéchaux, qui s'établirent à la fin thi douzième siècle, furent, comme les prévôts, vicomtes, viguiers et vicaires, chargés delà régie des biens du roi ou du seigneur, et exerçaient en

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leur nom les fondions du droit de justice dans les fiefs «jui leur étaient commis; mais les baillis et sénéchaux lurent placés dans les hautes justices des baronnies et {;raiides seijîneuries supérieures à celles des prévôts, et charffés de recevoir leurs comptes de recette et de connaitre des injustices qu'ils auraient pu commettre dans leur perception.

VII. La cour supérieure à laquelle les baillis et sénéehaiix rendaient compte de leur conduite, était la cour du roi ou du .seigneur dont ils étaient délégués.

VIII. Les prévôts, \icomtes, viguiers ou vicaires, et même lessénéchnux ou baillis, n'étant que les mandataires des seigneurs oudu roi, n'exercèrent généralement le pouvoir seigneurial (jue d'une manière précaire, étant subordonnés à l'autorité qui les avait institués et qui pouvait les révoquer; il parait que leurs «charges leur étaient données à ferme pour un temps limité, et qu'ils nvaient une part dans les revenus de la régie et dans les émoluments dn droit de justice.

Voilà les notions générales sur l'existence et les fonctions des mandataires du pouvoir seigneurial du prince et des grands. Il n'est pas possible de détailler les légères exceptions (,ue des coutumes particulières purent mettre a ces principes.