‹ Théorie des lois politiques de la monarchie française [microform]Chapitre 126 sur 196 · i).a Ac.™ |,„ |„,„,,|, l.„„i,.|„.H,„i„ „„ I · texte numérisé non relu

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TR0ISIÈ3IE ÉPOQUE, PAKT. 11, LIVRE lî, CHAP. I. 223

dos seii^neurs particuliers du Beauvoisis ne sont point obligés à suivre leur seii^ncur direct hors de ses fiefs ou arrière -fiefs, si ce n'e^t «pour l'armée du souverain,» c'est-à-dire du comte de Clermoiit^ ils marquent (jue « chaque baron, me- (( nacé de guerre, a le même droit dans sa terre que le roi, « qui , quand il pense avoir besoin de défendre le royaume, a (( coutume de comuiand^T qu'écuyers et genlil^ho^)mes <oient ({ chevalier^., que riches hommes et [)auvres soient i;arnis d'ar- (( mures, chacun selon son étal, et que chacun soit appareillé (( h se mouvoir quand il le commandera; »

11°. De rancienno coutume de ^yormandie j elle n-arque que « les vassaux j)articuliers de la i>ormandie ne doivent de série vice qu'à leur seii;neur direct, excejjlé cependant dans le « cas d\'urièie-ban du duc de Normandie, pour letjuel i^rands (( et petits, pourvu qu'ils puissent porter les armes, sont tenus (( à servir de tout leur pouvoir^ »

3^*. Des coutumes données par Simon de Montfort au peuple du Languedoc; elhs veulent que « tous les barons et les cheu valiers, les i^rands et les petits, viennent secourir le comte « assiéi^^é, et se lendent à l'arrière - ban convoqué par le (( comte; » elles distini;uent ce service, imposé indistinctement à tous les nobles et non-nobles en état de le remplir dans le comté, du service que les vassaux immédiats du comte doivent lui rendre avec un nombre fixe de chevaliers.

I\ . La preuve que le roi conserva, durant le iè.:;ne féodal, le droit d'appeler aux armées tous les citoyens en état de servir, et que cette convocation, aj)peh'e arrière-ban , ne pouvait avoir lieu que dans le cas où ie.> forces des i^rands vassaux ne suffisaient pas à la d<';rense de i'élat, s'établit par le témoif^nage de plusieurs contemporains, cjui prouve que ce droit fut reconnu et exercé [dusieurs fois depuis le rè-ne de Henri I" jusqu'à celui de Philippe-le-Long.

1°. L Pïistoire de Guillaume de Jumiëgos rapporte une guerre générale de Henri I" contre les Normands, « où, par (( un édit royal , il assembla des troupes innombrables de toutes (( les parties du royaume. »

•>.". La \ie de Suger et la Chronique de Saint-Denis s'accordent à témoigner que Louis-le-Gros rassembla l'armée générale pour l'opposer à rem[>ereur Henri et au roi d'An-

PREUVES

Slclo.ro, ligues conlre lui; ^u'H m«nd, ,e, „„i,l,, ^„ ,^^^ exjio.anl ses mol.Ls, vl somma loulc la I-.anee de le suivre Les .Mslonens entrent ensuite dans le détail; «ils montrent « que I armée se composa d'hommes de pied et de chevaliers « de toutes les provinces. »

3^ Les historiens de la Vie de Philippe -Auguste et de Louis Mil rapportent les guerres dss années ii«4, ,004 i?.i3 lar.i, !•.,/(.,, où le prince appela l'année générale contre le, ennemis élrangers. « Le roi, ,, disent ces historiens «rounil une armée innomhrahie; il appela les comtes les (. ducs et les chefs de la force militaire; convoqua des milliers <<d hommes de pied, d'arhal.^triers à cheval; fit préparer « toute la .roupe des chevaliers; il ordonna à tous les hommes « de sa puissance, ducs, harons , chevaliers et sergents de se « réunir dans la guerre contre l'empereur. Philippe-4u"usle « réunit l'armée par lettres envoyées aux principaux grands « dans tous les lieux où ils pourraient r.'unir des chevaliers

.. Enfin, dans la guerre de v^.,, le prince fait convonu'er «généralement, par édil royal, le secours militaire nue la « rrance a coutume de donner. »

4". Trois formules de sommations militaires faites par Philippe-le-15el l'an i>,o-.. s'adressent, l'une aux particuliers qu'elle appelle à l'armée générale à un lieu et ,i un jour fixés ' « pour causes cerlaincs et nécessaires qui louchent l'état du « i;oi et de tout le royaume. >. Les autres s'adressent aux hailhs et prévôts chargés de réunir les guerriers: « ils doivent « sommer et contraindre tous les non-nohics, tous ceux qui « tiennent en fiefs, et qui ont la propriété requise; tous les « propnélaiies ecclésiastiques, séculiers et réguliers; ils doi- « vent enfin faire crier par tous leurs hailliagcs que toute autre « manière de gens, soit genlihhommes ou autres, soient ap- « pareilles en chevaux et armes, selon l'état de chacun. »

o". Le traité de lîcaamanoir suppose le roi chef de la force militaire, et chargé de la faire agir avec pleine autorité pour la défense de l'état, disant que « le roi peut faire nouveau.x « étahlissemenis pour le commun profit de son royaume, et « que, dans le cas de guerre, il peut commander que les écu4rs « et genlilshommcs soient chevaliers ; que les hommes riches ou pauvres soient tous garnis d'armures, chacun selon son

TROISIÈME ÉPOQUE, PART. II, LIVRE H, CHAP. 11. 225

« état, et que les bonnes villes rendent leur service et réparent « leurs forteresses , et que chacun se tienne prêt à mouvoir « quand le roi le commandera. »

6\ Les chartes de Louis-le-Hutin et de Philippe-le-Lonmarquent positivement que « tous les hommes du royaume « sont tenus de servir pour l'arrière-han qui se publie par tout « le royaume de l'ordre du roi, dans le cas de pure et évidente « nécessite. «

r- Le roi Jean s'engage par une charte expresse, « k ne « faire arnere-ban dans son royaume que dans le cas de pure « et évidente nécessité. »

8". Enfin, un auteur du quatorzième siècle dit expressément que « loiMjue tous ceux qui doivent au roi comme vassaux le «secours des armes, ne paraissent pas pouvoir suffire à la «delense du royaume, le prince doit appeler l'arrière-ban « c est-a-dire le secours de tous les nobles tenant franc fief « dans le royaume, et ensuite le secours du peuple. »

V. La preuve que les possesseurs d'alleux marchaient, dans les armées générales, au commandement des seigneurs sous la juridiction desquels ils étaient placés, est suffisamment établie

Z!r ""•7"-^^5"';'^'"""" «J*^ "'o-ilrerque les sommations lojales de I arnere-ban s'adressaient à tous les hommes du royaume; ou y doit remarquer les sommations que Philippele-Hel adresse a des officiers publies, les chargeant d'obliger au service , non-seulement les non-nobles propriétaires , es nobles qui tiennent fiefs et les propriétaires ecelésiasiques, mais encore toute autre manière de gens, L'entils hommes ou autres; et la charte de Louis-le-Huth. qui comoie parmi ceux que les grands doivent conduire à l'arrière-ban ceux qui, sans être leurs feudataires, dépendent immédiatement d eux.

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