‹ Théorie des lois politiques de la monarchie française [microform]Chapitre 188 sur 196 · SOUS LA TROKSIÈME RACE · texte numérisé non relu

SOUS LA TROKSIÈME RACE

Ch. P"*. Des possessions allodiales des laïques Pages i et 147

Ch. il De la nature des charges civiles et réelles des possessions

féodales dans la main des laïques 2 , 148

Ch. IIL De l'obligation du service militaire pour les possesseurs

de fîefs 4 > 1 5o

Cii. IV. Du devoir de riiomniage sous la troisième race ibùL, i5i

ÉcL.viRcissEMEKT sur Tliommage non lige et sur Tépoque où

l'hommage lige s'établit en France » i53

Ch. V. De la réciprocité des engagements féodaux sous la troisième race 6 , i55

Ch. VI. Des relations féodales du suzerain et des vassaux médiats 8 , i59

Ch. VII. Des règles d'inféodation. Des partages des cadets, et de

la tenure en parafe 10 , i63

Ch. VIII. Du caractère des pouvoirs attachés aux différentes juslices seigneuriales la, 166

Ch. IX. De la répartition du droit de justice attaché aux possessions féodales 1 3 , 168

Ch. X. Des droits de justice du roi et des seigneurs ; des officiers

qui les représentèrent dans l'exercice de ce droit i4> 169

Ch. XI. Réunion de toutes les justices seigneuriales sous la protection immédiate ou sous la juridiction suzeraine du roi.. . . . i5 , 173

TABLE DES MATIÈRES

DEUXIÈME PAHTIE.

UES KL.LL= Qll RÉCIUENT LA FIIASCF. SOUS LE COUVEnhUME.M FÉODAL.

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