LIVRE PREMIER

BES PFISÏS DÏS «.Mrs , ET DES FORMES DF^ rROCÉOlRES SOIS LA TROISIÈME RACE. r„ !•■ Ue^peincsdes crimes imblics et capitaux....... Pages 1701174

Ch' II Des ,.oi.HS des moindres délits publies ou des v,o allons commises conlre la ndcli.é. jurée au seigneur, c. contre le respect dû a sa personne, à sa justice et a .son hef.. . . . • .... • • •". '7

C„ III. Des peines des attentats des .s..,gneurs, et des violations de leurs devoirs envers leurs vassaux et leurs justiciables; des

peines des juges prévaricateurs. ^9 ' 77

ru IV Des peines des crnnes prives ••••

Ch. V. De la nature des droits de cbasse et de pècbe sous le re-

aime féodal. Peines des violations de ces droits • • ".

r„ VI Des règles communes aux affaires c.vdes et criminelles ;,ui se transmirent des deux premières races à la troisième, et de celles de ces règles .loi éprouvèrent des cbangements. ..... î J , iSO

Ch. VII. Des effets de la contumace civile et criminelle sous la

troislôine race ,**'** *i i •»

Ct, VUl. Desmoyensquiservirentàconstaterlesuiresdesdroits ^

civils et des contrats particuliers ; • ^ »

Ch. IX. Cuuservatiou des règles primitives des poursuites sou.s la ^^ ^ ^^^^

C»!Tc!laservIiion des pHiicipes pri.ûitifs dans les (ormes d'in-

struction des atïaires criuiinelles sous le régime teodal ^» , «i)^

Ch XI De la natme des preuves morales dont l'usage fut trans-

nûs des premières à la troisième race, ou qui furent changées ^^^

ou modifiées par les coutumes féodales 3;, ' aof

Ch. XII. Du droit d'appel ; •*:*.'** V* Vl* 3i ! 204

Ch XIII. Du combat judiciaire sous le régime teodal. . ........ ^ . »

Cl.: XIV. Des règles qui appliquèrent l'usage du combat dans les

causes civiles et criminelles, sous la troisième race y ^>'

Ch. XV. De l'autorité du combat judiciaire; de l'application de ^^ ^^^

cette forme dans les cours d'appel • • • ' ^

Ch XVI. Des fraisdejusticepourlespart.es et les seigneurs... ^^ . J

Ch. XVII. Des règles et des bornes des contraintes sous la troi- ^ ^ ^^^

sième race 1 * * j ' **♦ An

Ch. XVIII. De l'usage des guerres privées, appelé droit ae ^^ ^ ^^^^

Ch. XiX. Conclusion de ce livre

TABLE DES MATIERES