‹ Théorie des lois politiques de la monarchie française [microform]Chapitre 47 sur 196 · CHAPITRE · texte numérisé non relu

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n U in,l,lictlo„ «lUecte du n„.n.-.r,,u.., ex-Tcée sans p.rlase sur tous les *^ : ," tT s,in.u.s e, ...ïnnes .1,. ...v,„.n,e so,.< les < enx pre,„„.,es '« a perd,.- une partie He son étendue par la rev. ut,..n ,p,. ava ■lev-'urpuislance seignennale des gran.ls vassaux, dans le passage de la seconde à la tioislrnu» raco.

Cette iuridietion directe ne s'exerçait plus à l'égard des évècr .es (lui avaic.t reconnu l'autorité des grands :::sa..x! me ne s'exerçait plus à l'égard .l'un ,rand nombre de seig.ieurs et de nobles, que les enj.i.semenls féodaux soutiiettaienl à d'aut.es. , „ r ^

1 La iuri.liclion du monarque, a 1 epo.pie ou elle lut le plus réduite, eonli.n.a cep.iulani de s'exercer sur le plus ,'rand nombt e des évêchés dont les titulaires avaient ions..véla.lépend.u.ce .li.ecte de la cour du prince, lors de la soumission .le leurs provinces a l autorité des

grands vassaux. ... j

11. Les laï.nies (|ui portèrent le titre de grands vassaux, c'est-à-di.-e le petit nond>.e de a^vM^h .jui étaient restés sous l'hommage du roi et n•a^ aient point .autre seigneur .jiie lui , ne co.iuurenl pas non plus d autre

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juridiction que la sienne, excepté dans les causes réelles (fui intéressaient le domaine et les droits féodaux des sei[i;neurssur les justiciables, qu'on a vu qui sejufjeaient en première instance à la cour seigneuriale.

La juiidiction immédiate du prince ne fut léduite à ce point que dans le temps qui s'écoula depuis le règne de Chnrles-le-Chauve jusqu'à Textinction de sa race.

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