DE 1. V RICHESSE
\c second esL moins sujet à abus. C'est par là (|uo l'Angleterre a joui d'une abondance assez constante. La Hollande, plus libre encore dans le commerce des grains , a obtenu tout ce qui lui manquait à une moyenne de prix plus avantageuse que l'Angleterre. La liberté de ce commerce parait donc le meilleur de tous les moyens pour se préserver de la disette.
Par rapport à la subsistance et à la défense , la meilleure sécurité est celle qui résulte de la richesse générale. Le superflu est le gage du nécessaire'.
Après cet examen des moyens (|ui concourenî à l'accroissement de la richesse réelle , nous concluons que le gouvernement peut s'en lier à Vinclinatioîi et à V intelligence des individus pour les mettr een œuvre; tout se borne de son côté à leur laisser le pouvoir d'agir et le droit de jouir, et à favoriser le développement des connaissances générales; et pour cela :
1° Encourager l'étude des diverses branches dvî la physique. Les épines de la science forment une barrière entre la pratique et la théorie , entre l'artisan et le philosophe ;
' V0307, Traites de législation , ton), il, cli;ij). i? , v. Des lois relativement il la subsistance et à l'ahoi;dance.
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2° Instituer les prix pour les découvertes et les expériences ;
3° Faire publier les procédés usités dans chaque branche d'industrie. Le gouvernement français , supérieur aux petites jalousies , s'était signalé de cette manière , et s'était rendu le bienfaiteur du genre humain ;
4° Observer avec soin tous les progrès du même genre dans l'étranger, et leur donner la même publicité ;
5° Faire publier les prix des divers objets de commerce. Le prix d'une chose est une extrarécompense pour quiconque peut la fabriquer ou la fournir à meilleur marché ;
6" Accorder des brevets d'invention ou des patentes pour un certain nombre d'années ;
7° Comprendre sous la peine ^o. faux le délit de contrefaire la marque d'un autre artisan. Pour prévenir les contraventions d'ignorance , il faudrait établir un registre qui contînt la description de ces marques. C'est là un privilège qu'établit la nature en faveur de la dextérité : le législateur doit le maintenir.
Elle ne vient, cette récompense , qu'à la suite du travail , et il n'y a pas moyen d'en abuser.
Par rapport à un grand nombre d'inventions dans les arts, un priNilége est absolument nécessaire pour qu'on puisse recueillir ce (ju'on a
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semé. Ce qu'un seul a pu inventer, tous sont en état de l'imiter. Sans le secours des lois, Tinventeur serait presque toujours expulsé du concours par son injuste rival- celui-ci, sans aucun frais, en possession d'une découverte qui a coûté au premier beaucoup de temps et de dépenses, peut le frustrer de tout bénéfice en vendant à un prix plus bas. Un privilège est de toutes les récompenses la mieux proportionnée , la plus naturelle, la moins onéreuse : elle produit un effet infini , et ne coûte rien, « Donnez-moi quinze ans, dit rinventeur , pour avoir le fruit de mes travaux; après ce terme , il sera à tout le monde. — Non, dit le souverain, vous ne l'aurez pas. » Qu'arrivet-il ? Il n'est à personne , ni pour quinze ans , ni après. Tout le monde est frustré, inventeurs, ouvriers, consommateurs : tout est étouffé, bénéfice et jouissance.
Ces privilèges exclusifs en faveur de l'industrie sont établis depuis long-temps en Angleterre ; mais il .s'y est introduit un abus qui corrompt la faveur ou plutôt la justice de cette loi. Cette patente gratuite est devenue l'occasion d'un pillage dont la coutume a fait un droit. C'est une véritable conspiration contre l'accroissement de l'industrie nationale.
Qu'on se figure un artiste pauvre et timide, qui, au bout de quelques années consumées dans
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riiicertitude et le travail , se présente au bureau officiel pour recevoir le droit qu'il a entendu dire que la loi lui donne. Aussitôt voilà les grands dignitaires de la couronne qui fondent sur lui de concert, comme des vautours sur leur proie. Un solliciteur général lui enlève quatre guinécs ; uv. garde du sceau privé, quatre et demie; un garde d un autre sceau, quatre; un secrétaire d'état, seize ; le grand chancelier, qui ferme la marche , comme premier en dignité doit être premier en rapacité ; il ne lui en faut pas moins de vingt-six. Dcvrais-je ajouter que dans ce manège l'extorsion appelle à son secours la fraude ? que l'aspirant n'est ballotté de bureau en bureau que pour donner divers prétextes au pillage ? que pas un de ces officiers, grand ou petit, ne s'avise de lire un seul mot du galimatias qu'il signe, et qu'ainsi toute cette parade de consullation n'est qu'une farce ' ? Supposons deux lois, l'une qui accordât le pri-
' Est-i! besoin d'avertir qu'en blâmant la chose, on ne peut pas faire le moindre reproche aux individus qui ont trouvé ces droits établis, el qui en profitent? C'est une portion de leurs salaires aussi légilnne que toute autre. Mais il serait à désirer que pour l'aire cesser celte avanie, on leur donnât aux dépens du public un dédommagement égal à sa valeur moyenne. Si l'on voulait lever un tribut sur les privilèges, il faudrait, au lieu d'enlever d'avance le capital . allendre qu'il eAt rapporté quelques bénéfirps.
