CHAPITRE X

IMPOTS. LEïBS CONSEQVENCES SUR h INDUSTRIE ET LE COMMERCE.

Les impôts ne doivent avoir d'autre but que leur but direct, celui de produire un revenu, en ménageant le fardeau autant qu'il est possible '. Quand on veut les faire servir comme moyens indirects d'encouragement ou de découragement pour telle ou telle espèce d'industrie, le gouvernement, comme nous l'avons déjà vu, ne réussit qu'à déranger le cours naturel du commerce, et qu'à lui donner la direction la moins avantageuse.

Les effets de ces impôts paraissent très compliqués et très difficiles à suivre. On peut toutefois les présenter, d'une manière générale, sous un point de vue qui les rapproche et les éciaircit,cn distinguant ces effets en deux classes — • les Q.ÏÏQ^\.s permanents et les effets temporaires.

• Ce principe admet quelques exceptions, mais trè? rares; par exemple, on peru imposer les liqueurs fortes, dans le but d'en diminuer la consommation , en augmentant leur cherté.

LEURS EFFETS, etC. Sig

Première question. Quelles sont les conséquences d'un impôt mis sur les ai'ticles de iîos manufactures par une autre nation?

Conséquences permanentes. i° Si l'exportation n'est pas diminuée , Timpot ne lait aucune différence par rapport à nous : il n est payé que par les consommateurs Ce l'état qui a mis l'impôt.

•2" Si l'exportation est diminuée, le capital qui était employé dans cette branche s'en retire proportionnellement pour passer à d'autres.

Conséquences temporaires. Cette diminution d'exportation occasione une détresse proportionnelle aux individus intér^ssés dans ce genre d'industrie. Des ouvriers perdent leurs occupations; ils sont forcés de se livrer à des travaux qu'ils entendent moins, et qui leur rapportent moins. Pour le maître manufacturier, une partie de son capital fixe est rendue inutile. Il perd de ses bénéfices, à proportion de ce que la fabrication est réduite.

Seconde question. Quelles sont les conséquences d'un impôt mis par nous-mêmes sur des manufactures que nous cojisommons nous-mêmes.''

Conséquences permanentes, i" Si la consommation n'est pas diminuée , il n'en résulte aucune autre différence que le désavantage de l'impôt pour le consommateur, et son avantage proportionnel pour le public.

2° Si la consommation est diminuée , les individus sont privés de cette portion de bien-être qui consistait dans l'usage de cet article particulier de jouissance.

3" Le capital, comme dans le cas précédent, se retire de cette branche et passe à d'autres.

Conséquences temporaires. Si la consommation n'est pas diminuée , l'impôt ne fait aucune différence. Si elle l'est, même détresse proportionnelle que dans le cas ci-dessus.

Troisième question. Quelles sont les conséquences d'un impôt mis par nous-mêmes sur des manufactures de notre pays consommées par des étj'angers ?

Conséquences permanentes, i" Autant que la consommation n'est pas diminuée , l'opération est un gain clair et net pour nous. Le fardeau de l'impôt est porté par l'étranger, et le profit est recueilli par nous-mêmes.

Si la consommation est diminuée, le capital qui perd cet emploi passe à d'autres branches.

Conséquences temporaires. Consommation non diminuée , point de différence pour nous : consommation diminuée , même détresse proportionnelle que dans les deux cas précédents.

Il résulte de là que les ç.{ïc[s permanents de ces impôts sont de peu d'importance pour le commerce en général, et que leurs effets tempo-