‹ Théorie des peines et des récompenses; (volume 3)Chapitre 107 sur 111 · IM'.I.I · texte numérisé non relu

IM'.I.I

Priiw (I< jil.K II' , rcllr ijiir Ir lr;;i.s|;i|riir l.iil (omliii Mir ilrs iiiinicciils l'i roriMsmii ilr l;i |MiiiP iiilli;;<'(' .i iiii l'iilipiiltlf-.

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«iiii^; valeur île «elle inelapliore. Allé^ahuii en

laveur «le res peines. On punit un hoiunie par ses sympathies. Ilèponse : i" lelle peiin peni ui.nii|nei t.inle irol)jel ; ')." laiile iln sentinient il alVeelion ipielli- np pose; r»" l'Ile est vu ieiise par son i xlensioii ; | |>.n miii iiupopiiliirilr. ('.Ditll.soiilioiiH ooiisidnri'o.s eninnn me

DKS M \ riKIU S. /jfi-y

siiros de srtrol»' j;i'iu''ri>l(' ; — imililt-s \un\v < ol olijcl ; — la s.iisic tompoiain' drs hions siilVil. DixM'silr di's lUDlil* cl.in»* les rrl)t'lli(>iis t>ii l'oiispiralitiiis. — • l'IrrcMir «K'S hoinuu's ilr lui (|iii loiil ilc rchvllc »l de si'i'lc'ntt ilos ltrmc> SYnoiivm«<s. liinocoiu'c ilc la tatnllU> tiaiis lis actes tic trahison de smi chcl. TkSo

(>* SoiMioii. Poinos (•i)llci'livt's , toinbani sur nue iiniltiliuic ou sur (l<>s torporalioii!» pour la chaiici' de puuir les coupables non reconnu». — Oimix points ;\ prouver pour justifier ces peines. — (las d'un»! ('intMil«> i ii \'^7>{\ à hdinihourp; ; amende imposée :'t la (orporaliiui , son utilité potili(]U('. — Manière <!onl on punit sous (Jeor{»e III le hourg do Ncw-Sliorcliam, ipii avait et ildi nn trafic du droit d'élection TiSt»

7* Seelion. Peines l'ortuiles, tomUanl au hasard sur lin homme étrinj;cr an «IcHt. Trois cas pris dans la loi anglaise : i " conliscation d'nu hien acheté sans iVandc; •\' déodaudes, conliscation de la cIiom; quia occasimié la mort d'nn luiinmc ; Ti" iiiadnu>silMlitc à tcnirii-;ncr, • — Couséqueuce il'une jicinc iiitanianl(! il allai hce à presque tous les «lélils. Le témoignaf;»; ilcs excommuniés n'est pas re^Mi Tx)!

Kxaincn de cette peine. - - Motil' sur lci|iicl repose t'iiiadniissihilité. Oraintcr do faux témoi>;;na{{<-. — l,c Taux témoi}îua{»e Mippose un intérêt .'i mentir. Tout témoin .1 |dii'>icurs molil's |)om' dire l.i vérité (ieviul un liihimal. Il faut (|ne rinlérèt (|ni l<- porti; .\ m<;iilir soit plu!^ l'ort. (ici inlérêl sera naturel ou arlillciel ; -s'il est naturel , il sera cmnm. - l^a Im-cc d'nn intérêt arliliciel dépend dt; la prohité. — La probité .susceptible Av. beaucoup «le «legrés. - Krreur d'estinicr les hommes etunnic bons uu méchants. ■ La ligne du séparaticm imp()s.sible

ù tracer. — Rejeter un témoin parcequ'il peut mentir, c'est admettre un principe d'exclusion contre tous les témoins. — Comparaison du danger entre l'admission d'un témoin taré par un jugement antérieur, et sa nonadmission. — L'exclusion de ce témoin en justice ,°, i° le met lui-même hors de la protection de la loi ; 2° assure riuipunité aux crimes dont il a été le seul témoin; 5° détruit la sécurité dans les actes qui requièrent plusieurs témoins. — Aucun danger dans l'admission du témoignage même de la part d'hommes flétris , pourvu que cette circonstance soit connue du tribunal. — Erreur de croire qu'un homme coupable d'un délit sera disposé à commettre un faux témoignage quand il n'a point d'intérêt ù le faire. — Erreur de Justinien , qui attacha l'incompétence de témoigner à un délit contre les mœurs.

LîVPvE V. Des peines complexes 4^7

Chap. I. Leurs inconvénients ibid.

Lois complexes vicieuses, celles qui sont obscures. — Le législateur en les ordonnant ne sait pas ce qu'il fait. Les maux qu'elles entraînent , n'étant pas connus d'avance, ne se présentent point aux individus comme motifs pour les détourner du délit.

Chap. 11. Excommunication 4 10

Excommunication mineure: tableau des peines ou conséquences qu'elle entraîne d'après la loi anglaise , — au nombre de douze.

Excommunication majeure en entraîne deux de plus. Bizarrerie de cette peine, la seule pour tous les délits dans le code pénal ecclésiastique.

Réflexions sur quelques unes des peines comprises dans rexcoipmunication ; — sur la pénitence publique;

DES >I\riÈRES. 4%

— sur l'excliiïsion des églises; — sur les incapacités légales ; sur l'exlrOme inégalité de leur opération. — Abrutissement où il a fallu amener le? hommes pour leur faire croire que la justice divine ratifiait les décrets de condamnation prononcés par l'église.

Chap. III. Fc'lonie 4 '9

Délits fondés sur des notions féodales. — Origine.

— Explication du mot et des révolutions qu'il a subies. Peine complexe: division en deux espèces, félonie avec bénéfice de clergie , félonie sans clergie.

II. Bénéfice de clergie. Histoire de ce iirivilége. Usurpation des ecclésiastiques ; — eoninieiU ils se firent exempter de la juridiction laïque. — A quel signe on reconnut les clercs. — - Admission graduelle à ce privilège pour tous ceux qui savaient lire; — son extension à ceux qui ne savaient pas lire. — Observations sur un passage de Blackstone 4^4

m. Félonie sans clergie. Peines qu'ell'- comporte: r pour le coupable ; i" pour les innocents. Examen des forfaitures (\'5i

IV. Félonie avec clergie. Peines pour les félonies clergiables, beaucoup moins sévères. Au lieu de la peine de mort, une marque imprimée dans la main : ce n'est plus qu'un semblant. — Prérogatives du clergé en vertu de cette loi , dans plusieurs espèces de délits 4^4

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