CHAPITRE IV

DE l'emprisonnement.

Il faut distinguer le simple emprisonnement de l'emprisonnement afflictif ou pénal. Le premier n'est pas une peine proprement dite, c'est une précaution nécessaire; on veut s'assurer de la personne d'un individu soupçonné d'un délit assez grave pour qu'il cherchât, s'il est coupable, à se dérober par la fuite aux peines de la loi.

En fait de sévérité , le simple emprisonnement ne doit pas aller au delà de son but. Toute rigueur excédant l'objet de la sûre garde est un abus.

L'emprisonnement afîlictif ou pénal doit être plus ou moins sévère, selon la nature du délit et la condition du délinquant. Le travail peut être imposée tous, mais non sans exception, et toujours avec beaucoup de ménagements pour l'âge, le rang, le sexe et les forces des individus. Les peines particulières qu'on peut y ajouter , et sur lesquelles nous reviendrons dans le chapitre suivant, sont la diète, la solitude et la privation de la lumière.

L'emprisonnement est-il infligé comme moyen de contrainte , plus il est sévère , mieux il va au but. Si la peine est prolongée, mais légère, il est à

craindre que celui qui la souffre ne s'y accommode par degrés , au point qu'elle cesse en quelque façon d'opérer sur lui. Voilà ce qu'on observe fréquemment parmi les prisonniers débiteurs. Dans la plupart des geôles (en Angleterre) les moyens de jouissance sont si abondants pour quiconque peut se les procurer, qu'un grand nombre de prisonniers se réconcilient passablement avec leur situation. Quand les choses en sont là , l'emprisonnement ne sert presque plus à rien.

Rendez la peine plus sévère pour la rendre plus courte; la somme totale en sera moindre. Au lieu d'affaiblir les sensations pénibles en les dispersant sur la longue durée d'un emprisonnement mitigé , vous augmentez considérablement leur effet en les réunissant sur le court espace d'un emprisonnement rigoureux. La même quantité de peine ira donc beaucoup plus loin de cette manière que de l'autre. De plus , les inconvénients pour l'avenir seront moins fâcheux. Dans le long cours d'une ennuyeuse détention , les facultés de Findividu s'énervent , son industrie suspendue s'affaiblit , son commerce souffre , ses affaires passent en d'autres mains , toutes les occasions favorables d'avancer sa fortune, qui auraient pu se présenter à lui s'il eût été libre , sont perdues sans retour. Tous ces maux contingents et éloignés , qui ne produisent aucun bon effet ni pour lui ni pour l'exemple , seront épargnés en rendant la peine sévère et courte.

Telle est la nature de l'homme , que, s'il était laissé à lui-même, dans un état où il ne put pas exercer sa faculté locomotive , il serait bientôt en proie à une variété de maux organiques qui, après de longues souffrances, aboutiraient nécessairement à la mort. L'emprisonnement , en y ajoutant la durée et l'abandon, serait donc nécessairement une peine capitale ; mais puisqu'il entraîne une variété infinie de maux dont l'individu n'a plus le moyen de se garantir , et qui dépendent des précautions prises pour l'en préserver, il suit de là que, pour se faire une idée juste de l'emprisonnement, il ne faut pas le considérer simplement en lui-même , mais l'examiner dans ses modes et ses conséquences : et nous verrons que , sous le même nom , on inflige des peines très-différentes. Sous un nom qui ne rappelle à l'esprit qu'une simple circonstance de confinement dans un lieu particulier, l'emprisonnement peut renfermer tous les maux possibles, depuis ceux qui en sont une suite nécessaire jusqu'à d'autres qui s'élèvent de rigueur en rigueur , ou plutôt d'atrocité en atrocité , jusqu'à la mort la plus cruelle, sans aucune intention de la part du législateur, mais toutefois par une négligence absolue; négligence aussi facile à expliquer que difficile à pallier *.

* t( Il y a un demi-siècle que rimmorlcl Howard commença ceUe illustre carrière qui l'a placé parmi les grands bienfaiteurs de sa patrie et du genre humain. Ceux qui ne

Nous allons classer sous trois chefs les circonstances pénales de la détention : 1° inconvénients nécessaires , ceux qui naissent de l'état de prisonnier , et sont de l'essence de l'emprisonnement ; 2° inconvénients accessoires , qui ne sont pas de nécessité, mais qui en sont des suites très-communes ; 0*' inconvénients abusifs.

connaissent pas les ouvrages de cet homme extraordinaire ne peuventse formerqu'ime notion très-imparfaite de l'état de« prisons en Angleterre à cette époque. Des donjons ténébreux, humides, fétides , sans ventilation, des chaînes et des fers d'un poids accablant, une nourriture malsaine et insuffisante, tel était le traitement général des prisons. On peut concevoir de quelle sensation on était saisi en entrant dans ces cachots infects, lorsqu'on lit dans Howard que peu de geôliers voulaient courir le risque de l'y accompagner; — que dans sa première visite, les feuilles de son journal étaient si tachées par l'infection de l'air, qu'il ne pouvait plus s'en servir; — que le vinaigre, qu'il portait avec lui comme préservatif , avait bientôt perdu ses propriétés, et que ses habits avaient contracté une odeur si ofiFensive qu'il ne pouvait la supporter dans une voilure fermée.

« Quoiqu'un traitement si cruel n'eût aucune sanction légale, quoique la torture, sous aucune forme, ne fît partie de la sentence du condamné, toutefois un tel emprisonnement entraînait des souffrances équivalentes à la torture , et dont la seule pensée fait frémir l'humanité. Une fatale maladie, connue sous le nom de fièvre des prisons [gaoldjstemper), avait fait, à difiFérentes époques , de terribles ravages. Vers le milieu du seizième siècle fut tenue à Oxford cette fameuse assise, caractérisée d'après ses suites par la domination d^assise iioire , oii tous ceux qui étaient pré-

1, Maux négalifs inséparables de l'emprisonnement.

1« Privation des plaisirs qui tiennent à la vue , à cette diversité d'objets dans les villes, ou de scènes rurales qui amusent l'imagination dans la campagne.

2" Privation des exercices agréables qui requièrent

sents dans le tribunal, le juge, le shérif et trois cents personnes, atteints de cette contagion, périrent misérablement en moins de quarante heures : et lord Bacon, faisant allusion à cet événement, observe que les u miasmes les plus « pernicieux, après- la peste, sont ceux d'une prison où des K prisonniers ont été longtemps et étroitement enfermés : « Aussi, dit-il , avons-nous vu deux ou trois fois de notre « temps les juges qui siégeaient dans la cour, et les témoins « ou autres personnes qui assistaient au procès, être attau qués de cette infection et en mourir. » On pourrait rapporter beaucoup de cas du même genre, et même aussi récemment que vers le milieu du siècle dernier; la fièvre des prisons s'introduisit dans le tribunal de l'Old Bailey, et les juges qui présidaient à l'assise en furent les premières victimes. Ce qu'il y a de singulier, c'est qu'avant Howard , au lieu de songer à réformer les prisons, à y introduire la ventilation et la propreté, après ces accidents si déplorables, on se bornait à recommander aux shérifs de pourvoir au transport des prisonniers malades dans quelque lieu de sûreté.

<t On peut bien croire que les prisons dans le reste de : l'Europe n'étaient pas dans un meilleur état qu'en Angleterre. ))

( The first Report for the împrovement of prison discipline, pag. 13-14.)

un espace étendu pour s'y livrer ; l'équitation , la chasse, les courses champêtres.

5° Privation des voyages, qui peuvent même être nécessaires pour la santé, comme les bains de mer ou les eaux minérales.

4<> Absence de tous les amusements publics, assemblées, spectacles , bals, concerts , etc.

5*» Absence des sociétés particulières avec lesquelles on est dans l'habitude de vivre ; perte des plaisirs domestiques, dans les cas où un prisonnier a une femme , des enfants , des parents proches.

6« Interruption nécessaire de toutes les occupalions et professions qui exigent la faculté locomotive ou le concours de plusieurs personnes ; dans plusieurs cas, privation totale des moyens de gagner sa subsistance.

7° Privation de l'exercice de toutes les fonctions publiques , magistratures , place de confiances ou d'honneur, corporations , élections, etc.

8° Pertes des occasions accidentelles d'avancer sa fortune et de servir les siens , de se recommander à des prolecteurs , de se faire des amis , de mettre ses fonds en valeur , d'obtenir une place , de se marier, ou de marier ses enfants.

Quoique ces maux soient purement négatifs en première instance , c'est-à-dire des privations de plaisirs, il est évident qu'ils entraînent , dans leurs conséquences , des peines positives , telles que l'affaiblissement de la santé , et différentes causes d'appauvrissement.

2. Peines accessoires communément atlachées à l'étal de prisonnier.

1" Assujettissement à un régime de nourriture désagréable : je ne parle pas ici de la souffrance occasionnée par une diète insuffisante ; c'est un chef à part.

2° Le manque des moyens convenables pour le repos de la nuit : un lit dur , ou de la paille , ou la terre nue. De là un malaise universel , souvent des maladies aiguës, et même la mort.

4^= Le manque de lumière, soit, durant le jour, par l'exclusion du soleil , soit , durant les soirées , par la prohibition de la lumière artificielle.

4° L'exclusion totale de la société : ce genre de sévérité est au comble lorsqu'on ne permet pas même au prisonnier de voir , à certains jours , ses amis , ses parents , sa femme , ses enfants.

5° L'obligation de vivre en commun avec un assemblage de prisonniers de toutes les espèces.

6" Le manque des moyens de correspondance au dehors par lettres. Sévérité inutile en général , puisque tout ce qu'un prisonnier écrit est soumis à l'inspection : justifiable tout au plus dans les cas de trahison ou de rébellion.

7° L'oisiveté forcée par le refus des moyens nécessaires d'occupation , comme des pinceaux à un peintre , des outils à un horloger , des livres , etc. On a poussé quelquefois la rigueur au point de -priver les prisonniers de tout amusement.

Ces différentes peines , qui sont autant de maux positifs ajoutés aux peines nécessaires du simple emprisonnement, peuvent avoir leur utilité dans un emprisonnement pénal et pénitentiel ; nous verrons ailleurs comme on doit en user. Mais, par rapport au cinquième inconvénient , l'obligation de vivre en commun avec un assemblage confus de prisonniers , c'est toujours un mal ; mal auquel on ne peut obvier , il est vrai, que par un changement dans le système et la construction des prisons.

Nous allons passer aux maux purement abusifs , à ceux qui n'existent que par la négligence du magistrat, mais qui existeront toujours , à moins qu'on n'ait créé un système de précautions ou de moyens préventifs pour chacun de ces maux. Pour cet effet, il faut présenter deux catalogues , celui des abus et celui des moyens préventifs.

Maux. Moyens préventifs.

1. Peines de soif et de faim. 1. Nourriture sufifisante. — Débilitation générale. Mort.

N. B. Une règle générale de cette espèce est oiseuse et futile. Il faut une suite de règlements pour déterminer le nombre des onces de pain ou d'antres aliments à fournir aux prisonniers.

2. Sensation du froid à divers 2. vêtements suffisants pour degrés d'intensité. — Circula- le climat et la saison. — Bègletion arrêtée. — Membres per- ments précis à cet égard. — dus. Mort. Construction de l'édifice, ménagée de manière à y maintenir, sans danger d'incendie , une température convenable.