CHAPITRE X

Les peines actives consistent dans l'obligation imposée aux délin(|uants de faire un acte ou une suite d'actes qui leur répugnent.

Ce mode de punir est distingué de tous les autres par une circonstance remarquable. Le châtiment n'est pas infligé par une main étrangère : le délinquant se punit lui-même, il faut le concours de sa volonté; mais ce qui détermine sa volonté, c'est une plus grande peine dont il est menacé , et qu'il n'évite qu'en se soumettant à la première *.

Une occupation est une suite d'actes de la même espèce ou tendant à la même fin.

Une occupation, considérée en elle-même , sera, en première instance , pénible , agréable ou indif-

* Voyez Peines subsidiaires, chap. xv.

TOMK I. 15

no PEINES ACTIVES, OU TRAVAUX FORCÉS.

férente ; mais, continuée au delà d'un certain temps , elle deviendra désagréable. Cela est vrai de toutes sans exception : et de plus , celles qui , dans l'origine , donnent du plaisir , deviennent , par leur continuité , plus pénibles que celles qui naturellement sont indifférentes *.

Pour rendre agréable la somme de ses occupations , tout homme doit donc être libre de passer de l'une à l'autre selon son goût ; toute occupation forcée constitue par conséquent une peine.

Les peines actives peuvent donc embrasser tous les travaux possibles ; mais il a fallu choisir ceux que tous les délinquants ont la faculté physique de subir, parce qu'ils ne demandent qu'un déploiement des forces musculaires , ou une dextérité facilement acquise. On les a choisis de nature à produire un profit : bénéfice collatéral, en addition à celui qu'on attend de la peine comme telle.

£ntre les occupations pénales, l'une des plus usitées a été celle de ramer : cet exercice ne demande que la force des bras et un peu d'habitude. Des vaisseaux , assez grands pour la pleine mer , sont construits de manière à se mouvoir par des rames, même sans le secours des voiles. Ce travail est plus désagréable en lui-même que celui des matelots,

1 Manger des raisins sera, généralement parlant, une occupation agréable : les cueillir en sera une indifiFérente. La première, après une heure ou deux, deviendrait insupportable; la seconde, après plusieurs heures, pourrait être encore indifiFérente.

PEINES ACTIVES, OU TRAVAUX FORCÉS. m

en ce qu'il a moins de variété ; outre que les rameurs , assis sur un banc , sont ordinairement enchaînés. Ces vaisseaux sont nommés galères , et les forçats, galériens. Cette peine n'est pas usitée en Angleterre : elle l'est principalement sur les côtes des mers peu orageuses , la Méditerranée , l'Adriatique.

En plusieurs pays , on a appliqué les malfaiteurs à différents travaux publics, — le nettoiement des ports ou des villes , — la construction des routes , — les fortifications , — les mines.

Le travail des mines est une peine légale en Russie et en Hongrie. Les mines de Hongrie sont de vif-argenl ; les mauvais elfets de ce métal sur les personnes exposées longtemps à ses émanations sont une raison pour y vouer des criminels.

Battre le chanvre est un des emplois les plus communs pour les délinquants des deux sexes dans les bridewels d'Angleterre.

La servitude est de deux sortes, l'une indéterminée , l'autre spécifique : j'appelle indéterminée celle qui n'est limitée ni pour le temps , ni pour la quantité du travail , ou sa qualité ; celle qui soumet toutes les facultés de l'individu à un maître, et approprie à celui-ci tout le profit du travail. J'appelle spécifique une servitude limitée pour le temps, la quantité ou la qualité du travail, et pour la nature des peines subsidiaires pour lesquelles le maître peut contraindre le serviteur de travailler. Il est des cas mixtes , où la servitude est indéter-

rainée à certains ég^ards et spécifique à d'autres.

11 . existe à Varsovie , si les choses n'ont pas changé depuis les dernières révohi lions , une maison de force dans laquelle les prisonniers sont assujettis à des travaux particuliers, déterminés par les lois ou par l'usage. Cependant toute personne peut demander aux directeurs un certain nombre de ces prisonniers , qui lui sont accordés pour un tem})S convenu, moyennant un prix stipulé, en donnant caution de les représenter au terme fixé. On les emploie généralement à des< travaux grossiers , comme de creuser des fossés , de transporter des terres : ils sont sous la garde d'un ou de plusieurs soldats pendant ce travail.

Le même usage est établi en Russie *.

Cette distinction entre la servitude indéterminée et la servitude spécifique peut être éclairée par deux exemples tirés de la loi d'Angleterre.

L'exemple de servitude spécifique est celui des malfaiteurs condamnés aux travaux de la Tamise. Le statut détermine l'espèce de ces travaux , qui ont pour objet de faciliter la navigation de ce fleuve;

i Voyez les Voyages de l'abbé Chappe. L'abbé eut une raison particulière de s'en souvenir. Ayant eu besoin, pour ciuelqiies expériences, défaire creuser la terre aune certaine jirofondeur, on lui prêta une douzaine de ces pauvres prisojjniers. Leur ayant donné quelque argent pour boire, ils remployèrent à enivrer leurs gardes, et prirent la fuite. (Vol. I,pag. 249.)

et il détermine encore la peine subsitHaire , qui est le fouet.

L'exemple de servitude indéterminée est celui de la déportation à Botamj-Bay : cette servitude limitée, au moins en plusieurs cas , quant à la durée , est sans limitation et sans restriction par rapport à la nature des services exig^ibles et des peines subsidiaires.

Les peines actives ne sont pas seulement contraintes de faire ce qu'on ne veut pas , c'est encore empêchement de faire ce qu'on veut : ces deux parties de la peine sont inséparables. La valeur nette du plaisir que perd un individu, par une occupation forcée , est e'gale à la somme de tous les plaisirs qu'il aurait pu se procurer dans un état de liberté.

Les peines actives exigent que l'individu soit confiné dans un lieu circonscrit où le travail doit être fait : il faut qu'il soit là , et non ailleurs. Dans les travaux des ports , des routes , des fortifications , c'est quasi-emprisonnement. Dans celui des galères, des mines, des occupations sédentaires, la peine de l'emprisonnement est jointe à la servitude laborieuse. Mais nous verrons que la peine ainsi composée peut être un moindre mal que la peine simple. Bina venena juvant.

Examen des peines actives.

Les peines actives possèdent les qualités désirais.

rables dans un mode de punir à un plus haut degré qu'aucune autre peine prise séparément.

1° La peine active est convertible en profit. Le travail est en effet la source même du profit ; non toutefois que son pouvoir en ceci s'étende aussi loin que celui de la peine pécuniaire , car le produit se borne au travail d'un individu, toujours assez limité , tandis que d'une seule peine pécuniaire on peut tirer un profit égal à la valeur du travail de plusieurs centaines d'hommes. Biais l'argent est un fonds casuel , le travail est un fonds certain : les riches sont le petit nombre , et commettent rarement des crimes; les pauvres sont la multitude, et les délits les plus fréquents sont ceux d'indigence.

Sous le rapport des frais de l'Etat , les peines laborieuses sont moins éco?io??iiques que divers autres modes de punition; non en elles-mêmes, puisqu'elles donnent un profit , mais parce qu'étant combinées avec l'emprisonnement , elles entraînent les dépenses nécessaires d'entretien et d'inspection. Cependant ce travail, bien dirigé, peut donner un bénéfice qui balance et même surpasse ces dépenses.

2'* Ces peines sont asssez exemptes d'objection sous le rapport de Végalité. La gêne qu'elles imposent est sentie par tous les individus : chacun d'eux éprouve le même empêchement à suivre ses occupations favorites. L'obligation du travail, il est vrai, pèsera très-inégalement sur les divers individus , selon les habitudes antérieures, selon les différences

d'âge et de sexe, de force, de sanlé et de condition ; mais cet inconvénient peut être diminué par l'attention du juge à ces circonstances individuelles .

o" Elles sont divisibles dans leur durée et dans leur intensité , de manière à se proportionner aux délits : cependant , c'est une de leurs imperfections de ne pouvoir pas descendre au-dessous d'un certain degré, à raison de l'ignominie qui en est inséparable. L'empereur Joseph II ne fit rien de plus odieux que de condamner aux travaux publics des personnes d'un rang distingué. Tous les protestants de France se regardaient comme insultés dans la personne des ministres de leur religion , envoyés aux galères pour le seul fait de l'exercice public de leur culte.

4° Ces peines considérées en elles-mêmes seraient peu exemplaires : elles n'ont point de marque de souffrance qui leur appartienne en propre, la circonstance qui distingue le travail pénal du travail volontaire n'est qu'une circonstance interne, — l'idée de contrainte qui opère sur l'esprit du travailleur. Mais cette contrainte, combinée avec l'emprisonnement , devient manifeste : le signe de la servitude est empreint sur ce travail, et il peut l'être sur la personne du prisonnier par un habillement qui le signale. La peine ainsi caractérisée est éminemment exemplaire.

5** Je n'insisterai pas sur un avantage particulier de ces peines, leur tendance à réformer le moral :

c'est un point essentiel qui sera bientôt traité plus amplement. Une réunion de malfaiteurs oisifs est une école de perversité : une réunion de malfaiteurs occupés n'a pas les mêmes dangers; — leur attention est engagée 5 — ils sont comme isolés par le travail; — l'occupation présente leur permet moins de se livrer à ces souvenirs du passé, ou à ces projets de l'avenir qui corrompent des imaginations désœuvrées. D'ailleurs , la nature de ces travaux exige la présence d'un inspecteur , qui impose un frein aux conversations licencieuses, et encourage naturellement ceux qui montrent de bonnes dispositions. Mais le fruit principal de cette discipline est l'acquisition d'une habitude salutaire, — la plus salutaire en particulier pour cette classe de malfaiteurs que l'aversion pour le travail a poussés au crime.

6° Ce mode de punir n'est pas tout à fait destitué ^^ analogie, au moins pour les délits les plus fréquents , ceux pour lesquels on manque le plus d'une peine efficace : je veux dire les délits d'indigence et de rapacité, résultats ordinaires du vagabondage et de la fainéantise. L'ennemi du travail est forcé au travail , le vagabond a perdu sa liberté. Plus cette peine est contraire aux penchants des individus , plus elle est propre , vue en perspective , à effrayer leur imagination.

Après avoir parlé de ces peines en général , arrêtons-nous un moment à considérer l'espèce de travaux auxquels on doit donner la préférence.

La principale distinction est celle des travaux publics et des ti^avaux sédentaires.

Dans les travaux publics, l'infamie de la publicité tend plus à dépraver les individus que Thabitude du travail ne tend à les réformer. A Berne , il y a deux classes de forçats , les uns employés à nettoyer les rues et à d'autres ouvrages publics, les autres occupés dans l'intérieur d'une prison. Les derniers, après leur libération, retombent rarement sous les mains de la justice; les autres, à peine élargis , signaient leur liberté par de nouveaux crimes. Cette différence s'expliquait à Berne par l'impudence que ceux-ci contractaient dans un service dont l'ignominie se renouvelait tous les jours. Il est probable qu'après la notoriété de cette flétrissure , personne dans le pays ne voulait avoir de communication avec eux , ni les employer.

Les travaux rudes et pénibles qu'on choisrt d'ordinaire pour ce genre de punition ne me paraissent point lui convenir. Comment mesurer la force des individus? comment distinguer la faiblesse réelle de la faiblesse simulée? Il faut que les peines subsidiaires soient en proportion de la difficulté du travail , et de la répugnance du travailleur; et le pouvoir dont un inspecteur doit être armé est sujet aux plus grands abus. Se fier à sa pitié, même à sa justice, dans un emploi qui endurcit le cœur, c'est connaître bien mal la nature humaine. Dès qu'il faut infliger des peines corporelles, l'individu qui en est chargé sera dégradé

dans l'opinion ; et il se vengera de sa bassesse par Tabus de son autorité.

Nam nli asperîus hum'ili qui surgit in altum ^ .

Les travaux qui exigent de grands efforts doivent être faits par des hommes libres. Ce qu'on arrache par l'effet de la crainte n'est jamais égal à ce qu'on peut obtenir par l'attrait delà récompense. Le travail contraint est toujours inférieur au travail volontaire , non-seulement parce que l'esclave est intéressé à cacher ses forces , mais parce qu'il lui manque l'énergie de l'àme dont la vigueur musculaire dépend à beaucoup d'égards. C'est là , pour le dire en passant, un principe bien fécond dans ses conséquences. Que les souverains dont les peuples sont encore dans un état d'esclavage calculent ce qu'ils perdent par cette infériorité générale du travail , ils sentiront bientôt que des opérations graduelles d'affranchissement seraient pour eux la plus belle des conquêtes. — 3Ie voilà bien loin de mon sujet ; j'y reviens.

Les travaux des mines, excepté dans des circonstances particulières, sont peu convenables pour des malfaiteurs , en partie par la raison que je viens de donner, en partie par le danger d'aviiir ces occupations. On y associerait bientôt les idées de crime et de honte: mineur et criminel deviendraient peu à peu synonymes. Ce ne serait pas un incon-

i Claudian.

vénient, si le nombre était suffisant pour l'exploitation des raines ; mais, dans le cas contraire , on s'exposerait à manquer d'ouvriers , en inspirant de l'aversion pour ce travail à ceux qui l'exercent volontairement , ou à ceux qui sont encore libres de choisir.