TAULE

Chàp. iv. Dépense des peines. . .... i ..... . 17

Expression nouvelle expliquée et justifiée. — Quelle peine peut Être dite économique ou dispendieuse. — Distinction dans les peines entre valeur apparente et valeur réelle. — L’apparence est l’objet essentiel.

Note. Stratagème des Hollandais au cap, pour pacifier des Hottentots. — Trois maximes sur les peines.

Chip. v. De la mesure des peines . a3

Proportion entre peine et délit. — Idée vague. — Six. règles à établir : 1° que le mal de la peine surpasse le profit du délit. Insigne des lois anglo-saxonnes. — Erreur de plusieurs écrivains et d’Adam Smitlj. — Une peine inefficace est doublement un mal} a# punir plus sévèrement ufi aclo qui prouve une habitude; 3° compenser en sévérité ce qui manque ù In peine , en certitude} 4e entre deux délits qui sont en concurrence, punir davantage lu plus nuisible ; 5° hasarder une grande pelno pour la chance de prévenir de grands délits; 6° so réserver dans l’assiette des peines les moyens d’avoir égard aux circonstances qui influent sur la sensibilité des individus , l’ûgc, le sexe, l'éducation, le rang, les infirmités) etc.

Le trop peu en fait do peine plus facile ù voir que le trop. — L’erreur en moins plus dangereuse qun l’erreur en plus, mais peu probable *. In ponte naturelle est pour une sévérité outrée.

Objection. Les règles de proportions Inutiles, pureeque les passions no calculent pas. Réponse.

Cuir. vu Des qualités désirables dans les peines. . . 35 i° Divisibilité; a' certitude. — légalité; 3° commensu» rabllltè; 4° analogie; 5" exemplarité; 6e économie; 7* rémlssibllitè ; 8° suppression du pouvoir de nuire; f)®

Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque

ïikS .MATIÈRES. 44*

tendance à ^amendement moral ; to# converaibllité en profit ; iiB simplicité dans la , description; ia° popularité.

Échelle d’importance de ces qualités, selon la naluré des délits. — Note de l’éditeur sur la marche progressive des idées. — Qualités pénales requises par Montesquieu, — par Beccaria. — Utilité des formes méthodiques. — Des catalogues.

Chap. vu. De l’analogie entre les peines et les délits . 53 Source d’analogîo s i° mémo instrument dans le délit et dans la peine. — Réflexion sur le supplice du feu; a0 pour injure corporelle; infime peine corporelle; 3° affecter la partie du corp9 qui sert nu délit; 4® empreinte déléjnle ou indélébile dans les délits commis sous le masque; 5° analogies accidentelles tirées du Heu, rtc., etc.

Note de l'éditeur. — Qu’il faut user des peines caractéristiques ou analogiques avec beaucoup de précaution. — lixemple de leur heureuse application dans un cas particulier.

Oh ap. yiii. Du Talion . .... ........... . 05

Ce que o'est. — Simplicité, son mérite. — Mnis inopr- • plicable dans les délits publics, semi .publics , — contre là réputation, — contre la propriété , — contre la condition. Àpplicnblq dnn9 les délits qui affectent la personne, mais trop sévérc. — Extravagant éloge du talion dans l’alcoran.

Chap. ix. De la popularité du code pénal, ..... O9 L’approbation publique naturellement attachée é l’utilité. — Mai3 il y a des antipathies, — des préjugés, — des objections fondées sur des mots respeotés , — liberté, — décence, — religion, — humanité, — langage des sentimentaux. — Le sentiment récusé comme arbitre, non

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comme premier moniteur de la raison. — Noie dè l’éditeur. — Danger dus termes passionnés.

Ciiap. x. Des peines indues. ............. 78

Quatre cas de peines indues: i° lorsqu'elles sont mal fondées (qu'il n’y a point de mol réel : — délit de mal imaginaire ;) a" lorsque la peine serait inefficace (cas de fous, d’enfanls, de fanatiques, etc. ) ; 3° lorsque la peine serait superflue ( cas où l'on peut mieux réussir par l’instruction , par la récompense); 4* lorsque 1ns peines seraient trop dispendieuses (cas où l’on préviendrait un mal par un mal plus grand. )

Tablcuu du mol que produit une loi pénale; f * i° Mal de coercition ; a0 mol de punition; 3° mal d’appréhension ; 4° mol des fausses poursuites; 5° mal dérivatif, tombant sur les parents ou amis , etc.

Gu ap. xi. Choix de la peina,' latitude h laisser au juge. 83 Raisons pour que le législateur détermine la polne; 18 pour la certitude; a0 pour l’impartialité. —Jusqu’où peut aller le pouvoir discrélionnel du jugt