CHAPITRE Vi

»ts gi'ùité! ijésiuahes j>ass ues peisïs.

Venons Maintenant 4 considérer, les qualités qu’un mode dé punir devrait posséder pour répondre il ces buts,

ï, —Divisibilité.

La première ijualité désirable dans une peine, c'est d’étre divisible, susceptible de /dus et de moins, soit en intensité,- soit ou durée.

Une peine indivisible ne peut pas correspondre aux différents degrés ide l'échelle des délits ; éllb péchera par excès ou par défaut: dans le premier cas, c||e sera trop, dispendieuse ; dansle second, inefjic»so, ,, . „ mm. -ix-,}

Les peines corporelles aigu'és sont ti'ès divisibles en effet d’intensité; elles lié' soht beàüébüp moins en fait deduirée : les travaux forcés le sont à peu près également sous les deux rapports,

. Les peines, pfjrqniqUes.' tellost que Je bannissement et l’emprisonnement, sontlcxactiSmertt divisibles en fait de durée; elles peuvent aussi’ varier en intensité. Une prison peut être plus ou

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moins sévère. Un exil en Sibérie est plus rigoureux que dans un climat plus doux.

If. — Certitude. — Égalité,

La peine doit être certaine, et, autant qu’il est sjj possible , égale à elle-même. La certitude dont je : parie n'est pas.celie qui a rapport à l’événement Sp de l’exécution: les chances d’impunité résultant dé la difficulté de produire les preuves du délit, ou de se saisir de la personne du délinquant , s’é- ; f, tendent à toutes les peines sans distinction. îfl

Une peine est incertaine de sa nature quand gp le délinquant peut la subir sans en être affecté en mal. Le bannissement est sujet à être défectueux par cette raison: C’est une peine , ou ce n’en est jjp pas une , selon la disposition des esprits, ctselon | * les circonstances individuelles d’âgé , de rang et de fortune. .

, Dans la loi anglaise , plusieurs délits sont punis ^ par urte confiscation Totale des biens' méùbleS , *'■

saiis toucher aux immeubles. Que s’értsiiit-il ? Si f. la fortune du délinquant consisté: eri1 biens de la ' ■ première espèce , il est ruiné ; si elle consisté en | biens de la seconde ; il ne perd X’ien. : v

La pcme est-elle incerlaine par sa naUire , elle est conruiie nulle par. rapport à CetH qui n’éri seraient pointaffectés. ¥

. II. est des cas de nécessité où il faut admettre '

ij QUALITES, 37

î î une peine incertaine , à défaut de toute àutre. La 0 chance de punir quelques délinquants vaut mieux que l'impunité générale.

Un moyen d’obvier au mal de l’incertitude , c’est d’aVoir deux lots dé peines différentes, non pour les employer conjointement , mais pour remplacer celle qui serait en défaut : par exemple , la peine corporelle supplée aux peines pécuniaires quand l’indigence du délinquant le soustrairait à 'ÿ celles-ci. ' ■

S Une peine incertaine est inégale, La parfaite certitude suppose la parfaite égalité , c’est-à-dire : que tous ceux qui subissent la peine en souffrent

dans le même degré. Mais la sensibilité des individus est si variable , si inégale , que la parfaite égalité des peines est une chimère en législation. 11 suffit d’éviter toute inégalité manifeste et choquante. Il ne faut donc jamais perdre de vue , dans la confection du code pénal, que, selon les diverses circonstances de condition, de fortune, d'àgo , de sexe , etc,, la même peiné nominale n’est pas la même peine réelle. Une amende à prix fixe est toujours une peine inégale, Et quelle différence dans les châtiments corporels , ' dans le fouet, par exemple , selon l’âge et lé rang des personnes ? A la Chine , tout est soumis au bain-, bou , depuis le porteur d’eau jusqu’au mandarin , jusqu’au prince. — Cela prouve bien que nos sen-

timcnls d'honneur y sont absolument inconnus.

III — Commcnsnrribililé,

Les peines doivent être commnsumbles entre elles, Suppose?, un homme placé dans une circonstance oit il a le choix do plusieurs délits : il peut s’emparer d’une somme d’argent par un simple vol — par un assassinat — par un incendie : la loi doit lui donner un motif pour s’abstenir du plus grand crime : il aura ce motif , s'il peut, voir que le plus grand délit lui attirera la plus grande peine. Il faut donc qu’il puisse comparer les peines entre elles, en mesurer les divers degrés.

Si la même peine de mort était prononcée pour ces trois délits, la peine ne serait point Commensurable j elle laisserait au délinquant le choix du piimc qui lui paraîtrait le plus faeilc et le mp.TO dangereux dans l’exécution.

IJ y a deux manières de remplir «et objet; i" en, ajoutant à une certaine peine une autre quantitéde la même espèce : par exemple , à cinq ans de prisqn pour tel délit, .deux. années de plus pour telle aggravation. 2" En ajoutant une peine d’üh genre différent : par, exemple, à cinq, ans ;dc prison. pour tel délit , une ignominie publique pou# telle aggravation. , ■ , . , e • .t; .

QÜAUTES,