chapitre IV

Jjèpe,nse des peines, Cette expression , qui m’ujn paiticnt pas encore an langage commun, sera d'alu ?d -accusée de, singularité et de recherche ; . cependant elle a été choisie avec réflexion, comme la seule propre à rendre l’idée, qu’on veut donner , sans: renfermer, un jugement anticipé d’approbation ou de désapprobation. Le mal produit par les peinés est une dépense que fait l’é tat en vue d'un profit. Cè profit , C'est la prévention dés crimes. Dans cette opération, tout doit être calcul de gain et de perte ; et quand on évalue le gain, il faut soustraire la perte : d'où il résulte évidemment que diminuer là dépense ou augmente! le piof ( nenl tendre à obte-

nir une balance favorable;

L’expression de dépense, une fois admise, amène natui llcmcnt Ile d e vio. On parlé ordinaircmc il de la douceur ou de la rigitei des peines, Ges deux termes portent avec eux un pré- , jugé de faveur ou de 1< favcpi . pii peut nuire à l’impartialité de l'examen; Dire ùnepçine douce,-

l8 BÉP.RNSK «RS URINES,

c’est associer des idées contradictoires, -dire une peine économique, c’est emprunter la langue du calcul et de la raison,

Nous dirons donc d’uno' pçine qu’elle est économique, lorsqu’elle produit l’effet désiré avec le moindre emploi possible de souffrance ; nous dirons qu’elle est trop dispendieuse , quand elle produit un mal plus 'qu’équivalent au bien , ou quand on. pourrait obtenir le même bien au prix d’une. peiné inférieure. C’est un acte do prodigalité. ■ |

. Plaçons jçi une autre distinction qui nous servira spuyent dans la suite. Il y a dans les peines valeur apparente et Valeur réelle.

J’entends par valeur réelle, le mal entier de la peine . tout celui qui serait éprouvé quand elle serait infligée. • ■ - . 1 -

J’entends par valeur apparente, le mal probable qui- se’ présenterait à l’imagination du commun des hommes, d’aprês la simple description de la peine, ou la vuesde son exécution.

. Qu’est-ce qui constitue la dépense ? c’est la peine réelle. Qu’est-c.e qui influe sur la conduite des sujets? c’est la peine apparente. — La peiné réelle est la perte, la peine apparente donne le profit. • . \

i j; Le profit des peipes se rapporté ’ aux intérêts de deux parties : le public et l’offensé, La dépense

DEPENSE ’PKS PfclNïS. I

de la peine ajoute à ce nombre un troisième In térct, celui du délinquant,

11 ne faut pas oublier ; quoique trop souvent on l'oublie, que le délinquant esl membre de la communauté, comme tout autre individu, comme la partie lésée elle-même ! et qu’il y a même raison pour consulter son intérêt que celui de tout autre. Son bien-être est proportionnellement' le bien-être de là: communauté ; son mal , le mal de la communauté. Voilà la base, la solide basé des idées morales de justice. 11 peut être nécessaire que l’intérêt du délinquant>soit en partie sacrifié à l’intérêt commun, mais non qu’on y ait aucun égard, On peut hasarder une grande. peine pour la chance de produire un gi'and bien : il y a telle chance plus faible et tel bien inferieur pour lesquels il serait absurde de hasarder la même peine. C’est là le principe qui dirige les hommes dans leurs spéculations privées. Pourquoi ne serait-il pas le guide du isl lteur Faut- il infliger des peines réelles? — Oui ; mais pourquoi ? principalement pour l’exempip;l pareeque la réalité- de la1 peine est nécessaire pour on produire l'apparence. L’apparence est l’objet essentiel: Tout le mal qui ne paraît pas est en pure perte. 11 faut donc que le mal réel soit aussi petit, et le mal apparent aussi grand nue possible. Si pendre mi homme en effigie ]

produire la même impression de terreur, ce serait folie ou cruauté dp: ‘,1e pendre en personne'.)^ ' .. À4& ••■ . ■

Si les délinquants ét^ienî constamment punis pour leurs délits sans que personne en eût connaissance, il est évident que, excepté le faible avantage casuel qui pourrait résulter de l’amendement des coupables, ou de ce qu’on leur ôterait le poUyoir de nuire, Tapplicationdçs peinés serait en pure perte. La. peine réelle aurait toute sa force; la peine apparente serait nulle. Le châtiment tomberait sur chaque individu comme un mal imprévu; il n’aurait point été présent à son

1 Au cap do Bonne-Kspèranco , les Hollandais tirent usago d’un' stratagème qui ne pouvait guère réussir qu’aveo des Hottentots; Un des officiers de la couipngnio avait tué un. individu de cette tribu inolfensiyc. Tous prirent parti, tous étaient furieux ut implacables. .11 fallut faire un exemple pour les pacifier. Le délinquant fut amené devant eux garrotté comme un malfaiteur *, il a,ublt un grand céréino* niai do justice, Il est condamné t el on le force d’avaler un gqbelét d’cuu*de-vic enflammée. L’homtno joue son rôle, H fait le mort, il tombe, sans mouvement. Ses. amis le couvrent d’uft manteau et l’emportent. Les Hottentots se déclarèrent parfaitement satisfaits. Le pis qu’ils auraient su faire, disaient-ils, aurait été de jeter l’homme dans le 'feu ; mais les Hollandais s’y étaient mieux pris, ils avalent jeté le feu dans l’estomno de l’Homme. *

(j Lloyd's E\>enwg‘Posi,for migust or september tÿpG.)

esprit pour le détourner de l’aetiOn criminelle; il ne servirait, personne.

Il peut arriver dé deux manières que les délinquants n’ont .aucune connaissance de . la peine. i° lorsqu’elle est infligée saris aucune lôi préàlablc; 20 lorsque la loi pénale n’a pas été connue du délinquant.

La loi pénale peut être rendue présente à.l’osprit de deux manières: i° par l’énoncé de la’ loi , c’est-à-dire par là description de la peine; 2° par. l’exécution publique de la loi. c’est-à-dire lorsque la peine est infligée avec une notoriété convenable.

L’idée de la peine doit être exacte, ou , comme disent les logiciens, adéquate {'par où j’entends qu’il est à désirer qu’elle représente à l'esprit , non quelque partie seulement des souffrances qu’elle' renferme, mais leur totalité, .

L’idée de la peine, pour être exacte , doit done représenter tous les item dont elle est composée : ce qui n’est pas connu ne saurait opérer comme motif. •

On peut déduire de là trois maximes importantes : .

i" Toutes choses d’ailleurs égales, 'une peine facile à concevoir est préférable à une autre qui l’est moins.

2° Colle qui se grave le mieux dans la mémoire

22 DE PEN$E DÈS ? V.fA N KS.

est préférable à celle qui serait plus sujette à être $'

oubliée. si. • ‘u ■, ... jg!

• 3° Gell^ qui est aussi, grande ou plusgrande en |

apparences qù’en réalité vaut mieux, que colle j qui serait plus grande en réalité qu’en apparence, i

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' Dû LA MESURE DES EEISES.

4dsil

Régula, peccatis, quœpœnas irnoget œquas i Ne scultca ih'gnum horribili scelere flagella.

Hon,, I. I, sot. m.

Établissez une proportion entre les délits et les peines. C’est un précepte de Montesquieu, de Beccaria , et de plusieurs autres. Maxime excellente sans doute; mais , renfermée dans ces termes généraux, il faut avouer qu’elle est plus édifiante qu’instructive. On n’â rien fait jusqu’à ce qu’on, ait expliqué en quoi cette proportion consiste, d’après quelles règles il faut se déterminer pour appliquer telle mesure de peine à tel délit.

Les peines ont leur minimum et. leur maxi- 1 mum. ,11 y a des raisons pour ne pas fi >“ moins, comme pour né pas faire plus i ce sont les deux côtés de la question auxquels il importe de donner une attention égale.

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Première règle. — . Il faut que le timide la peine surpasse le profit du délit.

Par pfolit du délit il ne faut pas entendre seulement le profit: pécuniaire, niais tout avantage réel pu. apparent qui a servi de motif au délit.

Le. profit est' la force qui pousse l’homme au délit : la p6ine est la force employée pour l’en détourner; Si la première de ces forces est plus grande, le délit sera .commis1; si la seconde l’emporte, il ne le sera pas.' Si donç un homme, ayant recueilli le profit d’un crime et subi sa peine , trouve le bien plus qu’équivalent au mal, il ira do récidive en récidive sans s'arrêter. La peine sera nulle pour l’intimidation. Si ceux qui en sont lcs témoins estiment que la balance du gain est en faveur du délinquant, la peine sera nulle pour Texempic.

tifs lois anglo-saxonnes , qui fixaient un prix pour- la vie des hommes, deux cents srhellings pool le meurtre d’un paysan, six fois autant pour celui d’un noble, et trente-six fois autant pour celui du roi, péchaient évidemment contre Cette règle. Dans pn grand nombre de cas, la peine ■. .Ç,' .

1 O’cst-i-ilirc commis par ceux qui n'ont lie frein que lu loi , qui no sont retenus pur aucun des motifs tutélaires ; tels que lu bienveillance , In religion, et l’honneur.

pouvait paraître nulle, comparée au profit* do délit. 1 , 1

. On tombe, dans la:mémc erreur toutes les fois qu’on établit une peine qui né peut aller qüe jusqu’à un certain point, tandis quo- l’avantage du délit peut aller beaucoup au-delà. * ijifjüh.

Des auteurs célèbres ont votiln établir une maxime contraire s ’ils disent que la grandeur de la tentation doitfaire diminuer la peine, parcequ’cllc atténue la faute, et quo plus la séduction est puissante, moins on peut conclprc qüe le délinquant soit dépravé. Celui qui succombe» dans ce cas , inspire naturellement de la commiséfa- ' tion ’. . • si‘

Tout cela peut être moralement vrai, mais ce n’est pas uhe raison pour so départir de la règle. La peine doit se faire craindre plus que le crime no se fait désirer. Une peine inefficace est . doublement un mal ; un mal pour le public, piiis-

1 On est ctoiinS qu’un écrivain d'un discernement oonsommé tel qu'Admn Smith ait pu tomber dam l'erreur qu’on attaque Ici. Il dit , en parlant do la contrebande ! «La «loi contraire il tous tes principes de justice crée d'abord lu «tentation , «t ensuite punit ceux qui y succombent ! et «mémo elle augmente lo pclno bn proportion do la circon- «stanoe qui devrait ta faire diminuer, la tentation do cotn- » mettre le délit...»

Richesse îles nations , tir. V, chap. H.

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qu’elle laisse commettre le délit1,' un mal pour le. délinquant, puisqu’on le punit en pute perte. Que ditaijj-Qn d’un chirurgien qui, pour épargner au malade un degrc de douleur , laisserait la guprisoiuimparfaitc ? Serait-ce une .humanité bien entendue que d'ajouter à la maladie lu tourment d’une inutile opération?

U est donc nécessaire que la: peine corresponde è tods.les degrés de la tentation,— sauf à admettre des adoucissements dans les cas>où la tentation njétpe est un indice d’innogencp ou de bienveillance delà part du délinquant! par exemple , un père qui aurait commis un vol pour donner du pain à sa famille ’.

Seconde règle, — Quand l’acte est de nature à fournir une preuve concluante d'une habitude , il

’ Le profit du délit est facile é évaluer dans les cas de rapacité ; mats, dans ceux do malice et d’inimitié , comment, estimer le profit qui en revient?

Le profit doit s’estimer par la nature du marque l’offenseur a fait é son adversaire : ri-t-ll employé un procédé plus outrageant quo douloureux, le profit est le degré d’hUmitla- ‘ lion qu’il a cru lui faire subir ; l’a-t-il blessé ou mutilé, lé profit est le degré do souffrance infligée.

Voilé dans sa propre opiniun le profit du délit ! si on lui lait un mal analogue, on le frappe dans l’endroit sensible qu’il a, pour ainsi dire, indiqué lui-même, car il n’est pas possible que le mal qu’il a choisi pour sa vengeance ne lui paraisse 6 lui-même un mal.

MESURE DES PKINBS. »7

/rt«i 9/ie te /jc(«e soit assezfiorte /joui1 excéder non seulement le profit du délit individuel, mais encore de tous les délits semblables x qu’on pela supposer avoir été commis impunément par le même délinquant •

Ce calcul conjectural , tout sévère qu’il est, est d’une nécessité absolue dans certains cas, comrnè les délits frauduleux, les fa’ux poids, les fausses mesures , 1r fausse monnéie. Si un faux ttion* nayeur n’était puni que selon, la valedr du délit unique dont il est convaincu, cette pratique frauduleuse serait en totalité Une pratique lucrative.

. La peine serait donc inefficace si elle n’était pas en proportion du gain total qu’on peut supposer résulter , non d’un acte particulier, mais d’iinç suite d’actes du même genre. ' . ' ü t ■

Troisième règle. — La peiné doit excéder le profit du délit au point de compenser ce qui lui manque ( à la peiné) en fqit de certitude et dé proximité.

Le profit du délit est communément plus'ccrtaihquc la punition, ou, ce qui revient an même, il paraît tel au délinquant. Il est généralement plus immédiat t la tentation est présente, la peine : est à distance. Voilà donc deux circonstances qui affaiblissent l’effet de la punition, son incertitude , son éloignement.

Supposez le profit du crime égal è ro liv. sterl., supposez la chance de la peine comme i à 2. — 11 est ïla|i' que si la peine, dans la supposition qu’elle aura lieu , n’est pas plus de 10 liv. sterl;, son cffetsur l’esprit d’un homme, pendant qu’elle est incertaine , ne peut pàs être égal à celui d’une perte certaine de 10 liv, sterl, : il ne peut être égal qu’à celui d’uhe perte certaine dé 5 liv. sterl. Pour la rendre équivalente au profit du crime, il faut la porter ù 20 liv. sterl.

Excepté les cas où l’homme cst^cipporlé par une passion fougueuse , il ne s’engage' dans la carrière du crime que par l’espoir de l’impunité. Quand la peine ne consisterait qu'à ôter au coupable le fruit de son crime, si cette peine était immanquable, il n'y aurait plus de tel crime commis : car quel homme assez insensé voudrait courir le risque de le commettre avec la certitude de n’en pas jouir, ét la honte de l’avoir tenté P mais comme il y a toujours quelques pro • habilités d’évasion, il faut donner une plus grande valeur ù la peine pour Contre-balanccr les chances d'impunité. ■ ■ . .

11 est donc vrai aussi que plus on peut augmenter la certitude de la peine, plus on peut en diminuer la grandeur. C'est un avantage qui résulterait d’une législation simplifiée et d’un bon système de procédure.

jê

MESUBE UES PEINES:

nés pour lesdélitsmineurs : on perd la faculté de lés graduée pour les délits majeurs V

Cinquième régle. e-P/uj ua délit est nuisible, plus on peut hasarder une , grande peine pour 1(1 chance de le prévenir. . . .. .'.■■■■. 1

Cette règle a un tel caractère d’évidence qu’on n’a pas besoin de. la prouver ? niais combien peu elle a été suivie 1 II n'y a pas long-temps que la 161 anglaise condamnait* au supplice du feu les femmes qui avaient distribué de la fauss.e monnaie. La peine de mort est encore- appliquée à une multitude de délits mineurs. Le vol dômes-' tique en France est puni capitalement. Le supplice du feu était encore usité en plusieurs pays, ou du moins ordonné par les lois, contre certains

< Montesquieu , après avoir recommandé cette régie de proportion, ajoute : t Quand il n'y u polnlde différence dans !» «peine, il faut en mcllre dons l'espérance de la gr.lce : en Art- «gleterre, on n'ossaîsitte point (Il aurait dû dire peu), pareenquo les voleurs peuvent espérer d’ûtro transportés dans les «colonies, non pas les assassins. > ' •

Esprit des lois, liv. VI, chap.

Cet espoir de grâce peut, sans doute, contribuer A l’effet dont 11 parle ; mais pourquoi fout-il laisser une Imperfection manifeste dans les lois, aûn qu'elle puisse êlro corrigée par un acte arbitraire du souverain P SI unegréce incertaine opère jusqn’é un certain point, une loi certaine opérera bien plus sûrement.

MESURE DES. PEINES. 3l

délitsqu’on ne devrait réprimer que parla honte. S’il était convenable d’employer une peiné qui porte la terreur au plus haut degré, il faudrait au moins la réserver pour' des incendiaires 1 homicides. ; * ' e-”

On (lira peut-être que les législateurs ont toujours eu l’intention de suivre cette règle , mais que leurs Opinions ', comme celles du peuple , oht varié sur la gravité des délits. Lé sortilège a pa,ru le plus.grave de tous. Un sorcier qui vendait son âme au diable était un objet d’abomination. Un j hérétique , ennemi de Dieu , attirait le courroux céleste sur un état. Voler des effets consacrés au service divin était un délit plus grave que le vol ordinaire, comme offense faite à la divinité. Une' fausse estimation des crimes- ne pouvait donner qu’une fausse mesure dans les peines \

Sixième règle. — La même peina ne doit pas être infligée pour le même délit à tous les délinquants sans exception. Il faut avoir égard aux circonstances qui influent sur la sensibilité.

■ La théorie de la gravité des délits est. un préliminaire indispensable de la théorie des peines. Je ne vois rien é ajouter é ce sujet aux principes développés dans les Traité de législation, tom. I, Analysé du mal des délits /' tom. Il, Du mal du second Ordre, cl dés circonstances qui influent sur ta grandeur de l'alarme. " -

Les mêmes peines nominales ne sont pas pour différents individus les mêmcspeinës réelles. S’a- j git-il de partir une, injure cùrpûfclle ,: la même p.êinc pécuniaire ‘qui’ sera un jeu pour le riche, i sera la ruine Complète d’un pauvre. La même .peine ignominieuse qui flétrirait Un homme d’un certain rang ne sera pas même une taciie dans une classe inférieure. Le mênle emprisonnement sera la ruine d’uh lilhnme d’affaires', la mort dSiU vieillard infirme, iin déshonneur éternel [ pour une femme ; et ce ne sera rienj ou presque j rien pour des individus placés dans d’autres circonstances.

La loi peut d’avance déterminer que telle ou telle peine serait modifiée à raison de l’âge , du sexe , ou du rahg, etc. Mais il faut toujours laisser une certaine latitude aux juges. ‘

Les limites des punitions sont plus clairement marquées du côtépioim que du côté plus. Le ti'op . peu est plus facile à, voir que le trop. On voitbicn ce qui ne suffit pas, on no voit, pas si nettement ce qui excède. If faut, après tout, se contenter d’une approximation. Lès' irrégularités dans la force des tentations sont telles, qu’elles obligent le législateur è faire monter la peine au-dessus du nivc,au qiii serait suffisant jSour la classe Commune des hommes. IJ faut pourvoir à la violence des désirs plutôt qu’à leur état ordinaire. • '

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Le plus grand danger serait; , dp côté dp, l'erreur en moins, parcequp la peine, serait inefficace. Mais cette erreur est peu probable; uu.ldger degré d’attention suffit pour l’éviter ; et quand cette erreur existe dans la, loi, elle est claire et, manifeste en mémo temps que facile à remédier. L’erreur du côt é plus est, au , contraire,, la pente naturelle de l’esprit humain et des législateurs, soit par l’antipathie qui porte à une, sévérité outrée , soit par un défaut de compassion pour des hommes qu’on se représente comme dangereux j et vils. C’est donc Ut qu’il faut porter les précautions: on doit placer les sauvegardes: du, côté où l'expérience a montré les plus grandes . disp, p? sitions ù l’erreur. , , ; ■ h.: ‘..iô .

, J’ajouterai ici, comme observalipn générale , qu’il ne faut pas s’attacher ù l’esprit mathématique de la proportion au point de rendre les lois subtiles, minutieuses et compliquées. Il he faudrait, pour jeter du ridicule sur ce principe , que l’exagérer. 11 serait aussi barbare de le négliger qu’absurde de vouloir le suivre dans les plus petits détails. Il y a un, bien supérieur à la propos tion: — là clarté dans les lois, la brièveté ; là simplicité, leur effet, exemplaire!

J’ai entendu objectef que le’s règles de proportion dans un code pénal seraient un mérite inutile, parcequ'elles, supposent qu’il entre dans i. 3

les passions un esprit do calcul qui n'y est pas. Mais cette proposition , toute tranchante qu'elle est, est absolument fausse, Dans les matières d’un grand intérêt, qui est-ce qui ne calcule pas ? Les hommes calculent avec plus de justesse les uns que les autres , selon les différents degrés de leur intelligence et la force des motifs qui agissent sur eux, mais tous calculent; je ne voudrais pas dire qu’un fou ne calcule pas. Heureusement, de toutes les' passions, la plus adonnée au calcul est celle même qui, à raison de sa force , dte sa. constance et de son étendue, sera toujours la plus redoutable pourla société ; je veux parler de l’avidité pécuniaire. Elle sera donc d’autant mieux combattue , que la loi aura mis plus de précautions à tourner contre elle la balance des profits'. . ;#»

' Depuis que la France a eu un code pénal facile é consulter, il n’y a pas dtiomuie do loi pratiquant dons lès tribunaux (;ui n'ait observé que ce code était un objet d'étude pourles malfaiteurs, dé profession, q'u'ils connaissaient toutes les circûtisiances aggravantes des délits; essayaient exactement où il fallait s’arrêter pour ne pas encourir, par exemple, les travaux forcés où la mort. Cpntbiéu do fois, par suite de ce calcul , entre' deux' délits ; possibles;, lo.molndre n’aura - 1- il pas été commis par. préférence au. plus grand! ■' - - ■.

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