CHAPITRE PREMIER

DES SEINES itltlCHY ES SINFUS.

J’appelle ainsi les peines corporelles qui consistent 'principalement dans la douleur physique immédiate , pour les distinguer d’avec d’autres peines corporelles, dont l’objet est de produire des conséquences permanentes .

Ces peines seraient susceptibles d’une variété infinie , pareequ’il n’est aucune partie du corps qu’on ne puisse affecter douloureusement, et qu’il n’existe presque rien dtins la nature dont on ne puisse faire un instrument de souffrance. Mais quand il serait possible d’en épuiser le catalogue , c’est un travail qui heureusement ne serait .pas nécessaire.

1 AJJlictf dans ce sens est conforme au mot latin dont il dérive: t4Jfîiclalio , dit Cicéron dans ses Tusculanes , est tegritutlo cuin vexatione cor/toni .

Le mode qui s'est présenté le plus naturellement , et qui a etc le plus commun, a été de livrer le corps à des coups. La flagellation, qui consiste à frapper avec un instrument flexible, a été le mode le plus usitd. Le plus ou. moins de flexibilité dans l’instrument produit diffdrents modes de peines, qui conservent le même nom générique, malgré la diversité des effets.

Il y a un supplice assez commun en Italie, et surtout à Naples , pour les filous : l’estrapaile. Elle consiste à enlever un homme à une certaine hauteur par le moyen d'un cabestan , et à le. laisser retomber tout-à-coup, de manière toutefois qu’il ne touche pas terre. Toute la force acquise par le corps dans la chute porte sur les bras, et la conséquence ordinaire est leur dislocation. Un chirurgien est présent pour les remettre.

Il y a eu deux peines pratiquées autrefois en Angleterre ,' mais qui sont tombées en désuétude, même dans le département militaire : l’une était le piquettement , qui s’opérait par suspension; le poids du corps portait enticrementsur la pointe d’une pique : l’autre était le cheval de bois ou de fer; c’était une pièce de bois ou de fer étroite, sur laquelle le patient était placé à califourchon. On augmentait l’effet par des poids attachés aux. jambes.

Une autre peine , qui existe encore dans les

88 , VEINES AEW.tr/nVES.

anciens statuts do la loi anglaise , et qui n’est plus pratiquée , consistait à plonger le corps du patient dans l’eau froide à plusieurs reprises : c’est ce qu’on appelle en anglais ducking. 11 n’y avait point là de douleur aiguë* .Le malaise physique venait en partie du froid, et en partie de la suspension temporaire .. de respiration. Cqtte peine , qui avait quelque chose de burlesque , était surtout mise en usage pour dos femmes grondeuses , dont les .cris' importunaient le voisinage : communis rtxalrix. On.voitj que( cela est du vieux temps. Le peuple , fort attache aux anciennes coutumes y exerce encore quelquefois cette espèce de justice sur de petits filous pris en flagrant délit dans que’ que rassemblement populaire, comme les-foires.

Le génie. d’invention pour la variété des instruments de douleur s’est surtout manifesté dans Une branche de logique , dans cette logique des tribunaux qu’on appelait la question, Il y en avait pour toutes les parties du corps ,, selpn.qü’on voulait les alonger, les tordre, ou les disloquer. I.a torture des pouces Consistait à les serrer avec des cordelettes ; celle des bottes étroites , à faire entrer des coins dans les bottes à coups de marteau. Dans la torture proprement dite yle, patient était couché sur une planche, etgarrotté avec des cordes qu’on serrait graduellement avec une vis ,

PEINES AEFUCÏIVES. 8g

de manière à produire tous les degrés possibles de douleur. • .

la suffocation par l’eau ( drenching ) se pratiquait a<i moyen d’un linge, mouillé par une injection continuelle, appliqué sur la bouche et les narines du patient, de manière qu’à chaque mouvement d’inspiration il faisait entrer une certaine quantité d’eau dans l'estomac, qui sé distendait au point de produire un gonflement sensible. Dans la fameuse transaction d’Amboinè , les Hollandais se servirent de ce genre de tourment contre leurs prisonniers anglais.

He poursuivons pas plus loin’ une énumération si désagréable; ce qu’il y a de commun entre toutes les peines afflictives du genre aigu , c’est la douleur organique. Mais elles diffèrent beaucoup par deux points essentiels: —les degrés de leur intensité, — les conséquences plus ou moins gravessqüi en sont le résultat.

Ces conséquences se rangent , sous trois chefs : t° la continuation de là peine organique au-delà du temps de son exécution; 2“ les différents maux physiques d’un autre genre qui peuvent en provenir; 3° l’ignominie plus où moins grande qiîi y est attachée. Dans le choix dé ces peines, toutes ces considérations sont de la plus grande importance. a ééi'ea'ÿdt

il serait bien inutile d'en admettre une grande

go PEINES. AFFLICTIVES.

variété dans le code penal, la plus commune, la flagellation , variable ' dans tous les degrés d’intensité dont' on a besoin, pourrait suffire à clic seule ; si l’analogie en certains cas ne recommàndaiti l’emploi de quelques autres : à cela près, multiplier les instruments de douleur, c’est risquer, sans aucun fruit , de rendre les lois pénales odieuses.

L’impératrice Marie-Thérèse , entre autres ouvrages qulelle entreprit pour l’amélioration des lois , fit compiler une description' dèl toutes les tortures et de tous les supplices. G’était un gros volume in-folio, dans lequel non seulement toutes les machines étaient décrites et représentées par des gravures, mais on allait jusqu’à spécifier toutes les manipulations de l’exécuteur. Ce livre ne fut eü vente que trèè peu de jours. .Le prineé Kaunitz, alors premier ministre, le fit supprimer. 11 pensa, et avec raisbn , que la vue wffit pareil ouA’rage ne pouvait qu’inspirer une sorte d’horreur pour les lois. Gctté objection; tombait avec une force particulière sür lés machines employées à la torture. Depuis, elle a été abolie dans tous les- états dû domaine autrichien ; il est assez probable que la publication de cet ouvrage eut quelque part à cet heureux effet. 4:

Il serait à désirer qu’un homme de l’art voulût examiner les effets plus ou moins dangereux qui

PEINES AFFLICTIVES. y!

peuvent résulter des divers modes de celte: punition , les contusions produites par les coups de corde, les lacérations des fouets, etc. En Turquie, la partie qu’on frappe, c’est la plante des pieds. Les conséquences en sont-elles plus ou moins graves? je l’ignore. C’est apparemment par: un sen timent de pudeur que les Tur.cs n’ont pas voulu exposer à la vue les parties, supérieures, du corps humain. ■ .. •• . ■ '

Si cette peine était modérée au point de ne produire que la douleur du moment , ou à peu près, elle ne serait ni assez exemplaire, pour les spectateurs , ni assez efficace pour intimider les délinquants : il n’y aurait presque plus dans le châtiment que l'ignominie. Or, il faut considérer que sur la classe commune des malfaiteurs, â qui ces peines sont destinées , l'ignominie pourrait bien n’avoir aucune prise.

EnïAngletérre, la flagellation est exécutée avec, une extrême inégalité. Le plus ou. le moins est laissé au- caprice intéressé de l’exécuteur. Il dépend de lui- de rendre la peine beaucoup plus légère qu’elle ne devrait l’être dans l’intention du juge ; et il fait de cette yente d’indulgence une .branche de son revenu. Ainsi le délinquant est puni , non en proportion de son délit, mais de sa pauvreté. Le plus coupable , celui qui a su niettre on sûreté une partie de scs larcins , jette

'îp-’f w* -

iiu gâteau dans la bouche du Cerbère , et celui qui a tout restitué subit toute la rigueur dé la loi. •

II serait possible d’obvier à cet inconvénient. Il n’y aurait point de difficulté à construire une machine cylindrique qui mettrait en mouvement des corps élastiques, comme des joncs ou des côtes de baleine. Le nombre dés tours serait déterminé par l’ordre positif du juge. Il n’y aurait plus rien d’arbitraire,. Un officier public, d’un caractère plus responsable que l’exécuteur, présiderait à l’dxécutionj et dans les cas où il y aurait plusieurs délinquants & punir , cn'multipliant lès machines, leur opération simultanée ajouterait considérablement ù la terreur de la scène, sans rièn ajouter à la peine réelle.

Il* SECTION. .

■ Examen des peinés afïlicttvcs. ■

L’examen d’une peine consiste à la comparer successivement avec toutes les qualités que , nous avons indiquées comme, désirables dans un mode pénal, pour voir jusqu’à quel» point elle, possède les unes et manque des autres , et si celles qu’elle possède sont plus importantes que celles qui lui manquent , c’est-à-dire plus propres à atteindre le but, désiré,

PEINES’ AFFLICTIVES. gî

Rappelons ici , sans craindre de nous répéter, que le mérite d’une peine doit s’estimer par les qualités suivantes : qu’elle soit certaine dans sa nature et égale à elle-même, — divisible ou susceptible de, plus et de moins , — commensurable avec d’autres peines ÿ— analogue au délit,- exemplaire , — économique, — rémissible ou du moins réparable tendante à réformer le moral, — convertible en profit pour la partie lésée , — simple et claire dans sa dénomination ,— non impopulaire. * ' ’ - '‘F.”' ■

Montrer qu’une peine manque d’une ou de plusieurs de Ces qualités, ce n’èst pas une' Objection suffisante pour la rejeter relies ne sont pas1 toutes d’une importance égale, et de plus or. ne les trouve jamais réunies. . \

t° Les peines afflictives simples ne sont sujettes à aucune objection sous lé rapport de la certitude : la sensibilité organique , sur laquelle elles agissent , est l’attribut universel de la nature humaine ; mais à ne les envisager que par la capacité de. souffrir délies seraient frès inégales, très dissemblables, si elles étaient les mêmes pouf les deux sexes, les mêmes pour tous les âges. de la vie, pour te jeune homme robuste , pour le vieillard infirme : de là la nécessité de donner au juge un pouvoir de latitude pourse prêter à des circonstances manifestes. -

Çl'l PEINÉS. AFFLICTIVES.

2° Ces peines sont très divisibles jlths variables-danslenrs degrés^ om les modère, On les aggrave comme on; veut. Cette qualité leur appartient dans la plus grande perfection. Mais observons qu’à ces peinés il s’en joint constamment upc autre, d’une nature toute différente, en- vertu des sentiments d’honneùr, qui, prévalent plus ou moins chez , les nations civilisées. Chaque peine afflictive simple est accompagnée d’une portion d’ignominie 1 ; — et cette ignominie' ne1 va pas croissant ou décroissant , selon l’intensité’ dé la peine organique , car il est des cas oit là plus légère serait la plus infamante. Cette différence dépend principalement de la condition du 'coupable,: et par cette raison ,. chez les nations, européennes, il h’èst aucune peine de cette classe qu’ôn puisse regarder comme légère pour un gentilhomme t par où je n’entends pas un noble, une personne titrée, mais un individu au-dessus ’ de la condition la plus obscure, ■ >

Ün défaut d’attention à cette circonstance fut la cause d’un grand mécontentement contre un acte du parlement d'Angleterre , appelé le Dog act , passé sous le règne de Georges III. Il était fait pour prévenir un genre de vol, celui des chiens. Entre les peines assignées 1 Elles ne sont pas simples dans un sens absolu, mais comparativement à d’autres peines.

Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France

était ccllc.du fouet. Or, il y a dans la nature de cette propriété une circonstance qui fait de cette espèce de vol un délit moins incompatible avec le caractère .d’un gentilhomme que |out autre larcin. Il est regardé avec une sorte d’mdùlgence par la même raison que l’embauchement d’un domestique , acte qui serait envisagé comme un vol, si la qualité mot-ale de cette espèce de propriété était hors de question. Mais on ne gagné pas un \domestiquC saps son consentement, et ",| c’est, là une différence essentielle. On peut être innocent malgré les -apparences. -Le chien, par exemple, qui-est susceptible de volonté et d’affections sociales très fortes, a pu se donner de lui-même, sans qu’on ait fait aucun effort pour l’attirer. •

La même inattention est en Russie lè vice dominant de toute la-loi pénale. Dans les règnes qui ont précédé celui de Catherine II, il n’y avait ni sexe ni rang qui. pût exempter du' fouet et du knout. On sait* que Pierre I" faisait infliger le châtiment de l’enfance même à des femmes de la première, conclition. Les moèurs se sont adoucies par degrés. Les souverains ont commencé à respecter les classes supérieures de la société.

Les lois sont encore les mêmes, mais leur administration est plus mitigée. ' . -

Là Pologne avait conservé la même rudesse;

gf> ïeinés ' Âî-FLiCïivis.

*■ 11 n’était pas rare que les filles d'honneur d\inc princesse fussent châtiées sous les jeux de toute la famille pV le majordome: Dans là maison des . grands, lj^ pauvres gcntilsliomlincs qui composaient ‘leur- domestique étaient punis .par des coups de canne et de bâton. On peut juger par là de la brutalité avec laquelle, on traitait les clasfjs inférieures. - ■ ‘ ^

8 ltien ne prouve mieux l’avilissement du peuple, chinois que les fôuêts qui sont babitüéllëment dans les ttiains dé la police. Les raandhrinâ de la à première classe, des princes du sang, sont soumis au bambou comme le paysan. * ,

3” Lé mérite principal des peineSafftictivessimplcs est dans leur exemplarité. Tout ce qui estsouffert parle patient durant l'exécution peut être vu parle public, et la classe de Speclateursattiréspar cétté scène renferme là plupart de céux à cjui cette impression est particulièrement salutaire.

Voilà ce qui s’offre de -plus remarquable' sur ces peines : il n’y a rien de particulier à observer sons lés autres chefs, Elles ont plus de ton- , dance à intimider qu’à réformer. J’en excepte toutefois une espèce particulière de peines afflictives, la diète pénitentiéllè , qui, bien ménagée, peut avoir une grande efficacité sur le moral. Mais comme elle a uno, liaison naturelle ‘ avec l’emprisonnement, il ed' séh< parlé sous ce chef.

Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale

de Fran

J'entends par là les peines corporelles dont l’effet consiste principalement dans les conséquences plus éloignées, plus durables ou permanentes de l’acte pénal. On ne peut pas les considérer sous un seul chef; elles renferment des espèces très différentes les unes des autres, dans leur nature et dans leur gravité.

Les conséquences permanentes d’une peine afflictive peuvent être l’altération, ia destruction , la suspension des propriétés d’une partie du corps.

Les propriétés du corps sont scs qualités visl- blés ou ses facultés : les qualités visibles sont là couleur et la 'figure. Les facultés sont les organes eux-mêmes , ou les fonctions spécifiques des organes.

Dé là trois espèces distinctes de peines.

Les premières affectant l’extéricùr de la personne, ses qualités visibles ; —les secondes, affectant l’usage des J*fiiltéS>ceaniqncs sans détruire

mm