CHAPITRE VU

PIAN ÇÉNÉRJL d’eMPBISOSNEMEHÎ.

Il doit y avoir trois sortes do prisons , qui different dans leurs degrés respectifs dé sévérité, La première , pour les débiteurs insolvables , dans le cas où il y aura preuve de témérité et de prodigalité; la seconde, pour des ! malfaiteurs condamnés à un emprisonnement temporaire ; la troisième, pour ceux dont l’emprisonnement est perpétuel.

Quant aux débiteurs, ils doivent être considérés comme banqueroutiers , soumis sous despeines sévères à l’obligation de donner pleine connaissance de leurs propriétés. L'emprisonnement ordonné comme une mesure de routine est une rigueur bien superflue : il faudrait le réserver pour les cas où il y a témérité et prodigalité prouvées; mais on pourrait, en première instance, présumer la témérité et la prodigalité, en laissant au débiteur à se disculper par l’examen de sa conduite.

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le de France

PLAN (1ÉNKHAL d’l'MPRISONNEMBNT. i55

Le même lieu de détention peut servie pour tous ceux qui , pendant le cours des procédures , doivent être tenus sous la main de la justice avant qu’elle ait prononcé sur. leur sort. Cet emprisonnement n’est que de précaution ; il n’a pour objet que la sûre garde, il ne doit pas aller au-delà; point de rigueur, ni apparente ni réelle

La seconde espèce de prison, celle des malfaiteurs condamnés pour un temps limité, est destinée à la correction et à l’exemple, il faut donc que la peine réelle et la peine apparente soient sur un pied d’égalité. Le travail doit être joint à la détention. .

La fin dë'leitr séjour, la dernière semaine ou le dernier mois, sera marqué par une di&e de pénitence, —là solitude, les ténèbres, le pain d’amertume. Il importe que la dernière impression soit de tristesse et de douleur. Une marque infamante est convenable dans cette prison, mais seulement une marque temporaire , consistant dans un costume particulier. Elle sera bonne à doux lins ; — l 'exemple, comme ajoutant beaucoup à

' Lo môme lieu peut servir pour des délits qui né touchent peint & l'honneur ; des contraventions do police, etc.

l56 PLAN GÉNÉRAL D’EMPRISONNEMENT, la peine apparente ; — lAsiireté, comme tendant à prévenir l’éyasipn.

La troisième espece de prison, celle des malfaiteurs condamnés à vie, estdestinée à l’exemple seulement , puisque les délinquants de cette classe ne doivent jamais être rcndusàla société. Il fautcîe même leur imprimeruno marque infamante , mais une marque indélébile. La condition apparente du délinquant doit être aussi misérable que possible, sans trop exciter la pitié; sa condition réelle doit être adoucie autant que la nature de la chose le permet. Là, l'homme d’un état plus élevé doit avoir le choix de ses occupations, Celui qui a un métier sera tenu de travailler pour son entretien , mais il faut lui donner une part dans le profit de Son industrie.

Il existe plusieurs prisons en Europe où l’entretien des prisonniers est fondé sur des bénéficcnces privées. Ces bénéficcnccs sont une prouve authentique de la négligence la plus coupable de la part du gouvernement. Abandonner des prisonniers aux charités publiques, c’est les livrer à la mort, si ces charités sont insuffisantes. Le nécessaire doit leur être donné par l’état ; au-delà do ce nécessaire, il ne faut rien. Le déficit est affreux, le superflu est nuisible.

• PLAN GÉNÉRAC D’EMPRISONNEMENT. (57 Par la même raison, toute donation casuelle à des délinquants particuliers doit être interdite : non qu’on doive défendre de leur faire des dons en argent, 'mais il faut empêcher que ces libéralités ne soient consommées en bonne chère et en liqueurs fortes. Les donations ainsi restreintes favoriseraient la restitution.

Il règne un grand 'désordre à cet égard dans toutes les prisons. Les délits les plus nombreux sont ceux de rapacité ; mais plus le délinquant a été coupable , c’est-à-dire plus il s’est approprié du bien d’autrui , plus il a d’aisance et de jouissance dans sa prison. Scs vols deviennent sa récompense. Il est rare que tout le produit de son crime soit trouvé entre ses mains , il sera en dépôt chez son complice, chez sa femme ou sa maîtresse , qui en disposeront à sa volonté , pour le prodiguer en débauches , pu payer les procureurs qui l’aident à entraver le cours de la justice.

Quand ce bien mal acquis ne pourra plus servir au vice , le détenu sera plus porté à le restituer. La gêne imposée aux inclinations déréglées sera favorable aux inspirations de la Conscience.

Tout ce qui s’est trouvé sur la personne d’un détenu, ou dans sa possession, doit être aussitôt consigné entre les mains du gouverneur de là prison , et inventorié. Mais pour prévenir des abus trop communs , tous les effets de quelque

-«'58 PLAN GÉNÉRAL' D’EMPRISONNEMENT, valeur doivent être placés dans un dépôt sous le sceau du magistrat ; et Une copie de 'l’inventaire doit être reïnise à la personne détenue;

Un traitement égal en fait denourrituresera, j'en cônviens, une peine disproportionnée pour des hommes dont les uns sont accoutumés au bien-être, et les autres à un état constant de privation. D’un autre côté , permettre à des’détenus pour délits de rapacité de consommer en bonne chère le produit de leur délit, c’est donner une récompense au crime; c’est leur accorder des jouissances aux dépens de ceux, qu’ils ont lésés. De là doit naîti-c une distinction dans le traitement. Les détends pour crimes do rapacité ne doivent avoir aucune indulgence de cette nature avant la pleine restitution i les détehuspourautres délits seront libres de proportionner leurs dépenses à leurs moyens. ‘

La restitution exige une précaution de plus, Une personne arrêtée pour un délit est souvent coupable de plusieurs autres. Avant d’accorder au malfaiteur le droit de jouir de sa fortune, il faut ' non seulement qu’il ait restitué à Celui qui l’a fait arrêter, mais encore qu’on se soit assuré qu’il n’y a pas d’autres réclamations à satisfaire.

Revenons aux différentes prisons. 11 faut que la diversité de leur caractère soit prononcée très fortement, — dans leur apparence externe, — dans le costume , — dans la dénomination.

FI.ANGENÉRAI, u’EMPniSONNF.MENT. iSÿ

Les murs de la . première seront de couleur blanche ■, ceux de la seconde , d.c couleur grise ; la troisième sera peinte en noir.

A. celle-ci on ajoutera divers emblèmes du crime : un tigre , un serpent , une fouine t repré-^ sentant les instincts, malfaisants, seraient, certainement une décoration plus convenable à l'entrée de la prison noire, que les deux statues de la folie et de la mélancolie à celle de l’hôpital de lledlam. Je voudrais au vestibule une apparence lugubre ; on pourrait y placer deux grands tableaux,: dans l’un , on verrait un juge assis sur un tribunal, tenant le livre do la loi, prononçant la sentence d!un criminel; dans l’autre, l’ange qui sonne la

trompette du jugement dernier ! d|u» l’intérieur, deux squelettes suspendus à côté de la porte do fer frapperaient vivement l’imagination. On croirait voir le séjour effrayant de la mort, Celui qui aurait une fois, dans sa jeunesse , visité cette prison , ne l’oublierait jamais', Je sais que les beaux esprits rient de toutes ces idées emblématiques : ils les admirent dans la poésie , ils les méprisent dans la réalité. Mais il est plus aisé de les attaquer par des railleries que par des raisons'.

' Sur l'importance (les signes pont frapper l'imagination, et sur l'usage qü'én a lait le clergé romain , é l'eiemple do l'nnclçnneRome,voycsÉmffe, tom. IV.

l6ô PLAN GÉNÉRAL 'D’EMPRISONNEMENT.

, La'diverSité des dénominations n’est rien moins qü’ünc précautio^jVaitie. C’est un égard de justice et d’humanité pour des débiteurs et des détenus innocents , auxquels il faut épargner jusqü’à l’appréhension d’étre confondus avec des criminels par la circonstance du nom commun de prison. Si ce sentiment d'honneur n’existait pas, il faudrait chercher à le faire naître; mais il existe, et les hommes les plus estimables sont ceux qüi souffrent le plus de cotte dénomination injurieuse. |

La diversité de lieu et de nom est encore un moyen d’aggraver la partie de la peine qui se rapporte à l’objet le pluo important , l'exemple.

La première prison s’appellera maison de silreté,

La seconde, maison de pénitence.

La troisième , prison noire.

La première de ces dénominations n’implique pas môme l’idée d’une faute. — La seconde l’implique , mais elle tourne l’esprit vers l’idée favorable d’amendement. — La troisième inspire l’effroi.

Dans la maison de pénitence on aura deux objets, celui d’attacher l’infamie au crime, et de l’épargner au criminel. Puisqu’il est destiné à rentrer dans la société , il ne faut pas le livrer à une ignominie qui le signale, et le rende incapable

PIAN OLtibtlAt d'eMPRISONNEMEOT. l6l

de s’y représenter. Ces deux objets s’acéompli-' ront pnr le même moyen. Le délinquant peut être soumis à porter un masque ou une portion di nn que, qui, en duobant ses tiails 1 ceux ' qui viennent visiter lés prisons , augmente en même temps l'impression qu’il cst'impdrtant do produire. Ge masque mystérieux èstr un soulager ment pour celui qui le p rte et une aggravation de la peine aux yeux des Spectateurs.

j(ja AUTRES/ ESPACES

CHAPlTlUî VIII

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AX'TflES'KSl'febES DU COSPINEMiiliT TKRRHÔIllAt.— ^QL'iSI-^MPhN

B'A^ïrtSSAMitïT^ i-vi f i^Vrii

Il y n <juasi-e>fiprisonriement quand, l'individu est confiné dans le district de sa résidence ordi-

nairc. ■ .-.•., • .... .

ïl y a relégation lorsqu'il est envoyé hors de sa résidence ordinaire, et confiné dans un certain district du domaine de l’état.

il y a bannissement lorsqu'il lui est enjoint de sortir du domaine de l’état, et défendu d’y rentrer:.ces trois peines sont temporaires ou perpétuelles’

La relégation et lebanni >r nt 1 mtdespcincs inconnues dans la loi anglaise. La dépor tation , comme nous le verrons 'bientôt, est d’une nature toute différente,

ta condition de.s individus, qui jouissent des

. ’ L’mlcrdiction locale sc rapporte naturellement à ce chef, — niais comme elle se ' ' 'no ordinairement à la privation de tpiclquee jouissances, Il en sera parlé sous celui des Peines

simplement restrictives. 1 .. •. •

Source gallica.bnf.fr / Bib I iothèqi

nu confinement, etc. <63

libertés (l’une pi 1 , , c i :• : : i. i ù l’idée

da confinement territorial. Mais' ce n’est pas une peine ordonnée par la1 Ion > La peine, légale est l’emprisonnement. Le prisonnier, moyennant une somnie d'avgènt, obtieht'dU geôlier , qui répond de lui ,.la permission de vivée librement dans un certain . district autour de la prison '.sans en sortir ' . , in i ■ ■ ■

: Il y a encore plusieurs districts privilégiés i dans 1 csqUels on ne peut pas être atrâté poüf 'dcitâ’l' c’est une scène de confinemeiit territorial demi-vqlo’çtairepàrraiifîdrt aide débiteurs qui viennent s’y.rélugifer.

Les exemples dé relégation n’étaient pas rares en ,FranCe. 11 était enjoint è un individu. de' se confiner; dans ses terres ou daOs tel autre licu’qni lubétaic désigné.; Gcttr pcinc’nc' tombait guèrè* que sur" des personnes d’un rang supérieur y et c’était plutôt- l’eXprcsàiOn :d ’ùn' rtiécontchtcmen t personnel de; la parl.du souverain , qu’une peine régulière* infligée dans le cours ordinaire de la justice, C’était assez cOmmimément lo lot d'tm ministre diSgï'acié. Pltis'd’iinc fois mèmè un par-: lcment entier a: été relégua pour quelque résis-

' Ilexirte cnAngletenc six priions qui ontdes libertés ( Rhl:s) : doux i tombes, h Fket et le flanc du flot; deux dans lé comté itô Oiirmarlheu, une dans le Cornouaille?, une é Newoosllesur le Tyiic. '

164 AUTnESI'SPÏOES.

tançe.ù'l’cnrcgistrcme.ntd’un ddit. Il est. vrai que l’objet quion avait, en vue nMtait pas précisément d’inOiger une peine , mais S’éloigner les.in.dividus pour prévenir des, intrigues. Ainsi un coup d’autorité était, à proprement .parler, un signe dq. Crainte et de faiblesse.

Le bannissement hors du domaine dc'l’état peut être défini ou indéfini: — indéfini, quand l’individu peut aller où bon, lui semble ; ■»— défini , quand il lui est prescrit d’habiter quelque district particulier. . > . - j < 1

Au. premier coup d’œil , on jugerait qu’un.bannissement défini est impraticable. Car qutllc prise vous reste-t-il sur un individu que vous, faites sortir de vo tre juridiction ? Mais , dans le fait , il est plusieurs, cas où l’état conserve sur . lui. un pouvoir suffisant, et des moyens de le punir, s’il se met en contravention! t° dans le cas. où le bannissement n’çst que temporaire ;. 2° lorsqu’il laisse, dans le pays dont il est banni, des propriétés actuelles ou futures; 3° lorsque l’état étranger dont il est exclu par la sentence est disposé à coopérer pour en maintenir -l'exécution.

Au reste, le bannissement défini ne peut avoir lieu que dans des circonstances très particulières; en général , qiiand on bannit un malfaiteur, c’est pour sC'débàrrasser de lui ; et on ne se soucie guère de ce qu’il devient.

PSespliStif

»u •confinkm'ent, ClC. fl>5

Les inconvénients du confinement territorial', soit .relégation1, sôit bannissement, sont de -lg même nature qucceiixdu simple emprisonnement, la plupart dans un degré inférieur.

Cependant le confinement territorial est telle- , ment susceptible Sic diversité , soit par la nature dois lieux, soit par l’étendue du district assigné, soit par les circonstances du délinquant , qu'il est comme impossible d’en rien dire d’applicable à , tous les cas. i 1 ! ‘

Dans un état de relégation, la faculté dé’ jouir des beautés dé la nature ou des arts, do voié ses amis, dé les servir et d’avancer sa: fortune, est plus ou moins-sujette à diminùtiofi,

■ ta liberté d’exercer des emplois publics, de faire des voyages de santé ou dé plaisir, est sujette, à être entièrement perdue.

La faculté dé continuer ses affaires , c’est-àdire les affaires dont dépendent les moyens de subsistance, sera plus ou moins diminuée, selon leur nature; et même ij est tel genre de commerce ou d’occupation qui peut être incompatible avec cet'état, V<V' •

Les inconvénients du bannissement sont fous si différents,' en quantité comme ett qualité, polir divers individus , qu’on hé peut faire aucune proposition généralement vraie sur la nature de cette peine, •- ' 1 ’ ' :’!fi ; '

,J,6(> AUTBKS ESPÈCES ; ’

rangent spus les pjicfs^uivants:

Pa>'ents , et ses

cqii^(d^n^jv^4j,^ ni'.jï-ÏVVi'

ç^jq^/de.jgoût, d’amusementet d’affection auxqeels Qi> ptait accoutumë,t — lqs beapt^s naturelles;, dpjpays , — les spectacles, -r

dopai')

Perte desespéraneçs d.’ayançeipentdans )a, carrière où l’on était entré , — les magistratures ,remplois publics ;

,Pçi;|es|pus, lp.çappo^

ment des affai^es ^sqit dans lç comBieree^ s.oit dans les

ilfcxerpé,,quç \daps .un^sepl; procédé d’oné ttianur factlire complexe il .perd .tous ses moyens : de subsistance s’il ne trouye ; pilleurs la mémo espèce dernanufacture, Un homme;4ç .loi ; transplanté hors 4e, son pays , peut trouver toute sa science réduite à une parfaite inutilité. Un ecclésiastique sera sans emploi partout oit sa religion n’est pas établie. .. -, ..-. . ■ ,

Une des rigueurs du bannissement est d’ayOir. à yivre parmi des peuples dont on ignore la langue, Cet inconvénient diffère beaucoup pour divers individus , et même pour diverses nations. Pour un Français, ce rnai est é son moindre terme, la langue française étant répandue’ chez toutes les'

urce gallica.bnf.fr / Bibliothèque nt

DU rCONFINEMÈftTv ëtc. Ï6ÿ

nations dcilfEurdpoïiUn Allemarldbânni de'soDpays pcutiyivrduhez dlautrcSipcüpléS-allemands;' Un Anglais retrouve sa langiie-'èn AmdriqiîèftUfr Suédois ,'iun' Danois’, Un RüSsb,-sont plus mél partagés.'Nous ne-parlons-pas des classes. supérieures,’ chez qui; l’étude dès langues étrangères- est1 urtc partiede: l’éducation,; mais partout le peuple est réduit à sa propre langue, i s, Tout, est difficulté quand ce premier m'ôyeni dé i cominunicâtion ést cn! défait. Si; OH -acquiert les rudiments du langage ponrlesprèritiershe-soins de ia vie. on ne parvient ;'què ràrement-.Vlc posséder asseà bien pour les jouissances de. làconycrshtioh.On se sentcbndamné à une infériorité continuelle, êt ce désavantage s'étend à toutes les entreprises luçfatiyesiRb Uhe autre circonstance qui constitue les peines du bannissement, c’est là différence des mœurs et des couiunies'. Ces itiux ttetidriès embrassent fous les détails do la vie : les objets physiques, la nourriture, la manière de se loger et de se vêtir, les

idées, et tout Ce qui tient à la différence des gouvernements et des religions. Ce dernier objet à une grande influence sur les sympathies et les antipathies des individus, : \ , : j.üf.ÿ

Les peuples d’Europe ont assez de conformité dans les mœurs , surtout parmi les classes supé-

l68 ; AÛJ8Ê5; jBSPicES .

Heures. Maisijn Gentou banni de son pays serait

extrêmement malheureux ^surtout par la circonstancc'dc la religion, j. ,

La diversité des climats ne doit pas être oubliée dans la liste des tpaux. Le changement peut être en' mieux ; mais la plupart des hommes , par l’effet d’une longue habitude, se prêtent difficilement à un climat différent de leur climat natal’; btles plaintes des personnes expatriées portent le plus souvent sur les alterations de santé qu’ils attrihuehtà cette cause. 'v .h , / i évrî/fdf'ijlv- - !

Die toutes ces. peines attachées au bannissement , il n’en est pas une qui soit absolue et' certaine : clips peuvent être ou n'étrelpas; elles peuvent varier dans des degrés infinis , et il se peut encore que (a balance des effets , au lieu d’êtro en mal , soit en bien ' : ■$.!

■ «Golllo ayant été envoyé en exil dans l'tle de Leshos, >on fut averti 4 Homo qu'il s’y donnait du bon temps, ut » que eo qu'on lui avali enjoint pour polno lui tournait & coin-

• médité ; par quoi Ils se ravisèrent de le rappeler près de sa » femme ot en sa maison, ot lui ordobuèrent de s’y tenir, pour

* accommoder leur punition à son ressentiment > (èsa manière de sentir ).& ;

Essais de Montaigne, llv. I, chap. il.

Voilé l'autour frmçols i volol Taclto :

aJtàtiA cxacltss i et quia incusabaUtr, facile toleralurus » exilium delectd Lesbo, insuld notiiti i%amt)>nd, : svirilhh

DD CONFINEMENT, CtC. 169/

'■ ■■ ’ !V iyi h> ■ ' . ' | H

Examen du confinement territorial

1° Sous le rapport <le ïéconomie, ces peines valent mieux tjue l'emprisonnement ( j’entends ' toujours l’emprisonnement oisif du systèmcac-

tue1)- „ .

: Un prisonnier doit être nourri et entretenu. Dans une estimation moyenne, sa valeur pour l’état est négative, Un homme libre est un profit : il produit plus qu’il ne consomme :sans cela, il n’y aurait pas ce surplus qui constitue la richesse. Un homme banni n’est ni gain ni perte: sa valeur pour l’état est zéro. ; ^

2° En fait légalité ces trois, peines sont presque également défectueuses ,— et le bannissement plus que les deux autres.

Etre confiné dans un circuit étroit , est une peine à peu, près certaine pour tous, quoiqu’elle yariè selon les individus. Être confiné dans une province ou un district hors de sa résidence ordinaire , est une peine très sévère ppur un manufacturier,— très petite pour un journalier d’agriculture,— nulle pour d’aulrcs.

Le bannissement estle plus pénal ; mais cependant toutes ces peines sont très incertaines, très

» tiir ïn' urlieM , custodiiiirquc dominas mfyitMliiliM V -- Ann. 111). VI, eep.'lii.’ !t 'V'

. ira cou: jm - ïnt, etc. 171

minalei Mais : son: • caraç tèreT. essentiel’,' c tant : de squstïîaire icelui qui le souffre à Inobservation' de s.es compatriotes, .ses peines ignorées sont perdues pour Vettemple. La .relégation. laisse l’indbvida soys :}<* yeux d’une partie de sis co-sujets ; mais le mal attaché à cot. dta t ri’est pas apparent : l’empremte'd.u cliâtime n’y, est pas marqydé: on, n’y voit que des infortunes acc dentelles.

■S’ ,Pour leur (endancè à l’anpuideinent moral, ccs trois espèces diffèrent beaucoup. .■ f i ) ôSï

Le quasi-emprisonnement peut, être nuisible] • Laissez le délinquant1 dans le' lieu de' son domicile ordinaire, s’il esthabitud à dé mauvaises corm pagnicç, il continuera à les fréquenter t le danger n’est-pas à beaucoup près le même que dans une , prison, où il serait forcé de vivre dans une société corrompue; mais ce danger existe encoro patison propre choix.

la. relégation , dans le même cgs;, serait proi bablcmont ,ülllc. Eljc suspendrait le cours, de ses liaisons, dangereuses | el,l,e donnerait .une autre dh;cc,ttpn it scs habitudes ; il y a un intervalle pendant lequel il ne peut s’y livrer; il est surveillé,il lui, fautdu temps pour trouver deseompllces , et il y a du pdril ù,en chercher., Jeté dans upc société nouvelle, il a un intérêt sensible à; s’y recommander par une, bonne conduite,', Lès bons effets de ce moyen sont si bien connus, qu’il

ctotTe souvent dans lé' gouvernement domestique. : lie bannissement1 à cet egard sera plus efficace que la relégation. Si le délinquant' est encore dans cet Age lavqrnbl c à de nouvelles habitudes , s’il n’est paà insensible à l’avantage td’unc bonne réputation , son dépaysement lui est d’autant plus utile qu’il le jette dans une société où il n’y a pas de préjugés établis contre lui. Le môme découragement n’existe plus à Un grand éloignement de ceux qui ont été les témoins de son déshonneur. Maiscùt-il porté dans son bannissenient sès (jispositions vicieuses ,- il n’aurait pas la mémo facilité à les mettre en oeuvre , surtout si le langage de ce- pays étranger n’est pas le sien : de là résulte une grande difficulté à se lier avec des complices. D’ailleurs; des lois qU’il ne connaît pas, un mode de justice. avec lequel il n’est pas familiarisé, peuvent lui inspirer plus de respect et de crainte que les lois et les tribunaux de son pays. Son caractère même d’étranger, qui l’expose plus facilement aux soupçons, l’oblige à se tenir sur ses gardes, et de plus lui rend le vol et les acquisitions frauduleuses plus difficiles. Toutes ces considérajions-pcuvent le déterminer à embrasser h' ressource du travail honnête, compté la seule qui lui Veste èncorci * *•

11 huit de cet examen qu’on trouvera peu de cas où le bannissement soit convenable; Dans

PU .CONFINEMENT, etc. ifjfy

certains délits politiques d'une nature assez douteuse , on pourrait l’employer comme un moyen derompre les liaisons d’un délinquant, et de l’éloigner de la scène des, intrigues et des factions. Il faudrait même, cn.ce cas, lui laisser l’espoir dn retour, comme un gage de sa bonne conduite durant son éloignement.

Toutes ces réflexions ont échappé à Beccaria. 11 semble qu’il ait voulu que le bannissement fût une peine universelle pour tous les délits 1

1 Trailédes djlilset îles peines, cl|np. xvt(.

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