I. XXXVII
DROIT CRIMINEL DLS PEUPLES MODERNES. - BELGIQUE
X K* en XVI* croate». 2* vermrerdcrde uilgnvt. Brusscl, 1829. In -8*. — 3* vrrmetrderde uilgave, vtrrykl met vele lot dusverre onuilgegevtne slukken, Grixi, 1833, lu-8* tic x-337 pp.
la I" édition de ce! intéressant ouvrage a été publiée ft Bruxelles. en 1826, sons le litre* : lets over het aude tlrefrrgl in Relgie, gtvolgd dont eenigt nolabcle deciticn rtin vrorgrre lyden In- 8* de 110 pp,
909. VAÜ C.OF.TKEM (GURT.-MKJ.), nvoeal h la eonr de G and. Dit droit pénal an XIII • siMe, dans l’ancien duché dt Brabant, considéré en lui-même et dont tet rapport » ane le droit pni(i>. Gnnd, 1837- In -8* d* 222 pp.
I.e volume e*t terminé par de# pièce# justificative* consistant en extrait* de Keure ou coutumes du xtti* siècle. reproduite# d'après les leste* publiés anlérietiremenl par VtlTMl, el WJI.- I.EM8.
910. Procès du eomte d'Egmant, et pièces justificatives, d'après let manuieritt originaux trouvée A Mont. Discourt prononcé par M. leproc. gin. DK MV*V, à l'audience de rentrée de ta tour d'appel, le 13 oetobre 1853. Bruxelles, 1833. ln-8* de 330 pp. avec le fac-similé d’une lettre do comte d'Egmont.
. 911. Trouble t des Pays-Bas. Justice criminelle du duc iTAlbe. Discourt prononce par M. de pror. gén. DF. BAVAT, à P audience de rentrée de la cour d'appel de ItruTflIei, le 15 octobre 1855. Bruxelles, 1855. ln-8» de 53 pp.
91*. Justice criminelle d'autrefois. Discourt prononcé par JU. le proc. gén, DE BAVAT, à r audience de rentrée de la cour d’appel de Bruxelles, le 15 octobre I85C. Bruxelles, 1850. ln-8* de 33 pp.
913. AI.TllEYF.lt (J.-J.). Une tuecursale du Tribunal de Sang. Bruxelles, 1833. Pet. in-8* de vn-182 pp.
914. Ditrours prononcée aux audiences de rentrée de la cour d'appel de Liège, par M. le procureur général RAIKF.M.
Le taxant magistrat qnî est A la tète du pnrqnrt de la cour ■l'appel de Liège, a eu l'heureuse idée de choUir, depuis bientôt vingt an* déjà, les sujets de «es discours de rentrée, dans l'anrîrn droit du pays de Liège. Ces disrours (aujourd'hui au nombre de dix-liiiil) sont accompagnés de notes qui augmentent singulièrement leur valeur. Ils forment un ensemble de documents d'un grand intérêt pour l'histoire du droit rivil et eriminel de ee pays. Je dais me borner à indiquer ceux qui se rapportent aux institutions jndieioires el ait droit eriminrl :
Discours de 1847. Sur la procédure criminelle nu pays de Liège. Liège, 1847. ln-8® de 42 pp.
Discours de 18<8. Snr les anciennes juridictions. Liège, 1848. ln-8* de 69 pp.
Di«eonr* de 1851. Sur le droit criminel el rivil suivant l’ancien coâtvmier appelé Pauvillarl (xni* et xtv* siècles). Liège, 1831. ln-8* dr 106 pp.
(I) Ce manuscrit est «njoiird hni rn la possession de H. Pormt . • rwal I Louvain, qui se propose dt If publier larrsinmmrnl.
(I) C« recueil * été »l|nalt, pour II première fol», par N. Jura Doi-
Discour» de 1832. Sur les juridictions eetlésiasliquet. Liège, 1852. ln-8* de 64 pp.
Discours de 1857. Sur l'anrtrn droit eriminrl el la loi mure. Liège, 1857. ln-8* de 73 pp.
C'rat par In toi muée qu'a été opéré* la première réforme du droit criminel, au pays de Liège, rn 1287. Ce dUeour* est suivi dp plusieurs fragments du Pauvillarl , qui «ont imprimés là pour la première fois.
Disrours de 1862. Sur la liberté individuelle et la détention préventive ntl pays dr Liège. Liège, 18G2. ln-8* de 52 pp.
SECTION PREMIÈRE. — PÉRIODE ANCIENNE-
§ I. Sources.
a. Édita, plararda, ete.
915. On lit dans un Traité de droit criminel, manuscrit «lu xvm* siècle (I) t • L’édil de Philippe II du 5 juillet 1570, son ordonnance sur la procédure criminelle de la même année, 1rs art. 454 jusqu'à 465 des ordonnances .In conseil de Brabant de l'an 1604, quelques articles de l'édit perpétuel de l’an 1611 (articles 38 à 47). de même que quelques articles de la Joyeuse- Entree . 1rs denx pénultième* titres du Digeste et le dernier élises : neutu'rme) du code du droit romain, constituent la jurisprudence criminelle de Belgique. »
Cette nomenclature est exacte ponr rc qu'elle dit, mais elle est incomplète, même en ne comprenant (comme r’était l'habitude autrefois), sou* les mois : jurisprudence criminelle, que la procédure criminelle.
Il faut y ajouter d’abord, plusieurs édits, placards, etc., antérieurs ou postérieurs aux ordonnances de Philippe II, de 1570; les coutumes, les styles des divers corps judiciaires, les ordonnances politiques des villes el même le droit canonique.
Ensuite, dans quelques partir* de la Belgique qui avaient été réunies à la France, sons Louis XIV, plusieurs ordonnances françaises (par exemple celle de 1670) étaient restée# rq vigueur, même après le retour de ces territoire# à la Belgique. Celle particularité #r renrontrail pour qnrlque* partie* de la Flandre, du llninant el du Luxembourg.
— «Ait Pays de Liège, dit XOHF.T \In*tit. de droit, liv. V, lit. XWI), la ronstiliilion de l’empereur Charles V, dite Armesis Korolinn. sert dr règle en matière criminelle aux tribunaux ;• et il ajoute immédiatement : ■ Quoique eependnnt elle n'ait point dérogé aux droit* Hrs différent* princes et Étal* de l’empire, ni aux coutume# légitimement établie*. » El, en effet. In Caroline ne représente qu'une faible partie des sources de l'ancien droit criminel, il faut y joindre 1rs anciennes pair (non contraires A la Caroline. I.OfVRF.X, t. I, pag. 371); les édits cl ordonnances du prince-évêque; In eoutnme (voir le elt. XIV), et romme complément, le droit romain.
— Ponr l'époque qni précède la rédaction officielle de# coutumes, In Belgique n en. comme d'autres pays, des routumiir « rédigé* par des praticiens du temps; par exemple, le Paurillarl et le Patron de la temporalité de Jacques de Mrmrieourt. au pays de Liège ; le Recueil des cas jugés, au romté de [Samttr (2\ et d’autres qui ont été signalé* récemment par MM. le* rapporteurs de la roMniinm pour la piiWiVa/ifii des anciennes lois belges. Ces documents sont pin# importants que les cou lu mes officielles, pour l'histoire dn droit national, et particulièrement pour l*histoire du droit criminel. Malheureusement, je ne puis
cnt. «rrhivUl» de l'Èut. i Namur. Voy le rapport d# M. I* prcmUr présidrm 0aavM»«*4#S< dani les Proeit-rtrbana de le rsmmiiit*» p««r la publication du antiennes lois, ft t„ I. IV, p. IÎ3 iq.
