LXXXVIII
BIBLIOTHÈQUE CHOISIE DU DROIT CRIMINEL
I.* comprendre dtns i'éo um élr lion dre sources qui n suivre, C.r Jusqu'à ce jour, iiicun d'eu* n'a Clé imprimé en entier (I).
Parmi ica documente de cette nature, je croie pouvoir aurai atlribuer à la Belgique, autant au moins qu'à la France, le Granit rotulumur de JEHAft ItOCinil.t.r.n, qui nous fait connaître le droit de la Flandre au moyen lige cl qui fut imprimé, pour la première loi*, a Bruges, J’ai cité ce coutumier au chapitre précédent, sous le n» 551, je devais en parler également ici.
916. Plarcatrlm, orduatmanen, lundi -chnrtrrt, blrid, .uJom.lett, privilrÿien entée imlruclim, Ay i, prineett non t éeee .WerJonifrn, uett tée ingterelenea non Brabandl, Vlaendtrm, ratée ontéere proetueten, aetérrl l'jotr 1120 «tljegtoen, jlteareortéeeré, entée uerleenl, etc., rerjutéerl, ,ic„ <W ,,x. sn.MO. Ilantwerpen, 1648-1739. Il sol. in-folio.
Feue collection, commencée t Anvers par a. aesrijio a été continuée par J.-B. CRBISTT» cl J.-M. «OBTUS; elle s'artète au milieu du siècle. t.e Ile volume est eselusi.emem consacré aus placarda et ordonnances sur les droits d'entrée et
91 T. Ortéoiinuaeieu, e/otu/en. méiclru en plueealen. jAepnblicrerl in t loendere». Oendt, I. Van den Sterne, 1563. In fol.
91». Ordannancien, lialaUn. edi'rlen entée ploeroerten sou eau « ejAen drr tcix. „ Aon.jé, mq/r.fcyfr* Aeurlieder eooreoelen, pruren entée grarfnrdrn eau i'/aentéren. Bondi, 1*59-1786. Il vol. in-fol. cl I vol de tables, par P. de wci.r.
• C' mol"‘ Incomplet que celui de Brabant; il va
Josqn» l onnée «7HC ; mais il rat lui-méme loin d'élrc complet.
919. Bemeil drr édilt. drrhrationt , arrrttr ri rèplemrns, oui sont propre, elpurlienlier. mut peooinee. du ee.sorl du pur- /f>Nr*r rff Flandres. Üouay, 17,10. |n-4®.
flerueil des édite, déeloeolions, fellre.-patenlea. etc., enregistre, ou porieutenl de Flandre.. Doua), 1785-1790. Il vol. In-K
ÎVIO. Brtutil de plurieur. ploeorl. („l mil,, ou pop. de Afognou, ,1 conduisent d I'éeloirci..e»ienI de plu., eue. eAorte. duditpay,., aeeeledrrretde l'an 1601 . rédit perpétuel etc Mous, 1691. ln-4".
l'ne le. édition, moins complète que celle-ci, a été publiée en IW4, m-4«.
Btrunl de ptoenrd., décret., édit., ordonnonee., riflemnU. etc., que l'on o cru rendre mile an publie, tout pour le,
I rr.onne. du Aorreou que pour te, moire, et érArein. du pois de ééoi.iou, où .c trouve inséré ée règtemrn! donné d eux de Soignée», ée 23 octoAre 1690. Moov, «..J. Wilroei, 1787. ln-8*.
Ce recueil ne donne pas les placards antérieurs A 1510, qui se trouvent dans le précédent. Mais d'un antre cillé, il ta jn.qu'à I iimi'f I7S7 * '
9^1. Recueil des char Us, c ou fumes, règlement*, ordonnanres et arrêtés d'administration générale gui ont régi la pro-
(I) M. M -L. Pouia, aujourd hui idalaltininr^Diptclfar 4« I Tni- «rr*ll* de Liège, o publié une grande partie de li Patron d,tl. Tempo- | tnlbltu de Jxcqiss u, Btusicooar, A la lin dn «rond volume de «an 1
vinee du ffainaut depuis l’an (200 jusqu'au l*r janvier (842. Mon», (843. Ia-8« de 681 pp.
Il faut ajouter b ce recueil, Y Analyse chronologique des chartes, coutumes, édits, ordonnance» et règlements qui. depuis l'an 1200, ont régi les diverses localités qui composaient le comté de Hninaut an moment de /ÏNvaston française (1794), ot<er de» notice* historiques et critiques, par J.-B. nnrORT. Brux., 1846. Cr. in.fi* de 99 pp,
922. Recueil d'édits, ordonnances, déclarations et règlements, concernant le duché de Luxembourg et comté de CAiny. Luxenib., 1691. ln-4».
923. Recueil contenant les édits et règlement faits pour le pog* de Ltege et eomté de Looz, par les évêques et princes, tant en matière de police que de justice ; tes privilèges accordez par les empereurs ou même pays et autres terres dépendantes de V Eglise de Liège ; les ronrordals et traites faits avec les puissances voisines, et ceux faits entre l'évêque cl prince et Ut Etals ou membres dudit pays { U tout accompagné de nous, par M.-Q. DE I.OL’VhEX, ecuier, seig. de Ramlol, coin», nu conseil privé, etrhevin de h snuver. Justice de U cite de Liège, el jadis bourgtirmalire. A’our. édit., continuée, augm., corrigée el remise en meilleur ordre, arec des notes ultérieures, par MCDli* HODib, arocàil, etc. l.iége, 1751-1752. 4 vol. in-fol.
I.n 1" édition e»t de l.iége. 1714-1735. 3 vol. in-fol. f/est le seul recueil des sources du droil dr l'ancien pays de l.iége, que nous possédons. Il e«t incomplet el défertneux. fn grand nombre de documents anciens fort important* y manquent, et ceux qui s'y trouvent sont, ou tronqués ou très-ineorrcelemenl reproduits. Les documents y sont classé» d’ailleurs non dans l'ordre chronologique, mais dans un ordre méthodique plus ou moins arbitraire. C’est, en un mot, un ouvrage composé exclusivement pour» les besoins de la pratique du xviii* siècle. Les notes de l.Ot'VBFX sont fort utiles.
MATims-€(3lLl.AUMB de i.ot'VfiEX, historien et Juri*constille très-savant, né ù Liège, le 13 novembre IGG5, mon dans celle ville, le 15 septembre 1734. Voy. M.-C DE I.olvkex, i jurisc. liégeois; Discours prononcé par M. ItAIKElf, proc. général. i l'audience de rentrée de ta cour d'appel de Liège, le 13 octobre (846. Liège, in-8®. — r.-f . GOETHAI.8, Histoire des lettres, des sciences, etc., en Belgique. Brux., (840. 4 vol. in-8* t | p. 303 *q. ’
92 -i . Ordonnance, ediel el decret du Boy nostre Sire sur U fairl de Injustice criminelle èt Pnyt-Bas. En Anvers, de l’imp. de Chr. Plonlin, imp. du Roy. Avec privilège. — Or d mande, ediel, en de gebol, Onss-l/etrtn des Canine», op tstuek can de criminele justice in dese zyne Aeder lande n. Tonlvrerpen, gliedrukl, etc. (570. ln-4» de 35 pp.
Ordonnance du Boy nostre Sire sur U faici du slil general qui se debvra doresenavant observer è* procedures des causes et matières criminelles en ses Pays Baz. F.n Anvers, etc., (570. In-4» de 20 pp. - Ordinanrie ont s Heeren des Coninex. aengaende den slyl generael .■ Diemen voirtoen sal onderhouden ende oh^rveren inde procedueren vande criminele zaken ende materien, in dese zyne .Xederlanden. Tantwerpen, gliedr., etc., (370. ln-4».
Hisloirt d* /'ancien piiyi de Litg». Liège. (847. 2 vol. In-8». - M. |, procureur général Ruai* a publié quelques fragments du Pauaillan A la suite Je soa distours de rentrer, de 1831 (*oj. supra, n» 9IVj.
DROIT CRIMINEL DES PEUPLES MODERNES. - BELGIQUE
Ce sont lo (lire* de» éditions originales dea ordonnances des 5 et 9 juillet 1570. Les textes fronçais cl flamand ne sont pas en regard.
VOORDA (voy. infra, n* 1103) dit que les ordonnances ont été rédigées primitivement en fronçai» et que le texte flamand est une traduction faite sous le contrôle du rédacteur. On peut induire crin, ajoulc-l-il, de ce que dans le texte flamand on rencontre fréquemment des expressions françaises qui ont été flamandisées et qui sont accompagnées de la véritable expression flamande à titre d'explication. Ainsi, par exemple ; Jugen of rechleri; Gevexcerd of gequtld, etc. La langue française émit d'ailleurs U langue de la cour de Bruxelles et elle était prédominante dan» la classe aisée. (De crins. ord.; Yoorbericht, p. xi.)
L'ordonnance criminelle (celle du 5 juillet) a, dans l'édition officielle, eu tête de chaque article on sommaire qui est l'œuvre du législateur lui-méme. L'ordonnance sur le style, au contraire, n'a pas de sommaires dans l'édition officielle. Les résumés ou sommaires qu'on tronve, à côte du texte, duus l'édition de b. VOORDA et dans les placards de Flandre, ne sont donc pa» officiels.
Pour l’histoire externe de ces ordonnances et les réclamations que suscitera leur mise en vigueur, on peut consulter : Les ordoNii. créai, de Philippe II, discours prononcé à la Trouverlitre des cours de t Université de Liège, le 16 octobre 1855, par J.-S.-U. AYPELS, rerteur sortant. Bruxelles, 1856. pet. in-8*. Hcimprimé, avec quelques modifications, dans les Annales des universités de Belgique. 2* série, t. I, années 1858 cl 1859.
925. ,\ enusis Aarulina : Divi Caroli Vr, imp. Ctes. PP. Ang., sacrique romani imprrii ordinum leges rerum capitatum*, etnnis Christi 1530 et 1532 sancilœ ; a GREC. RKMIO, Je. Aug. Küirf. paropkrasi expositee : nolit ex optimis quibusque Juris inlerp. illustrâtes. Leodii, typ. L. Tlionon, 1699. ld-4°.
C'est le texte, ou plutôt la trae/urfion, que suivaient les tribunaux et les praticiens au pays de Liège. Du moins c'e»t celui que cite toujours SOI! F. T, dans scs Imlitutes, et e'esl le seul aussi qui ait été imprimé à Liège, et qu’on rencontre généralement dans les bibliothèques anciennes du pays. S'il est vrai que la publication de la loi pénale est un moyen d’instruction et de crainte, pour les populations auxquelles elle s'adresse, il est assez étrange qu'au pays de Liège, on ait parlé latin à des populations qui ne comprenaient que le français, ou le flamand ! Ce n'est qu'l la fin du xvui* siècle que s'est répandue h Liège, la traduction française de la Caroline, faite pour le» conseils de guerre des troupes sui**es, et imprimée k Maestricht, en 1779.
Une autre particularité qui se rattache k la Caroline, au pays de Liège, c'est qu'on ne rencontre, dans les archives du temps, ancune trace de la publication officielle de celte ordonoance.ou de son envoi aux tribunaux.
b. Mlylra (1).
926. Ordonnances, statuts, ilile et manière de procéder, faits et décrétez par le roi Don Philippe II, pour son ^ranrf conseil le 8 d'août 1559. Avec les éclaircissements sur lesdiles ordonnances émanés du meme eonteil, l'institution d'icelui par le duc Charles de Bourgogne en Tan 1473, celle de l'archiduc Philippe du 22)0 no. 1503 et l'ordonnance par l’empereur Chartes V du 26 octobre 1531. Nouv. édit., aw<?m. de plus, ordonn. et riglemens jusquet à l'an 1719. Bruxelles, S. T'SersIevens, 1721. ln-4° de 362 pp.
C'est l’édition la plus complète, et la dernière qui ait été pu-
(I) Je dois me borner à citer les ordennnnccs »ur le Style dont il existe, à me comn*iitnntt . des éditions ■epsrCes. Lrt auirrs se trouvent dette les rteucils ci -dessus rites ou S le suite drs coutumes locales.
bliée. Il y a plusieurs éditions antérieures, notamment : Anvers, G. Sylvius, 1562. Pet. in-8* de 58 feuillets. — Matines. 1619. In-4*. — Ibid.. 1669. ln-4», etc.
937. Ordinantie, style ende maniéré non procedertu van den souvereynen raede van Brabandl ende la mien non Orermaeze. ghedeereteert by //. Hoog. die aerlshertoghen van Oostenryek, etc. Bros sel, 1605. ln-4*. — Ibid., 1633, <655, 1672, 1676, 1682, in-4* ; 1733, in -8*.
92». Institution et établissement de la cour reformée du pays et comté de Hainaut. Avec le style et manière de procéder en icelle. Bons, 1773. Pet. in-8° de ri -230 pp.
929. Styl ende maniéré non proeedere n in rfe viersekoerm der II cuver ende ntdtr cassetrye eau Audenaerde. Ghendt. Jan Van den Sleene, 1619. ln-4*.
930. Reglement o p den styl van proceduren ende satanssm mot de tctllen ende jurisdictien ghelrgen binnen de Casstlryr ean Cortryek. Bru»»cl E.-II. Fricx, 1704. ln-4*.
931. Ordonnances, sltl et manière de procéder du cnnstil provincial, et des cours subalternes du pays et conté de Mamur. Décrétées par L.L. A-A.S.S. archidurqt d'Austrice, ducqz de Hourgoigne et contes de \amur le vingtième d'aoust l'an 1620. Namur, II. Furlct, 1622 ln-4» de 329 pp. Et plusieurs fois réimprimé.
932. .Vouerait Strie /mur l'instruction des procédures et l'administration de la Justice, décrété te 20e may 1752, pour le duché de Luxembourg et comté de Chiny. — bleue Gerichls - und Process -Ordnung, etc. Luxemb., A. Chevalier, 1753. lu-4* de ni pp.
Les texte» français et allemand» sonl en regard. Ce style a été abrogé par le suivant :
A’ouoeau slile pour l'instruction des procédures et l'administration de la Justice dans le duché de Luxembourg et comte de Chiny. Décrété à Luxembourg le deuxième de Juin 1756. Luxemb., J.-B. Klcber, 1756. In-I2.
933. Statuts si ordonnances, touchant le slil et maniéré de procéder et l'administration de Justice devant et par les courts el Justices séculières du pais de Liege de Rev. el lllm* Seig.. Monsg* Gérard de Groisbeeek, evesque de Liege, etc., avec la table des ehapitres et litres <C ireux statuts el ordonnances. A I.irge, par G. Morbcrius, 1572. lu-4* de 144 pp. et 3 feuillet» non numérotés.
C’est l'édition princeps. — Pour les antres éditions du xvi* siècle, voy. SI. l'LY5$E CAPITAINE, Bibliographie liégeoise. Bruv,
Les mimes. Liège, imp. de Chr. Ouwerx, 1622, in-4*. — Ibid., L. Slreel, 1648 et 1657, in-4*. — Ibid., J.-L. de MiWt, 1700, in-12. — Ibid., (s. d.), in-12. Dans les quatre dernières éditions citées, la eoulume de Liège se trouve k la suite des Statuts.
Le» Statuts de Groesbeeek ont été traduits en flamand, par J. SCROAX, greffier du tribunal des échevin» de Liège, sou» le titre : Slatutrn end» ordmauticn. ghemaect by den seer Eerw.
UIBLIOTIlEQlIt; CHOISIE DU DKOll CK IM IM EU.
ch Üoorlucht. Ileere, etc , Gheratrdl vun Groisbeke, ele. Lovett, 1594. ln-4* de 53 feuillet*.
Ces slutul», orflinairemrnl appelés : La reformalion de Groitbetek. comprennent le style ilu tribunal des érhevins et de* justices subalterne*, du conseil ordinaire, de la cour féodale, du tribunal de» XXII et de leur» États réviseurs.
93-1. Style rt iHUHière de procéder m matière criminelle, par appréhension des coupables au flagrant, ou par voie d’enquête jusqu'à sentence definitive et execution, pour les cours jugeantes à la loy de Laos. Liège, 1732. ln-4®.
C'est le texte (français et flamand, en regard), accompugué de formule», de l'ordonnance de Jean-Théodore de Bavière, du 30 juillet 1752, pour le comté de Looz.
f. Coutumes (1).
