DILUÉ DE liOUUOV
Ordonnance» de Jl»g. le duc de Bouillon, pour le règlement de la justice de te» terre» et seigneurie» souveraine» de Bouillon. Sedan", Jamets, ftaucourl, Florenge, Flortnvillc, elc., avec le» loutume» generale» detdile» terres et seigneuries. Pari*, 1368. In-folio.
lie formation» , statut» et coustume» du duché de Bouillon. l iège, chet J. Tournsy, 1638. ln-4*. — Ibid., G. Barnabe, ln-4*.
Yoy., sur ces coutumes, le rapport de .M. ponts, dans les f'rocèi-vtrbaur de la commission pour la public, des <in<*. loi»,
t. IV, p. 314.
Nouveau recueil «le» ancienne» ordonnance» de Belgique.
946. Commission royale pour la publication des ancienne» loi» et ordonnance» de la Belgique. Procès-verbaux det séance». Bruxelles, 1848-1863. 4 vol. in-8«de347, 303, 370 et 340 pp., cl le l*r rallier du 1. V.
Un arrêté royal du 18 avril 1846 a chargé une commission spéciale, composée de magistral* et d'archivistes, de recueillir ri coordonner le» disposition» qui ont régi te» divers territoire» dont te eonipott la Belgique actuelle, avant leur réunion à la llépiiblique françaite, pour en former un recueil qui sera publié aux frais de l*ltla t.
Dans ses premières réunions, la commission a arrêté comme suit le plan de son travail :
La collection des anciennes lois belges comprendra :
!• Les traité» conclus par le* souverains, soit avec leurs su» jets, soit avec les princes étrangers ;
3* Les coutume», homologuées ou non homologuée», ainsi que les ordonnances ou décrets qui onl interprété ou modifié les premières i
3» Les édits, placards, ordonnances, mandements, règlements généraux, provinciaux et locaux.
La collection sera divisée en deux parties distinctes :
L'une, consacrée aux pays appelés en dernier lieu : Pays-Bas autrichien» i l'autre, au paya de Licge.
Chaque partie doit être divisée en troi» séries :
Pour les Pays-Bas autrichiens, la 1«« série ira jusqu'à l'avéuemt-ni de Cliarlc»-Quint ; lu 3', jusqu'à l'avéncmeiit de la branche allemande de la maison d'Autriche, et la 3«, jusqu'à la réunion de la Belgique à la Fronec (1794).
Pour le pays de Liège, la lre série ira jusqu'à lavéncmcnt d'Érard de La MarcL; la 3«, jusqu'au changement apporté à la ■ constitution du pays de Liège, en IG84, par .Maximilien-Henri de Bavière, et la 3c, ju-qu'ù la réunion do ce pays à la France.
Lu commission a décidé ultérieurement qu'il sera formé des ricueils particuliers pour les documents de la principauté de Stavtlot et du duché de Bouillon, qui formaient des souverainetés distincte».
Tous les documents seront rangés, pour choque partie, dans l'ordre chronologique. Le point de départ de la collection doit être l'époque où les diverses provinces ont eu leur souverain particulier, ec qui exclut, conséquemment, les documents de la période franque.
Le recueil des procès-verbaux de la commission ne contient pas seulement le compte rendu des séances et des discussions.
Ou y trouve aussi les rapports présenté» par les sous-commi»siou» ou par des membre» chargés de rechercher cl de recueillir le» dorumenls relatif» à une province ou à une localité déterminée ; rt, de plus, un grand nom hic de documents ofllricU jusqur-b inédits. C'est, eu un mol, un recueil d’une importance considérable pour l'élude de l'histoire du droit belge.
L’ordre de publication des diverses série* d'ordonnance* présentait une que.»lion de priorité sur laquelle la commission n'a pa» élé unanime. Quelque» membre» eloienl d'avis qu’il fallait commencer par l'rpnque la plus ancienne, pour descendre ensuite le ruurs des Irinps. C’e»l l'ordre, disaient-ils qu'indique la logique et que réclame la science.
D'autre» membre-, tout en reeounai»»unl au point de vue de» intérêts scienliliqurs, la ju»lf»»e de res observations, pensaient qu’il était préférable de publier d'abord les ordonnances «lu siècle dernier. II» faisaient remarquer que la recherche deactes qui appartiennent au rnoym Age pié-entcia de grande» difficultés, qui ne permet iront de commencer la publication du premier volume qu’opré* plu-icurs année» de travail; tnndique les ordonnance» du xvm* siècle seront recueillies «au» peine rl qu’on pourra, pemiaiit l'impression de celles-ci, s'occuper de b recherche des documents plu» anciens; ils ajoutaient que le» ordonnance» du siècle dernier présentent, jMirfoi* encore, un intérêt pratique. C’rst ce dernier avis qui a prévalu, au moins, pour les ordonnance» de» Pays-Bas autrichien» et du pays de Liège.
Dans le but de prévenir, autant que possible, toute omission, la rommi»-ion décida qu'il serait dressé d'abord, pour chaque série, une liste chronologique et analytique de tous le» document» imprimés on manuscrits qui doivent figurer dans le recueil ; que ce» liste», révisée» au préalable dans une assemblée générale, seraient livrées à l'impre»sion et adressée* aux archivistes et aux eoliservalruis des bibliothèques, ainsi qu'aux société» savante» cl à qiirlqur» particulier» dont le (oncourseraii réclamé, pour combler les laruties qui pourraient y exister. Telle est l'origine de» listes suivantes que je cite dans l’ordre de leur publication :
Liste chronologique des edits et ordonnances des Pays-Bas autrichiens, de 1700 à 1750. Brux., 1831. lu-8° de xxxtv-49îpp.
Liste chronologique des rdils et ordonnances de la principauté de Liège, de 1684 à 1794. Brux., 1851. In*8“ de xxxu-470 pp.
Liste chronologique des édit» et ordonnances de la principauté de ütavelol et de Ualmedy, de 650 à 1793. Brux., 1853. ln-8« de vm-l34pp.
Liste chronologique des édits et ordonnances des Pays-Bas autrichiens, de 1751 à 1794. Bruxelles, 1853-1858. 3 vol. ju-8» de 454 et xxxvt-413 pp.
Liste chronologique des edits et ordonnances de la principauté de Liège, de 1504 à 1684. iitux., 1860. ln-8® de xin-254 pp.
Aptès un intervalle de deux an» depuis la publicaliou de ce» listes, on a pu enfin meure la main a l’impression des ordounanccs elles-mêmes, de la 5« série. Voici l'indicaiion de» volumes qui onl paru, ju-qu'u ce moment (1863).
947. Recueil des anciennes ordonnances de la Belgique, publie par ordre du roi, sous les auspices du ministre de la justice , par les soins d’une commission spéciale. — Recueil des ordonnances de la principauté de Liège. Troisième série : 1684- 1784; par m.-l. rot. ai*, conservateur des archives de l'Étal à Liège, membre de l'Académie rojule de Belgique, corre-poudanl de l'inslilul de France. Bruxelles, Eiu. Ücvroye, itup. du roi, 1855-1860. 3 vol. in-fol. de xxvt-873cl tx-1084 pp.
948. Recueil des antiennes lois d» Belgique, public, etc. — Rnueil de* ordonnances dtt Pays-Bas au/ricAitna. Troisième
Mlll
DROIT CRIMINEL DES PEUPLES MODERNES. - BELGIQUE
série : 1700-1794. Tom. I, contenant les ordonnance» du 18 no- . Vtmbre 1700 ou 23 Juin 1706; par U. GACIIARD, archiviste | général «lu royaume, mrmbrc île l’Acadrmie ci «le la commission royale d’hisloire, de. Bruxelles, Fin. Dcvroye, imp. du roi, I8G0. In-fol. de xxxvt-875 pp.
La préface «le ec volume, dnn* laquelle l'éditeur doit tracer le tableau de l'administration eide la situation des Pays-Bas, sous ; le régne de Philippe V, paraîtra ultérieurement. L'impression •lu deuxième volume de cette série est fort avancée en ce moment. Ce volume n'ira que jusqu'à l'année 1715; il faudra, con- -équrmment, une dizaine de volume» pour compléter la S* série «les Pays-Bas autrichiens !
949. Armel/ rfr* ancienne » ordonnance » de Belgique, pu- j blié, etc. — Arruril de « ordonnance* de la principauté de Sta - j ve lot — 848-1794 ; par ,V. M.-L. POl.All», ndminisiraleur-inspec- j leur de l 'Université de Liège, membre de l’Aeadém. royale, etc. Hruxelles,-F.m. Dcvroye, imp. du roi, 1865. In-fol.
Ce volume on demi-volume parait dans ce moment. Il sera 1 suivi immédiatement d’une seconde partie comprenant les or- | donnante* du duché de Bouillon, par le même é«liteur. Pour ces , «leux principautés qui, à raison de leur peu d’étendue, ne présr niaient qu’un nombre re»lrrinl de documents, ou a réuni 1 dans un seul volume non-srnlrmrnl les ordonnances, depuis les j temps les plu * reculés ju-qu'a 1794, mais aussi les traités, rot i- ! cordais, cie., qui doivent former une division particnli«vre dan* les recueil* des Pays-Bas autrichiens et du pays de Liège, ainsi <|ue je l'ai dit ci-dessus.
— Pour la deuxième catégorie de documents qui doit com- i prendre le* coutumiers anciens et les coutumes, les travaux pré- j j. aratoire* sont fort avancés. Déjà plusieurs rapports inléres- -oni* cl riches en renseignements ont été présentés par les membres chargés de rechercher les documents manuscrits ou imprimes qui se rapportent aux coutumes des provinces qui leur ont etc respectivement assignées. Ces rapports sont imprimés dans tes t. IV cl Y des Procès-t'erbaux «le la commission. Je les ni cités « i-des*us, sous les routiimrs auxquelles ils se rapportent. J'ai cru devoir m’arrêter un in*lant sur celte va«lc entreprise, pour dire le degré d'avancement où elle est parvenue, (lieu «les années s’écouleront encore avant qu'elle soit terminée; mnia les hommes distingué* et laborieux qui y consacrent leur temps, nous permettent d'espérer qu'elle marchera avec toute ta promptitude compatible avec une bonne cxéculina-
$ li. Trait/s et commentaires (I).
950. ivpflEts (misas.). Notifia juris AefyiW. Antwcrp., 1635. ln-4«. — Ibid., «dit. nova tertio parle auetior, 1665. lo-4*. A mite mi®, 1642. Pet. in-8". — Et dans le* Optra omnia de ZTPflEts. Antwerp., 1675.2 vol. in-fol.
pragois zvpop.us ou plutôt vas den ztpë, né à Malines,
« n 1580, mort à Anvers, en 1650, fut protonotaire apostolique et otbcial à Anvers. Il a laissé «leux ouvrages estimés sur le droit «auon, indépendamment de la ,\ulilia citée ci-dessus. Yoy. De Francisci Zypiti vila et merili» oratio, auct. H VETE. Lovan., 1852. ln-8°.
951. grewiet (Georges de), conseiller «In roi, référend. bon. en la chancellerie, et ane. avocat nu parlement de
(I) Dans le* ou» rage* filé* Ma» le* n«* 50 i 59, le «Iroil criminel est ■télé au droit ri»il rl n'oeeupc qu'une place tré»-rc*lreinle. J'aurai* pu citer encore I la Mille «le P. Ciiium», le* autre* arrétUtea belge*, SvoctuaM. Dioii, Wmm, Dr l.srav. C«uoi», et*., mai» le «Iroil criminel y joue un rule »i arressoire queec n'e»t pa* la peine d'en parler.
Flandres. Institutions du droit Belgique, par raport tant aux XVI I proiMNcn, fu’au pays de Liège. Avec une Sletode pour étudier ta profession d'avocat. Lille, 1736. fir. 4®.— Bruxelles (s. d. Vers 1780}. 2 vol. in-8®.
Voy. le lil. VI de In quatrième partie, qui comprend le droit criminel. El sur la vie de de CIIEWIET : Code de l’aue. drotl Belg-, pur J. BRITZ, p. 306. notice reproduite dan» la Revue des revue» de droit, I. X, p. 21 sq.
95%. A vsf.i.mo (AXT-), a lvocnel. Codex lietgicus seu jnt t dictait a prineipibus Betgarum tancilunt. ofle de !\ederlandlsche nieitwe «oo gheesltlycke ah werelt/yeke redite», ghelrocken uyt de vite placeur Iboecken lot Gendt en de Antwerpen uytghegevtn. Antwerpen, 1649. In-fol. — Dcn tweeden druek. T’Aoiwerpen, by P. Bellrru», 1662. In-folio.
Les matière* sont rangées dans l'ordre alphabétique. La sreondr partie du volume comprend le texte des chartes, édit», ordonnances, etc., cités dan* le Codex.
953. Le même. rrdoni«H«i Btlgicus sive disstrtaliones foreuse», ad Relgarum principum édicta, ele., addittw sunl Re» judicatte in supremi». et provincialibus Btlgii conriliit, nte non aliarum euriarum sentenliaf, clc. Antwerpi®, II. et Corn. Verdussen, 1692. In-fol.
Plusieurs chapitres sont consacrés en droit criminel.
954. Lr. ué»R. Cowntrn/aria ad ptrptluum tdictum Ser. Bclgii Prisse* Alberli et Isabelle f, tvulgahtm 12 jnlii 1611 ; molli» diversorum Seualuum decitionibus, et magittratuum senten-
I tü », illuslrata, in quitus etiam deducitur, An? Quattntu? et I (luando? Edietum hoc eccletiasticos ligal, etc. Anlwerpi®. Pet. i Bellcrus, 1656. In-fol.
! L’éilil perpétuel de 161 1 est le monument le pins remarquable de l'auricnnc législation belge. Les derniers articles (38 à 47) su rapportent au droit criminel.
Il y n encore, sur cet édit, un commcnlaire anonyme dont ; voici le litre :
i Nouveau commentaire su r l'édit perpétuel du 12 juillet 1611.
I Lille (1770) In-lldeSIS pp. - Gand.de Coesio, 1792. In-I2.
axtoixe avsei.mO, né à An ver* vers 1591, mort en 1668, était . un nvorat distingué et Inborirux du barreau d’Anvers. On a encore «le lui, «les Contullationts et advisamenla, ele. Anlv., j 1671, in-fol. et des note* manuscrites sur la coutume d’Anvers.
C.’eat à lui aussi que nous devons la collection des Plaecard» i de Brabant ( supra , n® 916) dont il n'a pu publier, lui-méme, I que les «leux premiers volumes.
Arrêilate*.
955. CHRISTWAEUS (PAUL). Praticarum Qucestionum rerumqne in tuprtmis Betgarum curiis actarum et observalarum decisiont», etc. Aniverpi®, 1625. 6 vol. in-f«L— Ibid. (3* édit.), 1661. — Mme cfrnuo iwu® ru»» studio recognitum et revisum,
Le même motif m'a engagé A ne pa* eiter non plus le* commentateur* belgi-s du «Iroil romain : üoaium, Tctoiaei *1 Pumt» ; cependant il* I ont quelque importance ; on ne lira p*« mo* fruit leur* rommeniaire* sur le litre IX du code de Justinien.
xi.tv
UIBUOTIIEU1 E CHOISIE Ht ÜIIOII CHIAI IN El..
ab immmtri* rilih purgation vanisq ne mnimaUce. nonibus et prexjudiciis crltb. Jctorum et collegior. judicnm loeuplelalum optra et tlud o D. TOll -JAC. biimi \htiii , juri* prof. in A nul. Krfordirn-i. F.rfordi*, I7SS. 6 vol. iu folio.
Celle dernière éüition Ml birn préférable aux édition- belge*, l e primirr lulume compreud le» question» qui »c présculr ni fréquemment dans le* tribunaux (in jure rl font qnotidic urcur tenir*); a partir du serond volume, 1rs «Irritions sont rangée* suivant l'ordre dr* livre» rl litre» du rode de Justinien; c’est conséquemment au livre IX que »c railarhcnl lv»<l<Thiun< relulivra au droit criminel.
p.ali. du christ vxt!v, né li Mali ne», en 1533, mort en 1651, lui conseiller au grand couvrit. Il »*e»l servi, pour la rédaciiou de se* Üecisiunri, dr* noirs iu.iou*crite* lai»- ce» par l'aïriil de va femme, le conseiller mi. de UOISOT, * quibiu magna par* hujut (/petit debelur, * dit- il dun» lu lléci*. 3, n® 7, «lu loin. I. i.llRtsl VM-> a laissé encore un coiumriilairr étendu cl estime •le la coutume de Maliue» : In leget munin/jaitr (llicliliitiruar») commenlaria et notre. Aulv., 1643, iu-fol. — Édit. 4». Ibid., IU7I, in-folio.
Le» lome» V rl VI des Decisionet ont été publié* après la mort de P. CHRIST1 REV, pur son lil« SÉB ANl IKV
956. MXSCIIOT (11.). De resnriptis graine a tupremu llrabanlt a Senatu n amine Omit font edi iv/ilii, Trorlalu* VII. Brux., 1633. In fol. A la »uilc de* lleipunsa tire Comtiltn, «le l'aulr ur.
Voy. particuliérement le 3* Iratlé, intitulé: Dr remissiombus Hamindiorntt.
U DE MANCHOT, né à Tiirnboiil, en 1541, morl à Bruxelles, ru 1008, fui un des avocats les plu» distingue» un eon*ril de Brabant. Voy. nolice sur H- et P. MANCHOT (par C. ATPKI.ft). dans la Belgique judiciaire, I. III. p. 393 »q.
957. I.OÜVENS (J.-E.). Praclytke, flirt tnde manière v un pt uitdtren. in harre mojesteyls souvereynen tarde van Brabant. Yermengett met den tliel gentrael lui» tubollerne baneken rude grriiltlrn, rie. Bru— rl, 1743.3 vol in-ful.
Le 1er volume contient une espèce d'histoire ou résumé chronologique dr» lois belge» depuis le* temps le» plu» reculé, ju*qu’A l'année 1744. Le* placard* et ordonnance» sur le» matiérrt criminelles y sont indiqué» el suramuiremnil analysé».
Le 2® volume expo.e le mode de procéder devant le conseil de Brabuiil.ru matière civile el eu matière criminelle.
Le 3* volume, eufln, contient uu recueil dcrharle-, placard» rl ordonnance».
959. VEBLOO {J. Cil.). Codex Brubunticus «en > ut put jurtt eJiclalu Brubantiae et Limburgiuc m materiurum qiinrumque iractatulus, ordine aiphubetico diipositos, redarlum, etc. Bruxellis (1781). In fol.
Comprend le droit civil et te droit crimiuel.
959. NOI1ET. Instituts d* droit, ou sommaire de ta juri *prudente canonique, civile, féodale el criminelle, pour Ut page de Liège, de Luxembourg, .Vu mur cl aulret, etc. Bouillon, 1772- 1781. ln-4®. Cinq partir» ou livres formant I vol. de 947 pp. b 2 col , non compris le» table».
Voy. le livre V, consacre aux matières criminelle».
Le livre de SOIIET est, peut-être, le plu» rcmatqu iblc travail que nous po».*é>liou» »ur le droit du pays de Liège, el, vau» nu-
cuu Jouir, l'isl le plu» utile uu point de vue Je Histoire du droit. Toute» le» partie» de la législation, canonique, civile, féodale, criminelle ; le.» institutions politique», judiciaires, «le., y sont résumée* avec ordre et clarté. El ce qui, pour non-, ajoute une grumle va'eur & ce résumé, ce sont le- nombreuse* citations d'autorité* contemporaines qui uerumpngneiit chaque puiugroplie. Les dates des (l'ailé», paix, ordonnances, édii-, mande ment», etc , le* nom» de» ancien* historien» ou juri— caosiiltr* liégeois figurent à toutes le» page*. Il a fallu un courage de Kéuédirlin pour entreprendre et terminer uu part il travail. Le- Institut» de droit sont fort utiles au-si pout l'élude du droit de* l'uy-Ba- autrichiens mai» pour crlle partie, it* sont moins complet» que pour le pays de Liège.
DOMIMQl'E soin. T, né a t.booi, pré» de Givcl, en 1728. mort en 1811. Lu 1733, il remplaça sou pérr, rotnme mayeur et érk rrintfe tu cour et justice de Chooz, rl qurlqur* unuées plu» lard, il cumula avec cette charge, celle dr lieulenant prévùl à lliergr*. v illuge situé pré» de Cliooz. Lor» de lu réorganisation de l'ordre judiciaire, après lu promulgation de b lui du 24 aodl 1790, il fut élu juge de puis du raiilon dr Cliooz. Quand parut l'arrête drs ruusiils du 24 thermidor an vin, qui nommait la commission ITRORCUET, POB1AI.IS, ete.) « barg e de rédigrr un projet de code civil, ou convoqua, ru même letiips, plusieurs jurisconsulte» ri iiumincs, pour prêter à la commission le sérum-* de leurs lumières, cl au nombre de ce* jurisconsulte» liguran D. soiii. t, le savant rt inode»lr juge de paix dr Cliooz.
Al. ntt II/, a présenté a l'Academie royale de Belgique uuc notice >m sont. T, qui a été inséiée, apte» suppression de quelques pa-sagr», dans le* Bulletin t de l'Aradtmie (I. XV, part. I, pag. 414). Voyez, uu sujet de ce* suppression», le rapport de M. II». N, membre île l'Académie, sur la notice de .11. BRU/ [Bull, de C Académie, 1. XV, part. I, p. 371).
Crlmlnullatr*.
960. Beu Trac tuel eau rriminele tokeu, le weleu : Voit ; lotrN die dlgf uenguen, endc 1 1 gheuomen uyt de Keysertgcke . rechten, midltgudert de AUegatien c an de rechleu m latgn, letrtnde uat mrtt dura rude latin toi (nu uilu gnu ran de t erhten, in tektn dure dore dut ten menti he soude muegm beschadtrht wrrdeu uni stjn guet, famé ofle uni zynen lit hume. Geprim Tliantwripm..., by llmi* de Lart, anno 1366. In- 18 de 68 feuillet» itou numéroté.*.
Le catalogue imp. VAX iin.Tiii M (n® 24624) porte cuiume unuée de publication, 1346. L’est une erreur; j’ai le volume sou* le* yeux, il purle : Ml) eu LXM. Dan* le catalogne imp. (1839) de ('Université de Garni, n® 2912, figure une édition de 1530, iu-8®, également imprimée a Anvers, chez II. de Lai t.
Ce livre est, comme je |c dirai tout à l'heure, traduit de l'ai- Irinaud. La traduction flamande a été, cllc-mème, traduite ru français sou* le litre suivant t
Petit Traicie des cause* criminelles, exlraict des luix Imperiallet, et par lu ni des aitirtes qui touchent la vie et le corps Ur la personne délinquante, mriVAy de textes et all<gaciunt latines, par lequel on pourra aùemeul apprendre [selon disposition Ur droict) ce que on tlebvru faire il délaisser, it rautes pur te* • quelles personne pourrai! estre endommagée, rN ion bis», « enoui- ^ mée, on en ton corps. Eu Anvers, chez Jehan de Lact, A l’enseigne du Moliu , 1355. Avec privilège. I n- 16 , sign. A A K. Réimprimé A Lyon, 1570
Le traducteur frattfuis e»t Gll.l.t .s BOII.KtU de Buillun, qui dédie sa traduction A Meiicigneurs te moyeur el quatorze rseér* vins de la cité de Liege. parer qu’il a trouve ce livre conforme oux bonnes lois el insliluliuut anciennes du pay» dr Liège.
DROIT CltlMI.NKL DUS PEUPLES MODERNES. — BELGIQUE.
xr.v
Enfin, on Hollande a él i imprimé, d'abord rn 1640, ensuite rn 1648. un volume in-4» intitule :
Manière» i om ec n prores le voertii, leertnde hoe men een sarkt voor'l litchi bcdingcn ende voorsii hlctyck bcleydrn sol. Met norh seecker Trartaet criminrel, van saerken, die 'I hjf, goedt, naem ende faem angaen : Bnjde met aemvysinge van de wtrrlllyrke mde geeslelycke rechltn, door JACORtM S il.\VK(.HTKBCVI, licenriael in de reehten. .Va de copye. In ’S Grav« nhngr. Anno 1648. l’el. in4* de U8 pp , qui n’est, lui-même . nuire chose que le Traetaet ou Petit traie té ci-de*su*.
Ainsi, voîld en résumé, [ six éditions ( sans compter celle* que je ne connais pas), en trois, ou si l’on veuf, en deux tangues différentes, du même livre. On peut inférer île là. re me semble, que ce livre était t ré --répandu et servait de gui le ans juges criminels dans le* Pays-Bas autrichiens, dans les provinces unies et au pays de Liège. Que Ton examine, après cela, le livre en loi-même, et Ton ne lardera pas fi reconnaître que c'est l'ouvrage le plus nul, le plus insignifiant qui se puisse imaginer. Tel était l'état déplorable de la science du droit criminel, danet xvt* siècle, qui a produit 1rs plus grands jurisconsulte* n’ri- Usies des temps modernes.
Il me reste à dire uu mol de Vuuteur de ce fameux Traité. M. BintiBAlM (il fut prof. A l’Université de Louvain, de 1844 A 1830), trompé par le litre des éditions hollandaises, l’avait attribué à un juriste allemand assez obscur, nommé ». sai.vvecii- TEB. C'était une erreur qu’il a reconnue lui- même, plu- tard.
* H. tv 4cnTEH, chance lier de l’Université de Tubingue, a prouvé sans réplique, que le Traetaet ou Petit Iraicle u’esl autre chose que lu traduction de l'ouvrage intitulé : Vom Stroff and l'een aller un i jeder Malefishandlnugen in kurstn Iterirhi genomru nnd verfattl ata d. gemeinen Kais. Reehten. etc., de AHDRÉ Ptnxr.nt.fi, conseiller à Munich, mort en 1344. (Yoy. infra, rhap Vll.sect. I, S II) Cela c*l, d'ailleurs, formellement dit dan* l’éplt rc qui précède lu traduction flam.iu !c de 1366 : u Dit Trattatl be»chreven ...in Oeerlantsche bg deu gdterden tfeere Andrea» Perneder. • On peut voir, sur cette petite controverse littéraire, le* Archivées Crim Rerhta, l. XII. p. 443; ibid., 1831, p. 8isq.{ 1833, p 144 rt 1836, p. 115 sq.
961. DAMliotDEnil JODOCf). Praxis rerum crirninalium, pratoribus, propreetoribus, cousuhbn », proconsul ib ne, magislralibue, rehquitque id genus jnstitiariis ac ofliriuriit, in quacutngue republiât foreuteiu adMiuistralioiiematMunientibus, opprime ufi/û et necetiaria, cum Hounullit ieonibut malcria subjectœ cunveuientibus. Edtt. ullima, ab a ne tore ptilthrins quota olint rerognila, mullitque dortissimis addilionibut iilustrala, adjectit eapitum, tilulonwi, et muter iaruni imlicibiu loeupletissimis. Anl verpire, apud J. Belleium, 1570. ln-4*..
La première édition connue de lu Praxis rerum erimin., c»t datée : Lovatiii, 1534, in-4u. Elle fut réimprimée : Anlwerp , 1356. — Ibid., 1564. — Ibid., 1370 (c'est celle dont ou vient de lire le litre), et enflu, • bid., 1601. Celte dcruiire édition n’a pas le* élégantes figures. L'éditiou de 1562 est suivie de : Praxios rerum cnmiHuluun et aliurum parliiuu jufis si ienliarumque se Mlenlnt select ce ex vuriis aulhuribus in classes anime ulphabetico dictiuuum digesla : aueiore cl. viro I). JOD. DAMItOL’ULItlO, Orageuse.— MPESHS i l, 350) cite encore une édition d’Auvers, 1616, iu-4°. — Eu dehors de la Belgique, la Praxis rerum erim. a été imprimée : Vend iis, 1372, in -loi. — Ibid.. 1575. in-fol. — llrrhipolis (Wurzbuurg), 1641. — I.Ugd., 1538. — Colon. 1301, iu-8*.
éumox* mieviSK*.
La prête h gîte et enrhiridinn des raine* criminelles, illustrée par plusieurs élégantes figures, rédigée ru eteripl par J O VH», ut
ovutlOCni R, docteur es droietz. ronieiltier et commis des demains (sic) et finanrtt de l’empireur Charles le V, fort utile et nécesiaire à tous souverain», baillifx, escoulestes, mogeurs, rt aullres justiciers et officier ». A Lorrain , imp. par Etlirnue Waultrs et Jehan Batheu, imp. jure», l'an 1553. l’el. in-4* de 363 pp., non eompris les Ivhles.
Celle traduction fut faite par DAMUOCDER lui- même. Elle a été n imprimée : Anvers 1564 (vov. TEt.llEXER, Bulletin du bibliophile, livrais, de mui 1861); ibid., 1570 1 tbid., 1572. — Bruxelles, 1371, in-4». — Pari*, Ben. l’rrvo»l, 1335, iu-8".
coiiirt.x* ruvuDis.
Praelgtke ende l/undbouek in erimiutle zatktn, tter nul, ende profgidg- k allen Souverains, UaUjous, Borgermeeste n, ende Sthrptnrni verschiert met tommighe srhoone figuren ende 6c»/den, Besrhreven door JOOST DF. DAVfHOt ntR. Lovcu, Gheprenl by Sleiirn Wouters. 1535. Iii-8«.
C.ettc iradiicliou. probablement écrite au*«i par D AMHOLDEfi, a été réimprimée : Rotterdam, 1618, in-8*, met houtsneden. — Ibid , 1650, in 4" (car. golli.), met schoone figuren.
l e privilège pour imprimer la Prodigue et tnchiridion des cause» critnintUes, tant eu latin, franc lioîs, que thiois à plusieurs figurrs y servantes, est accordé A maistre Philippe Van Belle, bourgeois et pensionnaire de Bruges, il est daté «1e Bruges, le 15* jour ilr janvier 1331. Peut-être pourrait-on inférer de celte date qu'il y a eu une édition anterieure à crlle de 1551.
l a Praxis ter. crim. a été traduite en ultamand par BEliTllElt VOS CA R EST ATT, sous le litre de i Grundlichtr Btriihl and Anweisung, uieh htrmaszen in Rerhtftrligmuj ptinlicher Sarhen var uud itt Gcrlrhtm au handeln. Francf., 1336, 1563 et 1381. ln-4".
n vïiiiOLDtn connaissait la Caruliue, publiée rn 15.14; cependant il ne parle de celle ordonnance qu’une seule fois, A Put ca-ion du erimr «le sacrilège, où il cite ta traduction lutine de GORI.ER. Il est vrai qu'à l'époque où écrivait DAMIlOL'UEIi, l'ordonnance «le Charlr— Quiut était loin d’avoir acquis la célébrilé qu'elle a acquise plu* lard.
1>. JODOCI liAMIlOt'DERII , equilis aurali. U. J. «loctori-, eonsiliarii Casarii et regii. Opéra omnia in quibus praxis rerum civifiitM et rriminnlium. omnesque intuper T racla lut. qui rtperiri polueruHt breviter et dihiride pertradantur ; annotationibus prrpetnit ad Throriam sirnul et Piaxim resolutitis Stic. THCLDAEItt J. C. et novitsime marginalibus addilionibut ad majorem lectoi is eommoditatcm ilhutrata. Tomus I, ad nobilis. et pn-illuslr. virnm D. Thomam Loprt de Ulloa Baronem de Limale, etc. Aniwerpiv, apud Pet. Brlhrum. I64G. In-fol. de 442-320 pp., non compris les indices cl le* introductions qui ne sont pas numérotés.
Ce volume neconlirut que la Praxis rerum civilium; Praxis rerum eriminalium et le» Praxios rerum criminalium et aliarum par hum juris, scienliarumque senlentia seleeta. Le second volume, qui devait comprendre le* autres traités de UAMIIOUDEP, n'a pas paru. L’éditeur annonce, A lu lin du tome l", qrie l«-s il i flic u 1 1 és des temps ne lui permettent pas de continuer immédiatement cette publication.
Le texte «le la Praxis rerum crim., dans ce volume, n reçu «1rs dev rloppcinriil s considérables (ab ipso auctore ante modem tertio s tu parte aurlum), et on y trouve tes citations «1rs lois rom ai ne*, et des criminaliste* italien* du moyen Age.
Indépendamment des traités compris dan* le volume que je viens «le citer, on a encore, de nwnot'iiER : Pupillorum pa- I rmi ilium Irgnm d prarras sfndi'isi*. wm minus utile quan uecrssnriiim, icouibitt mi Irrite sttbjerin rouvmientibus illustra-
