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BIBLIOTHEQUE CHOISIE DU DKOIT CKIMINEL.

lum, jam denuo vigili cura, et non pœnitenda accessions loeupletatum. Item de magnificentin politiir ampli» tinte civilatis Brugarum, mm eju*dem topographia, et in lautlem amplittimi Sénat us or atione. — Subhaslali-'numcompendiosaexegttis, ilerum recognita et locupletala . Aniwerpia», 1546, <564 et 1573. ln-4». — Brugis, 1750. 2 vol. in-8».

l e Patrocinium pupillurum B été traduit en français, sont le lilre .suivant : Le refuge et garanti de* pupille*, orphelin* et prodigue*. Trnieté fort utile et necessaire à tou * légistes, praelinVnt, justiciers et officier*, a orné de figure* convenable * à la matière, par jossf. l>F. D. Anvers, J. Brllcre, 1567. Pet. in-4», |iorl fi".

JQSSC DE DtUHOL DKR, né à Bruges, le 25 novembre 1507, mûri à Anvers, le 20 janvier 1581. Il fil scs éludes à l'Université •le Louvain ; il se rendît ensuite en Italie pour suivre les cours •le l'Université de l'ndour; puis en Fianre, A l'Université d'Orléans, où il obtint le grade de doctrur. Après son retour en Flandre, DAMHOt I>kb fut nommé conseiller -pensionnaire de llrugr*, charge qui lui conférait des fonctions assez analogues A celles de nos juges d'instruction, et, de plus, la surveillance de* tutelles et des curatelle*. Plus lard , il devint conseiller des domaines et des finances, charge peu en rapport avec ses goùls et ses éludes et qu'il accepta, parai Ml, avec quelque répugnance.

De tous 1rs jurisconsulte* belges, damiiocdeb est celui dont le nom a été le plus réléhre..Sr* ouvrages étaient répandus dan* tome l’Europe civilisée, on les invoquait partout, à l’égal de • eu* de Julius Clarut, de Far in ardu* et de Carpzow.

Vov. sur I) SM HOLDER ! M.-r.-V. GOKTHAI.S, Lecture* relative* à /'histoire de t sciences, etc., t. IV, p. 57; If. BltiTt, Code de t ancien droit brlgique, |. I, p 86 ; M. DF. RA VA T, Discours prnn. à l'audience de rentrée de la cour d'appel de Bruxelles, le 15 octobre 1852.

96Î . W WATTS (r.OESIVIT comte de) Trartatu» de publicis judiein tive de ordine ae modo proccdendi In criminalibui. Inscrtis eltam rferi.t«oni6ut quibusdam ad materiam speetantibu*. ln-8“ de 126 pp.

(.est un résumé sub-lunliel de la législation belge, en matière de procedure criminelle. I.e droit pénal n’y figure que Irèsaccrssoiremrnl, comme dans tous les ouvrage* de cette époque. i*e traité sr trouve A la suite de l'édition in-8» [Rrux. (s. d., ver* 1750), J. Mûris, 2 vol.,] de* Dccisiones reeentiores suprewite ntritt Brabanlice. du même auteur. Je ne pense pas qu'il ait été imprimé a part.

GOC5HDN ARXOI.D comte DE W TR ARTS, né A Bruxelles, en 1661, mort A Vienne, en 1752. Voy. BRITZ, Code de Cane, droit belg.. I, 207, et discours prononcé A la rrnlrcc de la cour de Bruxelles, par M. le proe. gén. DE BAVAT, le 15 octobre 1847. "n a enrore dr WTTASTS, indépendamment de* Dccisiones Hrabanlitr, que je virnsde nommer, des Remarques sur le rom- ’ unitaire de !.. Legrand, sur la coutume de Troyes. à ('usage des Pays-Bas autrichiens et principalement du duché de Brabant. Partie première (il n'en n pas paru davantage). Brux.,1777, in-folio. Il a laissé aus-i plusieurs manuscrits dont M. britx •tonne la description, et parmi lesquels je dois citer ici les Remarques sur le* ordonnance* du conseil de Brabant, du 15 avril 1004, dont il existe un ss>« grand nombre île copies.

963. TlllF.I.ET (J. -G.). échevin de la honte cour du duché de Limhoiirg. Forme et manière de procéder en criminel, calquée sur les ordonnances et quantité d'arrêt * et jugements notable*. Ilerve, 1789. In-8ndc34l pp.

C'est une espèce d'exposé doctrinal de* régies du droit criminel extrait des ouvrage* des criminaliste» italiens, français et allemand* qui y sont constamment cité*. Les huit premiers chapitrrs sont consacré* A la procédure criminelle ; lo« deux chapitres suivants, aux ptinct cl A la mauière de proportionner le*

peine» aux délit*. C’est du droit rrimlnel français tout autant que du droit criminel belge.

964 . Style et manière de procéder en matière criminelle au pays de Liège, par appréhension de* coupable* au flagrant délit, ou par voie d'enquête, jusqu'à sentence définitive et exécution, etc., par un rifoycn praticien. Liège, 1779. ln-8» de 200 pp.

C'est un exposé de la procédure criminelle, calqué (Ta près ce **•» *e pratique au tribunal des seigneurs échevin* de Liège. (Dise, prélim.)

SF.CTI0N H. — PÉRIODE MODERNE.

§ I. Traités généraux et particuliers sur les codes criminels.

965. DESTBIVEAtx {p. -J.). Estai* sur le code pénal. Liège, 1818. In 8».

P. -J. DESTBlVEAt x. né A Liège, en 1780, mort A Bruxelles, en 1855, a occupé, A l'Université de Liège, la chaire dr droit criminel et de droit public de 1816 A 1858. Il Tut membre du congrès national en 1830, et plus lard député de l'arrondissement de Liège A la chambre des représentants.

966. MAI S (4.-J.), prof. A l'Université de Gand. Cours de droit criminel. Gand, 1857. ln-8* de vm-292 pp. — 2* édition, revue et augm. Gand, 1861. ln-8* de x-582 pp.

Voy. le rapport fait sur cet ouvrage, A l’Académie de législ. de Toulouse, par U. V. MOL1MEG. {/Ire. de I Acad., VIII, II.)

967 . I.EMLvre (X.-C.-E.). Commen/a/io juridica de eonalu dtlinquendi. Lovnn., 1820. ln-4°.

Mémoire couronné par l’Université de Louvain.

968. 8AUTOIS (L.-J.). De* principes théorique» de la tentative, conférés avec le système adopté parle code pénal. Brux., 1847. ln-8» de (51 pp.

Mémoire ronronne dons le concours universitaire, en 1846 Voy. Annale* de* universités de Belgique, t. V, p. 319,

969. VAS HOORERKKE (,ÉM.). Delà récidive dan* se* rapports avec la réforme pénitentiaire. Gand, 1846. Gr. in-8° de

390 pp.

970. VAS HOORKBERE (£«.). Traité de ta complicité en matière pénale. Gand, 1846. ln-8« de xii-378 pp.

971. F tilde de législation pénale comparée. Code fronçai» de 1810, avec le* motif* et les discussions au conseil d* État et le* disposition* correspondantes des codes de 1791 et de l'an iv. Le texte du code révisé en 1832. Le projet de code pénal belge, de 1833, arec les observations de M. IIAES. L’analyse des dispositions des nouveaux codes criminels de l'Allemagne. Le texte complet des codes criminels de Sardaigne et du royaume des Deux- Siciles. Le tout précède d'une introduction historique sur le* lois

DK01T UtlMINEL DES FEU»*

penales, publiées eu Europe depuis la fin du XVIII * siècle. Bruxelles, 1851. Gr. in-8® 4 S col. de xlviii-652 pp.

C'est un tirage n part, avec titre particulier, du troisième volume de la lr« édition belge, auuolêe, de lu Théorie du code pénal de MU. ctlAL'VEAU et ni '.lie {supra, n® 744). Les divers documents que continu ce volume ont été classé», analysé» ou traduit» par M. G. NYPEL8, prof. 4 l'Université de 1 tege.

072. Le droit prêtai français compare Code pénal de 1 8 1 Ut suivi des lois modifiralivts intirrenues eu France, en Belgique et dans les Pays-Uas ; et des codes changer s (de Prusse et d'Italie) dont les dispositions s’éloignent le moins de relies du code français, précédé d'une Bibliothèque choisie du droit criminel , par s.- S.-G. NYPEL8, chevalier de i'Urdre de Léopold, professeur ordin. 4 l'Université de Liège, membre des commissions de rév ision du code pénal cl du code d'instr. crim. j corresp. de l'Académie de législation de Toulouse et de la Société provinciale de arts et des science» d'Utreehl. Bruxelles, Bruylanlt.lu isloplic et comp., 1863-1864. Gr. in-8®.

073. AXSPACU (Jl'l.ESJ, avocat 4 Bruxelles. De la procedure devant les cours d’assises, ou résumé mrtWifur de la doctrine et de la jurisprudence (française et belge) eu cette matière. Bruxelles, 1838. |ir. in-8® de xxtv-336pp.

074. BAZOGIIE DE ML.ML, avocat. Manuel du jure belge, comprenant tout ce qui a rapport aux fonctions du juré, à ses droits, à sts devoirs et à ses obligations, avec la législation cl la jurisprudence complètes relatives à V organisation du jury en Belgique; un vocabulaire des crimes et délits soumis au jugement du jury. Bruxelles, (838. Iu-i8.

075. TARDILl' (A.). Aouurau wiawnef du jure belge, contenant les lois des 14 mai 1838, 19 juillet (831 et i« mars (833; et le décret sur la presse, expliqués. Bruxelles, 1841. ln-18.

070* DMOiMS (».-D.), avocat. Le Guide des jurés devant Us cours d’assises. Liège, 1833. In-8® de 413 pp.

077. VA» HOOItEREKE (ÉMILE), avocat. Traite des prescriptions en matière pénale. Bruxelles, 1847. In-8« de xvi-367 pp.

07$. COVBTVRIKR (J.-L.), vicc-prés. du Irib. de Tongres (aujourd'hui conseiller 4 la courd’apptl de Liège). Traité de la prescription en matière criminelle. Bruxelles, 1849. In-8U.

07 O. LEFÈVRE. Tarif raisonné des frais de justice criminelle, correctionnelle et de simple police, classé par ordre de matières, Bruxelles, 1858. Gr. in-8®.

FKTIS (ADOl.PHE). Manuel des frais de justice in matière criminelle, correctionnelle et de police, contenant les lois, décrets tl arrêtés y relatifs. Bruxelles, 1838. In-8®.

Ces ouvrage» ont paru avant la révision des tarif» criminels.

0$0. Les tarifs en matière criminelle, précédés des lois des (•' et 13 mai I84D, sur Iss tribunaux de police el les cours d’as-

LKS MODKRfitS. lil.lA.IOlK

sues; et de la toi du l#r juin 1849, sur la révision des tarifs, en

matière crimiutUe. Bruxelles, 1833. in -8®.

Cetlc brochure comprend la première rédaction des tarifs, du 18 juin 1849, annotée cl accompagnée de» circulaires ministérielles; et la rédaction définitive du 18 juin 1833.

0$1. PlltMiAl M i J.-M.-F-). De peeuliari celait s noslrcr ju* criminale refovmandi studio, il legumlatoris in ta re ectufieienda proprio muntre, oralio.vlc. Lovait., 1818. lu-8®.

i Imprime aussi dans les Annales de l’université de Luuvam. année 1818-1819.

983. DE I.E filUART DE TIll M MUE. Des vues de la législation belge, et des améliorations quelle réclame ; mémoire couj ronué par la Société des Sciences, des arts et des lettres du Hainaut. .Mon», 1843. lu-8® de viu-390 pp.

0$3. VA» HOOUEBLkE (ÉM.). Considérations a l'appui d'un projet de reforme du code d’iiutruilion i riminelle . Dm., 1846. In -8® de 114 pp.

Voy. Belgique judiciaire, t. V, p. 217 cl 234.

§ II. Philosophie du droit pénal el ouvrages sur le système pénitentiaire.

0$4. VA» DLB TO» (P.-J.J. Diss. philosopho-juridicn de delivtis tum ex prineipiis universaltbus tum ex jure tomauo et jure galhca rerentiori. I.ovan., 1822. ln-8« de viii.132 pp.

0$5. LELIÈVRE (XAV -CU.-ELG.). SpcriHitM philosopho- | jundicum de pœuarum deliclis adaequendarum ratio ne. I.ovan ,

| 1836. lu-8® de 136 pp.

0$6. WmssiAGER (RQDOLP.j. Dissertulio dejnretulionis- 1 Groning., 1822.

Mémoire coiironué par l'Université de Groninguc.

Le sème. Specimen philosophico-juridtcum de lahoiit el pain*

1 moriis ad eam retalione. Lovait., 1821. Gr. in-8® de 92 pp.

0H7. VI l.Al» Allll (le vicomte). Mémoire sur les moymsde corriger tes malfaiteurs et fainéants, et de les rendre utiles a l’Etat. Garni, 1773. lll-4*. — INouv. édition, ou^m. d'une notice historique sur la vie et Us ouvrages de l’auteur', pur CH.-IIIP- POLYTE vilai» Xllll, ancien membre du congrès et de la chambre de» représentants. Bruxelles, (841. lu-8® orné de planches.

0$$. buocxile (P.-F.-J.), ex-commaudaitl de b maison de détculiou d'Alosl. De l’état actuel des prisons tu Bilgique, suivi d’une notice sur la maison de correction de Saint-Bernard el sur ta prison militaire d’Alosl. Brui., 1833. In-8° de 131 pp.

0$0 Dl'CPETIACX i'Éd.), in*pcrt.-gén. des prisons, rtc. Dis progrès et de l'etat ai lue! de la réforme pénitentiaire el des

xr.viii

BIBLIOTHEQUE CHOISIE Dl J UltülT CKIMINEI..

tuslilultou» prévtulioes, aux i'/uli-i'dii, en t-'ranre, m Suint. fii Angleterre tl tu Belgique, etc. Bruxelles, (837-1838 3 «ol. gr. in (H, ut ce un alla» in-8».

990. HLXI'ETIAI'A. Aol ire sur la pris un cellulaire de Jlrurhtal, grand-duché de Rade. De* libération s conditionnent» en Angleterre. Bruxelles. Cr. in 8* de 56 pp.

Le itn. Mémoire sur (‘établissement du pénitencier central pour les jeunes délinquant!. (Brux., 1840.) tir 3G pp.

Le m£me. A o lice Holistique sur la maison pénitentiaire des jt unes délinquants, <i Saint- Hubert. Hrux,, 1853. lu -4° «le 45 pp.

Le niât, fies conditions d'application du système de l'tmprisoHncmcnt sépare gu cellulaire. Bruiclle*. 1837. In-8* dr 138 pp. Avec lin plan tic la nouvelle maison de corrrriion dr Louvain.

Le i(h. A'olice statistique sur l'application de l'emprisonnement cellulaire en llclgique. Bruxelles. 1857. ln-4°. (Extrait du Moniteur belge.)

Le béve Du patronage des condamnes libères. Brux , 1858. ln-8° de 37 pp.

Le iüii. La i olouimliou pénale et l'emprisonnerntiil ce II a ■ i luire. Bruxt lies, 18G0 IV I. in-18 tir 80 pp.

Hrpoiise A un ailicle inséré dans rédilion belge île la Ile vue ! britannique, où l’on engageait la Belgique A ndopler le »y«lenic ! des colonie? pénales.

991. Mémoire à l'appui du projet de loi sur tes prisons, présenté ci la chambre des représentants dt Belgique, dans la scauee du 3 dectmhre 1844. Avec un appendice et trois pluns de prisons cellulaires. Bruxelles, 1813. Gr. ia-S" dctv-516-cckV pp. J

Ce lut moire a été rédigé par M. £b. Di crtTi Al.x, qui était, eu ce inomeni, inspecteur général dr* prison» et des c(uhli»»e~ nient» de bienfaisance.

99*. Avuut-projet de loi sur U régime des priions, soumis à la commission chargée par l'arrête royal du 23 juin 1853, de ptëparer la révision dt la législation pénitentiaire. Exposé des motifs i projet délai tl appendice, par & D. dixpkiialx. Urux., 1855. In-fol. de 70 pp.

Ce projet a pour but d'organiser le régime de i'tmpriaouue* nieul cellulaire admis eu principe, dau» le nouveau coJc pénal belge. L'appeiidirr contient dr» miscigurineul* »ur l'application de l'emprisonnement sépare uux Etats-Gui», eu Angleterre, dan» le» l'av s-Bus, eu Suède, en Nurxxege, etc.

993. VAU UOOItEBEfcE (ÉMILE). Etudes sur le système pcuilenltuire en France et en Belgique. Gaud, 1843. Gr. iu-Ha.

Voy. la Belgique judiciaire, I. Il, n* 29.

994. hekusskai .v (1.-J.) , avocat. Ut la légalité et de l'influence du mutisme imposé aux reclus. Mémoire couronné par la Société de» sciences, de» art*, lie., du lluiuaul. Mou», 1843. In-8» de GO pp.

995. Du système cellulaire dans ses rapports avec le culte catholique lettre adressée à S. E. le cordinal Morichmi, par le far*» DE nom Anvers, 1853. In-8» de 30 pp. avec pl.

990. M PELA (J .-s.fi.). Système répressif du soiirros code pénal belge. Discours prontmeé à la réouverture dis cours de t' Université de Liège, le 11 octobre 1853. Liège. In-8» de 21 pp.

i CVl un exposé général de» principe» »ur le système pénitentiaire que con>acre le nouveau code pénal belge.

997 . Débats dit rougi èt pénitentiaire dr Bruxelles. Session de 1847. Séances des 2 fl, 21. 22 rl 23 septembre. Bruxelles, 1847.

, Gr. in-8».

998. Recueil des arrêtés, règlements cl instruction» concernant Us prisons de Belgique, précédé d'une table chronologique, et suivi d'une liste des auteurs qui ont écrit sur relie matière . ouvrage public sons lis auspices du ministre de la justice. Brux.. 1840. Gr. in 8" h 2 roi. de 206 pp.

] Appendice au recueil des arrêtés, règlements et instructions, concernant les prisons dr Belgique. Publié por ordre du ministre de la justice. Bruxelles. In-8* de 158 pp. b 2 col.

Art fié du 23 ooiif 1846, portant création d'une maison centrale de correction à Louvain. Annexes au rapport présenté à S. M par le ministre de la justice, le 28 juillet 1846. Bruxelle-, 1846. Gr. in-8* dr 132 pp.

§ III. Codes annotés , Coin plein eut des code.* criminels et Recueils de jurisprudence.

999. Les cinq codes en vigueur en Belgique, avec les modifications introduites de 1814 au le» janvier 1862. Édit, annotée par A. OELEnECQt’E, avocat gênerai à la cour de cassation, et augmentée d'un supplément • animant Us lois Itt plus usuelles. 8* édition. Bruxelles, 1862. lu-24.

1 000. D Ilt.Mil (C.-A.), avocat. Expose des changement* opères dans la législation pënalt en Belgique, depuis 1814, jusqu’à ce jour, suivi de quelques observations. Gnnd, 1824. In-8» de \ 1-128 pp.

Le «tse Commentaire sur les changements opéré» dans la législation pénale en Belgique, deputs 1814 jusqu'à présent. Gand, (826. In-18 de xn-228 pp.

Ce»l, avec un nouxeau tilrr, l’ouxiage précédent revu et | augmenté.

1001. tiiomsso (J. -J.), subslil. du proc. du roi à | Hassrll (aujourd’hui prof, à ITnixmilc de Louvain). Complément du tode pénal ou recueil complet des lois, décrets, arrêtes et reglements généraux qui se rapportent à la législation penale et peuvent être invoqués en Belgique, augmenté de l'analyse des decisions judiciaires et doctrinales qui en ont fixé le sens et déterminé la portée. Ilassell, 1846-1852. 3 vol. gr. in 8» de vin-263, 243 et 429 pp.

Ilecurlla de jurisprudence.

1002. FOl'RXIKR et TARTE. Décisions notables de la cour d appel de Bruxelles, avec les arrêts les plus remarquables de»

DROIT CRIMINEL DES PEUPLES MODERNES. - BELGIQUE

xctx

court d'appel de Liège et de Trêve», et quelque » remarques sur de » points essentiels de jurisprudence et de procédure civile. Bruxelles, an xi à 1809. 16 vol. in-8®.

1003. sprlyt (n.) el WtSS. Jurisprudence de la cour supérieure de Bruxelles, om recueil des arrêts remarquables de celte cour, tant en degré d'appel qu'en matière de cassation civile et criminelle, depuis février 1814 Brux., 1814-1839. 38 vol. in-8* «il 1 vol. de table.

1004. Recueil des arrêts notables de la cour d’appel de Liège, avec quelques jugements intéressants des tribunaux de *on ressort, elc. Liège, 1808-1839. 15 vol. in-8*.

1005 . Jurisprudence du XIX* siècle, ou recueil des arrêts des court de Belgique en matière civile, criminelle, commerciale, de procédure, d'hypothèque, de timbre et enregistrement, elc. Bruxelles 1893-1840. 94 vol. in-8*.

Le recueil a élé refondu dans la Pasicrisie; voy. o® 1007.

1006. Annales de jurisprudence belge, ou recueil des arrêts de cassation et d'oppel de Belgique, par MNrOURCHEi.apobte. Bruxelles, 1829-1839. 92 vol. io-8*.

1007. Pasicrisie, ou recueil général de la jurisprudence ; des cours de F rance et de Belgique.

Ce recueil comprend deux parties distinctes : l’une, consacrée à la jurisprudence des cours de France; l'autre, consacrée à la jurisprudence des cours de Belgique, 6 partir de 1814.

La partie française, intitulée : Pasicrisie française ou recueil général de la jurisprudence des cours de France en matière civile, commerciale, criminelle, de droit public el administratif, classée dans t' ordre chronologique, depuis l'origine de la cour de cassation jusqu'à 1840, contenant: les arrêts notables publiés dans les recueils de Sirey, de Dallas, de Tarte et Fournier { dans le Journal du Palais, le Bulletin de cassation, le Journal des Avoués, cefui des Notaires, etc. avec des notes de concordance présentant, sur chaque question, un tableau résumé de la doctrine el de la jurisprudence, ainsi que des observations critiques. Rédigée depuis 1831 par L.-M. DE VILLENEUVE (jusqu’en 1859), A. -A. CARETTE et P. GILBERT, avec le concours de MM. SACHET, PAUL PONT et G. massé, est divisée en trois séries, savoir 1®» série : de 1791 à 1814, époque de la séparation de la Belgique de la France, Il vol. gr. in-8* à 2 col. — 9® série : 1814-1840, 97 volumes. — 3* série.- 1841 el années suivantes, 44 volumes, y compris l’aonée 1862. A cette partie doit »« joindre : I* Table générale, alphabétique et chronologique, de 1791 à 1830, présentant, sur toutes les matières du droit, un parallèle de la jurisprudence et de la doctrine des auteurs, par MM. L.-M. D» VILLENEUVE et P. GILBERT. Édition complétée en Belgique, el mise en rapport avec les collections de jurisprudence française spécialement faites pour et pays. 6 vol. gr. in-8*. el 2* Table générale alphabétique et chronologique de la jurisprudence française et du Recueil général des lois el des arrêts de 1831 à 1860, etc., par les principaux rédacteurs du Recueil des lois et des arrêts. Bras. (Paris), 1862. 2 vol. gr. io-8*.

Cette première partie de la Pasicrisie n'est autre chose qu'un remaniement, dans le format in-8*, fait spécialement pour la Belgique, des deux premières parties du Reeueil siret-devili.KNKt VE, comprenant les arrêts de la eour de cassation el des cours impériales de France.

I.» partie belge de la Pasicrisie est divisée en deux séries : l.a 1", comprenant les arrêta (rla-sés dan* l’ordre chronolo-

gique) de 1814 & 1840; la 2®, le# arrêts de 1841 jusqu'b ce jour. Les deux séries forment, jusque* et y compris 1862, 62 vol. gr. in-8® à 2 col., dont 26 volumes sont consacrés à la jurisprudence de la cour de cassation depuis sou origine (août 1832). A celle partir doit se joindre ;

Table générale alphabétique et chronologique de la Pasicrisie belge, contenant l « jurisprudence du royaume de 1814 à 1850, par Tun des rédacteurs de la Pasicrisie belge. Brux., 1834-1855. 2 vol. gr. in-8®.

Une table décennale, comprenant les années 1851 à 1860, e»l annoncée.

1008. La Belgique judiciaire. Gazette des tribunaux belges et étrangers; publiée par une réunion de jurisconsultes, avec la collaboration de magistrats et de professeurs ; sous la direction de MM. LAVALLÉE, avocat ; ARNTX, avocat el professeur ; ORTfl, avocat el professeur; et JULES DAnTELS, avocat. (Ce dernier est remplacé, depuis 1856, par A. PAYKN, avocat.) Bruxelles, 1843-1862. 20 vol. gr. in-4«.

La Belgique judiciaire parait deux fois par semaine.

1 009 . Jurisprudence des tribunaux de première instance, en matière civile, commerciale et correctionnelle ; des justices de paix et de simple police; mise en rapport avec la jurisprudence des arrêts et la doctrine. Recueil rédigé par MM. J.-R. f.LOES et R. bonjf.vn, conseillers à la cour d’appel de Liège. Liège, 1853- 1862. 10 vol. gr. in-8* à 2 coi.

Le onzième volume, correspondant à 1863, se publie en ce moment. Il parait une livraison cbaqua mois.

Revues périodique* de législation.

1010. Archives de droit et de législation. Bruxelles, 1837-1841.5 vol. gr. in-8®.

Cette revue qui d'abord était trimestrielle , était devenue mensuelle en 1841, mais le manque d’abonnés a forcé l’éditeur à en suspendre la publication à la lin de celle année. Les premiers volumes étaient composé» presque exclusivement d’articles originaux faits en Belgique ; mai» dans les derniers volumes on trouve plusieurs articles puisés dans les revues françaises.

1011. Revue des revues de droit, publiée* à l’étranger. Recueil trimestriel. Brux., 1839-1852. 15 vol. gr. in-8*.

Recueil fondé par feu M. Delebecque et reproduisant le» principaux articles des revues périodiques françaises. Il contient aussi quelques articles originaux dus à des écrivains belges. Il a cessé de paraître avec le 15® volume.

Léglslattsi de I» presse.

1019. SCHUERMANS(H ), proeur. du roi b Hasselt. Code de ta presse ou commentaire du décret du 20 juillet 1831 et des lois complétives de ce décret. Bruxelles, Bruylsnl-Chrislopbe el rorap-, 1861. lu-8* de 556 pp.

BIBLIOTHEQUE CHOISIE DU DKOIT GHIMINEL.

S IV. Projets de révision des codes criminels,

a. muuei? oe 1827 tu 182:».

1013. Ontwerp van een Uttlbork op het * trafregt t <oor . htl koningrijk lier Xedrrlanden. U ru .-sel, Wci-trnbruell, 1827. j ln-8*.

Projet du code pmal du royaume des Pays-Bas. Bruxelles, Weitscnb., 1827. lu-8°.

1011. ASSLR (C.). Yluglige besehouning van renier tourname beginsth h des slrafregts, in verband met htl ontwerp des j lijfstrafetijken wrlboeks. ’s lluge, 1827. ln-8*. — Trmliiit ni i français sou» le lilrc : Coup d'œil sur quelques principes esstn- j tieU du droit criminel dans leur rapport avec le projet du code j penal, par t. A5.SEH, traduit du hol/andain par J .-B. C'.AA* SERT, ancien mugi -irai. Bruxelles, 1828. lu-8°. — un^ktii-un- TICS(U -B ). tel* over de théorie der stra/fen en htl bewijs der misduden, naar aanlciding van bel onhvtrp tan slrafwetboek. Uireclil, 1827. In -8» «le 107 pp. — DE BRI Et S (J. -B.}, tels over de beginstlen, waarop hei slrafwetboek, in het jaar 1827 aan de Iwetdc kumer der Staaten gtneraal tan het koning. des Xtderlanden ocergegeven, rusl. l'trecbl, 1827. In-H®. — VAS RAI'- I PARI» (W.-L.-P.-C.). Aanmerkingtn op Met ontwerp van een scetboek t*nn strafregt tour het koningryk der Xederlandtn. Ilinirgrn, 1827. lu-8* de 673 pp. — savart (V.-A.), avocat. Observations critiques sur le code penal. Brus., 1828. ln-8® de 123 pp. — LECLERC, avocat. Quelques observations sur ta législation pénale. Luxembourg, 1828. ln-8® de 1 04 pp. — Observa- j lions sur le projet de code pénal du royaume des Pays-Bas. r l,e partie. Du choix des peines et de leur application. Liège, j 1827. ln-8» de 47 pp. (La 2* parlie n’a pas élé publiée.) — SE- j V EST ni (J-L.). lies lois pénales considérées comme moyen de ! ftyremnii. Brux , 1828. lii-8° de 500 pp. !

101 A. Ontwerp van het wtlboek van strafvordering.

’» liage, 1829, In-fol. -limrwwH toelichling van het ontwerp ; uni het welbotk van strafvordering. Ibid., 1829. In-fol. — Supplément* du Slaals- Courant.

Les mêmes en français, comme suppléments A la Gazelle des Pays-Bas dn 26 octobre 1829, sous les titres : Projet de code de procédure criminelle. In-fol. — Mémoire explicatif du projet de code de procédure criminelle. In-fol.

1016. VA* RAPPARD (W.-L.-P.-C.). Het ontwerp van een wetboek van Strafvordering op zich zelve en in vergtlijking met de Fransche welgtving beschouwd. Zutphrn, 1828. ln-8® de

547 pp.

l'iTlVEKE SI KRI.I V* (J. -J.), VA* HALL (F. -A.}, OE* TK.\ (C.-A.) en VA* HA I I. (J.). Aanmerkingen op het ontwerp van het welboek van Strafvordeiing. Amsterdam, 1828-1829. ln-8* de 482 pp.

8PI**AEI. (P. -J.). Examen du projet de code de procedure criminelle. Brux , 1828. ln-8» de 57 pp.

b. proie i$ oc or. 1854 Et 1849.

1017. Projet de toi apportant dis modifications aux codes pénal et d'instruction criminelle, présente par M . I.F.BEAL, ministre de la justice, dans la séance de la chambre des représentants du I" août 1834. Bruxelles, pet. in-fol.

Ce projet, ré.ligé par une commis-ion, et calqué, en grande partie, sur la loi française du 28 avril 1832, n’a pas élé mis en discussion A la chambre. Il a été critiqué dans l'ouvrage suivant, qui a conservé toute sa valeur.

1018. HAts (j.-j.J. Observation* sur le projet de révision du rode penal présenté aux chambres belges ; suivies d'un nouecou projet. Garni, 1835-1836. 5 vol. gr. in-8°, cnsrmblr de xiv-869 pp.

1019. Projet ot eu» PÉ5UL ut. 1849-1838. — A ce projet se rattachent des documents oBiriels trop nombreux pour pouvoir être énumérés ici. Ils ont élé imprimés dans les Documents de In chambre de* représentants cl du sénat, cl dans le* Annales parlementaire».

Le premier livre du projet, comprenant la parlie générale du code, a été présenté h la chambre des représentant* dans lu session de 1849-1850. Ce livre fui adopté, avec plusieurs modification*. dans les sessions suivantes par la chambre cl pur le sénat. Mais, dans la session de 1860-1N61, le ministre de la justice proposa de nouveaux omrn Ji-mrnl* A celle partie du projet, qui furent adoptés par la chambre des représentants, dans lu session de 1861-1862.

Le second livre du projet, comprenant dix litres, a été présenté à la chambre de» représentants, dans le courant de la session de 1857-1838. Après de longues discussion», suscitées généralement par des questions politiques, cette partie du projet a été adoptée également par la rhumbre des représentants dans les sessions de 1860-1861 et 1861-1862.

Le projet du code tout entier c-t soumis en cc moment (mai 1863) au sénat. Le travail de l'honorable rapporteur de la rommission de justice de celle assemblée a été publié récemment, et il n’est pas de nature (A raison de nombreux amendements qu'il propose) A faire espérer de sitôt la conclusion de celte œuvre législative.

1020. marchant (C.-A.), J'. Verhandeling over de herzieniug non de i» Code penal in Btlgie. Utrcchl, 1861. ln-8* de xvt -260 pp.

Dans cet écrit, lrés-e*limakle, l'auteur, avocat A Amsterdam, expose la doctrine du projet de code pénal dont il vient d'étre question ail numéro précédent, et il en apprécie les dispositions nouvelles au point de vue de la doctrine des auteurs cl de la législation comparée.