CL VIII

BIBLIOTHÈQUE CHOISIE DF. DROIT CRIMINEL. — SUPPLÉMENT

(iilirn avaient posé, pour la philosophie cl la méiltrinr, dw limite» qu’on ne devait pat dépasser. Il y a à rapprocher ce» fait», qui eurent lieu au xvtt* siècle. de et u\ qiii concernèrent au xvt*,f.rJAS, également uo'atmr.ri qui se rc'ira d'un contour* ouvert à Toulouse. en 1355 ri 1534. pour aller faire »on en*eipiemenldu droit à fahor» ri A Boutge». Voir, pour re qui concerne Cujas, l'écrit de N. BF.’tKCii qui a pour litre : Cujas et Toulouse, in^r# il n* le volume de ne» JUrlonges Je droit et h histoire, publia A Pari», en 1837, ton* le. ait-pier* de IWeadrlire de légi-lation de Toulouse, et la notice de M. le professeur MOI.M1ER, qui e»i en tête de re volume. Pour ee qui concerne MM M'Ois DA' II'., voit deux ètodet puh'iée. A Toulouse, par M. le dort’iir t. vissaii, professeur A I école de médecine de « elle ville. Toulouse, IHfiO, in-8® de 24 pp. j 1863, gr. in -8* de 20 pp. Celle dernière élude a été in-érée dan* la livraison du mois de mai 1865 de lo H<rue de Toulouse. (Mole de M. x. MO- I.ISlER )

1*6-1 vii.i. KDOB F -B.) A ris aux criminaliste* sur 1rs |

obu* gui te glissent dans In » procès de sorcellerie. Ijon, 1660 ln-8*.

C'est la liaduelion française de la Cautio criminalit, de rMü- ÇOM SPF.E, dont j'ai parlé ri- le»»tt» au n® 1257. Le véritable nom •lu inducteur est i F.nniv notVOT, doelrur en méderine de llrsaoçon. On sait que celle ville portait nux x* et xt® siècle», le nom de Chrysopotis (ville d'or). C'esl sou» ce pseudonyme que le traducteur crut prudent de cacher son véritable nom. Voye* encore, «ur l'ouvrage de Jtp^K, la Théodicée de l.EMilTZ. " 97, rl une lettre du même, dans le font. IV, part. 3, p 384, de »r» OCuvres complètes, pub. par DtTEMS. C.enèrc, 1768. G vol. in-4°- (Note de M. v MOl.lülF.R.)

loi raAxçvtse ut. 13 mi l'f jus 1863.

1*65. Observations sur un projet de loi portant modification de plusieurs dispositions du rode penal présentées a l'Académie de législation, par X. MOI.IIXIF.fl Toulon -e. 1862. In-8® de 78 pp.

Il s'ugit ici du projet de loi présenté an corps législatif par le gouvernement, dans la téanrr du 28 j invicr 1862. Le» observations du savant professeur de Toulouse ne sont pas restées sans iuflurnre sur la rédaction drliuilivr de lu loi; elles furent communiquée» «(llcieusemonl A la commis-ion du eorps législatif, par *nn président. M. UADF. Al \. député de l'Aude, rl la commis-ion sc rallia A plusieurs modilicAlions proposée» par M. MO* I.IKIF.R.

I.e projet du gouvertn ment u'a'ail proposé la moditicalion que de 45 articles; la romiiii— ion du corps législatif a étendu, par voie d'umrndrmrnl, la révi-ioB A 23 adirlr» nouveaux, et a écarté 3 article» des 45 modifié- par |r projet. La loi nouvelle muddie conséquemment 63 ar ides du code déjà revi»é*n 1832.

1*66. llt l.lF !F Xt sTIV Commentaire de la loi du mai 1863, modificative dit rode fteual. Pari», 1863. In-H®de 172 pp.

Publié comme ap/irndice A la 4' édition de la Théorie dn code pénal de MM «rmi.PHE CH Al’ VEAU el FAI STI* h£i.IE.

1 *67 . PEi.i.F.nn (ai. b ), «ub»t. du proc. inapér. A Alençon. Commentaire de la loi des 18 ovrtf-13 mai 1863. portant modification de soiximle-cing articles du rade penal. Pari*, 1863 ln-8n de iv-5|2 pp.

1*6*. DCTRI. C (G.). I.e rode pénal modifié par la loi des 18 ami (13 mai 1863), ouvrage contenant : I® le texte entier du ■ ode pénal avec les modifications nouvelles,- 2° Trxplirolion, ru forme de rvmmmlatrr, de res dispositions ; la circulaire de M. le garde des sceaux du 30 mai 1863; min dit texte de la loi du 20 mai 1863 sur t instruction des flagrants délits devant les tribunaux correctionnels et de l'explication de cette loi, ainsi en forme de commentaire. Paris, 1863. In-8*.

TABLE ALPHABETIQUE

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