‹ Théorie du Code penal (volume 3)Chapitre 62 sur 657 · CHAPITRE II. — ESPAGNE (I · texte numérisé non relu

CHAPITRE II. — ESPAGNE (I

SECTION PREMIÈRE. — PÉRIODE ANCIENNE

Sources.

Juzgo.

C’est un recueil de lois qui fut rédigé au vu* siècle sous la domination de» Goths et qui offrait la source principale dn droit de la péninsule Ibérique, lorsque les conquêtes des Arabes vinrent donner à ecs contrée» de nouveaux maîtres. Les vainqueurs laissèrent aux populations au sein desquelles ils s’établirent, leur législation nationale et leurs juges. Le code des rois Goths 1 resta donc en vigueur et certaine» de ses dispositions, ont conservé leur autorité jusqu'il ees derniers temps. Il a pour sources, le droit germanique, le droit romain et les canons des conciles nationaux de Tolède qui eonsliluairnt de véritables assemblées législatives. Il offre une transaction basée sur les principes humains et raisonnables du droit canonique, entre le rigorisme des formule» du droit romain et la législation nationale des Goths. La loi des Wisigolhs est beaucoup plus étendue qu’aucune des antres lois germaniques. Elle est composée de douze livres, divisés chacun en plusieurs titres. Toutes les matières législatives s’y rencontrent. Les parties consacrées principalement aux matières criminelles sont les suivantes : Lib. VI, De sctleribus et tormentii ; lib. VH, De furlii et fallaciii ; lib. VIII, De in I al il violentiis et dampnii; lib. IX, De fugi tivis et refugientibut.

4ve. PITHOr.1 (PSTR.). Codex legum Vitigolhicarum, cum

(t) le dois ce chapitre ainsi qae le suivant, consacré au Portugal, à l'obligeance d« mon collègue et ami, M. Vktos Moiuuia, prof, é l'école de droit de Toulouse.

| Itidori Hit païen» it Episc. de Gotkis, Vandalii et Survie kistoria ' te u rAronirott. Pari», 1579. In-fnl.

C’est l’édition prineept de la loi; elle a été reproduite dans , les collections de I.INDEKBROG, CEORCISCü et CARCIâftl.(Voy. tupra, n»» 141, 142 et 143.)

427. For ut a ni i quut Golhorum /legum Hit panier, ohm liber judicum, hodie Fuero Juzgo nuncupahu XII librot continent auetore AI.P. à VIM.ADtr.CO, J. V. D. ae manluano rire et advocalo. Mudrili, 1G00. In-fol. — Réimprimé en 1792.

C'est l’ancienne traduction espagnole de la Lex Visigotkorum ; «■Ile a été faite vers le milieu du xiu» siècle. M. de AA VIGNY (Gesr A. de» rômie. fléchit, II, 70) avait dit qu’il existait une tra- | duclion espagnole plus ancienne que celle-ci, et qui s’est perdue. Mais c’était une erreur que l’illustre savant a lui-méme ! reconnue, après les éclaircissements donnés par M. mf.Rjl.ei., sur le mol : translalum. Voy. Gtteh. dei réunis, fléchit, t. VIII (2* édit.), p. 45, note t.

42». Fittro Juzgo en Colin y Cattellano, cotejado cou lot ; mat antiguos y preciotot Côdicts par la Real Academia Rspailofo. Madrid, por (barra, impre?. de CAtnera de S. M. IRIS. Pet. in-folio.

Contenant, dans deux parties séparées, le texte latin et la version espagnole. Il y a en tète de celle édition une dissertation du savant D. MANU El. Laroixabai., portant l'intitulé suivant : Diteorto tobre la legitlaeion de lot Witigodoi y for ma ci on del Libro ù Fuero de loi juects, y su version catlellana.

L’Académie royale de* sciences de Lisbonne a aussi publié, en 1856, la version latine du Forum judicum, A peu prés telle | que l'avait donnée l’Académie espagnole. Voir les Portugalise tnonumcnla kisloriea a leculo Vf U poil Chritl. ut g ur ad X F,

‘ juiiu Academia teientiarum Olniponentii édita. Olisipone , 1856. In-fol. — Tom. I, fasc. I*r.

429. BI.CMK. Die W'estgothische Anliqua oder dai Gesetzbttch Reecared'i I. Bruehttüeke entes Pariter Palimpieilen.

j Halle, 1847.

Ce sont des fragments copiés sur un Palimpseste de la bibliothèque de Paris, par M. KNt'ST, et qui appariiennrnt, suivant M. Ri. ( MR. à une rédaction de la loi des Visigolbs, antérieure au 4* concile de Tolède. Telle e6l aussi l’opinion de M. meref.i, [ffiit. du dr. rom. de Savigny, Ml, addition*, p. 42), mais elle est combattue par MM. galpp ( Germaniiliieke Abhandl., p. 40 ] sq.) et ZÛPFL {Deuil. Rechtigei., 3* édit., p. 64 sq.), qui leur donnrnl une date moins ancienne.

430. — Voy. snr la rédaction de la loi des Visigolbs, snr les origines et sur les caractères du droit qui y est exprimé :

CARDENAA (FRANC. DE). Eitudios sobre lai originel del Dereeko Eipanol. Dans la revue de droit intitulée : El Dererko moderno, t. IV (1848), p. 97 et t. V (1849), p. 114.

GUIZOT, dans l’ancienne Revue française, numéro de novembre 1828. Compte rendu de l’édition du Atero Juzgo, pub. par l'Académie de Madrid.

PETIGXï (4. DE). De l'origine et des différentes rédactions dr la loi dei Vingotki. Dans la Revue kùtor. du droit fronçait, I. I, p. 209.

BATBIE. Études sur le Forum Judicum des Visigotks. Dans le Recueil de l'Académie de législat. de Toulouse, t. V (1856), p. 232. Travail remarquable.

DROIT CRIMINEL DES PEUPLES MODERNES. — ESPAGNE

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