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BIBLIOTHÈQUE CHOISIE DU DKOIT CRIMINEL

nets. dans les cas où il u’inter oient ;nm de condamna lion , une intéressante dissertation de M. t. PARiMiALl.T, dan» la Revue histor. du droit franç., |. V, p 408-458.

733. CluiKTi:». De la caatalion tn matière i-rimintlle, et de ses effet» sur le » repomes négative» on affirmative t du jury. Pari», 1810. Br. in-8®.

7 3ti. BEUMT MHT rm\ (en.). De l’exécution des jugements et arrêts et des peines en matière criminelle, correctionnelle et de police. l'ari», 1840. In-8®.

Luc ï' édition, très-angmentée , annoncée depuis 1851. — Vojr. *M//ra, n®7l4.

5S7. I.AIR (A. -K.), docl. rn droit, avocat ü lu cour imp. de l'ari*. De la réhabilitation des condamnes dans le droit romain cl dans le droit français ancien et moderne, comparée dans scs effets avec la grâce, l'amnistie et la révision. 1859. In-8».

Voy. le compte rendu pur M. (;hari>kvti>.ii, dans lu /lieue hisior. du droit franç,, t. V, p. 536 sq. — Voy. infra, le n®8!7.

73*. RRl* oh vii.LERET (K ), con*. k la cour imp. de Riom. Traite théorique et pratique des prescriptions en matière criminelle. Pari», 1863. In-8".

t*. Mur le rode pénal.

IMIIÛ thiiui.

7 39 BAYOt’X. Leçons préliminaires sur le code pénal, ou examen de la législation criminelle. Parie, 1821 .

Ouvrage très-médiocre.

740. CARXIER Di ROI RC. Mil t (J -A ). Pratique du code j pénal, ou résumr et conférence des commentaires et de la jurisprudence sur ce code, l’aria, 1836. ln-8® de 5 feuille».

741. ('Ail SOT. Commentaire *ur le code pénal, contenant la ! manière d'en faire une juste application, l'indication des ameliorations dont il est susceptible, ti des dissertations sur les questions les plus importantes qui petuirnf s’y rattacher, l’aria, 1824.

2 vol. in 4*. —2e édition, corrigée d’ap,cs Iss modifications faites an code pénal en 1832. Pari», 1856. 2 vol. in-4®.

Réimprimé deux foi» b Bruxelles : 1° en 1823, 4 vol. in-8<>, avec de» remarques de J. -J. DR Ai LT, jurisconsulte , 2° eu 1833,

2 vol. gr. in-8® à 2 colonne*.

Voy. supra, n® 686. Ce commentaire, liès-niéJiocrc, a eu line grande vogue. Il e»t aujourd'hui complètement effacé par les ] travaux <lcs criminali-les modernes.

74*. MIROIR- Des contraventions, des délits et des peints. Pari», 1831.2 vol. in 8».

743. BOUMS .P.). Commentaire du code penal et des lois de la presse. Paris, 1845. lu-8®.

7 44. CB Ai; Y» AC (ADOI.PHK) et HM.IE (FAlSTIX). Théorie du code penal. Pari», 1837-1842 8 vol. in-8». — 2» édit., mfièrrmrnl conforme ri la première. Paria, 1843. 6 vol. in-8». — 3» cdil., revue et mise en rapport arec la législation et la jurisprudence. l’ari.*, 1832. 6 vol. in-8». - 4* édit., entièrement revue et considérablement augmentée par SI. facstia lltl.lt Paria, I86| sqq. 6 vol. in-8».

Quand un ouvrage en huit volume* arrive k sa qualr ême édition en moins de vingt-cinq an», on peut affirmer qu'il répondait ù un besoin réel. Et, en effet, si l’on *e reporte à l'époque où fui publiée lu première édition de la Théorie du code pénal, alors qu on n avait, pour les besoins de la pratique, que le maigre commentaire, de CARROT et Ica traités (très -estimable» mais trop abrégé») de ntnt;i at haist prix cl de raiter, on pool mesurer 1rs progiés notables que l'élude du droit pénal a faits en Franec. Aujourd'hui encore, l’ouvrage de SIM. r.im vr.u et nil.tr. occupe le premier rang parmi le* commentaires du code pénal, ne fût-ce que paice qu'il embrasse ce eode tout entier; mais à côté de lui, les cour» de MM. ORTOI.AK. BERTAIT.D, MOf.isitn cl Tntm Ttt.A oempent, à juste titre, un rang fort honorable cl, rous certains rapports, plus d’un de ce# ouvrages lui est supérieur. En effet, si la partie doctrinale de la Théotie du code pénal, c'est-à-dire l'inlei prétalion de# texte», »e distingue par toutes les qualités qu'exige un pareil travail, la partie philosophique est très-faible et la partie historique y fait complètement défaut. Cela est vrai même pour la 4« édition revue pur M. héi.ie, dan» laquelle la partie doctrinale seule a considérablement gagné. Mai» on peut y joindre pour la partie philosophique générale, lea belles introductions que M. HKi.lt a placées on télé de» nouvelles édition» de ROSSI (infra, n® 758), et de RECCARIA (supra, n® 286). Voy. supra, n» 691.

— La Théorie du eode pénal a été réimprimée trois fois en Belgique

Bruxelles, 1837-1843. 4 vol. in-8®. - Idem. 31 et in e, Cans et comp. (dons la collection dite : Commentaire des commentaires), 1841-1831. 2 vol. gr. in-8® et un volume supplémentaire, intitulé : Etude de législation pénale comparée, etc. (Voy. infra. n» 971.) Edition mise rn rapport avec la législation et la jurisprudence de Belgique, la duclriue des auteurs, etc., par J -S.-c. Ai Pti. s Le» annotation» qui accompagnent les deux premiers volume» de cette êdiliou ont été réimprimés k part, à L'ireebt, 1846-1851. Gr. in-8® de lixix-580 pp.

Idem. Bruxelles, Bruylant-Christophe et comp., sous le litre suivant :

Théorie du code pénal, par AD. CHAtVKAl', avocat aux conseils du roi e I à la cour de cassation (1837) (aujourd’hui proftsaeur à la L acuité de droit, avocat à la cour d’appel de Toulouse), et F. IIM.IK. avocat, sous-chef de bureau des affaires criminelles nu ministère de la justice (1837 — aujourd'hui : conseiller à In cour de cassation). 2e édition belge annotée. Augmentée : 1* de la conférence avec les ouvrages des criminalistes modernes, français, belges et néerlandais ; 2° de rencoi» aux ouvrages des meilleurs criminalistes d’Allemagne et d' Italie ; 3® de l'exposé des lois françaises et belges qui ont dérogé au eode pénal, et 4» de la jurisprudence des cours de France et de Belgique jusqu'à ce jour. Présentant, dans un volume supplémentaire 1» une bibliographie générale du droit criminel ( Droit penal et Instruction criminelle) arec des noliees biographiques sur les principaux criminalistes anciens et modernes ; 2» le texte du code pénal de 1810, arec les dispositions analogues des codes et des lois intermédiaires; les discussions du conseil d’Etat, les exposés des motifs et rapports des orateurs du gouvernement r 3® le texte et les motifs des lois qui ont déroge au code de 1810, rendues en France et en Belgique, depuis 1814 jusqu'à ce jour ,- 4® les modifications faites au eode pénal, dont le royaume des Pays-Bar ( ,\étrlande ) /

imoi r au.Mi.NKi. ufcùs I’KUm.ks moukh.mcs. - i kam;k.

j" la h gislntion ptuolc tu liulle d'Allemagne tl d’Italie. f> ar J -S -t. Ml’KI.S, chrialitr de l'ordre de Léopold; prof, o rd.

« CVu iversité de Liège; membre des commissions de réri' ion du rode pénal et du rade a'iust. crim. ; rorrcs/Hindaul de l'Acod de législation de Toulouse et de la Soeièté proriuriale des arts et des irieneet d'Vtreckl. 1859-1863. 5 vol gr. in-8» A 3 roi.

— Il rxi*te «lrti\ traduction» ilalii une* île In Théorie, du rode penal, faites, finie ri l'autre, *ur lc«éiliiioa< belge» .-Minolta», l a première par STRISCiRI, publiée A Naples, en 1843 »q. ; la *ecoo«le »e publie en ce inomcni, »ous le litre suivant :

Teoria del codire penale, seconda T edi zione del rommenlario dei eommentari. routenrute la giiirisprudenza francese, belgira e 1 napohlaua, arrresciuta delta nuova legislazione e délia giuris- j prndenza tarda edi note dotlrinali e storù lie, prereduta dalle j considéra ziani soi fondant» h délia filotv/ln drl diritto e del : diritlo di punire . de II' orvotalo e prufessore l’.-.H MIMIM, Kapoli, IHtiO M]rj. Gr. in K*.

l e prosprelu» annonce I volume-.

745 voi.imsr (V. , prof, h la Farulié île droit «le Tou- i lu«»e. Programme du cours de droit criminel fait à la Faculté j de Toulouse. !r« pat lie : Prolégomènes. Philosophie et histoire ' du droit criminel (100 pp.) ; ïr partie : Principe» généraux du i droit pénal (308 pp.). Toulon-r, 1831 Gr. in-8".

Ouvrage épuisé rl «Jonl une nom elle édition c»l désirer de* I puis longtemps.

746. lit.R rtt l.u (%.), prof. A la Fucullë de droit de Caen, j Hours de Ccsde pénal, explication théorique et pratique des dis - j positions préliminaires el des deux première livres dn code pénal. 1 Pari* el Caen, 1834. In-8* de xvi-544-xx pp.

IRIliÉ» HIIICI lltis, H'II I* l’IRTIE SÙtRilt 1*1 (OU.

7 51. Ill Mit MIT (G. -A.). Ors comique to es des condamna lions penales, relativement à la capacité des personnes en droit romain et en droit fronçais. Suivi d'un coin me» faire de la loi portant abolition de la mort civile. Pari*, 1853. In-8» de vin- 553 pp.

Mémoire «|ui a obi. -nu le premier prix de doctorat, dan.» le roneour» de 1843, pré» la faculté de dioit de Pari*. Voyrx le rapport faii i l’Académie de légi»L de Toulouse, par M. te con- »ri|lcrCAZK. Recueil de l'Academie, tora. VIII, p. 548 »q. — Le second prix a etc adjugé au mémoire de M i. il AM V. Pari-, 18(8. In-8*1 de vni-35! pp.

Il y a rurorr, »iii- h même matière, drus lheus pour le dwlorai ; l'une de M. G. ItKIIIt'O. Pari», lH4îl , in-8" dr 338 pp.; l'autre, de M. Louis de VKItGR.s. Pari*, (853, iu-8- de 184 pp.

75*. nnt rti I.D (A.), prof, i lu Faculté de droit de Cam. (Juetlions controversées sur la loi des 3-31 mai 1834, abolitire de la mort lirile. ele. Caen el Pari*, 1837. In-8» de 98- iv pp,

7 55. xioi.lMr.lt Au.ion). Ht la récidive. Pari*, 1831.

Dans la llevue critique de la jnrisp. en mal. rivile, ele., I I. p 46, 338 el 431.

Voy. cnrore, sur des questions spéciales de récidive, une dissertation de Jl. RMlT.Xt'I.D, duns la Revue pratique du drail franc., |. V, p. 378.

751. Di: I.X CORt.R (R.). I)u rnuinl des délits el de la rrri* dire eu droit français. Pari*, 1863. In-8*.

Voy. encore, sur l« récidive, infree, ii»8I3.

747. RR .IITAI' 1.0 (A.), prof. rtc. Leçons de législation criminelle. Appendice an rours de code pi nul, etc Pari*, 1834. In-8* de vi- 186 pp.

74». mur vt:i i> (a.), prof., ele. Cour» de Code péitnl el leçons de législation criminelle, ou répétitions écrites sur le droit criminel. 3e édition, revue, a»ÿ»ifM/<-e et mise au courant de ht législation. Paris el Caco, 1839. In-8* de xvi-631 pp.

C’est une édition mue el augmentée des drux ouvrages précédent» réuni». Voy., sur le» ouvrage» de SI. Ht; RT Al i.I». le rapport fait h l'Académie de législ. de Toulouse, par M. V. MOI.I- VI» R. Recueil de T Acad, de Toulouse, I. V, p. 7-34.

7 19. ORTOI.AR, prof, à la Farullé de droit de Pari». Cléments de droit pénal — Pénalité— Juridictions — Procédure — suivant la science rationnelle, la législation positive et la jurisprudence, avec les éornirn de nos statistiques criminelles. Pari», 1833. In-8» de 908 pp. compactes.

7 50. RI. argue (ATT.), nvorat gén. A la cour de enssalion. Eludes pratiques sur le code pénal. Première étude : Dispos, prélim. Livre premitr ; Des peines en matière criminelle et correctionnelle, et de leurs effets («rf. I a 38 du code penal ) Paris. •HCl . In-8* «le R -4*31 pp.

7 55. (H.). I)e la tumptieitr. Pari», 1836. In-8"

de 134 pp.

756. VOISIT p.). De la toHiplicilc. Paris, 1838. In-8" de 333 pp.

7 57. RKAOIT*GM tMI’V (G.-B-). Essai sur ta complicité. Paris, 1861. Iu-8".

§ V. Philosophie du droit pénal. — Théorie de la lëyislalion criminelle. — Système pénitentiaire.

7 5». ROSSI (M.-l*.), prof, de Jroil romain A l'Aeadémie de Genève. Traité de droit pénal. Pari», 1839. 3 vol. in-8». — 3* édition, renie et précédée d’une introduction, par .U. FAUSTIN h£i.IE, cou». A la cqurde cassation. Pari», 1853. 3 vol. in-8».

La l« édition a été réimprimée A Bruxelles, 1839, gr. in 8"; et 1833, gr. in- 18.

In «les ouvrages le» plu» remarquable* sur la philosophie dn «Iroil pénal, el le premier traité méthodique *ur relie partie «le la srirnrr, qui ait élé écrit en français. Don* sa préface, ROSSI dit s • Le travail que non* publions aujourd'hui ne renferme, pour ainsi dire, que le» prolégomènes «l'nn ouvrage «pii rmbrns»i rail tous le» détail» de la législation pénale. Kou* e-sayon» «l'établir le» piineipe» .. pins lard, non* rherehrron* A faire l'application de ce* principe* A tbaque d*lil rn pariu-u-