DROIT CRIMINEL MILITAIRE

§ I. Ouvrages publies avant la promulgation du code de 1857.

858. LEGRAVEREKD (J.-M.). Traité de lu procéda »e cri- ! minette devant les tribunaux militaires et maritimes de toute ; espcie, ou Manuel général des conseils de guerre permanents et

I spéciaux, etc. Pari», 1808. 2 vol. in-8® de xx-324 et tx-244 pp.

859. RERRIAT. Législation militaire, O i Recueil métho- ’ dique et raisonné des lois, décrets, etc., actuellement en vigueur.

Pari», 1812. 5 vol. in-8®. Supplément audit ouviage, Perpignan, j 1817.2 vol. in-8®.

860. PERRIER (J. -B.). Le guide des juges militaires, ou Recueil des lois, actes du gouvernement, tt avis du conseil d* État, sur la législation criminelle, militaire tt maritime, précédé d’une analyse de celle législation, etc. Paris, 1813. In-8® de xxxu- 550 pp. — 4® édit. Paris, 1831. In-8®,

861. CHÉNIER (I..-4.-C. DE). Guide des juges militaires, Paris, 1838. 2 vol. in-8®. — 2* édit., sous le titre de Guide des tribunaux militaires. Paris, 1833. 3 vol. in-8®.

Le même. Manuel des conseils de guerre, ou Recueil alphabétique des questions de droit militaire, rtc., suivi du Manuel dis parquets militaires. 2® édit., Paris, 1849. In-8®.

broc I TA. Cours de droit militaire. Pari», 1837. — 2« Mil., 1842. In-8».

863 HACTEVECILLK (L.-R )- Législation criminelle maritime. Paris, 1839. In-8®.

Voy. infra, n® 872.

864 . Dt'R at-lasai.i.E (L.). Droit et législation des armées de terre et de mer, recueil méthodique complet des lois, décrets, ordonnances, règlement», instructions, etc., actuellement en vigueur, etc. Pari», 1842-1837. 10 vol. gr. in-8®.

I.e neuvième volume comprend la législation criminelle dis armées de terre et de mer, précédée d’une notice historique et j législative.

865. LEGRAND (P ). Éludes sur la législation militaire et ta jurisprudence des conseils de guerre et de révision. Lille, 1835. In-8®.

8J. LEGRAND e*l député »u corps législatif et a pris part b : la discussion du nouveau iode de justice militaire.

BIBLIOTHÈQUE CHOISIE DU DKOIT CRIMINEL

§ IL Codes militaires de 1857 et 1858.

N6G. Code de justice mitilaire pour l'armée de lerre, du 9 juin f 857.

Code de justice militaire pour l'armée de mtr, du 4 juin

#67 . T Itll'lEn (L.). Code de justice militaire pour l'armée de lerre, explique par l' exposé des motifs, le rapport et la discussion au corps législatif ; suivi ; l« du code d'mstr. crin* , du • ode pénal ordinaire, annotés, etc. ; 2* des lois organiques de l'armée et des lois complémentaires du code de justice militaire. Paris, 1857. Gr. in-8°.

#6#. tOUCIlER ( V.j, COUS. à U cour de CB»s. Commentaire , *ur le code de justice militaire pour t'armée de terre, précédé d ’ une introduction, et suivi des décrets d'exécution, des formules, des instructions ministérielles, des lois spéciales auxquelles le code se réfère, et des décrets et règlements sur la Légion ! d'Aoiinrnr, la Médaille militaire et les ordres étrangers ; dédie j « S. M. l’empereur A ’apoléon III. Paris, 1861. ln-8" de 1062 pp. !

KGB . ALLA (P.). Munutl pratique des friéuNaux militaires, précédé d'un Dictionnaire sur l'organisa lion, la comp<lewc et . la procédure des tribunaux militaires. Paris, 1860. lu- 8*.

H 3 5. CAHOT. Examen des lois des 17, 26 moi, 9 juin 1819 et 31 mars 1820, relatives à la répression des abus de la presse. Paris, 1821. ln-8*.

#7 G- GABSIER DL’BOl BGKEUP. Code de la presse, ou Recueil des lois, décrets, elc., actuellement en vigueur sur cette matière, avec notes. Paris, 1822. 10*8*.

#77. DLBMiM . Concordance des lois sur la presse, sur la répression, la poursuite et le jugement des infractions commises par la voie de la presse, ou par tout autre moyen de publication, suivie du texte des lois. Paris 1822. lo-8».

#7#. CELLIEE (H.). Code annoté de la prts*e. Paris, 1835. ln-8®.

#79. PKGAT. Code de la presse, annoté, divisé par tableaux. Paris, 1837. ln-4».

##0. parast. Les lois de la pr.tte en 1836. Paris, 1836 lu-8«.

Ce volume, publié en 1834, ■ été complété par uu supplément contenant les lois rendues en 1833 et 1836.

#7 0. MOLIMKR (VICTOR). Etudes juridiques ci pratiques surfe Nouerait rode de justice militaire pour l'armée de terre. Toulouse, 1860. ln-8*.

Ce volume contient deux éludes, dont l’une concerne l'orga - i lutation des tribunaux militaire», et l'autre, la compétence de» conseils de guerre permanent». L’auteur annonce une suite d'études sur la législation milituirc.

#71. Code pénal militaire, présentant ta nomenclature alphabétique des crimes et délits avec les peines qui y sont alla- ! chées, tant par te code de justice mililairr actuel que par le code pénal ordinaire y annexé, par DR1LLIKS, commissaire impérial prés le 2» cons. de guerre de la I6« divis. militaire. Paris, 1861. ln-8* de 91 pp.

#7*1. ItAL’TErECILLE (L.-B.). Guide des juges marins , rode

de justice militaire pour l’armée de mer, complété par tes décrets d exécution et les diverses lois qui s’y raltarhent, commenté et

expliqué. Paris, 1860. In -8*.

## l . DE GKVTTIKR, Commentaire sur les toit de la presse et des autres moyens de publication. Paris, 1839. 2 vol. in-8».

M#^. CHASSA N. Traité des délits et contraventions de la parole, de l'écriture et de la presse. Paris, 1837-1839. 3 vol. iu-8«. — 2* édition, Paris, 1846. 2 gros vol. in-8- j A celle édition a été ajoutée, en 1852, une brochure supplémentaire de 172 pp., comprenant les lois de lu presse rendue» en France, depuis le 24 février 1848.

##3. CRELLET-DIMAZEAU (A.). Traite de la diffamation, de l'injure et de l'outrage. Paris, 1847. 2 vol. in-8<>.

##4. BORIEA (j.) Cl BOSA5SIBS (r.), avocats. Dictionnaire pratique de la presse, de l'imprimerie et de ta librairie, suivi d’un code complet, contenant les lois, ordonnances, règlements, arrêts du conseil, exposé des motifs et rapports sur la matière. Paris, 1847. 2 vol. in-8».