CHAPITRE V. — BELGIQUE

INTRODUCTION

Ouvrage* sur l'histoire du droit belge.

HH1 . RAEPSAET (J. -J.). Analyse historique et critique de f origine et de» progrès des droits civils, politiques et religieux des Belges et Gaulois sous les périodes gauloise, romaine, fraH' que. féodale et coutumière, précédée d’un précis critique de la ! topographie de l’ancienne Belgique. Ganti, 1824-1846. 3 vol. | 10-8". — El nouvelle édition, considérablement augmentée, dans ' Ici OEuvres complètes de J.-J. Racpsaet. Bruxelles, 1838-1840.

6 vol. gr. in 8®.

Ce «avant ouvrage n’est que le résumé d’un travail bien plus étendu (dix volume* in-folio, dit M warxeünig), érril en flamand, el qui n’a jamais élé imprimé. R. BAEPSABT était un homme d’une érudition prodigieuse, mais il ne ronnai-sail pa* l’art île communiquer «n science sous une forme atlrayanle. S’il nvait eu la chance de rencontrer, comme rkntH XM, un Étiennf. ni'MOBT, son nom sérail devenu aussi célèbre que celui du publiciste anglais. Parmi les autres ouvrages de RtEPSAET. compris dans I* édition de ses OEuvres complètes, je dois signaler eneore : Histoire de l'origine, de l'organisation et des pouvoirs \ des États généraux et provinciaux des Goûtes, particulièrement I des Pays- Bns. depuis les Germains jusqu'au .VU/* siècle. — Recherches sur l'origine et la nature des inaugurations des /trinces souverains des XŸII provinces des Pays-Ras, etc. Ces deux ouvrages ont élé les sources principales où MEYER n puisé le 4» volume de se» Institutions jntlieiaires --F.nlin, le Mémoire sur l’ongine des Belges.

JEAN-JOSEPH RAEPSAET, né h Audenarde (Flandre orientale), en 1730, mort en 1832. Voy. F--V. GOKTHALS, Lectures relative» à l'histoire des sciences, etc., en Belgique. Bruxelles, 1837. 4 vol. in-8°i >. I, p. 280 sq.

HHH. DK FACQZ (KUG.). conseiller A la cour de cassation Ancien droit belgique, ou précis analytique des lois et coutumes observées en Belgique avant le code civil. Totu. I, Brus., 184(3- 1832. In -8® de 377 pp.

Excellent livre dont on ailrnd la continuation avec une impatience bien légitime. Il en a élé rendu compte dan* plusieurs journaux ou revues belges, et moi-méme j’en ai parlé dan® la /fruité de droit franç. et étranger (III, 046) et dans les Nederl. jaarb. el le* Ai'emce Bijdragen lot rcgtngelcerdheid, etc. (IX, 338 H I, 363). Voy. encore le comple rendu par M. J. VAN BAI.I., •Uns les Xederl. jaarb , IX, 363.

L'ancien droit criminel belge n’rmrc pn«, je crois, dans le plan que s’est tracé M. DE FACQZ. Cependant, je devais citer cel ouvrage, ne fûl-ce qu'à raison de l'infrorfuclion (S1H pp.) dons laquelle sont décrite*, avec précision, le* iitrfifufiotif judiciaires rt les sources de l’ancien droit belge.

HH9. BRIT7. (J.). Code de l'ancien droit Belgique, ou Ail- ! foire de la /urivyirut/ence el de la légielation, suivi de l'exposé du droit csvil des provinces belgiques. Bruxelles, 1847. 2 pari. in-4** de xxiv-1067 pp. — Et dan* les Mémoires couronnés de V Academie royale de Belgique, t. XX.

L’Académie de Bruxelles avait mis au concours la question suivante s ■ Le» ancien* Pays Bas autrichiens ont produit des « jurisconsulte» distingués, qui ont publié des traité* sur l’uu-

■ cirn droit belgique, mai» qui sont, pour la plupart, peu eon- « nus ou négligés. Ces traités, précieux pour l'histoire de l’an-

• ciennc législation nationale, contiennent encore des notions

• intéressante* sur notre ancien droit politique; et, sou» ce

• double rapport, le jurisconsulte el le publiciste y trouveront « des documents utiles A l’histoire nationale. » L’Académie demandait, en conséquence, une analyse sommuire cl raisonnée de tout ce qui, dan* ees traités, pouvait uiïrir de l'intérêt au point de vue de l'histoire nationale. Cette question, déjà beaucoup trop vaste pour faire l'objet d'un coneour» académique, a été singulièrement élargie encore par l'auteur du mémoire couronné dont on vient de lire le titre.

Le premier volume contient des renseignements as»es étendu* sur les anciens juriseon-ultcs belge* et sur l’histoire de la eulturc du droit en Belgique, et des note» sur le droit publie, ecclésiastique, criminel, féodal, etc. Quant nu second volume, qui comprend l'exposé de l'ancien droit civil, il a été composé, en très-grande partie, sur les notes prises aux leçon* publique* faite* A l’Université de Bruxelles, sur le droit coutumier belge, par M. DE FACQZ ; leçons que le professeur luimême devait publier plus lard, et dont une parti** forme le lora. I,r de l’ouvrage cité an numéro précédent.

1490. WARNEÜNIG (f.ÉOP.-AUG.). Flandritche Siaals-und Rechlsgeschichle bis juin Jahr 1303. Tubingcn, 1833-1843. 3 vol* (S tomes) gr. in-8®.

Ouvrage très-important pour l'histoire du droit de la Flandre, au moyen Age, et particulièrement pour l'histoire du droit criminel de ce pa>s. Il contirn! un grand nombre de documents législatifs inédit* jusque-là.

Voici Ij division générale de l’ouvrage : Livre I Bésumé de l'histoire de la Flandre, depuis Uauduin l« jusqu'A la mort de Guy de Oampierre (863-1303). — Livre II. État social et politique de la Flandre au xui« siècle. — Livre III. IH-toire particulière de» ville* de Flandre. — Livre IV. Histoire du droit, savoir : chap. I. Droit privé,- chap. 2. Droit criminrl . chap. 3. /MtitsAoM/Winoirri, et chap. 4. Des avoueries.

L'ouvragé de M. tVABXEÛNlG n élé traduit en français par N. A.-E. Giiei.DOI.F, sous le litre de :

Histoire de la Flandre et de ses institutions civiles el politiques, jusqu'à l'année 1305, par L.-A. Warnkfmig. traduit de l'allemand, avec corrections et additions de l'auteur. Tom. I et II (Brux., 1833-1836), dexv-4!3el330pp. in-8®; correspondant aux liv. I el II de l'ouvrage original ; I. III (Brux., 1846), comprenant l'Air toire constitutionnelle et administrative de la ville de Garni et de la châtellenie du Vifiu-flonrj, jusqu'à l'an 1303 ; in-8® de 360 pp. ; tom. IV (Brux., 1851), de iv-452 pp., comprenant l'Air» toire de la ville de Bruges et de ses institutions civiles et politiques jusqu'au XIV* tiède.

Celte traduction comprend, comme le litre l’indique, plusieurs addition* et des document* qui ne se trouvent pns dans l’ouvrage allemand. Elle est loin d’étre achevée, puisqu’elle ne va pns au delà de la !re partie du deuxième volume de l’édition originale.

MOI. YANDIEVOF.T (J. -A.}. Hisser tatio de origine diversarum consuetudinum loealium regni noslri. I.ovanii, 1827. In-8® de 102 pp. — El traduit en français. Bruxelles, 1848. Pet. in-8" j de 67 pp.

S99. GANSER. Le droit coutumier. Discours prononcé à l"audience de rentrée (de là cour d’appel de Gaad), le 16 octobre 1831. Gnnd, 1832. In-8® de 74 pp.