‹ Théorie du Code pénalChapitre 77 sur 400 · Farinacius, quîEst. 426, n · texte numérisé non relu

Farinacius, quîEst. 426, n

CHAP. LI. — DE l'homicide INVOLONTAIRE. 131

loco quàm qui ad exercitandum militibus destinatus est, id admis erit *.

Ainsi, rhomme qui tombe accidentellement du faîte d'une maison, et dans sa chute écrase quelque passant, ne peut encourir aucune responsabilité à raison d'un homicide purement casuel 2. Néanmoins, si cet homme s'était précipité volontairement, ou même s'il était tombé par suite de son imprudence ; par exemple, si, exerçant la profession de couvreur, il était monté sur un toit dans un état d'ivresse, l'homicide causé par sa chute pourrait lui être imputé, car il devait prévoir le péril dont il menaçait les autres, et s'abstenir d'un acte qui pouvait entraîner de fatales conséquences 3.

Ainsi, enfin, les mères et les nourrices qui, parleur imprudence, étouffent les enfants qu'elles nourrissent* ; les individus qui, dans un état d'ivresse volontaire et complète, commettent un homicide ou des blessures ^ ; les cochers et charretiers qui, soit par leur maladresse, soit par leur impuissance, n'ont pas su contenir leurs chevaux, et causent des accidents sur leur passage ^ ; toutes ces personnes rentrent dans les termes delaloi pénale, car à chacune on peutimputer une imprudence, une faute. Ce dernier cas était prévu par les Institutes : Culpâ tenetiir.,. qui cùm equo veherctur impeium ejus^ aut propter infirmitatem, aut propter imperitiam suam, retinere non potueriO, Le fait d'avoir accepté un pari par lequel un individu s'engageait à boire une quantité excessive

1 Instit. de lege Aquiliâ,*§ 4.

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