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j'ai posés, à Tinstitution du jury ; il est aisé de démontrer que, dans cette institution sublime et bienfaisante y tout est contre la nature de l'homme social^ ou contre la nature de la société.

Vn accusé est prévenu d'assassinat^ il faut recueillir les preuves, peser les probabilités, entendre les témoins, discuter leur crédibilité, confronter leurs dépositions, interroger l'accusé, former une opinion, juger enfin. 11 faut la connaissance des hommes, il faut la connaissance des lois, il faut surtout être sans intérêt. Toutes ces conditions sont réunies dans un tribunal de juges. Leur éducation et leur choix garantissent à la société la connaissance qu'ils ont des lois ; leurs habitudes garantissent la connaissance qu'ils ont des hommes ; leur état, leur nombre, leur fortune, garantissent l'impartialité de leurs jugements : je vois ce rapport nécessaire et dérivé de la nature des choses, entre des hommes choisis et des hommes éclairés, entre des hommes occupés à juger les hommes et des hommes qui les connaissent, entre des hommes qui n'ont rien de commun avec l'accusé et des hommes sans prévention. Hais sMl s'assemble un Jury pour prononcer sur le fait et l'intention de l'accusé, je me demande quel rapport il peut y avoir entre des hommes souvent sans éducation et sans lettres, et la connaissance des lois; des honîmes simples et grossiers,«t la connaissance des hommes; des pairs de Taccusé, et Timpartialité du juge. Je vois, au contraire, un rapport évident entre beaucoup d'hommes simples, sans études et sans connaissance, et beaucoup d'ignorance, de prévention et d'erreurs; entre l'identité des conditions, et la partialité de l'homme; entre l'unanimité absolue que la loi exige pour la condamnation de l'accusé, et l'impossibilité d'accorder beaucoup d'ignorance, d'erreurs et de préventions : c'est-à-dire que je vois un rapport évident entre l'institution du jury et l'impunité du criminel dans les temps ordinaires, et la condamnation de l'innocent dans des temps de factions. Aussi cette institution, conservée en Angleterre, parce qu'elle y est ancienne, a été adoptée en France, parce qu'elle y est nouvelle ; là, sa conservation est l'effet d'un respect louable pour les anciennes habitudes; ici, son introduction provient de la inanie funeste de<î innovations. En Angleterre comme en France, elle n'a pu convenir que dans Tea-

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fonce de la natioa, et elle est Pébaùclie iaforaie et grossière de la procédure criniîndle. La nature de b société perfectionnée la repousse; et depuis longtemiit, elle aTertit TAngleterre de la nécessité de la réformer^ par le grand nombre de malfaiteurs qu'elle soustrait au supplice, comme elle a aTertî \t France du danger de Tintroduire, par le grand nombre d'innocents qu'elle a conduits à Téchafaud.

La prévention de la nation anglaise pour toutes ses institutionsy prévention qu'elle a eu l'adresse d'inspirer aux autres nations, lui feime les yeux sur les inconvénients de cette forme de procéder, qu'elle apprécie à sa juste valeur, lorsqu'elle la retrouve chez quelque antre peuple. « Linsa titution du jury en Suède, dit Coxe dans son Voyage de a Suède f n'est dans le fait qu'une pure formalité. Ces juré$ a sont si ignorants et si pauvres, que la plupart suivent aveu- » glément Tavis du juge. D'ailleurs leur opinion n'est comp- » tée que quand ils sont unanimes, et ils ne sont pas obligés » de Fêtre comme en Angleterre : leur négligence, leur nul- » lité sont si notoires, que c'est une comparaison usitée en a Suède que de dire : Endormi comme un juré. ■

Je reviens k la composition des tribunaux. On ne manquera pas de m'opposer que les étudiants en droit n'étudient pas, que les examinateurs n'examinent pas, que le roi et les feigneurs nomment et ne choisissent pas, que les compagnies agréent et ne discutent pas; c'est la faute des hommes, dirai-je, et non celle des institutions. Conservez les institutions, redressez les hommes. La révolution a fait, en France, le contraire; elle a corrompu les hommes et changé les institutions.

) Je n'ai pas parlé du conseil qui admet les requêtes en cassation d*arréts des cours souveraines* Le roi, chef suprême ie la justice, doit veiller à l'observation rigoureuse des lois, Bt tout sujet doit pouvoir appeler au juge suprême des fautes que ses délégués peuvent commettre contre le texte des lois. Mais si toutes les requêtes sont admises, et tous les arrêts cassés, alors les corps se combattent, la justice s'avilit, les affaires s'éternisent et la mauvaise foi triomphe.

On fait au roi un crime de ne pas faire de meilleurs choix;

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mais à moins que la probité d'un homme ne soit déjà suspecte^ ou ses talents connus^ qui peut sonder l'abîme sans fond du cœur de Thomme, ou connaître la portée et la nature de son espritT Parce qu'on voit peu de grands talents, on suppose qu'il y en a beaucoup de cachés. Rien de plus rare qu'un vrai talent^ c^st-à-dire un bon esprit uni à un cœur sensible^ un homme en qui le sentiment soit pensée^ et la pensée soit sentiment.

S'il y a quelques abus dans l'administration de la justice, ils tiennent à l'homme et non à l'institution. Une meilleure éducation^ ou sociale^ ou judiciaire, les fera disparaître. Hais un abus monstrueux^ parce qu'il serait contre la nature de la société, serait la loi souvent proposée, qui, fixant au juge civil des honoraires, ferait payer les frais de justice à celui qui a gagné le procès que la mauvaise foi lui a intenté, et même à celui qui ne plaide pas. La fonction de juge civil regarde l'individu, et ne doit pas être payée par la société; mais la fonction de juge criminel est sociale^ parce que tous les crimes sont destructifs de la société. Sous ce rapport, le juge peut et doit même recevoir des honoraires; et il me semble avoir aperçu que le défaut de rétribution, quelquefois même de remboursement de frais avancés, jetait de la lenteur dans la poursuite des délits de la part des justices royales inférieures.

Quand la loi a parlé, elle doit être obéie; ce qui distingue essentiellement un peuple vertueux, c'est-à-dire libre, est le respect pour la loi. Trop souvent on regardait en France eoi^ime une preuve de supériorité d'esprit ou de rang, de s'y soustraire. N'ordonnez rien que de juste, mais aussi que tout périsse pour que force demeure à la justice. La lœ est plus que l'homme, et la justice plus que la société; car la justice est Dieu même.