CONCLUSION

Voici donc quelies sont hs règles eopititotives 4a Timp/St :

1» L'impôt ne doit jamais frapper la cîi:jC<4atiion;

2* L*imp^ ne doit pas frapper rbomme , vims èppe j^evé sur la chose;

^ L'impôt ne doit jamais entra¥er la Ultecté da trairai} ;

4^ L'impôt doit être unique ;

5p L'assiette de l'impôt doit être fixe ;

6^ L'impôt doit être prélevé sur le capital total de la nation, chacun doit y contribuer au prorata de U portion djgi ci^al dont il est possesseur ;

7° L'impôt doit être défini et ncm arbitraire ;

8^ L'impôt doit être levé à réponjue et de ^l^ mfwière qpi conviennent le mieux au confribuaUe;

Qp Tout impôt dok ébre pef^ U plus éooqyQmquenient

Maintenant il s'agit de savoir si les impôts aetueb sont conformes à ces règles ; bien plus » si leur analyse ne déaioatre pas la nécessité de se conformer à ees règles.

Il s'agit de savoir enfin lequel ^ de l'impôt suc le rpv«BU ou de l'impôt sur le capital , s'y conforme davantage.

C'est à cette étude que je consacre les deux livres suivants.

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