‹ Théorie et pratique de la conquête dans l'ancien droit (étude de droit international ancien)Chapitre 54 sur 54 · DAUPH1NE AUX EAUX PENDANTES · texte numérisé non relu

DAUPH1NE AUX EAUX PENDANTES

Communautés françaises d'habitants de l'élection de Briançon cédées par la France au traité d'Utrecht et faisant aujourd'hui partie du royaume d'Italie (arrondissements de Suze et de Pignerol)*

Bardonnèche,

arrondissement de Suze.

Beaulard,

Bousson,

Cézanne,

Champlas-du-

Col,

Chaumont,

Ghâteau-du-B

ois, arrondissement de Pignerol

Glavières,

arrondissement de Suze.

Désertes,

Exilles,

Fénestrelles

arrondissement de Pignerol

Fénils,

de Suze.

Méan,

de Pignerol

Mélezet,

de Suze.

Mentoulles,

de Pignerol

Millaures,

de Suze.

Mollières,

Oulx,

Pragelas,

de Pignerol

ae de

rigneroi

arrondissemen

t de

Pignerol.

100 DA1 imiim'; \r\ i \i \ PEND \m E8

Rochemolles, arrondissemen! de Suze,

Roure,

Salbeftrand,

Sauze de Cézanne,

Sauze d'Oulx,

Savoulx,

Solomiac,

Thures,

Usseaux,

Villaret-dc-Roure (voy. Roure) »

Clavières, sous le régime français, était un simple écart de la communauté de Mont-Genèvre. Du reste, toutes les anciennes communautés françaises ne sont pas restées autonomes sous le régime italien : quelques-unes (Château-du-Bois) ont été fondues dans d'autres, suivant la tendance italienne vers les grandes circonscriptions communales.

Dans ce tableau, nous ne faisons état que du Dauphiné aux eaux pendantes proprement dit (élection de Briançon), dont nous avons parlé dans le cours de cette étude* Nous laissons de coté la région de Château-Dauphin et la vallée de la Varoche, également perdues par la France au moment du traité d'Urtecht, mais dont le droit public n'est pas tout à fait le même.

Inip. J. Thevenot, Saint-Dizier Haute-Marne),

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