LES DAUPHINOIS, SUJETS DE SON ALTESSE ROYALE

gnage, lesquelles luy ont esté par nous intendant et juge-mage susdit attaché et par notre secrétaire soussigné )).

L’interminable serment de Bardonnèche montre bien par sa longueur même, que toutes les hypothèses semblent être prévues : l’expression de vrais et fidèles sujets est prononcée plusieurs fois, et pour le cas de violation possible du serment, on y avait inséré une clause pénale.

Voici maintenant la teneur de l’acte notarié authentiquant le serment; « Du lundy septième jour de janvier 1709, à l’heure de midy, au bourg de Bardonnesche et au-devant du banc delà cour de chastelainie, lieu où l’on est en coutume de tenir les assemblées dudit Bardonnesche, pardevant nous, notaire du mesme lieu soussigné, ont comparu les conseillers chefs et habitans dudit bourg et des villages qui ensemble composent la commune, savoir X, X, X, ont presté pardevant ledit seigneur intendant et juge-mage le serment de fidélité à S. A. R. Victor Amédée, duc de Savoye, prince de Piémont, roy de Chypre, s’étant soumis pour la dite vallée d’estre dores en avant fidelles sujets de S, A. R. et comme tels de faire exercer non seulement tout ce qu’ils croiront être pour le bien du service de S. A. R. Ont tous unanimement et d’un commun accord déclaré par le présent qu’ils approuvent, ratifient et confirment ledit acte de prestation de serment et tout son contour et promettent chacun en son particulier et tous en général de suivre et inviolablement observer et garder les soumissions faites par

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lesdils actes sans y pouvoir contrevenir ». (Archives de Turin, Valle di Susa, niazzo 5, Bardonnesche, Césanne et Oulx, n° 18, f" 15) (1).

Presque tous les serments de fidélité de la vallée se ressemblent, bien que la teneur n’en soit pas absolument identique ; voici le texte de l’acte notarié ratifiant le serment de la communauté de Salbertrand : « Du jeudy 10 janvier 1709 par devant moy notaire royal ducal cy bas signé dans la place publique ès lieux accoutumez à tenir les assemblées générales ont été présens en personne et se sont assemblez en corps de communauté les sieurs consuls et conseillers dudit lieu, assistés de la plus grande et majeure partie des babitans, se faisant tous forts pour les absens. Lesquels ménoratifs de pouvoir qu’ils ont cy devant donné aux dits sieurs consuls d’aller prester le serment de fidellité à sa dite altesse royale ainsy qu’ils ont fait ensuite de l’ordre de Mgr le baron de St-Remy, mareschal de camp et des armées, commandant de la ville et province de Suze et vallées conquises en Dauphiné, pour satisfaire à l’ordre de Mgr l’intendant juge-mage des dites vallées — du 7® du courant. »

Cet acte est sur papier timbré de la gabelle piémontaise, ainsi que le serment de Bardonnèche. Dès 1708, toute la vallée est inondée de papier timbré piémontais

(1) Nous voyons par ce texte que l’Intendant est en même temps juge-mage, tandis que sous le régime normal français la judicaturemage de Briançon est parfaitement distincte de l’intendance. L’occupation amène une concentration des pouvoirs dans les mêmes ■mains.