A^^\NT-PROPOS

Nous avons entrepris, sous le Litre de « Théorie et pratique de la conquête dans l'ancien droit », une étude sur la nature juridique du déplacement de souveraineté, survenu, non pas en suite des conventions diplomatiques, mais au contraire pendant la durée môme des guerres des XVII® et xviii® siècles. Une Introduction (1), parue il y a un an et quelques mois, énonçait les idées générales du sujet, donnait un aperçu, d’après les sources, des grandes lignes de l’iiistorique de la question et de ses principales évolutions, enfin, s’essayait dans une terminologie que nous avons dû créer, par la force même des choses, car il s’agissait de situations juridiques tellement ignorées que la langue habituelle du droit ne pouvait les désigner d’une manière parfaite.

Aujourd'hui, et avec la publication du présent volume, nous entrons dans les détails de l’histoire des déplacements de souveraineté pendant les guerres de l’ancien droit, ([UC notre précédent travail avait esquissée.

Oucl plan devions-nous suivre dans cette élude, dont les sources sont dispersées à rinliiii, et dont les théories

(1) Théorie cl pralicjiic de la coiKpiêle dans rancicn droit [Khidc (le droit iiileriialional ancien). — Inlrodiiclion. — Paris, Housseaii,

VI LA CONQUÊTE DANS l’aNCIEN DROIT

sont à construire? Une division synthétique du sujet paraît d’abord satisfaisante à l’esprit: elle eût consisté à sérier les divers aspects du déplacement de souveraineté résultant de l’occupation militaire, à étudier, dans un volume, les effets de la conquête sur les cours souveraines du pays occupé, dans un autre les mêmes effets sur les juridictions inférieures d’Etat, dans un troisième sur les justices seigneuriales^ puis sur les Etats provinciaux, sur les communes urbaines, sur les communautés du plat pays, etc., envisageant à la fois, dans le même ordre d’idées, tous les pays occupés et pendant toutes les guerres. Ce plan était absolument impossible à suivre; dans plusieurs années, lorsque les études de droit international ancien se seront développées, il en sera peutêtre autrement : aujourd’hui on ne peut y songer. Pour adopter ce plan, il eût fallu connaître dès à présent toutes les sources disséminées dans les communes de l’Europe entière.

Nous continuons donc une publication fragmentaire, et divisée par régions et par campagnes. Aujourd’hui il s’agit des déplacements de souveraineté pendant les guerres d’Italie, sous Louis XIV.

Le sujet de ce volume ainsi délimité, la difficulté ne faisait que reculer. Quel devait être son plan? Devions nous adopter, ce qui était impossible pour la division générale, mais qui était rigoureusement possible ici, le système consistant à étudier successivement les effets du déplacement de souveraineté par rapport à chaque insti-