L'ordre des bourgeois

Quoicpie précédée dans le temps par Tordre des chevaliers, la bourgeoisie se montre, avec ses droits politiques, au cours du inoyen âge déjà. Il faut en voir les germes dans l'ancien ordre héréditaire des simples hommes libres (Gemeinfreien)^ véritable souche primitive des diverses peuplades germaniques a). Mais ®He ne se développa largement que dans les villes, et sous la P^'otection du droit municipal.

En général, le moyen âge ne fut guère favorable à la liberté

*) Savigny (Hist. du dr. rom.) : « Mais quel est le caractère de cet ordre?

^® n'est point ce que nous appelons la liberté personnelle, l'indépendance

f*^ opposition à l'esclavage, partant une notion négative. C'est, au con-

^^re, quelque chose de positif, comme la capacité juridique, parfaitement

®^primé dans M oser par le mot honneur (Ehre), Tous les libres ont l'honneur

^^^mun ; l'honneur de la noblesse est simplement plus élevé. Cet honn£ur

répond au eaput de la constitution romaine, le libre au civis optimo jure.—

*^ qualité de libre se rattache de très près à celle de schôfTen ; elles sont

^^ Condition Tune de l'autre. On peut affirmer que personne [avant Charle-

^.**Çne] n'est sehô/fenhar, c'est-à-dire ne peut juger ou rendre témoignage,

?^ n'appartient aux libres. Tous les libres sont-ils également schôffenbar?y>

^vipiy étudie la question et conclut affirmativement : « Chez les Lom-

*^fd8, ces anciens libres prennent le nom de Arimanni ; chez les Francs,

^1^ de Raehimburgi ou de boni homines. C'est à tort que l'on considère

S^^lquefois ces derniers comme un ordre particulier de schôffen élus ; à

Ofigine, il n'existait certainement aucun ordre semblable ; tous les libres

'ï*onvaient et disaient le droit. » — Comp. p, 133.

commune ; il aimait les classes hiérarchiques , dynastiques aristocratiques*. Les libres propriétaires tombèrent presqu< partout sous la domination envahissante de la noblesse féodaI< et des baillis. Les lois et la main puissante de Charlemagne em péchèrent les oppressions les plus lourdes, mais n'arrêtèren pas le progrès du mal. Une très grande partie de la populatioi agricole, qui, par sa naissance libre, appartenait aux races ger maniques pures, tomba dans le servage de cour (Hofh^rigkeit) a) soit en s'établissant sur les domaines du roi, de l'Église ou d< la noblesse, soit en transmettant ses biens aux églises et au3 couvents par de pieux motifs ou par besoin, et pour ne lej reprendre qu'à charge de cens. Elle se rapprocha ainsi des serf! personnels (personlichhôrige), perdant la plus large part de sî liberté politique. Puis les petites propriétés qui étaient demeurées entre les mains de cultivateurs libres, ne purent pas noE plus se soustraire à la juridiction des bailliages et aux charges dont Tafistocratie dominante les grevait. L'armée se transforma : d'abord féodalement organisée, elle fut ensuite soldée et les paysans, cessant d'en faire partie, perdirent leur valeui guerrière et l'honneur de combattre. On les chargea d'impôts sous les formes et les prétextes les plus divers, souvent arbitrairement ; ils perdirent les droits que l'ancienne constitution germanique leur attribuait dans les tribunaux et dans les unions politiques du pays. Les propriétaires libres eux-mêmes furent petit à petit placés, comme gens du bailliage [Vogteileute) , sur la même ligne que les corvéables de toutes sortes {hôrige Bau^m), et lés deux fractions se mêlèrent sous le nom commun de paysans {Bauerschaft)^ presque sans égard à l'origine libre^ ni même à la fortune. Cet ordre héréditaire devint ainsi un ordre de profession, ayant des droits forts restreints. Quelques-uns des agriculteurs libres, les plus grands propriétaires, s'élèvent seuls dans l'ordre des chevaliers.

Cependant de rares communes d'hommes libres réussireul aussi, sous l'influence de circonstances favorables, à conserven h travers les écueils du moyen âge et jusque dans les temps

a) Corvéables réels ou en raison du fonds.

modernes, leurs francs-alleux et leurs droits politiques. L'association frontière des Schwitzois, qui fut plus tard le berceau de la liberté suisse, en est un exemple remarquable.

En même temps que la liberté ancienne s'en allait dans les campagnes, elle se prit à renaître sous une forme nouvelle dans les villes. La liberté civique est intimement liée à l'histoire de celles-ci. La qualité de bourgeois (Bûrger) a) se rattacha aux "Villes avant de se rattacher à VÉtat. La liberté urbaine fut conquise par des siècles de luttes, et de nouveaux siècles s'écoulèrent jusqu'à ce que, la notion s'étant élargie, le bourgeois de la ville fût devenu le cUoyen de VÉtat.

Les villes sont le vrai tableau de cette vie variée du moyen ^ge, avec ses ordres multiples, de source à la fois romaine et surtout germanique. C'est à l'origine une véritable bigarrure dans les villes populeuses. On y voit dans les mêmes murs :

1* Des princes ecclésiastiques, avec leurs cours et leurs droits de souveraineté, des évèques, des abbés;

2<> Le clergé inférieur, avec ses divisions et ses degrés ; 3» Des laïcs de la haute noblesse, comtes royaux ou barons (dans l'Italie, capitanei) ; ceux qui n'avaient pas de château fort <lans la ville n'y vivaient ordinairement qu'en passant, et avaient leurs demeures héréditaires à la campagne ;

4** Des familles de chevaliers, possédant souvent aussi des fiefs à la campagne;

S^ Des gens de service [minisleriales) des seigneurs ecclésiastiques ou laïcs ;

^^ Des Mitlelfreie (libres du milieu). Dans les villes romanes de France ou d'Italie, ils descendaient souvent de familles roniaii:ies de décurions, qui possédaient une propriété urbaine ; ou "'^O, c'étaient des Germains libres établis dans la ville sur leurs propres domaines et distingués par leur fortune et leur situation P^*i tique;

"^^ Des simples libres [einfache Gemeinfreié), possesseurs d'un ^Oïiaaine urbain ; ^'* Des libres quant à la personne (personliche Freie), vivant

^) Burger signifie à la fois bourgeois et citoyen.

sur les biens d'un seigneur et soumis au droit de cour [Hofrechi par exemple au profit d'une abbaye ;

9** Une foule de gens dans les degrés de dépendance persor nelle les plus variés (hôrige Leute), les uns vivant plus libremei comme artisans ;

10<^ Les autres, dans les familles, comme domestiques, cou pagnons, etc.

Le rapprochement de ces éléments devait produire à la longu un mélange nouveau, une vie, des intérêts, un sort commur Souvent aussi les luttes des partis atténuèrent certaines difiii rences et en produisirent d'autres ayant leur source ailleurs qu dans la naissance. La ville se constitua, de nouvelles associa tions et de nouveaux conseils se formèrent, et les ordres divei se fondirent dans une nouvelle unité.

La marche de la transformation fut en général partout 1 même, malgré l'influence, très appréciable d'ailleurs, des natic nalités, des temps, des circonstances locales. On rencontre su: tout les périodes suivantes :

1. Le véritable noyau de l'ancienne bourgeoisie dés villes s composa d'abord des familles distinguées des chevaliers, di gens de service et des Mittelfreie. Leurs membres, ordinairemei consuls, luttaient pour leur indépendance dans les conseils de ville et restreignaient la puissance des anciens seigneurs. Pu ce cercle s'élargit, les simples libres y entrèrent, et de nouvel^ oppositions se manifestèrent entre les anciens seigneurs etl jeunes associations des bourgeois libres. Ainsi, nous rencoi trons à Milan, dès le milieu du xi° siècle, la Motta ou associatic des docteurs en droit, médecins, banquiers, grands négociant auxquels se sont joints plusieurs descendants de chevaliers c de gentilshommes qui avaient abandonné la manière de vivre i leur ordre ; et, un peu plus tard, \epopolo grasso ou les populart qui entrent en lutte avec les nobles, vavasseurs et capitan (barons et chevaliers), et prennent place à leur côté dans grand conseil {concilium générale), pour former le conseil cor raunde la ville*.

* Savigny, Geschichte des romischen Rechts im Mittelalter, vol. II» p I

CONDITIONS FONDAMENTALES DE l'ÉTAT. 145

La création d*une autorité urbaine dans les comuls fut le premier pas décisif vers la fusion des hautes classes de la ville; la formation des grands conseih et le nom de commune ne vinrent qu'ensuite généralement; puis les corps de métier se formèrent, et le cercle de la bourgeoisie s'élargit de plus en plus, embrassant à chaque pas des éléments nouveaux.

Ce développement apparaît d*abord en Lombardie, où les tendances germaniques d'association et d'indépendance s'unirent aux anciens souvenirs romans. De là le mouvement gagna les villes du sud de la France, les unes dès le xii* siècle, ailleurs dès le XIII®. Il trouva un point de départ et d'appui dans les débris, d'ailleurs plus oubliés en France qu'en Italie, de l'ancienne bourgeoisie municipale libre, qui s'était gouvernée par des prud\hommes élus.

2. Les communes du nord de la France, avec leurs bourgeois unis par serment et leurs luttes souvent sanglantes contre leurs seigneurs urbains, se présentent avec un caractère démocratique tranché et sous la forme d'une corporation. On y voit paraître de nouveaux éléments, tels surtout que la réception dans y association de la ghilde {gildo7iia^ conjuration fraternitas) *, dont on s'engageait par serment à observer les statuts et qui seule rendait bourgeois de la commune. La liberté bourgeoise et le droit de bourgeoisie se dégagent ainsi soit de la naissance libre soit de la propriété foncière, pour s'asseoir sur Yunion corporatiw.On brise le principe féodal et le principe des ordres pour un principe nouveau, personnel,

La formation des communes favorisa également l'affranchisseinent des couches inférieures de la population urbaine. La foule <l6s artisans qui s'étaient dégagés des liens du servage trouva l^on accueil dans l'association. On posa même en principe que le serf devient libre lorsqu'il est demeuré dans la ville pendant ''^n et jour sans être réclamé par son maître. Les statuts d'une

etsuiv. — leo, Geachichte von ItalieQ, I, p. 399. — Hegely Stâdteverfass. in Italien.

' Gomp. Thierry, Lettre xiv sur Thistoire de France, et Schàffner, '^echtsgeschiehte, II, p. 554 et suiv.

multitude de cités prouvent Taxiome que l'afr de la ville ren libre ^.

Les excès, les débordements de la démocratie, amenèren sans doute des réactions fréquentes dont les rois proiitèren pour dominer à leur tour. Nombre de villes lombardes perdirentt^ ainsi leur indépendance au commencement du xiv® siècle, en — suite des luttes entre leur plèbe (la nouvelle bourgeoisie diB. popolo) et la noblesse urbaine, et du triomphe de la première et> de ses chefs démocratiques, les Capitani.

Les villes de France qui demeurèrent sans constitution con — sulaire ou communale, et dans la dépendance des seigneurs^ étaient souvent arbitrairement gouvernées par des prévôts (villes^ prévôtales). Mais même dans ces villes, le servage fut supprima ou très adouci, et la bourgeoisie s'y forma petit à petit comm^ un ordre libre, dont on devenait membre par rétablissement dans* la ville ou par la concession royale *.

3. Les sens divers du mot allemand Bûrger (bourgeois, citoyen) indiquent les diverses phases du mouvement dans^ les villes d'Allemagne.

On y distinguait encore au xiii* siècle, comme on avait fait auparavant en France et en Italie, les chevaliers et les bourgeois {milites et burgenses), et parmi ceux-ci les hommes libres qui, sans vivre comme les chevaliers, appartenaient cependant à l'association urbaine et avaient voix à son conseil. Les propriétaires de maisons formaient la base de cette subdivision, et remplissaient ordinairement les fonctions de juges (schôffen) et de conseillers, concurremment avec les familles équestres. Puis ces propriétaires se fondirent avec la classe des chevaliers ; les ministeriales leur furent assimilés; et ces divers éléments formèrent les vrais bourgeoiSy les familles [die Geschlechler), pal" opposition aux artisans et autres résidentaires (Einsassen).

Depuis le milieu du xiii® siècle, les marchands personnelle-^ ment libres, même sans propriété foncière, paraissent égal^

< Pour l'Allemagne, voy. de nombreux documents dans les ouvrages cl- Gaupp et Genglerf Deutsche Stadtrechte des Mittelalters. 2 Schàffner, Op. c, p. 590.

CONDITIONS FONDAMENTALES DE l'ÉTAT. 147

ment avoir été rangés dans la pleine bourgeoisie des villes 3.1Iemandes, et avoir obtenu un droit de représentation dans leurs conseils. La bourgeoisie fut ainsi dégagée de ses attaches avec le sol, et Ton donna plus d'importance à la profession et SLU lien personnel.

Cette tendance s'affirma lorsque, dans le milieu du xiv® siècle, les artisans avec leurs maîtrises vinrent former une nouvelle calasse de bourgeois. Le mot Bûrger devint plus compréhensif, Gi désigna tous les membres de la vie et des corporations urbaines. La sujétion personnelle (Hôrigheit) disparut de la commune ; les différences résultant de la naissance furent essentiellement modifiées et adoucies ; le droit municipal commun repoussa le droit féodal ; un lien étroit unit immédiatement tous les bourgeois à leur ville.

Toutes les villes acquirent ainsi à leurs membres une bourgeoisie urbaine avec liberté personnelle. Mais leurs pouvoirs s'arrêtaient toujours à la sphère des intérêts urbains. Dans le détail, ils variaient à l'infini, comme l'importance et l'histoire de chacune d'elles.

Les unes reconnaissaient l'autorité (Landesherrschafl) des princes particuliers, et on les appelait villes provinciales (Landstddte). Les autres acquirent elles-mêmes des droits royaux, et devinrent les hauts seigneurs (Landesherrn) des villages environnants et des fiefs qu'elles acquirent ; on les appela villes impériales (Reichsstâdte), parce qu'elles ne relevaient que de l'empire. Les villes allemandes demeurèrent jusqu'au xvi® siècle riches, florissantes, cultivées; leurs monuments jouissent encore de la gloire que leur annonçait Machiavel. La guerre de Trente ans changea les choses. Elles tombèrent en décadence, et ne se relevèrent qu'après un siècle de soucis et de souffrances. Les villes provinciales perdirent leur indépendance, les villes impériales n'en conservèrent que l'ombre. Un esprit étroit et mesquin s'empara de leurs conseils et, appauvries et opprimées, elles s'isolèrent anxieusement du reste du pays.

4. Voici les caractères distinctifs de la bourgeoisie du moyen âge:

1» Elle forme, non pas un ordre privilégié comme le clergé et la noblesse, mais un ordre populaire et normal.

Le lien qui l'unit à la ville, sa culture, sa liberté, son droit urbain, la distinguent des paysans.

2° Les nombreuses sources dans lesquelles elle puise historiquement son origine, et les diverses professions qu'elle exerce, ne l'empêchent pas de se sentir un ordre homogène^ conservateur de la liberté civile, ami de l'égalité devant la loi; une communauté urbaine ayant un droit municipal, ordonnant librement sa constitution. Les bourgeois sont les fils de la ville et participent de sa vie ; les honneurs y sont étroitement liés à la culture citadine.

3o La bourgeoisie acquiert au cours du moyen âge une véritable importance nationale. Franchissant les bornes de la banlieue des villes, elle finit par embrasser, dans un ordre comn)un, les bourgeois des nombreuses cités des provinces et du royaume *.

Ces progrès eurent bientôt leur expression dans le système général des ordres. Dès le milieu du xiii® siècle, les bourgeois des villes anglaises obtenaient dans le parlement une représentation, d'abord distincte de celle des chevaliers, puis commune avec eux. En France, les représentants de la bourgeoisie formèrent le tiers état du royaume, qui, réuni isolément de temps à autre dès avant le xiv® siècle, fut depuis lors appelé à siéger aux assemblées des états généraux. Dès les temps de l'empereur Rodolphe de Habsbourg, les bancs des villes aux diètes de l'Empire furent, au moins en partie, occupés par les représentants des bourgeois ; et les villes obtinrent également comme formant une sorte d'ordre commun, voix et siège dans les assemblées provinciales, à côté de la noblesse et du clergé allemands.

4*» Enfin, la notion commune de la bourgeoisie urbaine {Stadibûrgerthum) fut transportée dans le cercle plus grand de l'État, et enfanta la large notion du citoyen moderne [Statsbûrgertum).