Résumé

Section IL

De ranlmus en matière d'acquisition de la possession.

20. Celui qui acquiert la possession doit avoir Vaffectus tenendi. . . 79

30. Doit-il avoir Vanimtis domini? Exposé de la doctrine qui exige

Yanimus domini chez celui qui acquiert la. possession 80

31. Réfutation de cette doctrine. Si la théorie de Yanimus domini

est vraie, la possession n'atteindra pas le but en vue duquel elle a été créée. Le propriétaire n'aura pas ainsi à son service un moyen de preuve facile 88

32. De nombreux textes démontrent que le droit romain n'a pas

connu la théorie de Yanimus domini , les uns en prouvant que Ton peut posséder sans avoir Yanimus domini, les autres en montrant que cet animus domini joint au corpus ne sufBt pas pour assurer la possession 98

33. Réfutation des arguments tirés en faveur de la théorie de l'ant-

mu8 domini de la loi 1 , § 20 D., De adq. vel amitt. poss., liv. 41, t. 2, et de la loi 37 D., Depign. act., liv. 13, t. 7 103

448 TABLE DHS MATIERES.

34. Réfutation de Targument suivant lequel, en n'exigeant pas du

possesseur Vanimus domini^ on fait disparaître le critérium permettant de distinguer la possession de la détention 105

35. De Facquisition de la possession par les personnes qui ne peuvent

réaliser le corpus ou qui ne peuvent avoir Vaffectus tenendi, . 117

36. Application en cette matière de la règle : Qux jure contrahun'

tur, contrario jure pereunt 123

Section I.

De r an I m II 8 en matière de eongervatlon de poiseMlon.

37. Pour que la possession soit conservée il sufOt que Vanimus te-

nendi ne soit pas in contrarium actus 126

38. C'est à celui qui prétend que la possession a cessé qu'incombe

la charge de prouver que Vanimus tenendi a fait place à Vanimus non tenendi : indication des moyens à employer pour faire cette preuve 128

Section II.

Du corpus en matière de eonservatioa de possessloQ.