‹ Théorie juridique de la fonction publiqueChapitre 266 sur 496 · BLuNTscaLt: op. cit., p. 18 et · texte numérisé non relu

BLuNTscaLt: op. cit., p. 18 et

6. ScaagrrLe: Bau und Leben des Socialen Korpers. de l el est en effet le sous-titre de l’œuvre de Schaeffe,

tués par la réunion des différents organes identiques des individus (1). Cet être collectif (reale Gesammtperson) (2), grâce à ces organes, est comme la personne humaine douée « de la faculté naturelle de vouloir et d'agir » (3); cette volonté le fait sujet de droit et lui donne la personnalité (4).

Nous ne pourrons prétendre ici, en quelques mots, donner un exposé complet et une réfutation absolue de la théorie de la volonté organique : remarquons seulement que ce n’est guère une théorie juridique (5); elle a été développée surtout par des sociologues (6), et, même aujour-

1. GIERKE : Genossenschaftstheorie, p. Lets.; JOURDAN : op. cul. p- 54et s., en particulier, p. 6r,

2. GIERKE : 0p. cit., p. 5 ; PRADIER-FODÉRÉ : Eléments de droit public et d'économie politique, 1865, p, 64 : « L'Etat est un être organique ».

3. GIERKE : 0p. Cit., p. 724 « eine von der Rechtordnung nur anerkannte und begrenzte naturliche Willens-und Handlungsfähigkeit. » ; BeseLer: Volksrecht und Juristenrecht 1843, p. 158ets.; System des deutschen Privatrechts, 3° éd. 1873, I, $ 66 ets. ; SALEILLES : Z'héorie générale des obligations d’après le Code civil allemand, p. 365-366 ; Wunpr : £thique, IVe partie, ch. INT, $ 2: « L'Etat n’est pas seulement une personne juridique, il est bien davantage, il est un être spirituel.…., il a une volontécommune et une conscience commune qui consiste dans la masse des pensées et des efforts communs à tous citoyens. »

4. SALEILLES : 0p. cit., p. 365 ; en France ; BonnIN : (Principes d'administration publique, T. I, p. 86 et note) assimile l'Etat et la volonté publique.

5. CarL FRIEDRICH VON GERB&R : Grundzsüge des deutschen Staatsrechts, 3° éd., p. 1-2, et 217-225 ; ComBorxecra : L'Etat en tant que Société (Revue générale du droit, 1893, p. 385).

6. FouiLLée : Histoire naturelle des sociétés humaines ou animales (Revue des deux-mondes, 15 juillet 1879, p, 387) ; Science sociale contemporaine, p. 227; K. Worms (Compte rendu des séances de l'Académie des sciences morales et politiques, octobre 1899); Novicow : Conscience et volontés sociales ; RENÉ WorMs : Organisme et Société.

d’hui, la plupart des sociologues (1) la répudient comme arbitraire et sans fondement (2). C’est un procédé d’analogie qui peut foûrnir d’heureux rapprochements (3) mais il serait inexact d'y soumettre l'Etat. Celui-ci n’est pas indivis; il peut se dissocier ; des membres peuvent s’en séparer ; une province peut être annexée à un autre Etat qu’à celui dont elle dépend actuellement. Il n’en est pas de même pour les individus : la greffe animale n’a pu faire passer le bras d’un individu sur le dos d’un autre (4). Même au point de vue purement philosophique on n’explique ni l’individualité psychologique de la personne publique qui n'a d’autre pensée au celle de ses membres, ni la liberté de la volonté de l'Etat puisqu'elle n’est que la résultante de la volonté des individus. Or, dans ce système, le fondement même du droit c’est la liberté de la volonté.

2° Théorie de la volonté unifiée. — Pour Zitelmann (5), Rousseau (6), M. Boistel (7), la volonté de lPEtat n’est pas la fonction d'un organe spécial. Une unité peut naître d’une pluralité (7). De même qu’un composé chimique contient, en lui-même, différents corps simples et cependant constitue un corps nouveau différent de ses éléments sim-

ples, de même, une réunion d'individus peut constituer un

1. GumpcLowicz : Sociologie und Politik, p. 83, 54, 93, 74, 85- 86, Leipzig, 1892.

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