Tome VII. — La féodalité (fin). Le droit civil. 1896. 1 vol. in
10 fr.
Le plan et la méthode de cet ouvrage sont très personnels à l'auteur. Los temps celtiques, la domination romaine, la formation de l'empire franc, le régime de la féodalité, celui de la monarchie absolue, l'époque révolutionnaire, enfin le dixneuvième siècle forment en effet autant de périodes tout à fait distinctes et faciles à séparer les unes des autres. L'auteur a adopté pour chaque période la division en un certain nombre de chapitres toujours identiques, de sorte quele lecteur peut suivre une institution au travers des âge s en se reportant pour chaque période au chapitre spécial qui lui est consacré. II y a là un procédé d'enchaînement que le public a vivementgoùlé dans l'ouvrage déjà paru du même auteur sur les Institutions de l'Angleterre.
GODFERNAUX et DENIS DE LAGARDE. — Procédure devant les sections administratives du Conseil d'Etat. Yoy. Denis de Lagarde.
GOLBERG (M.;. — L'Immoralité de la science. 1893. Une broch. gr. in-8 1 fr. 50
GORGES et BEZARD. — Manuel des transferts et mutations de rentes sur l'Etat, contenant une étude historique de la dette publique ; les principaux éléments de régularité des certificats de propriété, procurations, formules, libellés, etc., et un recueil des lois, décrets et instructions concernant la matière, 2e édition mise à jour et augmentée de nombreuses additions par J..-M. Gorges, ancien sous-directeur de la Dette inscrite au ministère des finances etE. de Bray, chef de bureau au ministère des finances. 1891. 1 vol. iu-8 10 fr.
Jusqu'en 1883, aucun ouvrage n'avait été inspiré par la pensée, de guider les officiers ministériels dans l'accomplissement de leur tâche délicate en leur indiquant tous les éléments d'une certification régulière. A cette époque, deux chefs des services adminislratifs spéciaux, MM. Gorges et Bezard ont voulu combler cette regrettable lacune. Ils ont réuni à cet effet, sous la forme concise d'un Manuel, les notions essentielles de la théorie et les détails précis de la pratique, rendus plus saisissables par des modèles où sont traduites les situations juridiques relatées dans des articles correspondants.
Cet ouvrage a été rapidement épuisé et pour répondre à un désir souvent exprimé, il en est offert au public une seconde édition, corrigée et fortement augmentée. Elle est due à la collaboration de M. Gorges, ancien sous-directeur de la Dette inscrite, et de M. de Bray, chef de bureau au ministère des Finances, précédemment sous-chef de bureau au serviec des transferts et mutations de rentes.
Les auteurs, dont la compétence ne saurait être mise en doute, n'ont rien négligé pour réaliser avec tout le soin désirable celle nouvelle publication, qui, comme la première, a été encouragée par des souscriptions de M, le ministre des Finances, de la Chambre des notaires de Paris et de la Ch imbre syndicale des agents de change.
GOUGET (O.)i inspecteur de l'enregistrement. — Timbre. Enregistrement. Hypothèques. Règles pratiques à l'usage de tous les français et de la jeunesse des écoles pour se conformer aux lois sur le timbre, l'enregistrement et les hypothèques et éviter les amendes édictées par ces lois. 1893. 1 vol. in-18 2fr. 50
GOURGEOIS (H). — Code manuel des Conseillers municipaux
contenant le texte de la loi municipale du 5 avril 1884 avec commentaires sous chaque article. Le texte des circulaires ministérielles ^es 10 avril et 15 mai 1884. Suivi de l'indication des textes de lois et décrets restés en vigueur. 1890. 1 vol. gr. in-8 4 fr.
GRELOT (Félix), secrétaire général de la Gironde. — Commentaire de la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale. 2e édition. 1888. 1 fort vol. in-12 5 fr.
GRIMAL (M.), receveur de V Enregistrement et des Domaines, à Châteauroux . — Notions populaires d'économie politique. 2* édition. 1896. 1 vol. in-18 1 fr. »
En quelques pages, M. Grimai passe en revue les phénomènes principaux de la production, de la circulation, de la distribution et de la consommation des richesses. Les lois essentielles et inéluctables de la vie économique y sont clairement expliquées. Il s'en dégage une leçon salutaire de sagesse politique pour ceux qui s'aviseraient de méconnaître ces lois où d'en contrarier les elTets.
La conclusion essentiellement morale de ces pages de vulgarisation scientifique est à citer ; « Le but du travailleur est de bien vivre, mais pour lui la vie n'est qu'un « outil de travail - et un oulil qui se fortifie et s'éguise par l'exercice »
GUERLIN DE GUER, chef de division à la préfecture du Calvados. — Manuel électoral. Guide pratique de l'électeur et du maire, comprenant les élections municipales, départementales et législatives, etc. 7e édition, mise en harmonie avec les lois récentes, y compris celles du 13 février et du 17 juillet 1889. 1 vol. in-12 3 fr. 50
GUILBON (N. A.), juge de paix du 9e arrondissement. — Le Jury en matière criminelle. Formation des listes par les commissions de canton et d'arrondissement. Commentaire explicatif de la loi du 21 novembre 1872. 1 vol. in-12 1 fr. »
GUILLEMINOT (A). — Etudes sociales. Femme, enfant, humanité. Avec une préface du Dr Georges Martin. 1896. 1vol. in-18. 1 fr. 25
GUITTIER et BRUSSAUX. — Dictionnaire des patentes. Voy. Brussaux.
GUMPLOWICZ (L.), professeur à l'Université de Grat% . — Le mouvement social en Autriche. La question polonaise. 1895. Une broch. gr. in-8 1 fr. »
— Le mouvement social en Autriche. — La question Slovène. 1896. Une broch. gr. in-8 1 fr. »
— Sociologie et politique. I vol. in-8. 1897. Reliure souple spéciale « Sous presse »
Le même ouvrage, broché » »
Cet ouvrage fait partie de la Bibliothèque sociologique inter nationale.
HAMON G.), professeur d'assurance à l'Institut commercial de Paris et à l'Association philotechnique. — Histoire générale de l'Assurance en France et à l'Etranger. Encours de publication.) L'ouvrage formera environ dix-huit fascicules. Chaque fascicule grand in-8 2 fr. »
HAUSER (H.), docteur es lettres, maître de conférences d'histoire à la Faculté des lettres de C 1er mon t. — Une Grève d'Imprimeurs parisiens au XVIe siècle 1539-1542 . 1895. Une br. gr. in-8. 1 fr. 50
— Histoire d'une grève au XVIe siècle. Les Imprimeurs lyonnais, de 1539 à 1542. Une broch. gr. in-8 1 fr. 50
HAUTMONT et LEVAREY, professeur à l'Ecole supérieure de commerce au Havre. — Les transports maritimes, éléments de droit maritime appliqué, 1 vol. in-8 broché 3 fr. 50
— Relié en percaline gaufrée 4 fr. »
HEDDE (E.). — Le parti libéral. 1895. Une broch. in-18. 0 fr. 40
HEFFTER, conseiller à la Cour suprême de Justice, professeur à l'Université de Berlin. — Le droit international public de l'Europe, traduit par J. Rergsou. Quatrième édition française augmentée et annotée par H. Geffcken. 1883. J vol. in-8. . . 18 fr. »
HENRICET (J.-C). — Cadastre et livre foncier, ou exposé d'un moyen d'effectuer la réforme hypothécaire et d'assurer la péréquation de l'impôt foncier sans refaire le cadastre. 1891. 1 vol. gr. in-8. 3 fr. »
HENRICET et STOLLON. — Droit fiscal. Voy. Stollon.
HENRIET (M.), juge d'instruction à Clermont. (Oise). — Guide du maire officier de l'Etat civil. De la rédaction des actes de l'Etat civil. Règles et conseils pratiques. 1891. 1 vol. gr. in-8. . . 8 fr. »
Ouvrage honoré de la Souscription des ministères de la .justice de
l'intérieur, de l'instruction i>ubli<iuc et des affaires étrangères, du Conseil municipal de Paris et d'un grand nombre de préfectures .
M. Henriel ;i pensé, non sans raison, que, dans notre organisation administrative et judiciaire actuelle, la tenue des registres de l'état— civil est au nombre des plus graves et des plus délicates attributions des municipalités, puisque les faits qu'ils constatent peuvent apporter les modifications de la plus haute importance dans l'étal juridique des citoyens au sein de leur famille ou de la société.
« Ce n'est donc pas un traité doctrinal qu'il a cherché à composer, et nous ne pou- « vons que l'en féliciter, car il aurait mal répondu à ses vues, en ce que la portée « scientifique d'un pareil livre eût été d'un bien faible secours pour ceux à qui il « entend s'adresser. Ici, surtout, il convenait d'être élémentaire, et ce n'est pas le « moindre mérite de M. Henriet que celui de l'avoir compris.
« .Nous n'ajouterons plus qu'un seul mot à cette rapide esquisse, suffisante à « montrer loi.t l'intérêt qui s'attache à cette excellente et très complète monogra- » phie : c'est qu'elle se distingue par des qualités d'ordre, de netteté, de précision, « d'exactitude et de clarté, grâce auxquelles elle ne manquera pas de faire désormais « autorité. Œuvre d'un jurisconsulte consommé et d'un magistrat d'une compétence « exceptionnelle, elle s'impose à l'attention de tous les intéressés et a sa place niar- « quée dans chaque parquet et dans chaque mairie. » (Recueil Sirey).
HENRION DE PANSEY. — Œuvres judiciaires du président,
contenant les fonctions et la compétence des juges de paix : la nature du pouvoir municipal, les fonctions qui lui sont propres et la police intérieure des communes, l'organisation du Conseil d'Etat, et une instruction sur l'administration de la justice annotées et précédées d'une notice biographique sur l'auteur, par M. Rozet, avocat. 1 vol. gr. in-8 4 fr. »
HENRY lE.), ingénieur en chef, agent-voyer en chef du département delà Marne. — Les formes des enquêtes administratives en matière d'intérêt public. 1801. 1 vol. gr. in-8 4 fr. »
HENRY i.V.i. — Parti solidariste évolutionnaire : Suppression de la misère générale par le concours de tous au bieu être universel. 1805. Une brochure gr. in-8 1 fr. 50
HERVÉ-BAZIN, docteur en droit, professeur à l'Université catholique d'Angers. — Traité d'économie politique. 1885. 1 vol. iu-12 4 fr. >«
HIVER DE BEAUVOIR, président de chambre. — Histoire critique des institutions judiciaires de la France, de 1780 à 1848.
HORION (V.), notaire. — L'A. B. G. du Notariat, résumé des connaissances professionnelles du notaire. Théorie et pratique usuelles. 1 fort vol. gr. in-8 , 20 fr. »
HOUYVET (A.). — Les tribunaux de commerce. 1 vol. in-8 broché 3 fr. 50
— Relié en percaline gaufrée 4 fr. »
HUC (Théophile), conseiller à la Cour d'appel de Paris, professeur
honoraire des Facultés de droit. — Commentaire théorique et pratique du Code civil. Cet ouvrage doit former 12 vol. in-8. Ont paru :
