‹ Titres et travaux scientifiquesChapitre 8 sur 8 · PATHOLOGIE ET MÉDECINE LÉGALE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL · texte numérisé non relu

PATHOLOGIE ET MÉDECINE LÉGALE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL

Notre premier mémoire comprend deux parties. La première est consacrée aux principes généraux de l’expertise en matière de hernieaccident. Nous étudions successivement : i“ les caractères anatomiques et cliniques qui permettent de différencier une hernie de force d’une hernie de faiblesse ; 2” le degré d'infirmité qui résulte d’une hernie ; 3" le diagnostic médico-légal de la hernie-accident. Deux exemples de rapports d’expertise fournissent ta démonstration pratique de ces données.

Dans la seconde partie, nous envisageons ta question au point de vue plus particulier de la loi sur les accidents et de la jurisprudence française. En 1904, celle-ci était encore hésitante, certains tribunaux accep-

pas indemniser un ouvrier ou pour diminuer le chiffre do la rente, d’autres adoptant une doctrine contraire. Et les médecins n’étaient pas encore fixés sur les conditions de production nécessaires pour que l’on puisse admettre l’origine traumatique de la hernie. C’est ce que nous avons tenté de préciser, ainsi que les points suivants; quel

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