ADVIS CONTRAIRE
"Il est mal aysé de donner un bon advis, si les raisons des deux parties ne sont entendues .
L’extraordinaire estenduë de ce fief ne fait pas connoistre que les places de Nesle soient du domaine de l’abbaye S. Germain, n’estant
appellé Petit-Pont, tirant par la rue de la Hucliette, respondant au carrefour du Pont S. Michel, de là tirant droict parla rue de la Harpe, respondant à la porte S. Michel, dite autrefois la porte Gibart, et d'icelle le long des Chartreux, iceux enclos, au grand chemin qui meine à l’orme de Vanves, et de là passant au dessus de Meudon jusqu’au ru de Sevre, qui chet et descend dans la rivière de Seine, et de là tire tousjours contremont ladite riviere, jusqu’au grand pont de Paris maintenant appelle' le Pont Notre Dame, avec une perche royale de chacun costé de la riviere . . .
Il paroist qu’en toute celte estenduë les habilans estoient, dans les premiers siècles, d'une condition servile et personnes de corps, et leurs corps et biens appartenoient audit S. Germain des Prez, et n’ont este' affranchis pour leurs personnes qu’en i25o; mais tous leurs biens, terres et possessions estant dans les enclaves dudit fief d’Issy, qui est le véritable fief de S. Germain des Prez, sont tousjours demeurez dans ledit fief, et lesdits sieur abbé et religieux ont retenu et conservé en pur domaine ce qui n’a pas esté adeensé ou aliéné par tiltre exprès .
L’on a trouvé bon de construire des murailles, des fossez, des portes et des remparts dans ledit fief et domaine ; mesme dans la suite des temps il s’v est fait quelques tours, tourelles et portes nouvelles, comme il se void à présent depuis la tour et porte de Nesle jusques à ladite porte de S. Michel , et que, depuis ladite construction, les habitons et le public ont jouy des lieux où lesdites constructions ont esté faites . . . , et en jouyssent encore ... ; et lesdits sieurs abbé et religieux l’ont souffert et le souffrent, à cause de la commodité publique qui a désiré cet usage. . . Mais cet usage et occupation n’a point estouffé, supprimé, effacé, aboly, prescrit ni consommé le droit de la véritable et juste propriété desdits lieux et places .
pas assez désignées; il est besoin d’un tiltre plus précis de propriété, suivy d’une possession desdites places, depuis la prétendue donation, et continuée depuis qu’elles ont esté converties en fossez ; autrement ce n’est qu’un discours en l’air sans aucun fondement.
La remarque du territoire Gibart et de l’Aas, pour faire que l’on ne dise plus S. André des Arts, mais des Aas, ne sert en ce rencontre que pour faire connoistre qu’ils n’ont pour liltres que leurs antiquitez, qu’ils voudroient bien faire passer pour veritez .
Cette servitude, qu’ils prétendent avoir eue sur les habilans du faux-bourg S. Germain, ne faict pas connoistre que les places où sont à présent situez les fossez ayent appartenu ausdils habitons, et quand cela seroit, lesdits religieux ne pouvoient en ce temps prétendre que la censive qui à présent leur peut eslre contestée, y ayant jusques au nombre de sept seigneurs dans le faux-bourg S. Germain . . .
La Ville ayant receu lors accroissement par l’ordre de ses magistrats, les particuliers dont on a pris les places pour servir de fossez, ont esté indemnisez, estant déclaré par plusieurs lettres patentes de nos Roys, que les fossez de ladite Ville, comme estons faietz aux despens des habitons d’icelle, leur appartiennent, ce qui induit un remboursement. Pour se conserver la propriété des lossez au préjudice du public, il faudroit en faire parroistre des actes lors et depuis la closture ; autrement, pour parler aux termes de la cou sultation, le droict est étouffé .
APPENDICES ET PIECES JUSTIFICATIVES
