DON DE CESSION D’UN CORPS DE LOGIS AU COLLEGE DE BOURGOGNE
et Aujourd’huy septiesme de novembre, l’an mil six cens et sept, est comparu par devant nous Sylvie de Pierre-Vive, docteur en la faculté' de théologie, abbé de l’abbaye de Nostre-Damede-la-BI anche, chancelier de l’église et université de Paris, chanoine de ladicte église, maistre François Arvisenet, prestre, premier chapelain du college royal de Bourgongne, fondé en ladite université de Paris, lequel volontairement, de son bon gré et frenche volonté, a déclaré et déclaré consentir que le corps de logis que luy Arvisenet a fait bastir et construire de neuf dans l’enclos dudict college, joignant l’ancien logis du premier chapelain d’iccluy, à ses frais et despens, et auquel basliment il a employé quelques matériaux dudict college, demeure au profit dudict college, pour en disposer à la volonté des Principal, Chapelains et Boursiers d’iceluy; à la charge toulesfois que ledict Arvisenet jouira, sa vie durant et tant qu’il sera premier chapelain dudict college, tant de l’ancien que du nouveau basliment par lui construit.
tf Et au cas que ledict Arvisenet eust volonté de résigner sadicte chapelle, et la resignast à quelque personne capable, de la qualité portée par les statuts dudict college, et, eu ce cas, ledict Arvisenet jouyra librement et sans contredict, sa vie naturelle durant, dudict corps de logis neuf par luy basti, et pourra d’iceluy disposer et le louer, pendant sadicte vie naturelle, à personnes qui soient de la qualité portée par les statuts et arrests de la Cour de parlement.
tf Et ne pourront, après le décès dudict Arvisenet, ses héritiers prétendre ne demander aucune chose aux Principal, Chapelains et Boursiers dudict college, pour les frais par lui laicls et deniers déboursez audict bastiment, lesquels, aux charges et conditions que dessus, il a donnéet donne en pur don audict college.” (Félibien, Preuves , III, p. 802.)