‹ Traduction-commentaire des instituts de Justinien avec le texte latin précédé d'une introduction historiqueChapitre 63 sur 65 · Livre premier · texte numérisé non relu

Livre premier

Titre I". De la justice et du droit 12

Titre H. Du droit naturel , du droit des gens et du droit civil. ■ ■ . ii

Titre III. De la condition des personnes *

Titre IV. Des ingénus

Titre V. Des affranchis, i i i i 1

Titre VI. Qui ne peut affranchir et pour quels motils. . . .

Titre VII. De ( abrogation de la loi Kusia Caninia. ; : : :

Titre VIII. De ceux qui sont maîtres d'eux-mémes ou d’autrui.

Titre IX. De la puissance paternelle. : : : : : : • :

Titre X. Des noces, i i ^ ^ : • ; 7

Titre XL Des adoptions

Titre XII. De quelles manières se dissout la puissance paternelle. . . 94

Titre XIII. Des tutelles

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Titre XIV. Ouels tuteurs on peut donner par testament. . .

Titre XV. De la tutelle légitime des agnats. i i i i

Titre XVI. De la diminution de tête. . i I i i i i ^

Titre XVII. De la tutelle légitime des patrons

Titre XVIII. De la tutelle légitime des ascendants, i i :

Titre XIX. De la tutelle fiduciaire. ! ; ! TT I i i

Titre XX. Du tuteur Atilien et de celui qui était donné d’après la loi

Julia et Titia

Titre XXL De l’autorisation des tuteurs

Titre XXII. De quelles manières finit la tutelle

Titre XXIII. Des curateurs, i i i i 1 i i ! i i

Titre XXIV. De la satisdation des tuteurs et curateurs. . .

Titre XXV. Des excuses des tuteurs et curateurs

Titre XXVI. Des tuteurs et des curateurs suspects

table iies matières

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