INSPECTION MEDICALE DE L'INDUSTRIE

VISITE MÉDICALE RÉGULIÈRE. — Malgré les mesures prescrites par les règlements, l'ouvrier des industries insalubres court toujours un certain danger. Si ces mesures sont bien observées, l'ouvrier n'absorbe que de très petites doses de produits toxiques, mais la répétition de ces ingestions minimes peut produire des troubles à la longue (1), et, bien qu'ils passent souvent inaperçus, l'intéressé a grand intérêt à en être averti par le médecin à un moment où la maladie n'a pas encore eu de suites graves. Quelque-

(1) Meillère rappelle la fameuse épidémie de saturnisme du château de Claremont, observée par Gueneau de Mussy : 14 milligrammes de plomb par litre dans l'eau de boisson avaient suffi pour intoxiquer tous les hôtes du château.

fois, il suffit d'organiser le travail plus soigneusement pour la faire disparaître ; dans d'autres cas, il est nécessaire que l'ouvrier change d'occupation pendant quelque temps.

Ce système, dit de Y alternance (1), est pratiqué dans quelques usines insalubres, mais d'une manière imparfaite, comme nous l'avons constaté souvent, parce que les ouvriers répugnent à changer d'occupation. Ils acceptent plus facilement ce changement, quand il est prescrit par une autorité médicale.

Dans presque toutes les maladies professionnelles, un diagnostic précoce suivi de mesures immédiates peut rendre de même les plus grands services.

D'autre part, si la surveillance se relâche, ou si les mesures de précaution adoptées sont insuffisantes, l'état sanitaire du personnel s'en ressent, et, s'il est soumis à un examen médical régulier, le patron et l'inspecteur du travail sont avertis immédiatement et peuvent faire le nécessaire. Tant qu'il n'est pas fait, le registre de visite médicale est là qui, comme un thermomètre de fièvre, annonce implacablement qu'il y a quelque part une cause de maladie qui travaille. Dans toutes les industries qui passent pour insalubres, la visite médicale régulière est la plus importante et la plus efficace des mesures qu'on puisse prendre pour les assainir. En outre, elle aura l'immense avantage pour les patrons eux-mêmes de faire connaître l'étendue réelle du mal dans chacune d'elles et de permettre ainsi de proportionner la rigueur de la prophylaxie à la gravité du danger.

EXAMEN PRÉALABLE DES OUVRIERS. — Par leur constitution, par leurs antécédents, certains ouvriers sont plus exposés que d'autres dans les industries insalubres, et, depuis fort longtemps, on a reconnu que l'examen préalable des ouvriers est fort utile. Cet examen est pratiqué dans un certain nombre de professions insalubres, en Angleterre et en Allemagne; il est de règle pour les fonctionnaires des grandes administrations dans presque tous les pays.

« Aucun ouvrier, vieux ou jeune, ne devrait être employé dans une industrie dangereuse, dit le Dr Alex. Scott (2), sans un certificat d'aptitude physique, non seulement parce qu'il peut avoir des prédispositions personnelles, mais parce qu'il peut être anémique, mal nourri, malpropre, alcoolique, etc. Les considérations d'humanité

(1) Le rôle de l'alternance se justifie scientifiquement. Quand on étudie l'action des agents toxiques sur l'hémoglobine du sang, on trouve que si, pour une même dose totale, l'administration est continue, les lésions sont beaucoup plus rapides et plus accentuées que si on espace les doses. En d'autres termes, si l'organisme a le temps de réagir entre chaque administration de poison et de réparer les désordres produits, les lésions sont beaucoup moins marquées (Dr Galet, Contribution à l'étude expérimentale et clinique des anémies professionnelles, 1906, Bruxelles, p. 77).

(2) Examen médical systématique des travailleurs. Bulletin de V Inspection du travail, 1905, p. 371.

ne sauraient entraver cet examen, et, s'il est vrai que les personnes ainsi écartées des professions qu'elles avaient choisies ont droit à toute la sympathie de la société, agir différemment c'est simplement aggraver leur condition déjà misérable. »

RÉSULTATS DE LA SURVEILLANCE MÉDICALE. — Une surveillance régulière du personnel ouvrier dans les industries insalubres décèlerait de nombreux cas d'intoxication qui passent inaperçus et provoquerait des efforts en vue de les faire disparaître.

L'existence de ces insalubrités latentes est certaine. Elle est parfois mise en évidence par des circonstances imprévues.

C'est ainsi que, dans son rapport annuel de 1899, l'inspecteur du travail de Chemnitz constate qu' « il n'a eu connaissance d'aucun cas d'empoisonnement par le plomb dans les établissements soumis à son contrôle (1) ». Or il est avéré qu'à cette époque même plusieurs ouvriers étaient en traitement dans l'hôpital de cette ville pour des empoisonnements par le plomb. De même l'inspecteur du travail de Leipzig écrit en 1900 que les « installations pour le maintien des bonnes conditions hygiéniques dans les exploitations industrielles peuvent en général être considérées comme satisfaisantes », et en 1901 : « aucun cas sérieux d'intoxication saturnine n'est à signaler ». Cependant lorsqu'en 1901 la Caisse communale de Leipzig introduisit l'obligation de déclarer les empoisonnements professionnels par le plomb, 293 cas furent signalés de 1901 à 1902, rien que dans la ville de Leipzig (2).

On peut espérer aussi que les maladies professionnelles et leur relation avec les opérations industrielles qui les causent seraient connues d'une manière plus précise, grâce aux études continuelles des médecins inspecteurs, et on peut penser que leurs suggestions et leur influence provoqueraient des améliorations sérieuses dans la technique de plusieurs professions (3).

Opinion des hygiénistes sur la surveillance médicale. — Poincarré écrivait déjà, il y a près d'un quart de siècle : « Les ouvriers

(2) Pétition du bureau et des sections de l'Association internationale pour la protection légale des travailleurs, 1er juin 1906, p. 3.

(3) Les médecins inspecteurs belges et anglais ont déjà produit des travaux d'un grand intérêt pratique. Le Dr Galet, agréé au Département du travail belge, a déterminé les meilleures méthodes pour arriver à faire le diagnostic précoce des maladies professionnelles et en particulier du saturnisme. Son étude, que nous avons citée plus haut, porte le sous titre : Diagnostic précoce du saturnisme.

On doit au Dr Glibert, médecin inspecteur de l'Administration centrale belge, diverses études du même genre et une remarquable monographie sur l'insalubrité des filatures de lin.

Les rapports annuels du Dr Legge, du Home Office anglais, sont remplis de renseignements précieux. Le Home Office a publié, sous son nom, une étude très complète sur la septicémie charbonneuse, sa statistique, ses pays d'origine, son traitement, sa prévention. Les médecins certificateurs anglais ont coutume de se réunir chaque année dans des congrès où des observations d'une grande utilité pratique sont échangées.

devraient être soumis à des visites médicales hebdomadaires, et le médecin renverrait immédiatement tout sujet présentant les prodromes de l'intoxication (1). »

On sait à quel point les inspecteurs du travail sont absorbés par leurs multiples fonctions dans tous les pays. Le temps qu'ils peuvent consacrer à la surveillance de l'hygiène est certainement insuffisant, et le D' Sommerfeld trouve que la surveillance de la santé des ouvriers ne doit pas dépendre « des forces et du temps dont les inspecteurs peuvent encore disposer». Il propose de leur adjoindre des médecins (2).

D'après le Dr Oliver, réminent professeur de physiologie pathologique de l'Université de Durham,il n'y a aucun doute à avoir sur les avantages qui découlent d'un examen médical systématique des ouvriers employés dans les industries dangereuses ; c'est une mesure excellente qui offre le moyen de prévenir ou d'écourter les maladies.

Opinion des patrons. — On doit constater tout d'abord qu'un bon nombre de patrons ont organisé la surveillance médicale volontairement dans leurs usines, et on peut croire qu'ils s'en trouvent bien, puisqu'aucun d'eux n'y a renoncé. Leurs sentiments humanitaires y trouvent satisfaction et leur intérêt aussi. Car, si une usine a trop mauvaise réputation parmi les ouvriers, elle est réduite à accepter un personnel de rebut, ou, s'il lui faut de bons ouvriers, elle est obligée de les payer cher. Or il vaut mieux changer souvent d'ouvriers que de les envoyer mourir à l'hôpital. C'est meilleur pour la réputation de l'usine, et c'est plus avantageux pour les ouvriers aussi, tout compte fait, malgré la difficulté momentanée qu'ils peuvent éprouver pour se placer (3).

ORGANISATION DE LA SURVEILLANCE MÉDICALE. — Le médecin appelé à exercer une surveillance médicale sur les ouvriers doit être indépendant du chef d'établissement aussi bien que des ouvriers eux-mêmes. A l'honneur du corps médical, on doit reconnaître que les défaillances y sont rares; toutefois on doit tâcher d'éviter les cas où le médecin du patron, « alors même que la relation de causalité entre l'occupation toxique et le mal s'imposait de toute nécessité, étant reconnue jusque par l'ouvrier — pour quel motif, cela n'a pas besoin d'être dit, — n'a point voulu admettre une maladie professionnelle » (4).

L'Association internationale pour la protection légale des travailleurs, après avoir étudié la question, s'est prononcée nettement en faveur du médecin fonctionnaire. « Il faut s'efforcer, dans les pays

(1) Traité d'hygiène industrielle, p. 277.

(2) Sommerfeld, Traité des maladies professionnelles, p. 3.

(3) En Angleterre, dans les industries où la mise à pied peut être ordonnée par le médecin, le nombre de celles qui ont été prescrites en 1905 n'a pas dépassé 0,35 p. 100 du nombre des ouvriers examinés.

(4) Professeur Levvin, Contributions àl'étu le des intoxications industrielles, p. 17.

Traité d'hygiène. VII. — 18

où existe une assurance maladie, de rendre les médecins le plus indépendants possible du chef d'exploitation, car il est évident que çà et là, — jene veux pas dire fréquemment (1), — les docteurs ferment les yeux et ne diagnostiquent pas en termes précis l'intoxication, parce qu'ils doivent craindre d'être remerciés par le patron qui les fait vivre, s'il se trouve plus tard, sur le vu de la déclaration, obligé d'assumer quelque charge. »

Même en supposant que ces cas se présentent très rarement dans la pratique, les ouvriers n'en conservent pas moins une suspicion contre le médecin s'il est payé par le patron, et son autorité sera certainement accrue vis-à-vis de tout le monde s'il est indépendant du patron et des ouvriers aussi.

L'INSPECTION MÉDICALE EN ANGLETERRE. — Quelques pays ont déjà commencé à organiser l'inspection médicale de l'industrie : tels l'Angleterre, l'Allemagne, la Belgique.

A la tête du service anglais, se trouve un médecin inspecteur placé sous l'autorité immédiate de l'inspecteur en chef des fabriques. Ce médecin a pour fonctions de faire les enquêtes générales qui lui sont prescrites, d'analyser les rapports des médecins certificateurs et d'adresser chaque année un rapport qui est publié en même temps que celui des autres chefs de service de l'inspection du travail.

Les médecins certificateurs sont nommés par l'inspecteur en chef des fabriques et révocables par lui. Leurs visites sont payées d'après un tarif fixé par une ordonnance ministérielle, tantôt par les patrons eux-mêmes, tantôt sur le budget spécial de l'inspection des fabriques, tantôt enfin sur le budget de l'administration centrale, suivant la nature des visites effectuées (2).

Ce sont ces médecins qui reçoivent les déclarations d'accidents pouvant généralement donner lieu à enquêtes. Ils ont à examiner les enfants passant d'une catégorie à l'autre, c'est-à-dire les enfants qui veulent être employés pendant toute la journée de dix heures, au lieu de travailler cinq heures seulement. Ce sont également les médecins

(1) Ici c'est le rapporteur de la Ve Commission qui parle (1904).

(2) Pour chaque visite suivie d'examens individuels, d'inscriptions sur le registre, de signature de certificats, les honoraires des médecins certificateurs sont les suivants :

a. Établissement situé dans le rayon de lkm,6 de la résidence : 3 fr. 10 pour chaque visite et 0 fr. 60 en plus pour chaque ouv ier examiné en plus des cinq premiers présents au moment de )a visite;

6. Si l'établissement est à plus de lkm,6 il est ajouté 1 fr. 25 par lkm,6 en plus.

En ce qui concerne les honoraires acquittés par le Service de l'inspection, ils sont réglés ainsi qu'il suit :

Visites faites dans un rayon de lkm,6 3 fr. 75

— — de lkm,6 à 3k»,2 5 fr.

— — de 3^,2 à 4^,8 6 fr. 25

Pour les autres, il est ajouté 0 fr. 60 par 800 mètres ou par fraction sans qu'en aucun cas la somme puisse dépasser 12 fr. 50.

certificateurs qui procèdent à l'examen médical des ouvriers occupés dans les établissements insalubres (1) et qui tiennent le registre sanitaire prescrit par la plupart des Règlements spéciaux. Ce registre peut être consulté par les inspecteurs, qui y trouvent des indications intéressantes pouvant les aider dans leur propre action (2). En 1905, les médecins-certifîcateurs étaient au nombre de 1983 dans tout le Royaume-Uni. Ils ont examiné 321634 enfants, dont 4477 ont été refusés. Ils ont visité 178135 ouvriers en vertu de règlements spéciaux sur les industries insalubres. Ces visites ont provoqué 650 mises à pied, dont 412 ont pris fin quand l'ouvrier a eu

(1) Au sujet des intoxications professionnelles, les médecins certificateurs doivent tenir compte des instructions suivantes :

1° Dès réception de l'avis envoyé par le patron ou par l'inspecteur des fabriques qu'un cas d'intoxication par le plomb, l'arsenic, le phosphore, le mercure, ou qu'un cas de septicémie charbonneuse professionnelle est survenu dans l'un des établissements placés dans son district, le médecin certificateur doit se transporter le plus tôt possible sur les lieux, afin de se renseigner sur les causes de l'intoxication et sur la gravité du cas ;

2° Dans les vingt-quatre heures qui suivent sa visite, il adresse à l'inspecteur des fabriques un rapport complet de ce qu'il a pu constater et lui envoie une formule imprimée conforme à un modèle établi par l'administration. Cette formule est fournie par le patron de l'établissement et comporte une série de demandes auxquelles doit répondre le médecin.

Le cadre du rapport adressé à l'inspecteur des fabriques est établi par une longue instruction, dans laquelle l'attention des médecins certificateurs est appelée sur les diverses manifestations des maladies professionnelles;

3° Le médecin certificateur doit, autant que possible, recueillir le témoignage de la victime de l'intoxication, à moins que tous les renseignements utiles pour l'établissement du rapport et pour les réponses aient pu être fournis sur place et à moins que la victime soit trop éloignée de la résidence du médecin.

Le témoignage des ouvriers occupés dans le même atelier que la victime sera entendu si le médecin le juge utile ;

4° Le médecin certificateur n'est pas autorisé à s'immiscer dans le traitement médical ou chirurgical des victimes des intoxications professionnelles;

5° Les rapports fournis par les médecins certificateurs doivent être aussi clairs et aussi nets que possible. Dans le cas contraire, de nouveaux rapports peuvent leur être demandés sans qu'il y ait droit à de nouveaux honoraires.

(2) Ce registre comporte deux parties, dont nous reproduisons ci-après un modèle :