DE LA NATURE DES LOIS

1. Ed considérant les différentes lois qui régissent les nations y la diversité de leurs us et coutumes, les règles de conduite, qui varient de pays à pays, de province à province , rhomme social, élre libre et intelligent , se dépouille de tous préjugés locaux et se demande s'il est, au dessus de toutes ces lois , une cause suprême et inébranlable qui soit la source immuable de toute règle de justice, et qui indique à l'homme ce qu'il doit faire , partout et toujours.

Placé souvent au milieu des contradictions des lois sociales, sa raison peut hésiter, douter même. Ce qui a été juste ou injuste à une époque ne l'est plus aujourd'hui. Ce qui est réputé vertu chez un peuple constitue un vice chez un autre. D'après les lois de tel pays^ on est puni pour telle action ; on peut au contraire la

commellre impunémeiU par delà les frontières. Dans ce chaos de conlradictions comment distinguer ce qui est juste de ce qui ne l'est pas? Comment Thomme peut-il avoir une règle certaine de conduite ? D'après quel modèle le législateur surtout formera-t-il sa loi? Sera-ce sur la loi de ce pays ou plutôt sur celle d'un autre ? Suivra-t-il ses propres préjugés ou ceux de la société?

C'est pour arriver à la solution de ces questions , pour donner à l'homme privé une règ!e certaine de conduite, et au législateur un modèle éternel de justice, qu'on doit s'élever à la cause première des lois positives. Sans cette cause primitive , immuable et parfaite y les lois sociales ne seront que de simples conventions dont le principe se trouve dans le caprice des hommes et la force dans le droit du plus fort. Les. sociétés se trouveraient ainsi réduites à subir le joug de la plus détestable tyrannie, et l'arbitraire des gouvernants serait la seule source de tous droits et de tous devoirs sociaux .

Il est donc deTintérêt du progrès des sociétés et de la liberté humaine de chercher l'origine de toutes les lois écrites. Remontera cette origine, c'est remonter en même temps à la cause de toute loi positive; et en connaître l'origine et la cause, c'est en connaître l'effet et le but. Le magistrat et le jurisconsulte qui ne se sont occupés que delà lettre de la loi, sans jamais en étudier la cause, sont exposés à de grandes méprises. La loi écrite ne peut être ni bien comprise ni bien appliquée qu'autant qu'on en connaît la raison d'être. Or cette raison se trouve dans la notion même de la loi abstraite, de la loi absolue.

Remonter à cette loi , en étudier la nature et les diverses parties, c'est ce qui fait l'objet de la philosophie du droit. L'idée de juste , d'équitable , se trouve gravée dans le cœur de tous les hommes ; c'est une conception

a priori de notre raison , et tout homme la possède d'une manière plus ou moins parfaite. Une action est bonne ou mauvaise, juste ou injuste, avant que la loi se soit prononcée. Il y a donc un critérium de nos actions, xvl-^ dépendant des lois écrites. Ce critérium se trouve dans la loi absolue, loi divine, qui dans son étendue embrasse Tunivers , et dans sa durée le passé , le présent et l'avenir. C'est de cette loi et de ces différentes parties que nous voulons nous occuper dans cet exposé [sommaire.

2. Pour bien connaître la nature des lois , il faut voir ce qu'on entend par loi en général .

Dieu , dans la création de tout être, a eu en vue une fin particulière. La somme de toutes ces fins se rattache à un plan général dont le but, la conséquence dernière, est le bien souverain.

Parmi les êtres créés , les uns ont conscience de leur existence et des conditions de leur nature , les autres en sont totalement privés. Le but final de l'existence ne peut aussi être aperçu que par les premiers, et l'homme seul a conscience de son existence; lui seul peut dire vm; lui seul se demande pourquoi il existe et comment il existe , d'où il vient et où il va. Les autres êtres créés, et qui lui sont inférieurs, forment une longue série de plus en plus parfaite jusqu'à lui. Ici elle s'arrête; une autre série commence , la dernière en perfection dans ce monde connu, la série des êtres libres et pensants.

Des lois sont attachées à chaque ordre d'êtres existants. Tout être créé n'existe qu'en vertu de certaines lois qui lui sont propres. D'où il résulte que les lois sml les conditions essentielles à l'existence des choses.

Elles ne sont pas les rapports nécessaires qui dérivent de la nature des choses, comme Ta dit Montesquieu : car un rapport dérive d'une cause déjà établie. Les rap<-

ports, au lieu d'être des causes, comme les lois, ne sont au contraire que des etTets. Ce sont les lois qui forment on qui règlent les rapports. Ces derniers sont seulement les conséquences des lois en vertu desquelles un être existe.

3. Les lois diiïërent selon Tordre des faits auxquels elles se rapportent; mais, relativement à tous ces ordres, elles n'en sont pas moins les conditions d'existence de cet ordre. En effet, s agit-il de Tordre physique, les corps se forment et se développent selon certaines fois primordiales. Ces lois peuvent être contingentes, elles peuvent changer, prendre des formes diverses; mais alors les corps varieront aussi de la même manière : en effet, pour que les corps ne s'attirent plus en raison directe de leurs masses et en raison inverse de leurs distances , il faut certainement que les lois formant les conditions de leur existence soient aussi changées. S'agit-il de Tordre moral , l'homme ne peut être libre et pensant sans les lois qui sont les conditions de sa liberté et de sa pensée. Dieu même, malgré sa perfection absolue , s'est imposé la nécessité morale de subir les lois qui sont les conditions de sa bonté et de sa grandeur. Que ces lois soient changées, et aussitôt la nature de Thomme ou delà divinité sera tout autre.

Il y a donc deux ordres de lois : Tordre physique et Tordre moral ou métaphysique. Ces lois sont immuables, et par cela même toute atteinte portée à leur constitution primodiale a pour conséquence rigoureuse une réaction dont le contre-coup se fait sentir presque nécessairement : par exemple, une loi physique est-elle violée, on éprouve immédiatement un mal physique ; une loi morale est-elle violée, le mal moral apparaît tôt ou tard sous la forme de remords, de mépris, de désapprobation, d'infamie, ou bien sous celle de peine pénale.

4. ChacuD de ces ordres de lois suppose l'exisleoce d'un ordre de choses distinct dans son essence et dans, ses qualités. Les lois physiques s'appliquent à tout ce qui est corps et matière. Tout être soumis à ces lois les exécute spontanément, instinctivement» nécessairement. Les lois de l'ordre moral s'appliquent à l'homme, et forment la condition de Texistence de l'être en général et de l'âme humaine en particulier. Ces lois se divisent donc encore eu deux catégories : les lois métaphysiques et les lois purement morales.

Les lois métaphysiques sont les conditions universelles de Texistence même de l'être. Elles règlent la cause, la forme, la distance , la force, le nombre de tout ce qui est. De là les sciences ontologiques, mathématiques et mécaniques. Un cercle cesserait d'être ce qu'il est si ses rayons n'étaient pas également éloignés du centre. — Les lois de l'ordre moral sont les conditions de l'existence de la liberté et de la pensée humaine, oa autrement de l'âme humaine. Elles ont pour but d'arriver à la formation de nos idées, a priori ou a posterioriy et aux règles de nos actions ou inactions. Les premières, qu'on pourrait appeler lois morales intérieures, sont du domaine de la psychologie ; les secondes, les lois naturelles proprement dites, ou lois morales extérieures (%^« externœ), sont du domaine du moraliste et du législateur.

5. L'homme arrive à la connaissance de toutes ce$ lois soit par l'intuition a prioriy soit par l'observation, l'induction et la déduction. Les lois de l'ordre physique ne lui sont découvertes qu'à la suite de longues obser-^ vations et par le moyen de l'induction. Quant aux lois de l'ordre métaphysique et moral, elles sont conçues (^ priori par sa raison. Toutefois, il ne peut arriver à une plus ample connaissance de leur nature et de leurs

attributs que par le moyen de robservatioQ, de la déduction et de l'induction.

6. Une fois que Tboinme a connu ou pu connaître toutes ces lois , il se demande quelle est leur fin suprême. Nous avons vu que tout être a une fin particulière, et que la somme de toutes ces fins forme le bien souverain. Or, une loi n'a pour but que de faire arriver chaque être à sa fin particulière ; chaque ordre de lois n'est donc que l'instrument spirituel dont Dieu s'est servi pour conserver cette belle œuvre de la création et pour conduire tous les êtres à leur plus grand bien possible. La somme de toutes ces lois forme l'ordre univerul, c'est-à-dire la parfaite harmonie entre les lois, leurs objets et leur but dernier.

7. Si l'homme est seul à pouvoir connaître les lois de la nature, il est seul aussi à pouvoir les violer. Il est le seul des êtres créés qui ait conscience du but en vue duquel il existe ; il est seul aussi à pouvoir choisir entre les divers moyens propres à l'y conduire. Or, quel est le but final où doivent tendre ses efforts dans Tordre universel des choses ? Cest d* arriver au plus grand bonheur possible par V accomplissement du bien. Ceci posé, voyons en quoi l'homme peut enfreindre les lois de la nature et quelles sont les conséquences de cette infraction.

Constatons d'abord ce point important, que les lois naturelles, malgré les violations de l'homme, n'en restent pas moins ce qu'elles sont. L'homme, en se soustrayant à leur empire et à leurs préceptes, ne peut point porter atteinte à leur essence, ne peut point entraver leur marche. Créature faible et finie, comment pourraitil altérer la nature de ces lois immuables , éternelles et parfaites, comme l'auteur dont elles émanent? En leur désobéissant, il ne porte préjudice qu'à soi- même. La loi,

toujours supérieure et toujours victorieuse, demeure in* tacte en principe. Son infraction constate seulement la liberté humaine : car Dieu, dans sa bonté infinie, a voulu que l'homme n'arrivât au bonheur que par un mouvement propre et réDéchi , en suivant la loi de la justice et de la vertu.

Les lois physiques ne peuvent pas être violées, à proprement parler ; elles ont, à Tinsu même de l'homme, un cours nécessaire , que celui-ci peut bien suspendre , contrarier, mais arrêter... jamais. Comment en effet pourrait-il arrêter la circulation du sang, le battement du cœur? Tout ce qu'il peut faire, cest d'interrompre, par des moyens factices, le cours de ces lois. Le suicide en est la preuve. Malgré Taffirmation de quelques voya* geurs, nous ne croyons pas qu'il y ait en Asie et en Afrique des animaux qui se donnent la mort. L'homme seul peut se soustraire à l'empire des lois physiques. Aussi s'en ressent -il presque immédiatement. La maladie ou la mort est la réparation de cette infraction.

Quant aux lois métaphysiques et aux lois morales intérieures , ou psychologiques , l'homme ne peut que les ignorer ; il ne peut ni les violer, ni en suspendre le cours. En effet, les premières, indépendantes de l'homme, sont les conditions nécessaires de l'être ; l'homme ne peut que les concevoir a priori. Mais quand même il ne les concevrait pas , elles n'en existeraient pas moins. Un effet aura toujours une cause , le tout sera plus grand que la partie, un triangle aura toujours deux angles droits , indépendamment de la pensée et de la volonté humaine. Quant aux lois psychologiques, leur empire est tout aussi nécessaire , car elles sont les conditions essentielles de l'âme. Or, comment l'homme pourrait-il s'en écarter? Supposons qu'un jour il veuille ne plus avoir de volonté ou ne plus penser. Que se passera*t-il ? A chaque instant il voudra ne plus vouloir, et il pensera

i ne plus penser. On comprend parfaitement la folie de pareils actes, qui le portent à faire précisément le contraire de son intention : à vouloir et à penser toujours.

Il est donc certain que la liberté de Thomme , dans l'exercice de ses facultés morales, peut bien aller jusqu'à tnécarmaUre ces lois ; mais là s'arrête son pouvoir. Bien plus, la réparation , la conséquence de cette infraction, sera l'ignorance.

Ainsi, quand nous disons que Thomme peut violer les lois de la nature, c'est plutôt des lois morales extérieures, ou lois naturelles proprement dites, que nous voulons parler. En effet, ces lois, malgré leur nature inaltérable et immuable, peuvent être suivies ou non. Aussi n'y a-t-il que dans cet ordre de lois que l'homme peut mériter et démériter. Leur violation peut quelquefois être commise par ignorance ; mais le plus souvent elle se fait en connaissance de cause et de propos délibéré, car la notion du bien et du juste est innée et se trouve gravée dans le cœur de tous les hommes. Socrate a dit que, si tous les hommes connaissaient le prix de la vertu", tousseraient vertueux. Nous répondons que, si tous les hommes ne sont pas vertueux, ils ont cependant le pouvoir de l'être , et qu'ils le seraient s'ils en avaient la volonté. Autrement, quand y aurait-il lieu àla culpabilité morale , et même à la culpabilité légale ?

Toute infraction à une loi morale implique en soi une faute, un démérite, et la réparation de celte faute est un mal. AGn d'apprécier convenablement la valeur de ces infractions et de ces réparations, faisons encore ici une autre distinction.

8. Les lois morales externes , conçues a priori par la raison humaine , se divisent en lois morales proprement dites, et en lois naturelles ou droit naturel. Les prc-

mières ODt pour objet la règle de notre conduite et de nos devoirs envers Dieu , envers nous-méme , envers nos semblables. L'objet des secondes est notre conduite envers nos semblables. Le cercle de la loi morale est le plus étendu , il embrasse tous nos droits et tous nos devoirs. Le cercle de la loi naturelle , plus limité , ne règle que nos droits et nos devoirs envers nos semblables.

9. Aussi, quand on a défini la loi une nécessité d' action ou d'inaction^ on ne l'a pas prise dans son sens le plus étendu^ : car, lors même que cette définition serait juste pour les lois de Tordre physique et moral , elle ne le serait pas pour celles de Tordre métaphysique. En eiTet , y a-t-il action ou inaction de ce qu'un effet doit avoir une cause, de ce que tout corps doit avoir une forme limitée dans Tespace, de ce qu'un triangle a ses angles égaux à deux droits ? En outre , dire simplement que la loi est une nécessité d^ action , est-ce par cela même exprimer en quoi consiste celte loi, quelle est sa nature , quel rôle elle joue dans Texistence des êtres créés? On sait bien que la loi est une nécessité, car elle s'impose indépendamment des êtres qu'elle régit. Ce qu'on veut savoir, c'est précisément en quoi consiste celte nécessité, c'est-à-dire cette loi. Aussi croyonsnous que définir la loi une nécessité d'action , c'est définir le même par le même.