‹ Traité complet des chemins de fer économiques d'intérêt local, départmentaux, vicinaux, industriels, agricules, tramways, américains, voies de service fixes ou mobilesChapitre 397 sur 518 · REGISTRE DES ARRIVAGES · texte numérisé non relu

REGISTRE DES ARRIVAGES

1 40. Les feuilles de route sont alors copiées littéralement sur le livre d'arrivages mod. n° 252.

141. Ce livre porte, à la suite des mentions extraites des feuilles de route, dix colonnes sous le titre sorties, dans lesquelles on doit inscrire, pendant les dix jours de la date de l'expédition, les livraisons qui seront faites successivement pendant chaque journée et les sommes encaissées. Après ces dix jours, tous les articles non livrés pour quelque cause que ce soit seront portés au livre des litiges mod. n° 224 et avis sera donné des motifs do non-livraison au chef de la gare expéditeur et au chef du service commercial.

142. Les articles refusés dans l'intervalle des dix jours fixés ci-dessus seront, à la date du refus, portés au livre des litiges, et avis en sera donné au service commercial. Leur sortie sera, à la même date, indiquée dans la colonne de sortie de cette journée, en faisant précéder la somme de la lettre L (litiges) pour indiquer que cette somme n'est pas encaissée, mais que l'article est simplement passé au débit du livre des litiges.

Page 1