VOITURES ET MATÉRIEL ROULANT TRANSPORTÉS A PETITE VITESSE
Par pièce et par kilomètre.
Wagon ou chariot pouvant porter de trois à six tonnes
Wagon ou chariot pouvant porter plus de six tonnes
Locomotive pesant de douze à dix-huit tonnes (ne tralnatit pas de convoi)
Locomotive pesant plus de dix-huit tonnes (ne t rainant pas de convoi).
Tender de sept à dix tonnes
Teuder de plus de dix tonnes
Les machines locomotives seront considérées comme ne trainant pas de convoi, lorsque le couvoi remorqué, soit de voyageurs, soit de marchandises, ne comportera pas un péage au motus égal à celui gui serait perçu sur la locomotive avec son tender marchant sans rien traiuer.
Le prix à payer pour un wagon chargé ne pourra jamais être inférieur à celui qui serait du pour un wagon marchant à vide.
Voitures à deux ou quatre roues, à un fond et à une seule banquette ilans l'intérieur
Voitures à quatre roues, à deux fonds et à deux banquettes dans l'intérieur, omnibus, diligence, etc
Lorsque, sur la demande des expéditeurs, les transports auront lieu à la vitesse des trains de voyageurs, les prix ci-dessus seront doublés. Dans ce cas, deux personnes pourront, sans supplément de prix, voyager dans les voitures à une banquette, et trois dans les voitures à deux banquettes, omnibus et diligences, etc.; les voyageurs excédant ce nombre payeront le prix des places de deuxième classe.
Voiler»» de déménagement à deux ou à quatre roues
Ces voitures, lorsqu'elles seront chargées, payeront en sus, par tonne de chargement et par kilomètre