‹ Traité complet des chemins de fer économiques d'intérêt local, départmentaux, vicinaux, industriels, agricules, tramways, américains, voies de service fixes ou mobilesChapitre 517 sur 518 · DOCUMENTS DIVERS · texte numérisé non relu

DOCUMENTS DIVERS

Document N" I. — Décret du 8 février 1868, sur l'extraction des matériaux et l'occupation temporaire des terrains 561

Document n« 2. — Vérification à l'enregistrement pour les expropriations... 502

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Document n« 3. — observations dp M. Nord- LiNd sur les marchés de terrassements 563

Document n« 4. — Modèle de traité pour chnngSBMata et croisements de voies 51 1

Document no 5. — Modèle de contrat pour fourniture de plaques'touruantcs 50,i

Document n<> 6. — Modèle de truite pour ponts en tôle et en fer Ul

Document n» 7. — Contrat pour fourniture de voitures et "wagons ;i69

Document n» 8. — Traité pour l'entreprise des gares et stations du chemin de fer d" Ancône à Bologne 679

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