CHAPITRE IX

Des Revenus territoriaux,.

Des Profits des Fonds dt terre (i).

JuA terre a la faculté de» transformer et de rendre propres à notre usage, une foule de matières qui nous seraient inutiles sans elle ; elle va chercher les sucs nourriciers des grains , des firuits , des légumes qui nous alimentent; des bois dont nous bâtissons nos maisons , nos navires , dont nous construisons nos meubles , ou qui servent à notre chauffage. Son action dans la production de toutes ces choses, peut se nommer le service productif de la terre. C'est le premier fondement du profit qu'elle donne à «son propriétaire.

Elle lui donne encore des profits en lui livrant les matières utiles que renferme son sein, comme les

(i) Dans le chapitre précédent , j'ai parlé des intérêts des €apitau]( ayant *de parler des profits des capitaux , parce que les intérêts jetaient du jour sur les profits ; ici j'observe un ordre contraire , parce que les profits territoriaux éclaircissent la matière des fermages.

Digitiied

métaux , les différentes pierres , les charbons , la" tourbe, etc.

La terre, ainsi (jue nous Tavons déjà vu, n'est pas le seul agent de la nature qui ait un pouvoir productif^ mais c'est le seul, ou à peu près, que l'homme ait pu s'approprier, et dont, par suite, il ait pu s'approprier le bénéfice. L'eau des rivières et de la mer, par la faculté qu'elle a de mettre en mouvement nos machines, de porter nos bateaux , de nourrir des poissons , a bien aussi un poiv^oir productif; le vent qui fait aller nos moulins, et jusqu'à la chaleur du soleil, travaillent pour nous ; mais heureusement personne n'a pu dire i Le çerU et le soleil nC appartiennent^ et le service quHls rendent doit m^ être payé, l^ ne prétends pas insinuer par-là que la terre ne dût pas avoir de propriétaire, plus que lé soleil et le vent. Il y a entre ces choses une différence essentielle ; l'action des dernières, est inépuisable ; le service qu'en tire une personne n'empêche pas qu'une autre personne n'en tire un service égal ; il n'en est pas de même de la terre : elle est bornée , et chaque espace de terrain ne peut donner qu'un profit borné ; il ne le donne même qu'à certaines époques et au moyen de certaines préparations : il ne donnerait rien , ou presque rien , si ces produits n'étaient excités , protégés , recueillis par un propriétaire.

Dans les chapitres qui précèdent nous avons vu les profits qui résultent des soins et des capitaux

nt LA mSTRiBUTIOIt D£S RICHESSES. isS

consacrés à la culture. Dans celui-ci il s'agit de découvrir en quoi consistent les profits que donne la terre , indépendamment des profits que l'industrie et les capitaux ont recueillU en s'appliquant à sa culture.

Ces profits des fonds de terre et leurs causes sont examinés ici , abstraction faite de celui qui cultive 1^ terre , qu'il en soit propriétaire pu fermier.

Des terres très-fertiles, telles qu'on eavoitbêau* coup en Afrique , en Amérique , et même en Europe^ ne rapportent rie^i à leur possesseur, par la raison que le service que peuvent rendre ces terres n'est pas assez demandé pour être payé. Les causes qui empêchent leur service d'être recherché , sont les circonstances sociales de ces pays qui n'offrent aucuns débouchés /c'est-à-dire , aucune production avec quoi l'on puisse payer les produits de leur agriculture (i).

Du moment que le pays fournit assez d'autres pro^ duits pour pouvoir payer ceux des terres, la demandec/i de ceux-ci s'établit, s'étend, et forme une des bases de la valeur du service productif de la terre. L'éten* due des terres et leurs diverses qualités forme l'autre base, c'est-à-dire , la quantité du service foncier offert pour chaque emploi.

Ainsi , pour faire une application de ces principes , une fois que les circonstances établissent une certaine demande pour les vins, l'étendue de cette demande

(i) ^oj^es Liv. I, chap. i5.

laG ^ LIVEE II, CHAPITRE 9.

fiert de base à la demande qu'on fait du service territorial nécessaire pour faire des vins (i); et l'étendue des terres propres à cette culture, forme «la quantité offerte de ce service foncier.

Il est à remarquer que le plus petit profit donné par un fonds de terre, suffit pour qu'il puisse être mis en culture , ne rapportât-il que vingt sous par arpent et même moins ; on en trouve des exemples. Il diffère en cela des capitaux et de l'industiûe. Un homme industrieux, s'il se trouve posé en un lieu où son industrie ne lui rapporte pas ce qu'il est en droit d'en attendre, s'en va dans un autre. Un capital qui ne rencontre pas dans une entreprise les avantages qu'il trouverait ailleurs , cherche un autre emploi. Un fonds de terre n'a pas les mêmes facilités : il faut qu'il reste où il se trouve placé. En conséquence les produits auxquels il a concouru lui rendent un profit proportionné à la part qu'il a eue à la production , moins les frais qu'il a fallu faire pour porter ces produits au marché , au lieu de l'échange. Quand cette déduction ne laisse rien pôi^r le profit du terrain , le terrain n a aucun profit : le propriétaire ne réussirait pas à l'affermer ; et si lui-même il le fesait valoir , il ne gagnerait que les profits de son capital et dé son industrie, mais nullement ceux de sa terre. On voit

(1) Elle sert aussi de base à la demande qu^on fait dés capitaux et des travaux industriels pour le même objet.

DE LA piSTRIBUTIOir D£S RICHESSES. 127

en Ecosse de mauvais terrains ainsi cultivés'par leurs propriétaires, et qui ne pourraient l'être par aucun autre. C'est ainsi encore que nous voyons dans ]es provinces reculées des États-Unis, des terres vastes et fertiles' dont le revenu tout seul ne suffirait pas pour nourrir leur propriétaire ; elles sont cultivées néanmoins,, mais il Ëiut que le propriétaire les cultive lui-même , c'est-k-dire , qu'il ajoute au profit de son fogds, qui est peu de chose ou rien,. les profit^ de ses capitaux et de son industrie qui le font vivre dans l'aisance.

On connaît que la terre, quoique cultivée, ne donne aucun profit , lorsqu'aucun fenhier ne . veut ^n . payer de fermage : c'est une preuve qu'elle ne permet de retirer que les profits du capital et de l'in^ dustrie nécessaires à sa culture.

Dans le cas dont je viens de parler, c'est l'éloignement des débouchés qui produit cet effet : les firais du transport ravissent les profits qu'on pourrait retirer du service de la terre. Dans d'autres cas, ce sont les fléaux célestes , ou bien les guerres., les impots tjui absorbent en partie ou en totaUté ce profit ^ alors les teires demeurent incultes (i).

(1) G« principe des circonstances défavorables qui toutes portent de préférence sur les profits . du fonds de terre» explique les fréquentes remises qu*on est okAlgé de faire aux fermiers, et montre que madame 4® Sévigné a pu (Lettre 234}

128 tlVRE II, CHAPttR£ 9.

Le profit territorial dont il est ici question, n^est point la même chose que la renie de la terre ^ qui est le rapport de son revenu avec son prix d'achat. Une terre qui ne donne par arpent que vingt sous de profit, rapporte autant de rente qu'une terre qui donne cinquante fiiincs par arpent , si chaque arpent de la première a coûte cinquante fois moins que cha*^ que arpent de l'autre.

Toutes les fois qu'on achète une terre avec. un ca^ pital, ou un capital avec une terre , on est app%lé à comparer la rente de l'une avec la rente de l'autre. Une terre qu'on achète avec un capital de cent mille francs , pourra ne rapporter que trois \ quatre mille firancs, tandis que le capital en raj^rtait cinq ou six. Il faut attribuer la moindre rente dont on se con* tente en achetant une terre, d'abord k la plus gnmde solidité du placement, un capital ne pouvant guère contribuer à la production sans subir plusieurs mé« lamorphoses et pinceurs déplacemens, dcmt le risque effraye toujours plus ou moins les personnes qui ne sont pas accoutumées aux opérations industrielles; tandis qu'un fonds de terre produit sans changer de nature et sans déplacement. L^attrait et l'agrément qui

dire sans exagération : « Je serai lûen aise que teon fils » tienne ici , pont yoir tin peu par Ini-méme ce que c'est » que rillmion de croire avoir du bien quand on n'a que des » terres.»

DE LA. DlSTEIBUTiON IMES RICHESSES. I29

accompagnent la propriété territoriale,, la considéra- . tion , l'aplomb et le crédit qu'elle procurç , les titres même et les privilèges dont elle est accompagnée en certains pays , contribuent encore à cette préférence.

Il est vrai que , par la raison même qu uqe terre ne peut ni se déguiser, ni se transporter, elle est plus exposée à porter le faix d^s charges publiqu^e^ , et à devenir Tol^jet des vexi^tions du pouvoir. U^ capital qui n'est pas engagé se met sous toutes les formes et s'emporte où l'on veut. Mieux encore que les hom* mes, il fiiit la tyraUniô et les guerres civiles. Son acquisition est plus solide, car il est impossible d'exercer sur ce genre de biens, des reprises et des droits de suite* Il y a bien moins de procès pour des biens, mobiliers que pour des terres. Néanmoins il &ut que le risque des placemens surpasse tous ces avantages, et qu'on préfère les fonds de terre aux . capitaux , puisque les terres coûtent davantage en proportion de ce qu'elles rapportent.

. Quel que soit. le prix auquel s'échangent mutuellement les terres et les capitaux , il, est bon de remarquer que ces échanges n'apportent aucune variation dans les quantités de services fonciers et de service^ capitaux qui sont offertes et mises^dans la circulation pour concourir à la production , et que ces prix n'influent en rien par conséquent sur les profits réels et absolus des terres et des capitaux. Lorsque -rfm/^ vend une terre à Théodon, ce dernier ofifre les ser- II. 9 *

|3o LIVRÉ H, €fiAi»ïïlHî ^»

vices {^fûtônaAt de sa terre, au lieu H^AHste qui'leâ èfirait auparavant ; et Jrisie offre l'enfiploî eu capital ^i a servi k cette acc^isition , et qui ëtak ^dSert auparavant par Tkèùd&n.

Ce ^i change v^-itablemént ta quantité de services fen<^iers offerts et itiis dans la 'circulation , ce sontjdes âe(0obeniens, 4es terre* nuises en valeur bu dont /lé produit est augmenta. Des épargnes ^ des capkaux Éont , par le moyen dès am^idrations foncières , teaii^fbtUfiés en fetids de terre , et paiticipetit \ tous les avantages et a toits les inconvëniensde-ces idemîers. ' On èh peift d^e .autant des maisons et de tous Jes capitaux engajgés d'une feçon immobilière ; ils perdent leur nature de capitaux , et prennent la nature dès finiàs de tetre.

JD^ Feirmc^ge.

Quand un fermier prend à bail une terre, il paye im propriétaire ie profit résultarit du setrice productif de la terre, et il se r^erve avfec le salaire de son «idustrife le profit du capital qu'il ^employé ï cette culture ; capitd qui consiste *en outîls,'en ohârrettes, î)estiaui ,^etc. C'est un entrepreneur d'htdtaTstrie agr?côle , et panhr «es rnstrumens il en ^st tm qui^ne lia appartient pas , «t ddrtt il ^aye le loyer ; c'est h ttirrain. '' ' '

le prëcëdent paragraphe a moiltre sur quoi se fon-

1>E Lit DlSTRmtTION DES RICHESSES. l'3uX

jdent le$ profits du^ fonds de teite : le fermage se règle en générai au aiveau du taux le plus élevé de •ces profits. En voici la raison.

Les eidreprises agricoles sont celles qui exigent, toutes proportions gardées , les moins gros capitauK, (ne considérant pas la terre comme fesant partie dp. capital); il doit donc y avoir pl^s de personnes en :état , par leu^^ Redites pécuniaires ^ de s's^pliquer à «;ette industrie qua toiite autre ; de là plus de coocurrence pcwir prendre des terres à loyer. D'un autfe côté, la quantité des terres cidtivabies , en tout paya, a des dtK>rnes , tandis que la niasse des capitaux et le nombre des. cultivateurs n'en a point qu'on pu (sise assigner. Les iprx>priétairesterjiens, dû moins dasjis ies pays anciennement peufdés et cultivés , exercent donc une espèce de monopole ényers les fermiers. La demande de leur denrée, qui est le .terrain , peiit s'étendre "sans cesse ; mais la quantité de leur denrée «es'ét;end que Jusqu'à un eertain point.

Ce^e je dis d'une nation prise en itptalité , es( également vrai d'un canton particulier. Aipsi ^ danis t^hâqU^ cantpn ,da quantité des liiens à louerjue {keut ^Uer au-delà de ceuii qui s'y f^uvent ; tandis que le ^nonlbre de gens disposés à prendre une terre à bail, 11* est poiiit nécessairen^ent borné.

Des lors le^ marché qui se conclut entre le propriétaire et le fermier , est toujours aussi avantageux q[u'îl peut l'être pour le premier; et s'il y avait un

l3a LIVRE II, CHAPITRE 9.

terrain dont le fermier tirât plus que l'intérêt de son capital et le salaire de ses peines , ce terrain trouverait un enchérisseur. Si la libéralité de èertains propriétaires, ou réloignement de leur domicile, ou leur ignorance, ou bien celle des fermiers, ou leur imprudence, fixent quelquefois autrement les conditions d'un bail, on sent que l'influence de ces circonstances accidentelles n'existe que pendant qu'elles durent j et qu'elle n'empêche point que la nature des choses n'agisse d'une manière permanente , et ne tende sans jcesse à reprendre son empire.

• Outre cet avantage que le propriétaire ti^it de la nature des choses , il en tire un autre de sa position qui d'or4inaire lui donne sur le fermier l'ascendant d'une fortune plus grande , et quelquefois celui du crédit et des places ; mais le premier.de ces avantages suffit pour qu'il soit toujours à même de profiter seul des circonstances favorables aux profits dé la terre. L'ouverture d'un canal, d'un chemin , les progrès de la population et de l'aisance d'un canton, élèvent toujours le prix des fermages.

Lorsque le propriétaire répand un capital en améliorations sur sa terre , en fesant des saignées de dessèchement ,' des canaux d'arrosement , des clôtures , des constructions, des murs, des maisons, alors le fermage se compose non-seulement du profit du fonds,

mais de l'intérêt de ce capital (i).

— ■ » ■ ' Il I . ■ ■ I ^

(i) Le capital engagé en bonifications dans la terre , est

DE l'a I>ISTRIBUTION B8S RICHESSES. l33

Le fermiep tui-meme peut amëliorer le fondis à ses fiais ; maïs c'est un capital dont il ne tii;e les intérêts

Ique pendant la durée de son bail ; et qui , à è<m ex^ jûration , ne pouvant être emporta , demeure au propriétaire; dès ce moment celuii-ci en retire les intérêts s^ans en avoir fait les avances y car le loyer s'élève en proportion. Il ne convient donc au fermier de faire que les améliorations dont VeSet ne doit durer (ju'autant que son bail, k moins que la longueur^ du bail ne soit tçUe , que les profits résultans dé rainéliora* lion aient le temps de rembourser les avances- <pi'elle a occasionnées, avec l'intérêt de ces avances.

De là l'avantage des longs baux pour raméfioration du produit des^ terres; et l'avantage encore plus grand de la culture ^es terres par la main de leurs propriétaires ; csirif propriétaire a , moins encore que le fer* Hiier , la crainte de perdre le fruit de ses avances j toute amélioration bien entendue lui procure un profit durable dont le fonds est fort bien remboursé quand la terre se vend. La certitude que le fermier a de jouir jusqu'à la fin de son bail , n'est pas moins utile que les longs baux k Famélioration àes fonds de terre. Les lois et les coutumes qui admettent la résiliation dts baux dans certains cas , comme dans celui de la vente,

• sont au contraire préjudiciables à l'agriculture ^ le fer-^

^elquefoift d^ane valeur plus grftodè qvie le- fonds liû-méme. C'eU 1b cas. des maisoiu dlhabitaUon*.

i34 LivRis II, ciiapitiï: g: '

mier n'ose tenter aucune améUoratitin importante Iprscju'il risqué perpétuellement de yo'ir, un successeur profiter de. son ijn^gineltion , de nés (raVaux et jde ses frais ; s^s améliorations même stugmentent ce risque, car tme terre en bon état de réparation , se Tend tou-^ jours plus facilenient qu'une autres •

Nuljfe part, les bçiux ne sont plus rcfarpectés qu en Angleterre; et en donnant aux fermiers qui oiit un bail de 4o shillingjç (environ 5o francs )', le droit. de voter dans les élections, oti a rétabli , jusqu'à Un cer-» tain, point, l'égalité d'influence qui n'existe point d'ordinaire entre les propriétaires et les fermiers; Ce n'est que là qu'on voit des fermiers asse2 àûr^ de n'être pas dépossédés, pour bâtir sur le terrain qu'ils tiennent a loyer. Ces gen$-là améliorent les terres comme si elles* étaient à eux , et leurs propriétaii^ès sont exactement payes; ce qui n arrive pas tbujoUrs ailleurs. / -

Il y a des cultivateurs qui n'ont rien, et auxquels le propriétaire fournit le capital avec la terre. On le» appelle des mHayers, Ils rendent commûnétnënt ail propriétaire la moitié du produit brUt. Ce geiire dé culture appartient à un état peu avancé de l'agricûl-^ ture et il est le plus défavorable de tous aux alnélio-* rations des terres ; car celui d^s deuit , du propi'iétalre ou du fermier, qui ferait l'amélioration à ses frais, admettrait l'autre à jouir gratuitement de la moitié dé l'intérêt de ses avances. Cette nkinièrè d'af-

])£ Lit DUTKIBUTIOir PB5 MQHBSSES. 1 5$

fermer était plus usitée dans les temps féodau^i^ que de nos jours. Les seigneurs n'auraient pas voulu taire valoir par eux-mêmes , et leurs vassaux n'en avaient pas les moyens. Les produits des terres étaient iinportans alors, parce que le seigneur était grand proi^riétsdre ; mais ils ne l'étaient pas proportionnellement à l'étendue du terrain. Ce n'était pas la faute de l'art agricole , c'était le défaut de capitaux placés en ameih démens. I^ seigneur peu jaloui^ d'améliorer, son fonds dépensait, d'une manière très-noble et trèsrimproductive, un revenu qu'il aurait pu tripler : on fesait la guerre , on donnait des fêtes , on entretenait une suite nombreuse. Le peu d'importance du. commerce et des manufactures, joint à l'état précaire des agriculteurs , expliquent pourquoi le gros de la nation était misérable , et pourquoi la nation ^n *corps était peu puissante, indépendamment de toute cause politique. Cinq de nos départemehs seraient maintenant en état de. soutenir des entreprises qui écrasaient la France entière à cette époque ; mais les autres états d'Europe n'étaient pas mieux.

l36 LIVBE II, CHAPITRE lÔ.