LIVRE IIL 4ll
Toat bon lirite élémentaire devrait être généreusement payé par le public ou ses réfurésentand.
Le premier d^ré d'instruction est indispensable pour radoucissement des mœurs et peur préserver un peuple de la barbarie.
La morale^ ni la logique^ ne paraissent pas devoir être l'objet d'un enseignement public.
Pourquoi l'instruction religieuse^ dans chaque culte, devrait se donner aux frais de ceux qui professent ce même culte.
Des Dépenses relatives^ aux établissemens de bienfesance • • ^ j6
Les établissemens de bienfesance sont des espèces de caisses de prévoyance où chacun porte une partie de ses épargnes, pour acquérir le droit d'y avoir recours au besoin.
Les hospices augmenteraient indéfiniment le nombre des secourus , si de certaines conditions d'admission, ou la dureté du sort que les secourus y éprouvent, n'en réduisait pas perpétuellement le nombre.
Us font baisser un peu le taux des salaires.
Avantages des maisons de travail. ËUes exigent des Capitaux.
Pourquoi elles ne présentent pas une concurrence redoutable à l'industrie privée.
Des Dépenses relatives aux édifices^ et constructions publiques. • • • • •••«••• aBa
De la méthode qu^il &ut suivre pour évaluer rigoureusement la dépense des tsavaux publics*
4ia TABI.X ÀKÀLTf IQUE.
Application des priiK^pès «ùx digues de I&llande^ aux
grandes routes de France.
Les facilîtés pour les eommmiicationa sont dVm prenait
ci grand , qu'il excède profaafatemiBi^ ke ph» grandes
dépenses qu'elles aient occasionnées»
Les monumens publics sans utîHlé aonl un luxe qui a est
pas plus excusable que celui des particulien.
Cba». 7* Par qui sent payées les Consommations publiques. •••.•«•••*• 288
Les consommations publiques se font :
Quelqudbis aux dépens d'un simple citoyen ; Quelquefois aux dépens d'un peuple Vaincu; Quelquefois elles sont payées du produit du doBMtine
possédé par le public ; Mais elles sont principalement ftcf^ avec le {HDduit des contributions*
Les dtoyena ou sujets contribnent^ soit comme messhK^ de tout l'état pour sulnrenir aux dépenses qui ï^^^' dent la société touto entière^ «oit eomaiemmbres d'une province oa d'une- commune^ pou» nibfeni' «"^ dépenses communales.
ffé» coatributioivi sont m^ioac afibainislrée» quand Indépensés se font JBOus les yeux des contribuables.
Cmèm. 8. t>e Plmpéi. . . . . . 29^
$. I*'. Des effets généraux de toute espèce dlm-^
pôt .......'«'•
L'impôt est une portion des propriétés particulières levée poi^ le service dn^bUc»
Il ne consiste pas dans In matière oà 9e umxve tstee i^
LIVRB m. ^l3
valeur ùmmie par le contrlbcuibIe> mais dans la valeur de cette matière. . r La valeur dont ae compose Timpôt^ ne ie reverae ^s
dans la société après lui avoir été ravie.
L'impôt n'est point un moy^i de reproduction^ et les
bons gouvernçmens sont toujours économes* 0e là on peut déduire les conséquences suivantes^ savoir:
que les impôts les moins mauvais sont , i\ Les plus modérés.
Comment l'impôt^ lorsqu'il est poussé trop loin, prive te contribuable de sa richesse^ sans en enrichir le gouvernement
Un impôt ne rend jamais au fisc en proportion de l'extension qu'on lui donne.
fiaoemiples qui prouvent ce que te fisc gagne à une imposition modérée, a*. Ceux qui entm/nent le moins de ces cTidrges qui
pèseM ^ur le contnintaile sans profiter au trésçr
public.
I^s ih^s de reeouvreneat ne sont ipè» jî>Ias reversés dans la société que le principal des contributions.
Les besoins croissans des gouvememens les ont forcés de mettre depuis deux siècles plus d'ordre daqs leiprs finances.
I^s frais de contrainte ^ les gamisairesV mauvais moyens de forcer le contribuable i payer. •
Les corvées coûtent plus au contribuable qu'elles ne rapportent au public.
î**. Ceux dont le fardeau est réparti équitahlement.
h^ vices de répartition 3ont ^x»«traircs aax intérâU des particuliers et à ceus du fisc.
4l4 T4BLX AKALYTIQUE.
S'fl est <qtiitaU« que Tiaqpôt soit ttmpleme&t proportionnel avec le revenu.
4*. Otux qui nuîaenl le moine à la reproduction*
Let impôts qui sont levés sur les capitaux altèrent Fune des sources de la production.
Exemples puisés dans les impôts sur les successions^ sur les mutations.
Inoonvéniens qu'il y a de nuire àla facile circulation des propriétés.
Les impôts levés sur les capitaux sont payés avec facilité.
L*impôt influe sur la production^ en agissant à la manière des peines pécuniaires.
n «mtrarie les consommations reproductives lorsqu'il porte sur les objets de première nécessité et sur les matières premières des manufactures.
n a de bons ^ets lorsqu'il décourage les consommations stériles.
Gouvememens qui placent rquroductivement une par- ' tie des omtributicms.
5^ Ceux qui êonipluiéi/aponiikê que contraires à la morale.
L*impôt agit comme une punition ou bien comme un appât; il est par->là contraire ou &voraUe 1 de oer^ taines actions.
Réflexions sur Tirnpôt du vingtième , le droit de centième-denier ^ les droits sur Tinstruction^ les loteries^ les douanes^ les gabelles.
$. 2. Ih$ différentes manières d'asseoir l'Impôt^ et
