‹ Traité d'économie politique: (483 p.)Chapitre 49 sur 68 · LIVRE III. 4l · texte numérisé non relu

LIVRE III. 4l

sut quelles classes de sujets portent lés divers Impôts. 4 • . . 3ao

L*impôt se lève en argent ou en nature^ mais se compose essentiellement de la valeur de la chose levée.

L'autorité qui fait contribuer , est intéressée à ne pas alté-i rer les sources de la production.

Elle est intéressée à répartir l'impôt proportionnellement avec le revenu de chacun.

On atteint les revenus , soit par des contributions directes ^ soit par des contributions indirectes.

Manière de procéder des unes et des autres.

Inconvéniens et avantages des contributions directes et des contributions indirectes.

Charges qui sont de vrais impôts , quoiqu'elles n'en por* tent pas le nom.

Les contributions ne portent pas toujours en totalité sur ceux qui les payent

Gomment les impôts sur les consommations portent aussi sur le producteur de la chose imposée^ et suivant quelles proportions*

Comment l'impôt mis sur une consommation^ porte en même temps sur une autre.

Pourquoi le propriétaire foncier ne peut faire supporter à ses consommateurs la ^us petite partie de son impôt.

Les produits agricoles ont cela de particulier^ c'est que quand leur production décroit , la demande qui en est faite décroît aussi ( en note ),

Le propriétaire foncier ne peut , même par la vente de son fonds ^ se soustraire à l'impôt

4l6 TABLE AN ALtTIQUK.

. hcB eBfU de l'impôt acmt oonatana et ne s'eSacent pas par rancienneté. . .

L'impôt retombe aur les producteur» et les Goii8<»mia« leurs avec d'autant plus de surcharge , qu'il est perçu plus près des premiers producteurs.

Dans le grand échange où ks nations dûment les frais de production pour recevoir les produit»^ l'impôt^ qui ravit une part de ces produits^ est cause que les peuples dcmnent davantage pour recevoir moins.

L'augm«itation de prix que l'impôt occasionne sur les denrées, n'est pas nominale ; elle est réelle.

Fèurquoi l'impôt ne fait pas hausser la valeur de la monnaie^ comme celle des autres maichandiset ( e/i note)»

$. 3. De l'Impôt en nature 348

L'impôt en nature ne demande au contribuable que oe qu'il a ^ et sous la forme qu'il l'a.

Il intéresse le gouvernement aux progrès de l'agriculture.

n n'admet pas de taxation arbitraire.

n prend en proportion du produit brut^ el non du produit net

n entraine |des abus dans l'admÎBistniliaa de ses produits , et il bouleverse le prix naturel dttf denrées.

La dixme rayalede Vauban^ défisadM.

$. 4- De l'Impôt territorial d'Angleterre. ( Land' tax) • . . • . 35s

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