CHAPITRE XIV

Du Prêt à intérêt .

li^iNTÉKiT de l'argent s'appelait iisurê aneiennement (1), et c'était le mot pTo^Hre^ puisque l'intérêt est un prix , un loyer qu'on paye pour avoir la jouissance de l'argot. Mais ce mot est devenu odieux , il ne ré- 'Veille plus ^ue l'idée d'un intérêt illégal > exorbitant , et on lui en a substitué lui autre plus honnête et moins exi)ressif ^ se» Ion la coutume.

Ava^nt qu'on connût les fonctions et l'uti- *Iité cPun capital j peut^^être regardait-on la redevance imposée par le prêteur à l'emprunteur, comme un abus introduit en fin veur du plus riche au préjudice du plu^^ fmuYrè. n se fcuX encore que l'accumula^ tion , seul moyen d'amasser des capitaux , fût considérée comme ime lésine nuisible au public qui regardait comme perdues pour lui. les sommes que les grands propriétaires

(1) Da latin u&ura, qm vent 4ire nsaigc, joaimace.

jae dépensaient pas. On ignorait que Targent accumulé pour le £dre valoir ^ est cent fois plus profitable à Tindigence, que Targent dépensé; et qu'un homme laborieux ^ n^est jamais assuré de pouvoir gagner sa subsis-tance que là où il se trouve un capital mis . en réserve pour l'occuper. Ce préjugé contrée les riches qui ne dépensent pas tout leur revenu^ est encore dans beaucoup de tètes; mais autrefois il était général; il était partagé même par les préteurs y qu'on voyait^^ honteux du rôle qu^ils jouaient, employer, pour toucher un profit très^juste et trèsutile à la société, le mitiîstère des gens les plus décriés.

Il ne faut donc pas s'étonner que les lois ecclésiastiques, et à plusieurs époques les lois civiles eUes-mémes , aient proscrit le prêt à intérêt; et que durant tout le moyen âge , dans les grands états de l'Europe , ce trafic, réputé infâme, aij; été abandonné aux Jui& Le peu d'industrie de ces tems-là s'aUmentait des maigres capitaux des marchands et artisans eux-mêmes; l'industrie agricole , celle qui se suivait avec plus de succès , marchait au moyen des avances des seignçiu-s et des giands propriétaires ^ui

fesaient travailler des serfs ou des métayers. On empruntait ^ moins pour trafiquer avan-^ tageusement, que pour satisfaire à tm be^ soin pressant; alors exiger un intérêt n'était autre chose qu'asseoir un profit sur la dé-* tresse de son prochain ; et Ton conçoit qu^ les* principes d'une religion toute frateiv* nelle dans son origine ^ comme était la reli-« gion chrétienne 9 devaient réprouver un tel cale ul , qui ^ maintenant encore , est inconnu ides ames généreuses et condamné par les maximes de la morale la plus ordinaire^ ^Montesquieu (1) attribue à cette proscrip-f »tion du prêt à intérêt, la décadence du commerce. C'est une des raisons de sa décadence : mais il y en avait beaucoup d'autres.

Les progrès de l'industrie firent ensuité considérer un capital prêté sous im tout autre jour. Ce n'est plus maintenant dans les cas ordinaires , un secours dont on a besoin : c'est un agents im outil^ dont ce-« lui qui l'emploie peut se servir très-utile-; ment pour la société et avec un grand b^ néfice pour lui-même. Dès-lors il n'y a pas

(1) £^p. des lois; Lîy. XXI^ ok» âo.

{dus d'ayaride ^ ni d'imiACNralilé ^ à en tirtf

un loyer, qu'à tirer un fermage de sa terre ^ un salaire dé son induâkiei c'eil; une ooai!» I^satîôn équitable , fondée sur une conve» nanoe réciproque; et la conveiiticn entM l'emprunteur ét le préteur par laquelle ce loyer est fixé^ est dumâoie genre quekaite^ les conventions. ^

Le prix s'en règle diaprés les mêmes pria* cipes. Il dépend de la quantité defe oapitatix offerte pour être prêtée ^ comparée àla quan* tîté demandée potir âtre empruntée^ H est d^autant plus bas que la première de ces quantités est plus considérâble k'eittthrenieilt à l'autre ; et d'aufaut plus élevé qu'elle est

Le rapport entre ces deux quantités dé* termine le taux fondamental de Tintérét, Cest cette pôrti<m d'intérêt qui est analo» gue au piiot dans les échanges ordinaires j mait là totit est terminé quand Féohange est consommé; tandis que dans le prèt^ il s'agit entore d'évaluer le risque que court le pré* téur, de ne pas rentrer en possession de la totalité ou d'ube partie de Bofù. capital. Ce risque est apprécié et payé au moyen d'une Kutre portiQu d'intérêt ejoutée k te pre^

DES REVENUS. t^g

mière , et qui fiirme une véritaUe prim^ d'assurance.

JUkoa le chapitre précédent nom now sommes occupés du risque résultant de la natsre de» opérations auxquelles le capital est

employé. Quoique ce risque influe sur celui foe court im capital prêté » il n'est cepeUT dant pas le même. L'emprunteur augmente dans 4e certains cas, et.qualqiieibis dimi-* nue, les risques du <»piteUsteu Au risque qui résulte de Temploi m lui-même > ne peut-il pas ajouter ceux qui naissent de sou incapacité ou de son i^probité personnelr les? Ne peut-il paa^ dam une suppositioilL contraire, diminuer le risque du capitaliste par la garantie qu'il lui ofiEre pour ses fonds» quelle que soit l'issue de ses propres opé^ rations? ^

Toutes les fois qu'il est question d'inté-;

rét d'argot, il &ut soifBeusemwt distinn

guer ces deux parties dont il se compose, sous peine d'en raisonner tout de .trayers^

souTent de fidre, soit comme (larticulier^ soit comme agent de l'autorité publique» des opératioiis inutiles ou BAem^

C'est ainsi qu'on a constamment réveillé rnsure quand tax a touIu limiter le taw

*80 XiIVRE QUATRIÈME.

de rintérét ou Tabolir eatièremeat Plw^

les menaces étaient violentes , plus rexécu—

tion eu était rigoureuse , et plus Fintérét de Targent s'éleraite C'était le résultat àet la marohe ordinaire des choses. Plus le pré^ tear courait de risqtM» «t plus il avait be-» soin de s^en dédommager par une forte prime d'assurance. A Rome ^ pendant tout le tems de la république. Tin tér et de Tar-* gent fut énorme; on l'aurait deviné si l'on ne Tavait pas su : les débiteurs qui étaient les plébéiens , menaçaient continudlement leurs créanciers , qui étaient les patriciens.. 'Mahomet a proscrit le prêt à intérêt; qu'ar» rivc't-il dans les élats mahométaus? On prête à usure : il fiiut bien que le prêteur s'indemnise de l'usage de son capital qu'il cède, et de plus du péril de la conti^avention. La même chose est arrivée chez les chrétiens aussi long-tems qu'ils ont prohib^ le prêt/ à' intérêt ; et quand le besoin d'emprunter Je leur fesait tolérer chez les juifs, ceux-ci étaient exposés à tant d'humiliations , d'ava-* nies, d'extorsions, tantôt sous un prétexte ^ tantôt sous im autre, qu'un intérêt consi'*» dérable était seul capable de couvrir des

dégoûts ^ des pertes si multipliési De» leW

DES RBVBNXJSi.

très patentes du roi Jean de Tan i36o ^ au-* toïismt les juifs à prêter sur gages en retirant poz^r chacune Upre, ou vingt aoh^ quor ire denier» étinUïéés par eemame , ce qui &it plus de 86 pour cent par. aja ; mais dès Tannée suivante ce prince; qui pourtant passe pour un des plus fidèles à leur parole que nous ayons eu ^^t secrètement diminuer la quantité du métal fin contè- Bua. dans ks monnaies ; de manière que les prêteurs ne reçurent plus en remboursement^ ime valeur ^^e k celle qu'ils avaient prêtée.

Cela suffit pour expliquer et pour justifier le gros intérêt qu'ils exigeaient Sans compter qu'à une époque où Ton empruntait non pas tant }x>ur former des entreprises industrielles^ que pour soutenir , des guerres et fournir à des dissipatiqns ou à des projets hasaideux , à une époque où les lois étaient sans force et 1^ préteurs bors d'état d'exercer avec succès une action contre leurs débiteurs, il leur £dlait une grosse assurance pour couvrir Tincertitude du remboursement La prime d'assurance formait la majeure partie de ce qui portait le nom ^uOéiét ou à^Mures^ «t l'intérêt véritable ,

âSil LIVRE QUATRijîMË.

le loyer pour Tusage du capital se rédiii«

sait à fort peu de chose. Je dis à fort peu de cho^ , car quoique les capitaux furent rares , je soupçonne qiie les emplois productif étaient plus rares encore. Sur les 86 pour èent d'intérêt, payés sous le roi Jean , il n'y avait peut-être pas plus de 3 à 4 pour cent qui représentassent le servicj5 productif de la masse des capitaux prêtés; car tous les sendces productifr sont ndedx payés de nos jours qu'ils ne l'étaient alors y et le service productif des capitaux ne peut guère actuellement être évalué à plus de 5 ou 6 pour cent; ce qui excède oe taux, r^résente la prime d'assurance accordée au prêteur.

Ainsi la baisse de l'assurance qui fiwDia souvent la plus forte partie de l'intérêt , dépend de la sûreté dont jouit le préteur. CettQ sûreté à son tour dépend prindpalement de trois circonstances : savoir de la sûreté de Femploi;des Ëumltés, du caractère pei>-^ sonnel de l'emprunteur; et de la bonne administration du pays où il réside.

Nous venons de Voir que l'emploi hasardé de Taisent emprunté^ dans le moyéii âge y entrait pour beaucoup dans la forte prime d'assurance piQrée au pr^ur. U en

DES REVENU 5é â83

est dé même ^ quoique à un moindre degré ^ pour tous kB «mpteis haurdés. Les Atiiéiii«m cBstSngnu^t jadis Fihtérét mariUmé de Tintérét terrsêtte / le premier allait à 3o podr <>èiit ^ pltls ou môini 9 par voyage^soit au Pont^Ëuxin^ soit dans un des ports da. la Méditiernaiée (i). On pouvait bien fiiite deux de ces voyages par an> ce qui fesait nrenir Tintérèt aanndi à 60 pour c»t en« viron; taûdis que l'intérêt terrestre ordinaire était de la pour cent Si Ton suppose que dans les 1 2 pour cent de l'intérêt terrestre^ il ^ avait la moitié pour oouvrir le risque du prêteur, on trouvera que le aeul usage annuel de Targent à Athènes vftlait 6 pour cent, estimation que ye erms encore au-dessus de la vérité ; mais en la aupposant bonne, il y ffvait donc dans Vixk^ térét maritime^ 64 pour cent payés pour rassuran^Se du prètiettri H faut attribuer cet énorme risque^ d'une part aux mœurs encore barbares des nations avec lesqudks on trafiquait; les peuples étaient bien plus étrangers les uns aux autres quVs me sont de nos jours^ et les lois et usages commerciaux

. ()) Voyage d'Aasoli. Tohl IV; pag. Z'ju

bien rooina respectés ; il fkut Fftttrifàier

d^une autre part à Timperfection de Fart de ia novigatioii. On courait plus de risques pour aller d\\ Pyrée à Trébizonde, quoique n'y eût pas trois cents lieues à fidre, qu'on n'en court à présent pour aller de rOrient à Canton qui sont à plus de sept mille lieues de distance. Les progrès de la géographie et de la navigation ont ainsi contribué à &ire baisser le taux de Tihiérêt, et> par suite^ ^e prix naturel des produits. ^ Dans l'influence que la nature de l'em-^ ploi exerce sur le taux de Tintérét ^ il faut comprendre la durée du prêt L'intérêt est moins élevé quand le préteur peut &ire rentrer ses fonds à volonté y ou du moins dans un terme très-court ; soit à cause de l'avantage réel de fUsposer de son capital quand on veut; soit qu'on redoute moins un risque auquel on croit pouvoir se sous* traire avant d'en être atteint. La faculté de pouvoir négocia sur la place ^ les efibts des gouvernemOTS 'modernes, entre pour beau- ^up dans le bas intérêt auquel plusieurs d'entr'eux parviennent à emprunter. Cet intérêt ne paye pas , selon moi , le risque deè prêteurs; mais ceuxci esfièrenttoujaiirB

fr€viAte leurs ^ets publics avant le moment

de la catastrophe , s^ils venaient à la craindre sérieusement lies effets jnon-*négociables portent un intérêt bien plus fort; telles étaient en France les rentes viagères^ que le gouvernement français payait en géné« l^alsur le pied de xo pour* cent ^ taux élevé pour de jeunes têtes; aussi les Génevois firent-ils une excellente spéculation en plaçant leurs Tentes viagères sur trente têtes connues et pour ainsi dire publiques. Ils parvinrent ainsi à en &ire des effets négociables , et attachèrent par-là à un effet négociable , Tintérét destiné à un effet qui ne rétait pas.

Quant à Finfluence du caractère person*» nel et des fiumltés de Femprunteur sur le montant, de Tassurance-^ elle est incontesta* |bla Elle constitue ce qu'on appelle le crédit; et Von sait qu^une personne qui a du crédit emprunte à meilleur marché qu'une personne qui n'en a pas.

Ce qui 9 après la probité bien reconnue, assure le mieux le crédit d'un particulier comme d'un gouvernement , c'est Texpérience , de l'exactitude qu'ils mettent à acquitter leurs engagemens. C'est la première

â86 LIVRB QtTATRtiME*

base da ciéfUt ; et , en général ^ elle n W pas

trompeuse.

Quoi I di ra4-on , im homme qui n'a famais manqué acquittér ses dettes , ne peut-il pas y manquer au premier moment? — Non ; ît est peu probable qu'il le fiisse , sur-tout si Ton a de son exactitude une expérience im peu longua En eftet pour qu'il ait acquitté exactement ses dettes^ il a fallu : ou qu^il ail toujours eu entre ses mains des valeuiv sufi» lisantes pour y faire &ce : c'est le cas d'un homme qui a plus de propriétés que de del^ tes; ce qui est im fort bon motif pour lui accorder de la confiance; ou bien il a fidlu qu'il ait toujours si bien pris ses mesures et fait desi spéculations- tdl^uent sûres , que ses rentrées n'aient jamais manqué d'arriver ayant ses échéances: or cette habileté, cette prudence y sont encore de fext bons garans pour l'avenir.

JJ

où réside le débiteur, diminue les risques du créancier et par conséquent la prime d'assurance qu'il est obligé de se ménager pour couvrir ses risques. Voilà pourquoi le taux de l'intérêt hausse toutes les fois que les lois et i^admimstn^ioa ne sarenft

BES RE VENU a. É$f

pas garantir l'exéeution des et^agiamens.

C'est bien pis lorsqu'elles excitent à les vio- 1er 9 comme dans les cas où elles autori* sent à ne pas payer , où elles ne reconnaissent pas la validité des titres contractés de bonne-foi.

Les contraintes établies contre les débitsms insolvables ^ ont presque toujours élé ' regardées comme contraires à ceux qui ont besoin d^emprunter : dles leur sont fiivo- . rables. On prête plus volontiers et à meilleur marché^ là où les droits du préteur sont plus solidement appuiés par les lois. C'est d'aiU«iirs un eneouragementA la lbr« mation des capitaux : chacun est fort disHposé à consommer la totalité de'Mn rewnn dans les lieux où Ton ne croit pas pouvoir diq)Oser avec sûreté de son épaipie. Peut^ être faut-il chercher dans cette considéra-^tion , Texplication d'un phénomène moral assee curieux; c'est cette aridrfeé de jouissances qui se développe ordinairement avec fureur dans les tems de troubles et de désordres.

En parlant de la nécessité des contraintes envers les débiteurs^ je ne prétends pas cependant recoBjonander les rigueursde Tem-

JiSS lilVRE QITATRIBME.

prisonnement : emprisonner un débiteur , c'est loi ordonner de s'acquitter et lui en ravir les moyens. La loi des Indoux me Mmble plus sage : elle donne au créancier le droit de saisir son débiteur insolvable, de l'enfermer chez lui et de le faire tra-* vailler à son profit (i). Mais quels que soient les moyens dont Tautorité publique se serve pour Gontraindre à payer les dettes, ils sont tous inefficaces par-tout où la faveur peut parler plus haut que la loi : du moment que le débiteur est , ou peut espérer de se met-* tre au-dessus des atteintes de son créancier ^ celui-ci court un risque , et ce risque ' a une valeur.

Après avoir dégagé du taux de Tintérét, *ee qui tient à ime prime d'assurance payçe au prêteur comme un équivalent du risque de perdre, en toutou en partie, son capital, il nous reste l'intérêt piu* et simple , le véritable loyer qui paye Tutilité et Tusage d'un capital.

C'est cette portion de Tintérét qui sera d'autant pins élevée que la quantité des capitaux à prêter sera moindre et que la

quantité des capitaux à emp:uuter «era plus forte.

i La quantité pflSsrte pour être prêtée > ii^est point la mémê ^ua. la .quantité joSkacte po¥t, être employée dont îl a été questioji au cha-^ pit».pFécé4eiit»>UiK capitalisfeequi r^t étai^ blir lui-même uti commerce^ une culture, «me manufactura y cherche uniemploi. pom:: ses 'fonds- et iie^«clMV|âbe pas un emprunteûr. U a tel eippiiiixtcur de fou; câilié. qui ua^ èherche pas deiEaargéntîpouf l^employet productivemçut ^'.mais pour le dépenser^, eônunà font t^xai qui antîcipeitt'^Hiùr -teuM revenus ^ ou ceux qui en hypothèquent .4 perpétuité une paitie^p0ur.ên:eaaso!Qli!^^ le principaL Les .gouyemçmens eanprun-^ tenrs sont de>€6 noipbcew. bar denouKù^

capitaux à emprunter n^est donc pas exactement la méma)%ue;jA dmfmde ré#jultai]^te de rétendue de6<emplois.èt -de leurs besoins; et par conséquent le taux de X^miérêt ,pe;ut n'être pas lè même que cehii profits djga capitaux. > >"w . - .■ ^

Cependant quoique ïa 4uiintité de capî-» taux offerte ou demandée pour V emprunt^ Soit autre ehose rqâe la quantité offerte ou demandée, pùuif: Remploi ^ cette dernière