DE CENDRE ET LA CENDRE D^AODE PH08PH0RIQUE

Grammes.

^bûches 99,14 6,05 p. 100.

De bois de hêtre \ rondins 159,95 9,61 —

( branchage efiTeuiUé.. 221,03 10,29 —

f bûches 21,23 5,05 —

-^ ) rondins 26,81 5,67 —

De pm sauvage branchage avec les

\ aiguilles 88,15 11,09 —

L'écorce aussi contient beaucoup plus de cendre que le bois, à savoir celui-ci 0,25 p. 400 et celle-là 2,81 p. 100 dans le sapin rouge. Toutes les semences de bois, enfin, sont particulièrement riches en acide phosphorique. Ainsi :

La cendre de semence La cendre de bois .

en contient : en contient :

Dans le sapin rouge 39,65 5,04 p. 100

— le hêtre 20,81 2,29 —

— le chêne 19,19 2,32 —

Les ser\'itudes portant sur des produits accessoires de la forêt sont, en majeure partie, nuisibles de leur nature à la production du bois. Ainsi, par exemple, la servitude de la glandée empêche Tensemencement naturel; le fauchage des herbes et le pacage peuvent détruire les jeunes plants.

Ajoutons que la pâture, dans de jeunes taillis, cause plus dé

XX aixcaxxvxb ^cix^k, xakj u^a\JiKj\ju^ vi aitix^^o ^kjtxxi^xcui y* x^ apx^o inr^j^i

et Hundeshagen, la moyenne du dommage causé dans la forêl parles chevaux, le gros bétail, les porcs, les chèvres, les vaches, les brebis et les moutons serait représentée par les chiffres proportionnels de 400, 70, 60, 22, 18, 8 et 11.

Le droit de prendre de la litière et, plus encore, la coupe des gazons enlèvent Tengrais à la forêt et exposent les racines dénudées à Tinfluence des fortes chaleurs et de la gelée. Plus l'exercice de la servitude de litière est poursuivi activement, plus elle a, de bonne heure, Teffet d'arrêter la croissance du bois. La période de rotation se trouve ainsi abrégée. Gela fait le plus de tort sur un sol maigre, ce qui est précisément la nature des terrains qui, chez les peuples de haute civilisation, forment la partie de plus en plus prédominante du territoire affecté aux forêts.

Le grattage de la résine ne compromet pas seulement la croissance du bois, mais gâte aussi le bois déjà formé. On peut en dire autant de Teffeuillaison et de la coupe de broutilles pour balais. Le législateur doit ici calculer le rapport du produit industriel ou agricole de la servitude h la diminution qui en résulte dans la production du bois. Si le premier produit a une importance prépondérante, comme c'est ordinairement le cas aux bas degrés de ci\'ilisation (1), le rachat entraînerait une perte sèche

(1) Dans les six inspections de forêts à sol pauvre du grand-duché de Mecklembourg-Schwérin, on constata, en 1862, 4606 délits forestiers, 30ô seulement dans les douze à sol riche : tant le besoin de litière et de pâture forestières devient, chez le campagnard, plus impérieux dans une contrée aride. H est très caractéristique à cet égard que, dans Tensenible des forêt«i de rÉtat prussiennes, la valeur des profits accessoires était, en 1866, estimée à 9. 7 p. 100 de celle du produit en bois, soit à 6. 3 dans la Prusse rhénane, voire même à 5. 7 seulement dans la régence de Potsdam, c'est-à-dire deux provinces des plus avancées en culture, tandis qu'elle atteignait 25. 3 p. lOO dans la régence de "Gumbinnen, la plus arriérée (Engel). Dans les forêts do l'État bavaroises, on évaluait ces profits accessoires, non compris ceux de la chasse, de I82S à 1831 à 8. 1, de 1831 à 1837 à 8. 2, de 1837 à 1843 à 6. 7. de 1843 à 1849 à 6. 5, de 1849 à 1855 à 6. 9, de 18ô5 à 1861 à 6. 3, d 1861 à 1867 à 6. 4 p. 100 du produit total brut. Gela n'empêche pas, il est vrai, qu'ils ne se soi nt accrus d'une manière absolue, dans tout le cours de cette période, pour la totalité de la surface forestière, de 0 marc 80 à 1 marc 90 par hectare. On y faisait pâturer, dans les premiers temps, 171,693 tête? de gros bétail et 5,896 chevaux, chiffres qui se réduisirent, vers la fin, à seulement 117,793 des unes et 3,288 des autres.

ture, etc., la difTérence peut servir à indemniser pleinement Tusager et n'en laisser pas moins une marge de bénéfice considérable au propriétaire de la forêt.

D'après Hundeshagen, la valeur agronomique de la litière en feuilles égale de 24 à 36 p. 100 du môme poids en paille, celle des aiguilles, de 50 à 75 p. 100. D'autres attribuent à la litière de feuillage 50 p. 100, à la litière ^'aiguilles tout au plus 70 p. 100 de la valeur de la paille. La litière de feuillage ne donne, du reste, qu'un mauvais engrais. « Les feuilles assourdissent le champ », dit un proverbe allemand. L'enlèvement annuel d'un quintal de litière, dans une haute futaie de hêtres, diminue l'accroissement de bois de 3 à 7 pieds cubes. Pareillement, une pâture même dirigée avec ménagement passe pour détruire 1/11 du produit en bois, dans la haute futaie de hêtres, et pour n'offrir, en moyenne, au bétail que 1/10 de la nourriture que le même terrs^n, non planté en forêt, pourrait fournir (Hundeshagen). Cependant, il y a lieu de distinguer, dans ce cas, entre la saturation et l'alimentation effective, comme aussi de tenir compte de l'éloignement plus ou moins grand du pâturage en forêt.

Il va sans dire que, dans le dernier des deux cas mentionnés plus haut, il faudrait épargner à Tagriculture, qu'il est si difficile de mettre en mouvement, une transition par trop brusque. Les districts montagneux, où le climat est plus âpre, ainsi que le terrain sablonneux très maigre, où l'agriculture, réduite à elle seule, a peine à subsister, ne pourront, dans bien des cas, guère se passer des usages accessoires de laforêt. (Hundeshagen.) C'est là aussi qu'abonde, ordinairement, le terrain essentiellement forestier. Plusieurs lois déclarent la pâture forestière non rachetable, lorsque l'usager, de l'avis de l'autorité administrative supérieure, ne peut absolument s'en passer. Ainsi décident le Code forestier, art. 120, la loi sur les forêts de Bade et, jusqu'à un certain point aussi, la loi autrichienne du 5 juillet 1853.

La plupart des usages forestiers accessoires perdent la majeure partie de leur caractère nuisible, lorsqu'ils sont limités à un domaine plus étroit. Le degré des ménagements à garder dans l'enlèvement de litière, dans' la pâture, etc., dépend nonseulement delà période de rotation, mais aussi du plus ou moins de rapidité ou de lenteur de la croissance du bois, c'est-à-dire

tiaux qu'on en fait profiter, de l'abondance ou du manque de nourriture, etc.

Pfeil conseille de n'accorder aux possesseiu's de forêts l'exemption de pâture et des autres servitudes que dans la mesure du terrain de franchise reconnue nécessaire pour une exploitation régulière et fondée en droit : régulière» là où Ton ne prend pas plus de bois que le comporte la conservation de la forêt; fondée en droit, là (Tù la forêt est toujours maintenue en état de satisfaire aux droits légitimes des tiers. La loi autrichienne sur les forêts admet que, dans les bois de haute futaie, 1/6, dans les taillis sous futaie et les taillis simples, 1/5 au moins de la forêt demeure préservé de la pâture. Les sections de repeuplement et d'aménagement restent exemptes de la servitude de litière.

D'apcès la loi badoise, la forêt ne peut être ouverte au pâturage qu'à l'âge de 35 ans, dans la haute futaie de bois feuillard, et de 30, dans celle de conifères, mais dès la 25« année révolue, dans les taillis de bois dur, et dès la 12*, dans ceux de bois tendre.

Les lois générales, dont la préoccupation dominante est naturellement le maximum des besoins de Téconomie forestière, poussent le plus souvent les restrictions à Tégard des usagers de servitudes audelà de la limite du nécessaire. Sur une bonne terre, il n'est pas besoin de maintenir les mesures de précaution contre le bétail aussi longtemps que sur la mauvaise. A Tégard des moutons elles peuvent être de plus courte durée qu'à Tégard du gros bétail.

Mais il est certain aussi que Tesprit exclusif des forestiers, dans sa réaction très excusable contre le sans-géne antérieur des cultivateurs, a fait tort au cultivateur de beaucoup de facilités indispensables, et qu'on pourrait lui accorder sans le moindre inconvénient,

Dans la Marche, il était réputé suranné et interdit, dès 1339, de mener les chèvres en pâture (Grimm). Il y eut, en 1575, des défenses semblables pour les moutons et d'autres, relatives aux deux espèces, dans l'ordonnance de 1669 et le code forestier français (article 78). Et cependant l'avis de Pfeil n'en est pas moins qu'avec une forêt bien aménagée et soumise à une période de rotation de 120 ans, les deux tiers de la forêt doivent être peuplés de bois déplus de 40 ans, auquel les chèvres ne sauraient faire aucun tort. Une fois que le bois est d'une taille qui le soustrait à l'atteinte du museau des bêtes, lorsqu'on

la forêt peut môme profiter à celle-ci. Les porcs, en fouillant le sol, y combattent l'invasion des mauvaises herbes, détruisent beaucoup d'insectes forestiers et favorisent la bonne venue de la semence. Le broutement de l'herbe des bois débarrasse le forestier des plantes parasites. Une forêt delà contenance de 500 hectares peut, annuellement, fournir 180,000 livres de litière, sans en éprouver aucun dommage. (Hartig.) Seulement, on devrait épargner les jeunes taillis, jusqu'à ce qu'ils aient atteint toute leur croissance en hauteur, laisser toujours la litière tombée des arbres sur place, pendant une année, avant de l'enlever, et généralement aussi ménager, dans cette opération, une pause de plusieurs années avant chaque coupe (Wedekind).

Droits protecteurs.

Toutes les objections que rencontre un régime protecteur des grains (v. §§ 161, etc.) militent aussi, et bien plus fortement encore, contre l'établissement de droits protecteurs du bois. Relativement aux forêts de l'Etat et des communes, ils ne seraient autre chose qu'un impôt sur la consommation du bois, impôt dont le produit, toutefois, entrerait en grande partie dans les poches des particuliers propriétaires, et le plus souvent de richards. D'ailleurs, avec la croissance si lente du bois, une élévation artificielle du prix, à moins qu'elle ne put être garantie pour des générations, pousserait, selon toute probabilité, beaucoup plus à la multiplication des coupes qu'à l'ensemencement.

Les expériences faites dans la Prusse occidentale et la province de Posen montrent qu'avec une exploitation mauvaise la hausse des prix du bois mène facilement à la dévastation. Suivant de Lehr, des 13,924,529 hectares de forêts allemandes, environ 33 p. 100 appartiennent à L'État, 18 aux communes, 1 à des fondations, et 48 p. 100 aux particuliers. D'une hausse du prix des bois de 60 pfenn. par mètre cube résulterait, pour la totalité des forêts de l'Etat d'Allemagne, un gain annuel d'environ 3 millions de marcs. Que l'on ait voulu, au Reichstag, admettre un besoin de protection de la production de bois allemande, en se fondant sur la charge d'impôt majeure qu'elle supporte, vis-à-vis de l'Autriche encore ! a bien de quoi surprendre. Mais si, en effet, le revenu tiré des forêts d'Allemagne a diminué dans maints districts, comparativement à la période d'agiotage qui suivit la fin de la guerre, en 1871, il s'est, dans l'ensemble, maintenu à la même hauteur qu'avant cette période et se trouve être beaucoup plus élevé qu'il y a une trentaine d'années.

Voici ce que valaient les bois d'œuvre, aux deux extrémités de la Prusse :

Le chêne

Dans la régence Dans celle

de TrèTcs. de Kœnigsberg.

\ en 1870-74 = 38 marcs 45 ( 16 marcs 75

î en 1875-79 = 32 — 25 ( 18 — 03

Le sapm | '

io«;« f 18 - 47 (.10

16 — 64 ) 10 — 38 i le mètre cube. 10 — 58

D'ailleurs, la tendance actuelle des propriétaires de forêts et des forestiers, en Allemagne, à réclamer la protection de la douane s'explique par les difficultés réelles d'une période de transition, causées par le fait que la facilité croissante avec laquelle le bois de chauffage peut être aujourd'hui remplacé par d'autres matières combustibles porte les maîtres de forêts qui calculent à produire, de préférence, des bois d'œuvre, mais que, pour ceux-ci précisément, les derniers perfectionnement!«du transport ont presque entièrement annullé FaTantage naturel que leur procurait, autrefois, dans la concurrence, la situation ù proximité du marché.

Délits et peines.

§ 196. — Une meilleure éducation de la jeunesse des campagnes est à considérer comme le moyen le plus efficace de parer aux délits forestiers, consistant en détournements, ou en doqiaiages causés dans la forêt d'autrui. Il s'agit, toutefois, de ne pas confondre ces délits avec les contraventions de police du propriétaire même, ou des usagers de la forêt. Aussi le Wurtemberg a-(-il un code pénal forestier, du 2 septembre 1879, distinct de sa loi de police forestière du 8 septembre de la même année, et les délits y sontils entièrement justiciables des tribunaux de bailliage, les contraventions, dans une très large . mesure, des autorités forestières mêmes. Il n'importe pas moins que les officiers des forêts jouissent d'une considération personnelle reconnue, et qu'ils connaissent parfaitement les usages locaux de leur ressort. Or, le fait est qu'ils n'ont pu s'élever à cette considération qu'assez tard. Le code autrichien défendait même, encore en 1701, à tous les employés des forêts non chasseurs de profession, sous peine d'une amende de 12 écus, de porter le costume de drap vert. Les gardes forestiers passèrent longtemps pour des gens de peu. A ce point de vue, ce fut un progrès que de préposer aux forêts les otficiers des chasses, soit dans le Brandebourg, en i622, le grand- veneur. D'autre part, Emminghaus a fait ressortir le mauvais effet que produisent sur Téconomie

L Etat veut-il procurer aux forestiers de la propnété pnvée la même considération qu'à ceux qui sont fonctionnaires publics, notamment assurer la même créance à leurs dépositions en justice, il ne pourra faire autrement que de se réserv^er un contrôle sur leur instruction et leur moralité, avec le droit de les assermenter publiquement, et d'y subordonner leur nomination.

Voyez déjà la loi française du 9 floréal de Tan XI, § 15. Aux termes du code forestier (art. 177), les gardes forestiers des particuliers doivent être conGrmés par le sous-préfet et assermentés auprès du tribunal.

D'après la loi sur les forêts de Bade, le traitement des gardes établis par des particuliers est fixé sous l'approbation de Tautorité forestière, laquelle peut, dans certains cas, demander leur destitution. Du reste, ce qui doit contribuer beaucoup à faire mériter créance à la dénonciation de délits forestiers, c'est la suppression des émoluments qui l'accompagnent (1), et une récompense moins directe du zèle déployé par les officiers subalternes.

De même, dans la répression, on atteint beaucoup mieux le but par des peines appliquées promptement, et sur Timminence desquelles il n'y a pas à se méprendre, que par des châtiments d'une grande rigueur.

Or, un Holting hanovrien de Tannée 1720 encore menaçait de décapitation pour l'étêtemont d'un arbre et portait que le délinquant, reconnu coupable d'en avoir pelé l'écorce, fût éventré de manière à fournir de ses boyaux une ligature autour de la place dénudée. On pourrait multiplier la mention d'exemples de dispositions non moins atroces, dans les temps plus anciens.

La diminution remarquable du nombre des délits forestiers, dans le Mecklémbourg et la Saxe, parait due surtout à la substitution de plus en plus générale des amendes aux peines corporelles. En Bavière, les amendes payées de 1862 à 1866 (720,692 florins) excédèrent môme de beaucoup le dommage, évalué à 427,492 florins seulement.

La meilleure j^^nition des auteurs de véritables délits forestiers, commis par des gens de la classe pauvre pour la plupart, c'est, dans bien des cas, de les astreindre eux-mêmes à un travail forcé dans la forêt endommagée. Ce genre de peine existe encore dans presque tous

(1) Aujourd'hui retirés aux gardes dans la Saxe, le grand-duché de Bade, la Bavière, la Hcsse, les duchés de Brunswick et d' Anhalt et la Thuriuge, comme en Prusse, où du moins ceux qui y ont droit encore ne peuvent être assermentés.

les Etats d'Allemagne, à l'exception de Waldeck et de Lubeck, du Brunswick, du Wurtemberg et surtout de la Bavière, dont le personnel forestier, en approuva fort l'abolition en 1852, parce que, dans son opinion comme dans celle d'Albert, le travail pénitentiaire demande une surveillance constante et ne fournit, trop souvent, que de la mauvaise besogne. Gomme circonstances aggravantes, indépendamment de la récidive, on considère la perpétration du délit pendant la nuit, le dimanche ou à un jour de fête, avec des complices, ou sous un déguisement, le refus du délinquant de faire connaître son domicile et son nom, le port d'armes à feu ou d'instruments tranchants, l'emploi de voitures attelées, la persistance dans le délit après un avertissement, la présomption du dessein de vendre le produit du vol, etc. Dans le Brunswick, le voleur de bois, condamné trois fois par an pour ce fait ,s'il y est repris une quatrième, dans l'année qui suit sa dernière condamnation, encourt celle d'une année de prison comme coutumier du fait. Dans le grand-duché de Bade, les délits de pâture commis dans l'enceinte de coupes dont l'accès est défendu, par mesure de po> lice forestière, sont punis doublement.

Pour les contraventions aux règlements de police forestière de la part d'ayant-droit ou usagers, la meilleure peine applicable est, en général, une amende à régler, pour le montant, sur celui du profit qu'y a trouvé le contrevenant, ou du dommage qui est résulté de son fait, pour autrui.

Ainsi l'amende pour la coupe rase de forêts d'abri a été fixée au quart environ de la valeur du bois coupé, ou à un taux de 10 à 50 marcs par hectare, comme aussi pour le non repeuplement de clairières, par négligence, et pour Tabandon de places défrichées dans Tétat inculte, par incurie. Quant à l'amende pour abus de la pâture forestière, elle doit se régler sur le nombre de bestiaux qui y ont participé. La législation sévère du Wurtemberg menace, pour toute coupe de bois faite dans une forêt d'abri, sans autorisation de l'administration forestière, relevant du ministère des finances, d'une amende jusqu'à 150 marcs, par chaque coupe de bois ne dépassant pas la valeur de 50 marcs, et jusqu'à 1,500 marcs pour celles d'une valeur en bois de plus de 300 marcs. Dans tous les cas, l'amende peut encore être accompagnée d'une peine d'emprisonnement jusqu'à trois mois.

Quelle que soit d'ailleurs la nature de ces délits ou contraventions, il est dans l'intérêt général des forêts que non-seulement la surveillance, maïs aussi les poursuites, y soient exercées

tiative de cette procédure, la marche inverse.

La difficulté du transport des principaux produits forestiers (§ 184) entraîne la nécessité d'imprimer aux dispositions particulières du régime des forêts un caractère bien plus étroitement local qu'à celles de la législation rurale. Pfeil attribue Tétat plus florissant de la science et de l'économie forestières de TAUemagne, comparativement à la France, surtout à la centralisation moindre de la première. Il avoue qu'il ne se croit pas toutes les connaissances locales nécessaires pour la rédaction d'une ordonnance générale, comprenant tout le détail des prescriptions applicables au régime forestier de la Prusse seulement et, par conséquent, encore bien moins pour celle d'un règlement applicable à l'Allemagne entière.

Régime forestier des anciens.

L'antiquité, dans ses périodes plus reculées, parait avoir en partie très légèrement usé des forêts. Le Liban, la Palestine, la plupart des montagnes de la Grèce, Tlle de Zacynthe, riche en forêts (Homère), n'étaient-ils pas tous richement boisés, jadis ! En Italie aussi paraît avoir prédominé, dans l'origine, d'après Virgile, une nature caractérisée par l'abondance de forêts primitives, qui disparurent plus tard. Les noms de montagnes Querquetulanus, Yiminalis, Fagutalis, en rappellent l'existence dans la Campagne de Rome.

Tite Live fait encore de la forêt Ciminienne, près de Yiterbe, en 308 avant Jésus-Christ, une description qui poi^rralt tout aussi bien s'appliquer aux forêts germaniques. Théophraste comprend l'Italie parmi les rares pays fournissant du bois pour la construction des navires. Près de Marseille, il y avait une forêt vierge, d'après Lucain. On songeait peu au repeuplement artificiel des bois : témoin un passage d'Aristote,qui ne voit dans l'exploitation des forêts, comme dans celle des mines, etc., rien au-delà d'un usage d'occupant, au profit de l'industrie. Il appert cependant déjà des livres de Néhémie, comme postérieurement de Josèphe et du code de Justinien, que l'on finit aussi, mais souvent trop tard, par s'inquiéter d'une aussi longue incurie, en matière de police forestière. Démosthènes et les scoliastesde Sophocle contiennent seuls, au sujet des olivaies de l'Attique, des dispositions quelque peu semblables à celles de la police forestière moderne.