BESOIN DE BOIS
haut des montagnes qu'à la faveur de la survenance de pluies torrentielles, et, dans ce cas, la plupart, restant accrochés en route, sont aussi perdus pour l'usage. En Russie, on voit quelquefois des huches, des bières, des canots taillés dans des troncs massifs, des planches planées avec la hache, des ustensiles de bois tenant lieu de poterie. Beaucoup de paysans russes usent, apnuellement, de 26 à 38 paires de souliers d'écorce fine, dont chacune exige la pelure de deux jeunes arbres.
La consommation du bois nécessaire pour chaufTcr une maison formée de minces cloisons de charpente est à celle d'une maison en pierre, ayant des murs de un à deux pieds d'épaisseur, toutes dimensions égales d'ailleurs, comme 235 est à 120, ou à 50. Les feux de joie de toute espèce et l'habitude de ventiler fortement, pendant que l'on chaufiTe très fort, peuvent ôtre signalés comme des exeipples du luxe de bois. Dans la catégorie de l'économie de travail rentre le procédé norvégien, blâmé par Thaarup, d'employer des arbres tout jeunes, au lieu de poutres, à faire des lattes. Or, l'extirpation des racines de grands arbres fait bien gagner de 1/8 à 1/5 sur le produit total en bois, mais cette opération est tellement pénible qu'il n'y a profit à l'entreprendre qu'avec un cours très élevé des prix du bois, ou avec des salaires très bas (Gotta). L'emploi de la scie, au lieu de la hache, à la coupe fait économie de 6 à 8 p. 100 de bois (Hartig), de même qu'une coupe très basse, tandis que le procédé des habitants des Pyrénées, qui laissent un tronçon de 4 à 6 pieds de haut (À. Young), exige moins, de travail. Il en est de même de la perte occasionnée par le chaa£rag& avec du bois vert (de 204). 100), et par la pratique de la façon de longueur à donner aux bûches avec la cognée (de 6 à 8 p. 100). Dans l'Ile très faiblement peuplée de Chypre, il arrive encore que l'on fait, à défaut de scie, dans un pays isolé par la mer, tomber les arbres en les brûlant au bas.
Par contre, la dissipation du bois en blockhaus, toits de bardeaux et copeaux, employés à F éclairage, ou qui résulte de poêles mal construits, n'est pas seulement un symptôme, mais aussi une cause d'infériorité du développement économique de la civilisation, surtout en raison des grands dangers d'incendie qu'elle entraine.
En Valachie, ou coupe des arbres, uniquement pour en donner à brouter le feuillage aux chèvres (Neigebauer).
Dans les villages et les petites villes de Russie, la construction en bois est, encore aujourd'hui, positivement de règle ; jusqu'en 1812, il en était ainsi, même pour les palais de Moscou. Mais aussi n'estime-t-on pas à moins de 58,000 le nombre des maisons de bois annuellement détruites par les incendies, en Russie. En Angleterre, les premières
maisons en pierre furent bâties par Alfred le Grand (Ânderson). Au moyeu âge, on éclairait généralement les maisons arec des copeaux de bois résineux. La cire était chère ; elle valait un schelling la livre, quart du prix d'une pièce de gros bétail. Il n'y avait alors abondance ni d'animaux de boucherie gras, ni de graines oléagineuses, ni d^huile de baleine.
Quant à la coupe de bois dans la période de la sève, il y a généralement lieu de Timputer non au désir d'économiser de la peine, mais à la pure sottise.
Gomme la plupart des progrès, Tusage économe du bois est r enfant dune nécessité salutaire. Il se manifeste notamment, en dehors des pratiques qui vont à rencontre des formes mentionnées plus h^ut qu'aiTecte le gaspillage, par une di\dsion et une combinaison d'usage plus développées, ainsi que par la substitution dans Téconomie, pour le bois aussi, de largent au règlement en nature (voir plus loin § 195), par une sollicitude tendant à l'utilisation de toutes les matières qui peuvent remplacer le bois, et par une exploitation forestière plus intensive.
Ainsi Ton s'est appliqué à l'éducation de bois courbes, pour les constructions navales, afin d'échapper à la nécessité de mutiler des poutres droites. C'est aussi la raison de l'établissement de fours et de lavoirs communaux. En cuisant chacun dans son four privé, on arrive, dans le royaume de Saxe, à gaspiller annuellement de 30 à 35,000 €ordes de bois (Reuning). •
Aussi y a-t-il lieu de conseiller le rachat des allocations partielles de traitement en bois, qui portent à le gaspiller. Selon Hundeshagen, ou ne saurait parler du manque de bois tant que des fonctionnaires d'un rang moyen en reçoivent non moins de 20 cordes. Au bois suppléent aussi les constructions en pisé et les haies vives. Les balustrades, les ponts, les navires en fer et la substitution du fer à toute la charpente dans les maisons, sont principalement d'usage en Angleterre. Mentionnons aussi la nouvelle manière de garantir les poutre? fichées en terre, soit en les imprégnant de chloride de zinc ou do sulfate de cuivre, soit en imbibant les troncs fraîchement coupés d'un composé d'oxyde de fer et de vinaigre de bois (Boussingault). L'usage de peindre les meubles et les planches, de crépir les maisons, etc., rentre dans la même catégorie de procédés. Rumford pensait que les paysans, par une meilleure organisation de leurs fourneaux et de leurs poêles, pourraient épargner les trois quarts du combustible qu'ils usent. N'y aurait-il pas moyen d'exercer une surveillance sur la construction des maisons, en ce point aussi bien que sous le rapport de la sûreté contre le feu et sous celui de la forme architecturale? On
plement dans un sac.
Un brevet impérial, pour une invention tendant à l'économie du bois, peut être signalé dès Tan 1557, en Allemagne.
Tout cela, il est vrai, demande à la fois et plus de capital et plus d'habileté. Enfin, les constructions navales et l'établissement des chemins de fer déterminèrent deux nouveaux usages du bois, qui acquirent une importance croissante avec le progrès dans les voies d'une civilisation plus haute.
D'après l'amiral Brommy, il fallait compter en moyenne pour chaque canon, sur les bâtiments de guerre, une masse de bois de 1000 pieds cubes, dont 90 p. 100 de chêne et 40 de bois résineux. L'enquête sur la marine française de 1849 compte, par canon, de 36,1 à 51,1 mètres cubes de bois ; pour les navires de commerce, un mètre cube par tonne. D'après Geyer, 2267 milles de chemins de fer allemands avaient, en \%^%^ près de 75 millions de mètres cubes de traverses, et il en pourrissait journellement pour une valeur de 15,000 francs. Le chemin de fer de Leipzig à Dresde a usé annuellement, en traverses, 13,000 pieds cubes de bois par mille, de 1843 à 1857. La totalité des chemins de fer français en consommaient, année par année, jusqu'à près de 260,000 mètres cubes (1875). Mais déjà les traverses enfer commencent à faire une rude concurrence à celles de bois.
SYSTÈMES d'économie FORESTIÈRE Coupes claires, coopes réglées et Jardinage.
§ 186. — Selon le travail et le soin qui y sont appliqués, on distingue entre trois systèmes d'exploitation forestière, savoir :
A. L'exploitation par coupes claires^ qui traite la forêt comme un ensemble indivis, dans lequel on coupe selon les besoins, les plus vieux arbres surtout. Ce système fournit du bois très branchu, mais, il est vrai, très durable aussi. Il est très peu dispendieux, en ce qu'il n'entraîne jamais de plantations artificielles. Mais la nécessité, lors des coupes, de promener simultanément les charrois par toute la forêt, coûte beaucoup de temps et anéantit beaucoup de jeunes plants. La surveillance des ouvriers y est extrêmement difficile, une taxation exacte de la forêt à peine possible. Aussi, pour peu qu'il y ait un fort besoin de bois
Comme, avec ce système, il y a partout en méAie temps, dans la forêt, du jeune bois en croissance, il devient par là même impossible de le protéger contre le bétail. Cependant, Texploitation par coupes claires est constamment indiquée là où la rudesse du climat pourrait faire craindre que des coupes rases n'eussent pour conséquence une dénudation permanente, comme dans les hautes Alpes et dans toutes les contrées où les forêts sont nécessaires pour protéger la campagne contre la tempête, les avalanches, etc. C'est alors une des applications de la règle du § 34.
B. L'exploitation par coupes réglées. — Dans ce système, la forêt est divisée en coupes d'arbres du même âge. Dans chaque période de Texploitation, la plus ancienne futaie tombe sous la cognée et Ton repeuple la place vide : tantôt, si les arbres coupés étaient jeunes encore, par Tefflorescence du tronçon, dont on a laissé les racines dans le sol; tantôt, lorsqu'il s'agit de remplacer des arbres vieux et avec presque tous les conifères, par l'ensemencement, le déplantage de jeunes tiges, etc.
C'est là, évidemment, une forme d'exploitation plus intensive. Le rapport d'une forêt qui se renouvelle par l'efflorescence seule est très mal assuré ; les bois d'oeuvre et de construction les plus précieux ne sauraient même être ainsi reproduits d*aucune façon (Cotta).
Les plus jeunes taillis sont préservés du pacage des bestiaux et de la plupart des autres servitudes de la forêt. Dans tous les cas, ce système requiert un travail beaucoup plus régulier et plus intelligent que la forme précédente, surtout avec Tabandon du principe de l'assemblage rigoureux d*arbres de même âge et de même essence.
En France, raménagementpar coupes réglées parait avoir été iHtroduit au xv siècle, mais non d'une manière absolue tout d'abord. Le bois de la ville d'Erfurt était partage en sept coupes, dès 1359.
Dans TAUemagne du sud-ouest, le règlement municipal de Heidelberg, de 1471, et la coutume villageoise (Weisthum) de la commune suisse d'Oberwinterthur, de 1472, figurent parmi les plus anciens documents qui renseignent sur l'économie des coupes. En Saxe, le règlement forestier de Colditz est de l'année 1543. Le règlement forestier du Brandebourg, de 1531, établit approximativement un système de coupes ré-
fin Autncne, le système aes coupes réglées rut etaon comme règle en
Dans le Wurtemberg, les coupes claires continuaient encore, en 1820, d'être pratiquées en grand, bien que Tordonnance sur les forêts de 1567 y eût recommandé Taménagcment par coupes réglées, pour les forêts de bois feuillard, ce qu'avait même déjà antérieurement fait une première ordonnance générale de 1495. Gomme le propagateur principal de ce mode d'exploitation, depuis 1740, il faut nommer Lange, de Wernigerode dans le Harz.
Arboricnltnre.
G. L arboriculture jardinante. Au lieu de forêts continues, on n'a, dans ce système, que des arbres isolés, des groupes et des rideaux d'arbres, notamment sur la lisière des champs et des prairies, auxquels ils servent d*encadrement.
Les bois de lisière belges en particulier ont, le plus souvent, une largeur de deux mètres et se composent d'arbres alternant avec des arbustes (Schwerzet Gordier). Dans le pays de Waes, cette culture donne de tous côtés à l'horizon l'aspect d'une grande forêt, comme dans le comté de Norfolk et beaucoup d'autres parties de l'Angleterre, ainsi que dans le Milanais, d'après A. Young.
£n Flandre, Glanvilla (vers 1350) connaissait déjà beaucoup d'arbres, mais peu de forêts.
Gomme, dans ce jardinage, chaque arbre est traité selon sa nature individuelle et trouve notamment le terrain qui lui convient en particulier et Tespace dont il a besoin pour se développer, il croit naturellement ainsi beaucoup plus vite et mieux que dans la forêt, souvent toutefois aux dépens de la qualité du bois.
L'arbre isolé l'emporte principalement sur Tarbre forestier par le plus grand développement de ses branches, c'est-à-dire de la partie du corps ligneux qui a le moins de valeur. Le tronc du premier n'atteint pas la même taille et ne s'arrondit pas aussi bien, outre qu'il présente plus de marques de branches que celui du second. Ce sont autant de désavantages, mais de peu d'importance pour le bois de chauffage, à côté de la difficulté du transport.
Hohenheim, sans Tindustrie manufacturière de la localité, pourrait facilement suffire aux besoins de sa consommation de
lants du pays de vvaes exportaient même du dois, Dien qu ils n'eussent pas d'autre combustible. Boussingault, de son côté, nous apprend comment on peut favoriser la croissance des vieux arbres par une décortication opportune. On parvient de même à faire repousser le bois, ou du moins à en améliorer la qualité, par Félagage (comte des Gars).
Une des espèces les plus laborieuses, mais aussi les plus lucratives de Tarboriculture jardinante, c'est l'éducation du liège, dans les pays du midi. A cette branche de Téconomie forestière se rattache aussi remploi pour le chauffage des arbres fruitiers qui meurent, exploitation dont l'importance annuelle, pour le Wurtemberg, est estimée par Helferich à 100,000 mètres cubes. Il faut tenir compte aussi d'une foule de charretées et d'allées et venues inutiles qu'entraîne la grandeur d'une forêt.
La proximité du champ labouré vaut aux arbres l'avantage d'une espèce de déchaussement, de même qu'en retour la bonne disposition de ceux-ci peut satisfaire au besoin de la culture d'une protection efficace contre le soleil, le vent, la grêle et la gelée. Il est vrai que ce jardinage forestier, comme tout jardinage, pour être à l'abri du vol, suppose le voisinage de l'habitation du propriétaire, c'est-à-dire l'exploitation en fermes et un morcellement de la propriété non poussé trop loin. Autrement, des forêts compactes seraient plus facilement garanties contre le dommage provenant du fait des hommes et des animaux domestiques, tandis qu'elles ont beaucoup plus à craindre de la neige, de la tempête, du feu et des insectes.
Ainsi, dans les forêts de la Lithuanie prussienne, près de 393 millions de pieds cubes de bois furent amenés au dépérissement, de 1853 à 1859.
La vraie période du jardinage forestier s'accuse par les nombreuses lois du xvin* siècle, ordonnant la plantation de jeunes arbres à Toccasion de chaque noce ou de chaque naissance, comme on fit encore dans le canton d'Argovie, en 1808.
Il y a de beaux échantillons d'arboriculture dans les champs à Lorsch. Le bois y est coupé ras, on déracine les liges, puis on cultive, entre les arbrisseaux nouvellement plantés, du tabac, des pommes de terre, etc., jusqu'à ce que leurs couronnes se joignent. Le produit net en argent que Ton obtient ainsi égale celui de la meilleure haute futaie, sans le besoin des longues avances de capital que cette dernière exige, et avec l'avantage de procurer de l'occupation à un bien plus grand nombre de personnes.
rouge ne donne que de 88 à 90 cordes de bois environ par morgen, en cent ans, et le pin que 150 cordes en quatre-vingts ans, le peuplier du Canada, sur un sable fertile et humide, doit en donner jusqu'à 1073, et, sur une terre trop mauvaise pour la culture du seigle, encore de 300 à 400 cordes, en soixante ans ; Tacacia près de 100 cordes en trente ans ; Tarbre des dieux {ailanthus glandulosus) pour le moins autant en vingt^cinq.
Fotaie et taillis.
§ 187. — Selon la durée plus ou moins longue de la période de rotation qui détermine la mise en coupe, on distingue : A. La futaie ou haute futaie. Ici les arbres ne sont coupés qu'après avoir atteint toute leur croissance, en hauteur, et môme plus ou moins aussi en force. B. Dans le taillis simple , on les abat au ras du sol, avant qu'ils n'aient atteint toute leur croissance, et on laisse pousser de nouvelles tiges des tronçons qui f estent attachés aux racines, en se bornant à remplacer les tronçons qui dépérissent. C. Le taillis sous futaie résulte d'une combinaison des deux méthodes, dans laquelle on exploite en général selon le régime du taillis, tout en laissant arriver certains arbres à toute leur croissance.
Les forêts de l'État, en Prusse, comprennent 95,2 p. 100 de haute futaie, 1,8 de taillis sous futaie, 0,5 de chêne dérobé et 2,3 d'autres taillis (Engel); dans le royaume de Saxe, 98,95 de haute futaie, 0,89 de taillis sous futaie et 0^16 p. 100 de taillis simple.
A proprement parler, il ne peut être question de haute futaie, de taillis sous futaie et de taillis simple qu'avec un aménagement de coupes réglées.
Dans l'exploitation par coupes claires, c'est le besoin de bois qui décide de la longueur du temps pendant lequel on laisse les arbres sur pied ; avec le jardinage forestier, c'est le but particulier que l'on se propose en jardinant, but qui peut varier pour chaque arbre. Du reste, l'étêtement et l'émondage des arbres offrent beaucoup d'analogie avec l'aménagement des taillis. L'émondage est usité en Biscaye. A Essarts dans les Ardennes, après chaque déboisement d'une coupe de forêt, on brûle les feuilles et les arbustes, on fait ensuite jusqu'à deux récoltes de grains et on livre, finalement, le champ aux jeunes plants d'arbres,
qui l'envahissent de rechef. {Journal des Économistes^ 1856.) On mentionne des forêts cultivées sur les hords du Neckar, dès le xrv* siècle. Ce traitement convient en particulier pour les vallées dans lesquelles il y a beaucoup de forêt, mais peu de terres arables, et dont les pentes ont trop d'escarpement pour résister à l'action des pluies qui, sans les tronçons d'arbres, en emporteraient tout rhumus. On peut se demander, cependant, si l'ameublissement du sol fait plus de bien à la végétation forestière que les deux récoltes ne lui font de tort.
Des trois systèmes, le régime de la haute futaie, pourvu que la durée de la période de rotation adoptée n'y soit pas trop longue, est sans contredit celui qui procure le plus grand revenu brut, tant en bois qu'en produits accessoires. La croissance de chaque arbre, dans son enfance, est bien relativement prompte, mais lente, si on la considère d'une manière absolue. C'est là une phase défavorable que la forêt traverse quatre fois en 120 ans, si* la durée de la rotation est limitée à 30, une seule fois si la rotation dure 120 ans. Le même terrain qui, exploité comme taillis, fournit annuellement 50 cordes, peut, au moyen de la culture de haute futaie, fournir 100 cordes en moyenne, d'après Hartig.
Suivant les observations de Baur, la proportion centésimale de Taccroissement annuel des pins, sur un sol de première classe, était dans la deuxième année de 200, puis se réduisit, presque sans interruption, jusqu'à 0,5 p. 100 dans la cent treizième, tandis que la moyenne annuelle de raccroissement absolu, seulement d'un mètre cube par hectare dans la première année, atteint son maximum de 10,6 m. c. entre la quarante-cinquième année et la quarante-huitième.
On compte que, dans le grand-duché de Bade, sur un terrain de qualité moyenne, avec une période de rotation de quatre-vingt-dix ans, il faut annuellement, pour la production d'un million de cordes de bois de hêtre, 1,500,000 morgen de Bade, et 2,811,000 morgen, avec une rotation trentennaire.
Dans les forêts de l'État de la Bavière, la haute futaie rapporte par tageroerk (journal) 0 corde 62, le taillis 0,37.
Le maximum d'accroissement se produit, dans les hêtres, entre la soixante-dixième et la cent-vingtième année, dans les pins sauvagrs, entre la trentième et la quatre-vingtième (Gotta). D'après Baur, Taecroîssement continu des pins sur un sol de première classe, pour le gros bois seulement, culmine entre la trente- huitième année et ia quarantième, l'accroissement moyen entre la cinquante-cinquième et la
Cl entre la quarante-cinquième et la quarante-nuitième, cemi-la entre la vingt-septième et la trentième. Sur un terrain mauvais, plat surtout, la croissance des arbres se ralentit beaucoup plus tôt.
Cependant Topinion, auparavant prédominante, que cela s'applique aussi à des massifs entiers, a été fortement ébranlée par les observations de Baur. D'après celles-ci, Taccroissement moyen de ces massifs, abstraction faite des souches d'arbre et des prollts intermédiaires, culminerait.
Pour le gros bois Pour le gros bois et les branchages
Surunsc* seulement collectivement
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Baur cherche l'explication de ces rapports notamment dans le fait que, sur un bon terrain, l'arbre croit plus vite et les plants vigoureux arrivent, par conséquent, plus tôt à étouffer les plants chétifs.
Les bois de construction les plus estimés, qui ont besoin d'une croissance prompte et droite, ne réussissent qu'en bonne terre. La question de savoir ce qui convient le mieux k un climat très rude, de la futaie ou du taillis, a été appréciée différemment. (Hartig et Gotta.) Les arbres qui s'isolent à un âge plus avancé, comme le pin sauvage, le bouleau, etc. et autour desquels le sol se dessèche ensuite, ne s'accommodent pas d'une période de rotation de longue durée, tandis que les bois de construction les plus précieux ne peuvent absolument pas s'en passer.
Les bois de construction les plus précieux demandent absolument une longue période de rotation. Du reste, la plupart des profits accessoires de l'exploitation forestière ou n'existent môme pas dans le taillis, ou du moins y sont d'une bien moindre importance que dans les bois de haute futaie. U en est notamment ainsi pour la glandée.
La chute des feuilles peut être plus considérable avec une courte qu'avec une longue période de rotation ; mais les vieux arbres souffrent moins de l'enli^vement d'une partie de la litière du bois. L'abondance de la paisson dépend surtout de la disposition moins serrée des couronnes de feuillage; mais, avec une rotation de courte durée, lé temps des ménagements revient naturellement plus souvent. Pour la production de la résine et du goudron, les vieux arbres sont, sans contredit, ceux qui conviennent le mieux.
De même, les vieux arbres et leurs différentes parties sont
aussi plus pauvres que les jeûnes en cendres précieuses, dont Texportation détériorerait le sol, et le rajeunissement artificiel, quand il se renouvelle trop souvent, ne peut que l'épuiser fortement.
En effet, le pin conifère contient 1,43 p. 100 de cendre dans sa 220- année, 1,98 dans sa iW et 2,92 dans la 135" (Uebig). Les feuilles et les branches minces des arbres en sont les parties de beaucoup les plus riches en cendres et en alcalis. Les feuilles du hêtre comprennent dans leur cendre, coupées le 16 mai, 29,9 p. 100 d'alcali, 9,8 de chaux, 24,2 d'acide phosphorique et 1,19 d'acide silicique; coupées à la in de novembre, 0,99 d'alcali, 34,13 de chaux, 1,95 d'acide phosphorique et 24,37 d'acide silicique. Toutefois la haute futaie exige aussi un emploi plus considérable de capital et de travail.
Les règles appliquées à Vestimation de Timpét foncier, dans le royaume de Saxe, admettent pour les frais de culture, au commencement de la période de rotation : 5 thalers par arpent dans les forêts de bois à feuilles aciculaires, ne comportant même pas le taillis simple : 3 thalers pour la haute futaie de bois à feuillage ordinaire, et 3/4 de thaler seulement pour les taillis simples de bois de même espèce.
Les frais d'administration sont évalués par Helferich, pour les trois systèmes, au même taux d'un thaler par an, les frais de plantation, pour la haute futaie de pins, à 62 fr. 50 et, pour les taillis simples de hêtres, à là fr. 50 par hectare. La différence est plus importante quant au capital en bois, soit, d'après Baur, du triple, avec une période de rotation de cent- vingt ans, de ce qu'il est avec une de quatre-vingts seulement.
La rotation d'usage pour la haute futaie, en ajournant de beaucoup le moment de la récolte forestière, implique déjà, à elle seule, un bien plus large emploi de capital non pas précisément engagé d'une manière positive dans le sol, mais d'un capital en bois laissé dans le sol et renvoyant par conséquent la perception de la rente foncière à un terme de longues années.
La trop grande intensivité de l'économie des forêts de l'Ëtat. telle qu'elle s'est maintenue jusqu'à présent dans beaucoup de parties de l'Allemagne, s'explique en partie par le fait qu'elle exige, positivement, peu de dépense et que le lucrum cess(ms y entrait peu en considération. C'est là un cas tout différent de celui où une pareille faute serait commise dans l'économie rurale! Aussi la trop forte accumulation de capital est-elle un
lorsqu eue devient plus intensive (§ 31), ou Dien avec le procédé belge consistant à ne pas faucher du tout les champs de trèfle, dans la première année, serait également intéressante ici. Plus le taux deTintérét est has, moins le sol forestier a de valeur et, par conséquent, de rapport comme rente, moins il y a, de ce côté, d'inconvénient à prolonger la période de rotation.
La haute futaie, avec des arbres d'âges difl*érents et d'essences mélangées, exige un forestier particulièrement actif et instruit, et la division en petits ressorts. Ce traitement, qui individualise, assure beaucoup mieux contre les dangers dont menacent les tempêtes et les insectes que la méthode antérieure, dans laquelle on s'appliquait davantage à généraUser.
Ici également l'exploitation, plus elle est intensive, suppose une échelle de prix plus élevée des produits (voir § 33). Dans la plupart des contrées, ces prix le sont encore aujourd'hui trop peu pour faire paraître la culture^de la haute futaie comme bieu profitable. La division de l'usage, en particulier, n'est encore qu'en peu d'endroits développée suffisamment pour établir une juste proportion entre le prix qu'obtiennent les bois de construction les plus beaux, qui demandent une période de rotation très longue, et les frais de production de ces essences. C'est ce qui explique la contradiction que l'on a souvent relevée, avec surprise, entre l'intérêt national et l'intérêt privé, au point de vue duquel une période de rotation courte, mais non par trop courte cependant, serait plus avantageuse au propriétaire de forêts qu'une rotation de très longue durée.
Déjà Riedel explique cette contradiction apparente, par les prix encore trop bas du bois, des essences plus belles notamment. Dans beaucoup de contrées, une autre cause encore vient se joindre àcelle-ci, nous voulons dire les servitudes forestières, qui ne sont en majeure partie susceptibles d'acquérir une grande étendue qu'avec la haute futaie. Le propriétaire profite ainsi presque exclusivement du produit moindre, à le considérer d'une manière absolue, du taillis simple, tandis qu'il est obligé de partager avec beaucoup d'usagers le produit absolu plus considérable de la haute futaie.
Pfeil pense au contraire que, même au point de vue de l'économie nationale, une courte période de rotation se trouve généralement être plus profitable, attendu que le capital en bois y subit une transfor-
nomie nationalef d une transformation pareille que dans le cas où il y a une exportation de bois. Or, partout où il s*en exporte régulièrement, c'est-à-dire dans les pays à civilisation peu déyeloppée, avec du bois à bas prix et un taux d'intérêt élevé, les systèmes d'économîo forestière plus extensifs sont, sans contredit, opportuns.
Un capital donné, qu'on laisse en pied sous forme d'arbres, s'accroît, abstraction faite des premières années, par le fait du développement naturel de la végétation, beaucoup plus lentement que si on l'avait réalisé en argent et prêté à intérêt.
Suivant Pfeil, le morgen de Prusse d'un terrain fertile, couvert d'un bois de hêtres bien fourni, contient à quatre-vingts ans 31 53 pieds cubes de bois, à cent-vingt ans, 3276 ou 67.3 p. 100 de plus : ce qui représente, en moyenne, un accroissement annuel de 1.68 p. 100 du capital en bois existant au comjnencement de la période. Un capital en argent, placé à 4 p. 100, présenterait en quarante ans un accroissement qui, à intérêts composés, monterait jusqu'à 480 p. 100, en n'y ajoutant que la somme des intérêts annuels, à 160 p. 100. Hundeshagen estime l'accroissement du bois plus haut que Pfeil.
^ Dans tout cela, nous laissons de côté la considération qu'un capital liquide en argent permet à la spéculation de se dé][Aoyer avec beaucoup plus d'énergie que ne le permettrait un capital immobilisé dans du bois, et faisons de même abstraction du parti que l'on peut tirer autrement du sol déboisé. C'est la raison pour laquelle, en France, les forêts de l'État, dont le défrichement immédiat fut permis aux acquéreurs, purent être vendues à un prix supérieur de 30 p. 100 à celui des autres.
En général cependant, le principe de la première partie du § 23, que le prix de vente de chaque marchandise répond d'autant plus exactement au rapport entre sa valeur d'usage et les frais de production qu'un peuple est plus libre, plus intelligent et plus grand, s'applique aussi à l'économie forestière. En ce sens, le système qui ne tend pas à la plus grande production de bois possible, sur une surface donnée, mais \dse au plus grand produit net possible en argent, a certainement l'avenir pour lui.
L'examen de la question de savoir à quelle période de rotation il faut donner la préférence a fait émettre par les forestiers, suivant le but principal de chacun dans ses visées économiques, des opinions si
sables, ainsi que par la nécessité absolue du maintien en forêt de parties du sol d'une certaine étendue. Aussi ne devrait-on jamais oublier que, dans le débit à Tintérieur, une hausse des prix du bois n'est pas toujours synonyme d'un accroissement du revenu national, mais n'indique souvent qu'une répartition différente de celui-ci.
En Ecosse, les bois consistant en chênes de cent ans valent 242 1. stg. par acre ; ceux de chênes de cent cinquante ans, 670 1. stg., ce qui revient à une augmentation de valeur annuelle de 3,53 p. iOO, c'est-àdire répondant parfaitement au taux d'intérêt en usage dans le pays. Macculloch admet même que, dans tout le Royaume-Uni, le produit net annuel des forêts représente 4 p. 100 de la valeur des existences moyennes de bois. A Paris, le mètre cube de bois dit à charbon de quinze à dix-huit ans valait en 1845, sur pied, 5 fr. 20; le bois à brûler de vingt-cinq à trente ans, 11 fr. 66; le bois d'œuvre de cent ans, 44 fr. 15 {Journal des Economistes).
De 1814 à 1861, les prix des bois d'œuvre et de construction avaient presque doublé dans le bassin de la Seine, pendant que celui du bois à brûler était resté à peu près le même.
En Allemagne, le besoin toujours croissant de bois de construction et la consommation de plus en plus forte de combustible remplaçant le bois contribuera k établir plus favorablement les proportions du rapport de la haute futaie comparé avec celui du taillis, surtout quand les forêts russes, américaines et en général des pays dont» l'exploitation forestière est restée presque exclusivement celle d'une période d'occupation primitive, auront cessé de fournir les plus beaux bois de mâture. Ainsi en Bavière, de 1831 à 1858, les prix du bois d'œuvre et de construction ont augmenté de 64 p. 100, ceux du bois de chauffagede 58 p. 100 seulement (officiel).
Législation et police forestièreB.
§ 188. — S'il est vrai qu'une bonne économie forestière, répondant aux besoins du temps, doit toujours être, pour l'intensité de l'exploitation, de quelques degrés ou même de quelques générations et siècles en retard sur une économie rurale répondant, d'une manière également satisfaisante, aux exigences de Tesprit du temps, il se peut que nombre d'institutions sociales, surannées pour cette dernière, conviennent encore et soient même indispensables àla première, comme je Tai déjà démontré dans des écrits antérieurs.
Ainsi, le droit de propriété privée s'est généralement développé sur les biens-fonds beaucoup plus tard que sur les capitaux, et le plus tard srur les J)iens qui , comme les bois , admettent moins l'incorporation de travail et de capital.
De la communauté de biens primitive de la forêt il est du moins resté ceci que chacun peut s'y promener librement.
Un garde forestier ne peut, il s'en faut de beaucoup, à cause de l'épaisseur des forêts, surveiller un espace aussi grand qu'un garde champêtre. D'ailleurs, les produits des champs n'ont de l'attrait pour le voleur qu'arrivés à une certaine maturité, tandis que la forêt invite au vol pendant toute*l'année.
Ainsi Hundeshagen estime les fraudes de bois égales à 40 et même à 20 p. iOO de la consommation légitime. Borchardt évalue, pour la Prusse, le donunage annuel résultant de ce fait à plus de 7 millions et demi de francs. Dans le Wurtemberg, on frappe annuellement de réprimande jusqu'à 70,000 délits forestiers et, dans la Bavière rhénane, ils atteignent même annuellement le nombre de 120,000. Le baiUlage d*Ëisenach, avec 8,500 habitants, comptait en 1841 plus de 1,300 délits de Tespéce. Comme les fraudeurs de bois sont pour la plupart insolvables, les poursuites dirigées contre eux entraînent beaucoup de frais. Aussi ne comptait-on, dans toute la France, en iS42, que 1815 plaintes de la part des particuliers propriétaires de forêts, corflre 68,053 pour délits commis dans les forêts de l'État, bien que les particuliers possédassent 5,612,000 et l*£tat seulement 1,171,000 hectares de forêts [Journal des Économistes),
Suivant Pfeil, le produit des forêts en écorce serait, dans mainte partie de la province rhénane, non moins considérable que le produit en bois. Quant à celui de la litière de feuilles aciculaires, il l'estime de 5 à 30 francs par hectare, soit à 15 francs en moyenne annuelle, et à celui de la paisson, largement de 4 à 5 francs. Les déchets de bois ramassés dans la forêt, le bois des racines et les tronçons peuvent atteindre annuellement, si la forêt est bien fournie, la quantité d un millier de cordes par 2,500 hectares. Le bois de glanage à lui seul forme, dans les contrées à population très dense, près d'un tiers du revenu en bois.
Dans le Hanovre, la valeur du produit moyen annuel a él»* estimée à 2,342,370 thalers pour la récolte de bois proprement
pour le pâturage ei les nerues, tsiiun i io, uuu pour la uiiere.
Dans le peuple, le souvenir du temps où Ton avait le bois pour rien, où le bois croissait de lui-même, est encore très "\avant dans beaucoup de localités, au grand détriment de la conservation des forêts^ attendu que bien des gens, qui ne voudraient passer pour voleurs à aucun prix, commettent ce grossier anachronisme, économiquement parlant, de ne pas regarder les délits forestiers comme des vols.
La plupart des forêts anciennes se trouvent, encore aujourd'hui, en possession soit de TÉtat, soit de la main-morte.
L'Assemblée nationale constituante, malgré tout son enthousiasme pour la liberté du commerce en général, crut devoir, le 23 août 1790, déclarer inaliénables les forêts de TÉtat. En Suisse, les forêts privées rapportent d'un quart à un tiers moins que les forêts bien administrées de TÉtat et des communes, tandis qu'aux degrés de civilisation supérieurs les domaines ruraux des personnes morales restent ordinairement, pour Tintensité et le rapport delà culture, fort en arrière des propriétés privées de même nature, mais une semblable infériorité ne pourrait absolument pas être constatée pour leurs forêts. Comme de Tagriculture, à répoque de Texploitation la plus primitive, d'après le système des trois champs, on peut dire de l'économie forestière, à un degré de culture assez élevé même, qu'elle ne comporterait guère une activité de spéculation qu'il pourrait devenir nécessaire de réprimer par des instructions, par des plans d'exploitation tracés d'avance et par des taxes. Le capital y dérive surtout des moyens qu'a le propriétaire d'attendre, et en cela des personnes morales, qui ne meurent point, n'ont guère de peine à se distinguer.
Il faut ajouter que la majorité des anciennes forêts sont tellement grevées de servitudes que Ton serait très bien fondé à comparer ceux qui y ont droit à de petits copropriétaires. Le rachat des servitudes forestières ne parait pas indiqué du tout, en mainte circonstance, ou ne doit du moins suivre que de loin celui des charges de l'agriculture.
Même Pfeil, l'adversaire décidé de tous les préjugés en matière forestière, déclare ne reconnaître l'opportunité de l'abolition complète des servitudes forestières qu'à dater du moment où il
n'existerait plus de grandes forêts, de celles appartenant à TÉtat surtout.
Plus ridée de propriété est nettement formulée, plus la liberté de disposer est grande. Gelle-ci est, évidemment, d'autant plus nécessaire dans une branche d'économie que cette branche est plus menacée de vicissitudes prochaines. Or la forêt, avec sa lente croissance, que tout le génie du forestier ne saurait que faiblement h&ter, la forêt^ avec son débit si borné d'ordinaire, ne se prête généralement à la spéculation qu'autant que l'on anticipe sur la récolte, aux dépens du rapport constant. Aussi l'économie forestière a-t-elle, pendant des siècles, comporté Tintervention de la poUce de l'État, dans une mesure qui eût été, certainement, incompatible avec l'intérêt de l'agriculture.  part les raisons développées aux §§ 184 et 192, l'Ëtat avait surtout, pour s'y déterminer, la considération de la nature peu propre au commerce des principaux produits forestiers.
Aussi même des Libre-Echangistes aussi décidés que J.-B. Say et Ch. Dunoyer admettent-ils, pour l'économie forestière, des exceptions de la règle qu'ils posent.
Là régnent, encore en partie maintenant, les mêmes circonstances qui jadis, avant que l'on pût compter sur un commerce de grains régulier, justifiaient pleinement, de la part du gouvernement, l'exercice d'une surveillance, d*un pouvoir tutélaire même sur la culture des grains, leur mise en grenier, etc.
§ 189. — Suivant les §§ 48 et 183, un bien forestier, pour atteindre à l'importance économique d'un bien rural, doit être géométriquement beaucoup plus grand que ce dernier.
Aussi, au moyen âge déjà, la charnière bois, mansus rtgalis^ avait-elle le quadruple de l'étendue de la charrue de terre arable.
Toutefois, même au point de vue économique simplement, l'économie forestière, à moins d'un progrès qui l'ait déjà portée au niveau de l'arboriculture jardinante, convient particulièrement aux vastes propriétés (v. § 50). Gomme chaque hectare de forêt ne donne que peu d'occupation au forestier, il est permis de poser pour le moins la question de savoir si, sans de grandes forêts, il y aurait moyen d'entretenir une classe d'officiers de cette spécialité nourris de fortes études. Une exploitation bien ordonnée par coupes réglées, avec une longue période de rotation, parait tout bonnement incompatible avec un grand fractionnement de la propriété forestière
opérer chaque année le déboisement de i yerge cf. 8, ce qui entraînerait pour la direction du travail, la comptabilité, etc., une charge tout à fait disproportionnée, ou bien Ton n'aurait une coupe régulière faire que tous les cinquante ans, ce qui ne sourirait à aucun ménage.
C'est, pour bien des raisons, avec de grands et riches propriétaires, que l'État peut encore le mieux compter sur un aménagement des forêts dans lequel on se préoccupe, avec une sollicitude véritable, de l'économie forestière en général, au point de vue de l'avenir comme du présent. Planter leurs terres en forêt est ordinairement ce qui arrange le mieux ces grands propriétaires. C'est la culture dans laquelle il y a le moins de capital à engager positivement ; l'administration d'une forêt est des plus simples, et, quant à la haute surveillance, le maître peut l'exercer personnellement, conune un hors-d'œuvre de ses parties de chasse. La richesse du propriétaire lui permet, sans, inconvénient, de laisser longtemps sur pied son capital en bois, et Tindivisibilité fidéicommissaire, sous le régime de laquelle ces biens sont ordinairement constitués, le porte à ne pas seulement s'occuper du présent, mais à songer aussi à l'avenir lointain de l'économie de son domaine. En Angleterre, par exemple, on ne rencontre plus guère de la haute futaie que sur les domaines de la couronne et dans les parcs des grands. C'est d'une véritable aristocratie qu'il y a lieu d'espérer le plus qu'elle envisagera les servitudes forestières d'un point de vue conforme aux principes de l'équité et au but originaire de leur établissement.
Le prince de Schwarzenberg, à lui seul, possède 198,860 hectares de terres en culture, dont 122,090 en forêts.
On ne peut songer k couper un grand bois avec la même facilité^ qu'un petit, par la raison déjà que la vente des coupes du premier déprimerait trop fortement les prix du marché. Le rajeunissement d'une grande forêt est aussi plus facile à opérer que celui d'une petite,, parce que, surtout quand le sol est mauvais, la conservation des vieux arbres, pour garantir les jeunes, est souvent nécessaire.
Presque toutes les objections des économistes modernes contre les fidéicommis territoriaux sont faibles, ou même de nulle portée, quant aux fidéicommis de forêts. Ainsi des forêts même non fidéicommissaires se prêteraient difficilement à
capital en bois compris dans le gage. Partout où le commerce des biens-fonds devient une pure spéculation, c'est-à-dire où Ton achète, non pour exploiter, mais pour revendre promptement et empocher la différence de prix, la décadence de l'agriculture est imminente. Or, avec les forêts, un pareil abus est encore bien plus dangereux et bien plus à présumer, de sorte que la grande lenteur dans la mutation de propriété, en vue du caractère général de l'économie forestière, y est infiniment plus utile que nuisible par ses conséquences. Le partage prête à une observation semblable. Comme il est généralement plus facile de bien administrer les grandes forêts que les petites, le partage d*une forêt, par voie de succession, ne peut qu'exceptionnellement devenii' avantageux pour la richesse nationale. Il en est de même pour celui d'une forêt communale. On a fait, dans les grands-duchés de Bade et de Hesse, l'expérience que des villages s'appauvrissent, par suite du partage et de la dévastation subséquente de leurs forêts communales. Pfeilfait cependant observer, avec raison, que si chaque co-usager pouvait avoir sa parcelle de forêt franche, avec droit de jardiner, et contiguë à ses autres biens-fonds, il n'y aurait évidemment point d'objection à faire contre le partage. Mais de grandes forêts, complètement morcelées en petites propriétés, à exploiter les unes indépendamment des autres, échappent difficilement aux dilapidations de la pire espèce.
Du reste l'acte d'affermer, même héréditairement, rentre dans la catégorie de ces formes d'exploitation plus savantes auxquelles la forêt demeure presque toujours close. C'est qu'en effet le propriétaire serait obligé d'y fournir sur sa fortune la majeure partie du capital d'exploitation, c'est-à-dire les existences de bois, et combien ne doit-il pas paraître difficile d'empêcher qu'aucune fraude ne soit commise par le fermier, au moyen de coupes faites outre mesure. Il serait plus que chanceux d'affermer de la haute futaie, parce que le fermier n'a aucun intérêt à bien reboiser le terrain dénudé par les coupes. Les arbres de bois écimé, cependant, peuvent être aussi bien affermés que constitués comme inventaire fixe. Mais les essais, faits dans l'électorat de Cologne, de donner des forêts en emphytéose échouèrent. Au moins faudrait-il, pour tout cela, un
Frédéric le Grand raconte qu'en Prusse, pendant la guerre de Sept ans, même des forestiers de TÉtat se mirent à défricher, de leur propre autorité, dans Tattente de sa ruine.
Forêts vierges et colonisation forestière.
§ 190. — Les rapports dans lesquels Tautorité politique entre avec rexplôitation des forêts se développent ensuite graduellement, dans plusieurs phases.
A. Tant que la majeure partie du sOl cultivable est encore couverte de forêts "\derges, la colonisation forestière se recommande.
La richesse du vobuiaire d'anciens noms désignant le marécage et la forêt témoigne de la période où un pays n'était encore, en majeure partie, qu'une forêt vierge marécageuse. Telle est encore la forêt impériale de Bialowicza, de 1,650 kilomètres carrés d'étendue, aux environs de Bialystok, dans laquelle un espace de près de 4,000 hectares est rendu complètement inaccessible par des arbres tombés qui l'encombrent. Telles sont aussi les forêts vierges des domaines du prince de Schwarzenberg, dont on s'applique à maintenir une partie à perpétuité dans leur état primitif. Mais les forêts vierges par excellence, formées pour la plupart des essences les plus diverses, sont celles du Brésil, qu'elles couvrent comme une mer.
La colonisation non seulement procure du champ, pour les besoins les plus pressants deTéconomie, à l'agriculture surtout, et démantelle en même temps, selon l'expression de Pfeil, la forteresse capitale des animaux de proie et de la superstition (i), elle contribue aussi à tempérer le climat, à donner plus largement accès au vent comme au soleil, et à prévenir la formation de marécages.
Chez les Grecs, plus d'un exploit de chasse mythologique indique, sous le voile de l'allégorie, un torrent maîtrisé ou un marais desséché dans les forêts.
(1) Dès le principe, le deini-jour mystique que produit la réfraction des rayons de lumière, les vapeurs glissant sur les prés comme des fantômes, les formes bizarres de tant de vieux arbres, à racines rampantes, et les mille sons vagues que l'on entend dans les forêts, les ont mises en communion avec le paganisme. De même plus tard le christianisme, en dépouillant la forêt du caractère sacré qu'elle avait chez les anciens Germains, a beaucoup encouragé au défrichement des bois.
de la tiermanie. En ii'appeiant t mrormem temSf asperam cmo^ insiem eultu aspeetuque », puis quand il dit : « m univcrsum aut sylvis horrida^ oui paludibus fœda, frugiferarum arborwn impatienSy • ce n'est éyidemment pas là une simple boutade, pour railler la mollesse italienne. Humboidt a parlé de la grande influence qu'exerce ua arbre sur le climat par la fraîcheur qui résulte de la vaste expansion de son feuillage. Dans l'épaisseur des forêts, la gelée persiste, même chez nous, ordinairement quinze jours de plus qu'en rase campagne, tandis que pendant les soirées d'été, il fait, par suite du manque d'évaporation, plus chaud dans la forél qu'ailleurs (Sinclair). Un champ situé au milieu d'une forêt donne rarement, à surface égale, plus de la moitié du produit ordinaire d'un terrain de même qualité dans une autre situation. Il est des contrées où la forêt primitive est de toute beauté, mais pourrait bien former éternellement obstacle à toute culture supérieure. Cest devant l'impénétrabilité de la forêt qu'échoua la première tentative de colonisation des Romains, en Corse.
On procède avec le plus de succès à la colonisation d'une forêt en y suivant le même ordre que dans celle de tout un pays, c'est-à-dire en Tentamant par la partie la plus accessible de la circonférence, puis cherchant à pénétrer, le long des fleuves et des chemins praticables, vers Tintérieur. On l'avance le mieux en s'appliquant à faciliter le transport du bois, de la place où sa surabondance même Tempéche d'acc[uérir aucune valeur concrète, à un marché offrant des conditions plus favorables, c'est-à-dire en établissant soit des industries qui consomment du bois, soit de bons chemins, des glissoires de bois, ou des fossés avec des barrages et des réservoirs, pour la réunion et l'expédition des bois en radeaux.
Strabon fait connaître les particularités remarquables de la colonisation forestière de l'Ile de Chypre. Chez les Italiens de la haute antiquité, Silvain, comme dieu du bornage, rappelle l'époque du défrichement de la forêt primitive, les temps où des forêts intactes séparaient toutes les colonies les unes des autres.
Des chartes authentiques du moyen âge renseignent sur les défrichements auxquels on y procéda, pour la fondation ae nouveaux villages. En Allemagne, les noms de lieu composés qui se terminent en « reut, rode, wald, hain, loh, holz, hagen », les désignent assez. Voir plus haut aux §§ ^AetJ^
A Surinam, les planches (le l'Amérique du Nord reviennent moins
Avant 1852, des bois de mâture, que 1 on payait 2,000 francs livres à Toulon, ne trouvaient sur pied, en Corse, que difficilement acheteur à 2 francs.
11 est déjà question du flottage dans l'ancien testament et VHistoire naturelle de Pline. Gomme une des' plus anciennes traces de cette pratique, en Allemagne, il y a lieu de mentionner un compromis de 1342 entre Bade et le Wurtemberg. Ce mode de transport parait s'être particulièrement développé au xv« siècle et au xv]«. Un canal de flottage fut creusé de 1579 à 1587, sous Télecteur Auguste de Saxe. Il s'établit môme, en beaucoup d'endroits, un droit régalien de flottage {jusgratiœ)^ attendu que le barrage temporaire des eaux, pour les besoins du flottage, nécessitait autant la surveillance de l'État que le passage des radeaux sur plusieurs territoires la protection des autorités. Pendant quelque temps, on avait cherché à mettre obstacle au flottage, dans . l'intérêt de la pêche sans doute. L'organisation du flottage est arrivée I à sa perfection chez les Borratores du canton de Tessin et dans la vallée de laMurg. On vante aussi l'établissement de flottage de la seigneurie de Krummau en Bohème (1831). En général, le flottage est pratiqué sur une échelle grandiose dans les eaux du bassin rhénan. Vers 1782, on voyait encore sur le Rhin des radeaux gigantesques portant de 200 à 400 rameurs, estimés à 100,000 thalers pour la valeur du bois sur pied, autant pour la mise h. flot et autant aussi pour la totalité des autres frais. La Hollande, en 1860, importait pour son propre usage une valeur de 11,506,000 florins en bois, dont 9,179,000 en bois de charpente et de marine.
La Russie, de son côté, exportait annuellement pour 4 millions de roubles et demi de bois de construction (Tegoborski), et l'Autriche pour 45 millions de florins de bois en général. Au temps de Démosthènes, la Macédoine et l'Attique étaient les pays principaux d'exportation et d'importation de bois.
Avec les pulsations rapides de la vitalité du présent, il n'est d'ailleurs que rarement besoin de recourir à des stimulants particuliers de rexploitation forestière, même dans les pays coloniaux.
Mais après des guerres, comme celle de Trente ans, entraînant une rechute de la culture dans Tenfance, des défrichements et la colonisation forestière peuvent revenir à Tordre du jour. Les ordonnances du grand Électeur de 1663 et de 1664, ainsi que d'autres concernant le Mecklembourg, témoignent des ravages de la guerre de Trente ans. En 1655, la glandée avait même
de bois, en Savoie aussi. La guerre de Sept ans entraîna pareillement une baisse considérable des prix du bois.
La Nouvelle-Zélande, dont le territoire forestier se réduisit d'environ 20 millions d'acres de forêt, soit 30 p. 100 de la superficie totale du pays, en 1830, à 15 millions d'acres ou 28 p. 100, en 1868, et 12 millions ou 18 p. 100, en 1873, présente aussi un frappant exemple de l'activité de la colonisation forestière.
Inforestation et servitudes forestières.
§ 191. — B..Tant que les forêts n'avaient pas encore besoin d'être ménagées, l'usage commun établi sous la forme de l'association de marche (voir § 72), accompagné d'une grande libéralité, même à l'égard des personnes étrangères à la banlieue, n'y présentait nul inconvénient.
Déjà la loi des Burgondes permettait à chacun « ineidendi ligna ad USU8 suos de jacentivis et sine fruciu arboribus in cujuslibet silt^a. » Du reste, les Germains connurent un droit de propriété privée, en matière do forêts, naturellement le plus tôt dans les pays déjà anciennement civilisés du temps des Romains. Nous citons à Tappui la loi des Visigoths, la loi de Rolharis et Luitprand. Du temps des anciens Francs, il y avait des forêts communes en môme temps que des forêts privées, comme on le voit par la loi Saliquc et un édit de Clothaire II. Dans le Rheingau toutes les forêts, jusqu'au xii« siècle, étaient en communauté ; puis ou en commença le partage, par les parties extérieures. Dans r usage des membres de Tassociation forestière, il n'était le plus souvent permis de couper, en toute liberté, que les bois improductifs et tendres, mais non les bois durs, tels que les chênes et les hêtres, dont les fruits servaient à engraisser les porcs, ou qui étaient spécialement réservés pour les besoins de la construction. (Miroirs de Saxe et de Souabe.) Pour le chauCTage, la coutume fut, plus tard, d*y assigner annuellement un certain nombre de charretées de bois, un certain nombre d'arbres, ou un terrain boisé d'une certaine contenance. Il était le plus souvent défendu de fendre du bois pour la vente. De môme il n'était, presque généralement, permis aux charbonniers, aux tonneliers et aux charrons de travailler que pour les membres de l'association de marche.
Maurer admet que presque partout, même dans les marches non inforestées, le bois de construction fut soumis à un droit d'assignation,
gouvernement dans Tusage des forêts par les autorités locales des marches, remonte en partie jusqu'à la lin du xv« siècle. Dans le pays de Lingen, l'ordonnance sur les marches de 1590 marque le commencement de la nouvelle ^re.
Plus tard, avec raccroissement de la population et la diminution du sol forestier, les inconvénients notoires de toute communauté de biens durent paraître au jour. Le partage de la forêt entre les co-usagers de la marche eût, le plus souvent, entraîné un morcellement en parcelles trop exiguës pour une bonne économie forestière. Cependant, depuis le ix® siècle, des bois furent souvent assignés en propre à des hommes libres du commun aussi, et même à des serfs : ainsi notamment dans les pays où dominait le système des fermes (d'Inama-Sternegg). Toutefois, les différentes classes de membres de l'association de marche eussent difficilement trouvé à la longue, chez ces petits propriétaires de forêt, les égards dus à leur condition. Dans ces circonstances Yinfor€station{i), c*est-à-dire l'acte par lequel
(1) « Ex silva, sicut Franci dicunt, forestam facere, » lit-on dans une charte recueillie par Waitz. Forcstnre est souvent synonyme de prosctnbere^ bannire. Dans des chartes authentiques.du règne de Charles le Chauve rapportées par Ducange, il est aussi question d'une foresta pisdum^ piscationis et Vf^tationii^ abstraction faite des arbres. Les Vosges étaient inforestées dès .S90 ' (Grégoire de Tours), les Ardennes dès le commencement du ix« siècle. J. Moeser croit que c'est avec rintroducti(>u^duj^hristianismcj(jue les bois sacrés sont devenus des forêts soumises au régime** (rtin~T)anT Cependant le MiroirjlÊ,Saiene connaît encore, dans toute la Saxe, que jttflis forêts soumisesliu régiuieTItrbâh. Charlemague quî,^ dans'sôlï'capitulaire de villis^ interdit les trop 'fortes coupeô, inforesta'"dans le pays d'Osnabruck, cum eollaudatione potentum istius regionU, Louis le Débonnaire révoqua toutes les inforestations opérées par des particuliers sans la permission du roi (Capit. de 819). Le temps des Ottons suttûut-Qst riche en concfiggipns de privilèges forestiers. Plus tard, on accoriïaces privilèges même sans le consentementaCs membres de l'association de marche. Du reste, la formation de la plupart des forêts aujourd'hui comprises dans les domaines seigneuriaux ne date que du xu« siècle et du xui». Freidank regrette amèrement ces concessions. Les seigneurs de chaque contrée s'arrogèrent le droit de punir les délits forestiers et revêtirent de la charge de comte forestier un de leurs officiers.
On reconnaît surtout dans l'Angleterre normande combien l'amour des grands pour la chasse dominait, au fond, parmi les motifs de ce changement. En Allemagne aussi, une charte authentique, du temps de l'enipereur Conrad et de l'année 1029, motive ainsi l'expression silvam forestari : ut nemo ulterius in eadem foresta absgue ^)iss:usi^licentia potestatem habeat oenandi. Dans les pays slave^çolonîs^sTerAllcmagnc orientale, l'inforestation appa-
TEtat, des prélats, ou même les hauts fonctionnaires auparavant préposés à Tassociation de marche, assumèrent la propriété des forêts, fut, il est vrai, dans la forme, un des plus grands empiétements du pouvoir monarchique, ou aristocratique, sur les anciennes libertés populaires en déclin ; mais, en réalité, elle oflfrit pourtant le moyen d'arriver à l'abolition de la forme, devenue complètement impraticable, deTancienne jouissance en commun, sans porter au fond atteinte à celle-ci (1). Car les droits des copropriétaires antérieurs continuèrent de subsister à titre de servitudes forestières (2), portant ou sur le bois même, ou sur les produits accessoires de la forêt. A la première classe appartient surtout le droit de l'usager de chercher du bois de chauffage tantôt pour la totalité de sa consommation, le devoir des seigneurs de pourvoir à tous les besoins de bois de leurs sujets étant encore assez généralement reconnu conmie de principe au xvi* siècle, tantôt seulement pour ses besoins de construction, de réparation, etc.
Cependant le droit au bois de construction parait avoir été limité, dès 1308, à un certain nombre de maisons et, pour l'avenir, même seulement à des maisons menaçant ruine, ou endonmiagées, soit par le feu soit par la tempête {Manumenta boica).
Beaucoup de coutumes rurales ( Weisthuemer) ont, déjà vers la fin du moyen âge, ramené ce droit à l'assignation de quotesparts déterminées du produit en bois, à un droit au troisième arbre par exemple. Dans cette catégorie rentrent, ensuite, les prétentions aux déchets de bois qui pourraient difficilement être utilisés dans la grande exploitation du propriétaire de la forêt, soit à cause de l'irrégularité des conditions dans lesquelles ils se présentent, comme le bois chablis et les bois provenant de rupture par la neige ou par le vent, soit principalement à cause de
r) rait même comme un fait d'ori^jne préhiatorigae, à en juger du moinB par
\, 9 ^ rabsenqecoinplète de forêts cou^munales, dans presque toutes ces contrées.
."''' (1) Qu^Tque chose 'de semblable à Tinforestation se Toit encore aujourd'hui
dans le Kurdistan (Ch. Ritter), ainsi que, sur une grande échelle, en Seri>ie
.^ ^ (Ranitz), où Rau fait aussi mention d'une communauté d'usage qui permettait
à chacun d'aller chercher du bois.
(2) D'après les coutumes westphaliennes du commencement du xvjfi siècle, les anciens et les nouveaux colons (Kotters) étaient admis à la jouissance de U glandée et du* chauffage dans deux mesures différentes (Grimm). Cependant la Tieille maxime que la charge de bois emportée par un pauvre endommage peu une riche forêt s'est longtemps maintenue dans la pratique.
les souches, le bois mort ou menu bois, ainsi que les branchages et ramilles.
La servitude de rébranchement en particulier date d*une époque où les beaux troncs de bois de construction avaient seuls une valeur d'échange notable, et les autres parties de f arbre seraient, faute d'être enlevées, inévitablement échues à la pourriture. Ainsi il y a des cas en Prusse, où l'autorité est obligée de dépenser annuellement plus de 100 thalers, pour faire enlever ces bois de rebut. Quant à la servitude charbonnière, elle est connexe avec l'enlèvement de ce rebut. La servitude de la récolte des arbres morts (Haidemiethe) a préludé au redressement général tel qu'on le pratique de nos jours. Pour le chablis, il y a nécessité de l'enlever dans Tintérét de la forêt mêpie ; aussi l'attribue-t-on, très souvent, au forestier, pour stimuler son activité. Il en est de même, dans la vénerie, pour le gibier avarié ou, comme on dit, « mordu par le loup », ce qui ne laisse pas toutefois de prêter aussi à Tabus.
Parmi les droits de la seconde classe, les plus importants sont ceux de Téconomie rurale, autorisée à tirer en partie de la forêt de quoi fournir à l'entretien de son bétail. Ainsi notamment le droit de glandée et de pâture dans la forêt, celui d'enlever du feuillage ou des aiguilles de pin, de ramasser la litière gisante, de couper de T herbe ou même du gazon dans la forêt. Ce supplément garde de Timportance pour l'économie rurale tant que sa production de fourrage est encore peu abondante et mal assurée. Ainsi on se plaisait, au moyen âge, à estimer les fonds d'après le nombre de porcs qui y trouvaient leur pâture. Le grand Electeur encore considérait la servitude de la glandée si bien conmie un apanage du droit de propriété sur la forêt, qu'il défendit expressément à ses sujets d'envoyer leurs porcs dans les forêts d'autrui.
Mentionnons finalement encore le droit, non moins important pour l'industrie naissante, d'extraire de la forêt des sucs végétaux, de la résine surtout, ainsi que de couper des écorces et des noix de galle; le droit de cueillir des baies dans la forêt, d'y arracher des champignons et d'y tenir des abeilles.
C'est l'abondance de ces aubaines accessoires qui a rendu, jusqu'à présent, très supportable la condition de la majeure
814 ÉCONOMIE FORESTIÈRE. — LIVRE III, GQAP. III, § i92.
partie du prolétariat des landes de Lunebourg, l'hectare de bois y fournissant dans les bonnes années, en baies seulement, un produit de 35 à 40 francs. Au Brésil aussi, la récolte des baies silvestres et des cosses dont on peut faire des ustensiles joue un rôle important dans l'économie domestique.
Comme, du reste, la plupart des servitudes forestières ne peuvent être exercées largement, sans dommage, que dans les bois de haute futaie, leur existence impliquait déjà, de fait aussi, la défense de dévaster la forêt.
L'engraissement des porcs, dans la forêt, et la production des bois de mâture pour rexportation, constituaient deux faces d'une même condition d'exploitation dans la Haute Italie, dès l'antiquité, comme en témoignent Polybe, Strabon, Pline le Naturaliste et Vitruve. Ajoutons que si toutefois, chez les serfs de Westphalle, le partage de la propriété des arbres entre eux et leurs seigneurs faisait radicalement obstacle à toute plantation nouvelle, elle rendait aussi la coupe plus difficile.
Des édits sévères du Brandebourg, remontant à 4547, témoignent de la fréquence d'incendies commis avec préméditation, dans les forêts, pour en rendre les pâtis plus accessibles, et dans la Prusse occidentale, au temps de la domination polonaise, il y eut de même maintes parties de bois br(ilées à dessein, dans l'intérêt de l'apiculture.
Dangers da défrichement.
§ 192. — G. Au commencement des temps modernes, la vie des cours, favorisée par l'absolutisme, en obligeant la noblesse à de grandes dépenses et la rendant étrangère à ses propres domaines (voir § 56), ne pouvait manquer d'avoir des conséquences très nuisibles pour l'exploitation de nombre de forêts privées. Avec raffaiblissement du lien féodal cessa aussi de s'exercer la haute surveillance du seigneur suzerain sur les forêts féodales. La décadence de la paysannerie, à la môme époque (§§ 103, 118), fit évanouir la garantie que maintenait, auparavant, l'existence des servitudes forestières. Les forêts des villes et de TËglise souffrirent de même du relâchement du ferme esprit de corporation qui animait leurs propriétaires (§ 4).
Même abstraction faite de la production immédiate des forêts, on ne pouvait méconnaître la fâcheuse influence que des défrichements de bois, opérés sans ménagement, peuvent avoir sur
rets primitives. Le climat change, les montagnes chauves n attirant pas autant d'humidité de l'atmosphère que des montagnes l)oisées.
Cependant, le boisement comme le déboisement des plaines parait n'exercer aucune influence sur la quantité des pluies qui tombent (Moreau de Jonnès). Mais, si la quantité des eaux précipitées dans l'année ne diminue pas, la distribution du moins s'en opère dans des conditions plus défavorables.
La quantité des pluies ne diminue point par suite du défrichement des bois; mais la saison se dififérencie en sèche et en pluvieuse (Dove).
Suivant Eberraayer, la contenance d'eau de l'air n'est qu'insensiblement affectée par la forêt, d'une manière absolue, mais subit un accroissement relatif. L'humidité du sol forestier jonché de litière est, à une profondeur d'un à quatre pieds, dans les étés secs, triple de celle du sol non boisé. Aux environs de Gatane, le déboisement progressif depuis Gemellaro (1817-26) a réduit le nombre des jours de pluie, entre avril et septembre, de 18 à 9.
Les eaux, au lieu d'être absorbées par la masse spongieuse de la forêt et garanties contre une évaporation trop prompte par les feuilles et par les touffes d'herbe, au lieu de se réunir en sources, le long des racines des arbres, tombent périodiquement des montagnes en masses torrentielles et destructives. Les rivières des contrées déboisées se gonflent, au printemps, et après de fortes pluies jusqu'à déborder soudain, mais perdent de leur volume d'eau pour le service régulier de la navigation.
En France, la Saône qui, d'après un vieux dicton, ne débordait autrefois qu'après une crue de neuf jours, déborde maintenant dès le deuxième ou troisième jour.
Les digues de Grenoble durent être constamment élevées, depuis 1840, avec une dépense de 600,000 francs (Journal des Économistes), et en Hongrie on a fait des expériences semblables.
L'Ebre, navigable sous Vespasien, d'après Pline l'Ancien, depuis Varia (Logrono?), ne Tétait plus, au temps des Maures, que sur une étendue de 85 milles et, au commencement du xvii® siècle, que jusqu'à Tortose. Le Guadalquivir l'était encore, sous Pierre le Cruel, jusqu'à Cordoue. A Saragosse, on construisait un grand nombre de navires (Mariana). Le Manzanarès était, encore au xvi® siècle, navigable près de Madrid. La coupe des arbres bordant les ruisseaux contribue aussi à les faire i
tarir. Boussingault mentionne comme exemple, dans le Venezuela, un lac isolé, ^ont le niveau baissa après la coupe des forêts environ* nantes, puis remonta, après le repeuplement de celles-ci.
Des observations, faites de nos jours, sur les changements du niveau de l'Elbe, il résulte que le déboisement, en Bohème, y a fait baisser le niveau moyen du fleuve, mais surtout acoru les fluctuations entre les hautes et les basses eaux. Déjà Colomb, puis Léonard de Vinci et même bien avant eux quelques anciens, comme Démocrite, Théophraste et Sénèque, avaient fait des observations concordantes. D'après celles de Belgrand et Ritter, il est vrai, le boisement serait sans influence sur l'écoulement des^aux de pluie, celles-ci s'inflltrant dans le sol, quand il est perméable, et s'écoulant s'il est imperméable ; mais cela parait tenir à des conditions locales particulières.
On ne saurait affirmer non plus qu'en général les contrées déboisées gagnent en chaleur; mais la variation de température entre Thiver et Tété devient plus brusque avec la destruction des forêts. Une surface boisée s'échauffe et se refroidit plus lentement qu'un terrain nu. Aussi la forêt rafraîchit-elle le jour et, au printemps, réchauffe-t-elle au contraire la nuit et en automne. Dans les contrées déboisées, les plantes de culture se dessèchent plus tôt en été, gèlent plus vite en hiver. Le climat forestier en cela ressemble au climat maritime, mais contraste au plus haut point avec celui des steppes. Suivant Ebermayer, le sol forestier est en moyenne de i® 59 plus froid que le sol non boisé au printemps, de d"" 21 en été, de i"" 22 en automne et de 0"* 02 «eulement en hiver. Combien de contrées perdent, par le défrichement, leur égide contre les tempêtes, la grêle, les orages, les avalanches, l'invasion des sables mouvants et celle de Fair insalubre.
En Angleterre, à cause de la richesse du pays en charbon de terre et de sa nature insulaire, un déboisement même complet serait moins inquiétant que dans la plupart des autres contrées. Notons aussi le contraste entre le pays de Quito et le Pérou. Tandis que le versant occidental de ce dernier est nu, celui du premier se montre couvert de forêts primitives. Il en résulte, pour celui-ci, un ciel souvent nuageux, du brouillard et de la pluie ; pour celui-là, en toute saison, l'hiver excepté, une sérénité parfaite. Sur le plateau de Quito, on ne cultive le blé que jusqu'à une élévation de 9,000 pieds ; au Pérou, on en récolte jusqu'à l'altitude de 13,000 pieds.
La limite des neiges est notamment aussi beaucoup plus élevée au Pérou, malgré l'avantage que semblerait devoir donner à Quito sa situation sous l'équateur même.
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Wurtemberg aussi, les dégâts de grêle augmentèrent après de grands défrichements.
D'après les constatations de i3 compagnies d'assurance contre le feu, le nombre des incendies causés par la foudre s'est aussi beaucoup accru. De 156, en moyenne annuelle, dans la période 1855-60, il s'est élevé à 326 en 1867, comme il parait aussi par suite du déboisement.
n existe, d'ailleurs, aussi beaucoup de terrains forestiers par prédestination. Telles sont ces pentes escarpées dont Thumus, s'il n'était consolidé par des arbres, serait emporté par les eaux tombantes ; les terrains de sable mouvant, que le vent autrement dessécherait et disperserait ; les croupes plus élevées des montagnes, où les plantes délicates ne réussissentplus. Dans des lieux pareils, les coupes rases sont bientôt faites, mais le repeuplement est difficile, souvent impossible.
Sur la côte de Prusse, il y a des forêts de pins sauvages devant lesquelles les sables accumulés atteignent déjà jusqu'à la cime des arbres.
Les plantations efiTectuées sur les dunes datent en partie de 1795, mais surtout de 1819. Dans le Hanovre aussi, on a entrepris des cultures forestières sur l'Ems supérieur, pour arrêter les dunes de sable qui, auparavant, progressaient annuellement de 20 à 30 pieds, dans une région où il existait encore de grandes forêts avant la guerre de Trente ans.
En France, il faut mentionner les plantations de Bremontier, dans les Landes.
En Portugal, le roi Denis en avait, de 1279 à 1325, fait opérer de semblables, qui fournirent plus tard les matériaux pour la construction de la flotte dont on connaît le grand rôle dans l'histoire.
Sur les mauvaises suites du défrichement des forêts, en France, où il a fait le plus de ravages dans les départements du centre et du sud- «st, dans lesquels il y a le plus de sol essentiellement forestier, il faut voir les rapports des autorités départementales dans Delabergerie et dans Rauch [Kégénéralion de la nature végétale^ 1818). On se plaint notamment desalluvionsqui ensablent les rivières et du galet envahissant des vallées fertiles.
Dans les Hautes-Pyrénées, la population a dû descendre de plus en plus, depuis 1800. Blanqui jeune a exprimé la crainte qu'après cinquante ans le Piémont ne soit séparé de la Provence par un désert.
Pour la Suisse Marchand (1849), pour le Littoral autrichien Scharnagl (1873) ont traité du déboisement des montagnes. Dans la Campagne
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818 ÉCONOMIE FORESTIÈRE. — LIVRE III, CHAP. IIÏ, § i92.
de Rome, Varia catiiva a beaucoup augmenté, par suite du déboisement; tandis que la salubrité du site marécageux de Ravenne avait, dès avant Tépoque où vécut Dante, beaucoup gagné par la grande forêt de pins de la côte voisine. Peut-être des plantations d'eucalyptus produiront-elles, désormais, des effets meilleurs encore.
Schwerz s'élève fortement contre l'application du système français des clairières aux forêts de Westphalie, où la déclivité du sol, le peu de profondeur des terres meubles et la rigueur du climat rendaient très nécessaire une couverture préservant de la gelée, ou de la chaleur.
On s'est demandé si le boisement du Taunus n'était pas indispensable pour la viticulture du Rheingau? Un des plus grands exemples de la détérioration de l'état physique d'un pays, par la destruction de ses forêts, est celui de l'Islande. Si Conrad Maurer a cru pouvoir nier l'existence antérieure de grandes forêts dans cette ile, il est à remarquer cependant que, sans celles-là, le fort engraissement de porcs qu'il y accuse lui-même ne serait guère admissible, et que beaucoup de noms de lieux y rappellent la forêt. 11 fait même mention de navires construits avec du bois indigène, bien que la plupart des forêts islandaises ne dussent probablement offrir que du bois genouillé. Neumann a constaté une semblable détérioration du climat dans les parties de la Russie méridionale voisines de la steppe, qui ne cesse pas de croître en étendue, mais n'était certainement pas entièrement dépourvue de bois, à l'époque de l'ancienne colonisation grecque.
« Quand un pays a perdu sa couverture de végétation, que le sable y devient mouvant et que les sources tarissent, il faut des siècles pour faire revenir de la bordure verte du désert la vie organique dans l'intérieur de celui-ci », ditHumboldt. Plusieurs des Antilleset le Mexique ont été éprouvés de la même manière. Déjà Platon, dans Critias, se plaignait de l'alanguissement, suite du déboisement d'un pays. 11 n'est pas douteux du reste, d'après ce qui résulte des observations faites par les voyageurs Taylor et Unger, que la Grèce ne puisse être suffisamment reboisée. Il y a lieu seulement de distinguer ici entre la possibilité physique et la possibilité économique, avec les ressources propres du pays.
Des considérations qui peuvent défendre le défrichement des forêts la plupart sont, évidemment, d'une portée qui dépasse de beaucoup l'horizon d'une exploitation privée ; aussi ne sauraiton attendre tous les ménagements commandés par elles que de particuliers d'une intelligence et d'un patriotisme hors ligne, ou de TEtat, représentant souverain de Tintérêt publie.
L'Irlande aussi était très riche en forêts, non seulement d'après la des-
qu au commencement auxviir siecie. Mais, a presque toutes les époques de lutte avec TAngleterre, on défricha beaucoup, pour des raisons militaires et de police; surtout depuis Guillaume III, à cause de Tinsécurité de toute possession territoriale. Aujourd'hui, Tîle est presque entièrement dénuée d'arbres, ou du moins n'en offre plus que dans les parcs, où ils sont regardés comme un objet de luxe. Souvent on ensevelit les morts dans une natte, en guise de bière (Macculloch). Dans la Haute Ecosse, qui possédait de grandes forêts au xiv« siècle (Tyler), mais en fut plus tard presque entièrement dégarnie, le repeuplement était regardé comme impossible, jusqu'au milieu du xviu« siècle. Pour la destruction des forêts dans le Jutland, renvoyons 4 Niemann et à Dahlmann. A cause de la violence des vents de la mer, chargés de sel, on y était souvent obligé d'abriter les jeunes arbres derrière des murs ou des haies.
Soaveraineté et régale forestières.
§ 193. — Dans de pareilles circonstances, avec la méfiance profonde de TEtat et du peuple contre la liberté de Téconomie privée, à Tépoque du règne de Tabsolutisme monarchique, on comprend le développement d'une souveraineté forestière^ au XYU* siècle et au xviii'. Elle se traduisait ainsi en une tutelle de police, poussée très loin, comparativement à celle de la plupart des autres branches d'industrie, sur l'exploitation des forêts par les particuliers, tutelle exercée, toutefois, non par des officiers de police ordinaires, mais par des hommes spéciaux.
Moser et Gatterer énumèrent plus de 600 édits et règlements forestiers, avec leurs titres, accompagnés de l'indication des sources. A peu d'exceptions près, les plus anciens se rapportent simplement aux forêts qui étaient la propriété du législateur, c'est-à-dire ayant trait, lorsqu'ils émanaient des autorités de marche, à l'exploitation de la forêt commune, et, lorsqu'ils étaient d'origine seigneuriale, aux forêts du domaine, aux landes des bailliages, etc.
Ainsi encore les ordonnances sur les forêts de Bade, pour le Lusshardt (de 1448) et pour la Hardt (de 1483), celles de Brandebourg du xvi« siècle et du xvii<*, celle de la Saxe électorale, pour le coînté de Mansfeld, de l'année 1585. Par contre, le principe de l'immixtion de l'État dans l'administration forestière des particuliers a triomphé, en France, depuis 1518, dans le Wurtemberg depuis 1514, dans le Salzbourg depuis 1524, dans le duché de Nassau depuis 1552, en Bavière depuis 1568 et dans le pays de Bade depuis 1586.
1 iQSiruciion ae rauas, iransmise aux gouyernemenis ae i empire posa, en 1780, le germe de la législation forestière.
Ici il y a lieu de distinguer trois degrés principaux. Ou bien l'Etat, procédant d'une manière purement négative, se borne à interdire toute dévastation des forêts et tout défrichement opéré sans son consentement (1), ou bien il prend des mesures positives, pour assurer la bonne exploitation des forêts par les particuliers. Ceux-ci sont alors tenus de se soumettre à toutes les prescriptions établies pour l'aménagement des forêts de TEtat (2), ainsi que de faire approuver par TEtat leurs plans d'exploitation et de culture, et ne peuvent employer que des forestiers tenant de lui leurs grades, après des examens, ou ils sont même astreints à transférer à des forestiers relevant directement de l'Etat toute l'administration de leurs forêts. C'est le cas dans lequel s'établit, le plus fréquemment, le droit dit d'assignation, qui ne permet de couper que les arbres marqués par les officiers des forêts de l'Etat (3).
Dans un troisième cas enfin, l'Etat se prévaut de sa police de surveillance pour s'attribuer, aux dépens des propriétaires de forêts, des avantages fiscaux, comme par exemple un droit de préemption du bois pour la marine, les fortifications et les fabriques de poudre, ou la stipulation d'honoraires élevés pour la
(1) Souvent rexportation du bois estsuhordonnée à une permission spéciale de l'État : ainsi dans le Jus Siles. de Friedberg et dans l'ordonnance sur les forêts du Brandebourg de 1688. Ou bien aussi il est défendu de vendre le bois à un prix inférieur à la taxe établie pour les forêts domaniales, conformément à une disposition prussienne de 1722, tandis qu'en 1694 encore cette taxe n'était considérée que comme un maximum, établi dans l'intérêt des consommateurs de bois. Puis Frédéric le Grand permit de nouveau aux propriétaires de forêts seigneuriales d'en vendre à leurs sujets, même au-dessous de la taxe de police
(2) 11 est absurde de fixer légalement, comme le fit, entre autres, l'ordonnance de Colbert du 13 août 1669, des régies d'économie, qui doivent nécessairement varier avec chaque progrès de la science. Sous le régime de la monarchie absolue, ce mode de réglementation était pourtant moins anormal, en tant que les lois pouvaient alors être plus facilement modifiées.
(3) On trouve déjà la stipulation de ce droit danslê règlement forestier de Brunswick de 159 i, ainsi que dans ceux du Wurtemberg de 1614 et de Bavière de 1616.
Stisser, d'ailleurs, énumère jusqu'à 77 droits distincts, comme éléments de la souveraineté forestière.
Ce droit est, semble-t-il, le seul que Ton puisse vraiment qualifier de régalien,
A cet égard aussi, on est allé très loin, en France, et Napoléon I«', qui était en général grand partisan de Téconomie régalienne, y rétablit une foule d'usages d'avant la révolution. Voyez les ordonnances du 11 ventôse, an X, du 25 fructidor, an XE, et du 13 novembre 1813. Il fît de Tadministration des forêts un grand hospice d'invalides, dit Pfeil. Sous l'ancienne monarchie, le mot « gruerie » avait un sens qui comprenait, d'abord, la juridiction forestière tant du roi que d'autres seigneurs justiciers et, en outre, la prétention de la couronne à une quote-part du revenu forestier, part qui atteignait souvent jusqu'à la moitié. (Warnkoenig-Stein.)
Dans le royaume de Westphalie, l'État percevait 10 p. 100 sur toutes les ventes de bois (Pfeil); dans le Wurtemberg, jusqu'en 1818, il prélevait 4 kreuzers par florin sur tout le bois, non excepté celui que le propriétaire retenait pour sa propre consommation. L'ordonnance sur les forêts de Magdebourg, de l'année 1753, réservait pour l'Etat, dans les forêts appartenant aux sujets du bailliage, tous les bois d'oeuvre et de construction.
D'après Moser, la régale forestière s'étend même à la conversion en bois et forêts des pousses qui se forment sur les fonds des particuliers.
L'option de TÉtat entre les trois voies mentionnées ne dépendait pas seulement du degré de développement auquel y était arrivé Tabsolutisme, à rencontre de la liberté d'action des sujets, mais aussi du degré de ses appréhensions, quant au déboisement, et de sa confiance dans l'exploitation plus ou moins rationnelle qu'il croyait pouvoir attendre de la part de ses administrés, possesseurs de forêts. Noustrouvons, d'après cela, qu'en thèse générale les forêts dépendant de fondations et celles des communes, des communes rurales surtout, sont le plus tôt et le plus rigoureusement assujetties à une tutelle de police, tandis que les forêts des grands propriétaires, des princes médiatisés notamment, la subissent le plus tard et dans la forme la plus douce.
Déjà la loi forestière de Canut le Grand fut rendue dans l'intérêt de rËglisej^Le règlement forestier de Nassau, de 1552, et celui de Bade, de 1586, s'appliquaient aux forêts communales, celui de Bavière, de 1568, aussi à celles des ecclésiastiques et des arrière-vassaux.
ae loreis. ilu Daviere, ou ueja i« cuuts uu rui uc uenuciiiie, i>ouis ae Bavière, avait qualifié toutes les forêts privées de forêts du ban, le droit d'assignation ou de marque était rigoureusement exercé, depuis les années 1772 et 1786, dans son application aux forêts des communes, des fondations pieuses, des bourgeois et des paysans, tandis que les forêts de la noblesse, d'après la loi de 1789, ne subissaient qu'une tutelle négative. La police forestière du gouvernement autrichien s'exerçait avec beaucoup de douceur en Bohême, où la majeure partie des forêts appartiennent à de grands domaines seigneuriauk, avec beaucoup de rigueur au contraire dans le Tirol.
Judeich estime que les forêts du prince de Schwarzenberg et des autres grands propriétaires sont, en général, tout aussi bien administrées que celles de l'État. Un fait caractéristique aussi c'est, d'autre part, qu'en Suisse à peine une bonne loi forestière de date récente a pu obtenir la majorité dans les assemblées cantonales et le référendum.
Dans beaucoup de contrées, les forêts dépendant des domaines équestres ont été, d'abord, soumises à la police forestière à titre de fiefs : ainsi dans le Brandebourg, par un édit de 1683 et une déclaration de 1722. La sévérité plus grande de la tutelle sur les forêts des communes et des fondations s'explique déjà par le fait qu'ici c'est moins^ l'action des propriétaires que celle d'administrateurs du bien d'autrui qui encourt une limitation.
R. Mohl au contraire était d'avis que tout citoyen, indistinctement doit être d'autant plus contrôlé qu'il possède plus de forêt.
Dans les contrées de l'Allemagne septentrionale où la population est relativement clairsemée, la souveraineté forestière n'a jamais été exercée avec la même rigueur que dans la partie sud-ouest de < l'Allemagne. Dans le Mecklem bourg, par exemple, la loi de 1750 est entièrement basée sur la conception du point de vue négatif. Encore aujourd'hui, la Norvège ne reconnaît point de droit souverain sur les forêts.
Dans les départements français de la frontière, aucun chemin ne peut être établi, aucun pont construit et nulle forêt défrichée sans le consentement de l'autorité militaire. On estime qu'il en résulte, pour les forêts seulement, un dommage annuel de 20 millions de francs, bien que l'avantage de ce régime en cas d'invasion, avec une armée déjà battue, soit très contestable, surtout après les expériences de la guerre de 1870-71. [Revue des Deux- Mondes du 15 mai 1861, page 472.)
En général, TÉtat est parvenu à établir sur les forêts une tu-
lonaees, aansDeaucoup aepays, sur une entente avec les sujets intéressés, à la coopération desquels, il est vrai, on crut pouvoir renoncer bientôt.
Du reste, la passion des grands pour la chasse est demeurée un facteur très puissant, dans l'établissement de la souveraineté forestière moderne comme dans Tinforestation du moyen âge.
Réforme de la législation forestière.
§ 194. — D, Le plus haut degré de culture n'est favorable à une tutelle de l'État sur les particuliers, poussée très loin, sur aucun domaine de l'économie nationale. Aussi, l'exagération de la souveraineté forestière manque-t-elle ordinairement même son but immédiat, celui de favoriser la production du bois, en ce qu'elle dégoûte radicalement les propriétaires engagés dans cette branche d'exploitation du sol, pour l'exercice de laquelle elle les place dans une sujétion généralement plus désavantageuse que pour toute autre exploitation.
Les forêts de plantation nouvelle devraient, dans tous les cas, rester exemptes de cette tutelle.
Réaumur, Buffon et A. Young ont dépeint le triste état dans lequel se trouvaient les forêts françaises de leur temps, malgré toutes les rigueurs de police. Sir J. Steuart en impute surtout la faute aux principes de Técoie de Colbert, en matière de législation forestière. De môme Hazzi parle, comme d'une conséqueij^ie de la police des forêts en Bavière, de propriétaires ne cherchant qu'à voler leur propre bois et à se soustraire aux obligations d'une culture qu'on leur impose. Comme, en France, tous les arbres de 4 pieds de circonférence devaient être offerts à la marine, d'où résultait souvent un ajournement de la coupe d'un an et demi à deux ans, ainsi que la perte de la moitié de la valeur de l'arbre, les propriétaires y préféraient généralement faire couper leurs arbres avant qu'ils n'eussent atteint cette grosseur (Cordier).
La réforme foreHière dos temps modernes se fonde sur la conviction acquise que la cherté du bois et la pénurie de bois sont des conditions essentiellement différentes, que la première dérive forcément de la marche du développement économique, arrivé aux degrés supérieurs, et ne saurait par conséquent être em-
824 ËCONOMIB FORESTIÈRE. — LIVRE III, GHAP. III, § i94.
péchéeque par des moyens contre nature et que l'on paie cher, d*un autre côté.
En arrêtant violemment la hausse des prix du bois, on ne pousse pas seulement à la dilapidation de celui-ci, mais on interdit aussi, par le fait, la recherche des matières qui peuvent le remplacer et Tapplication d'une intensité plus grande à l'économie forestière.
Jusqu'au milieu du xvra« siècle, réconomie forestière n^avait presque pas fait de progrès en Allemagne. On considérait la forêt beaucoup trop exclusivement du point de vue du chasseur. Dans la Saxe électorale, il est vrai, la forte consommation de bois, dans les mines et les usines métallurgiques, avait amené, dès le règne d'Auguste (1560 • et même déjà sous celui de Maurice (1543), l'adoption d'un traitement forestier relativement meilleur. Cependant l'intérêt de la chasse y prédominait fortement encore vers la fm du xvm® siècle. De Garlowil2 (1713) peut être considéré, dans le développement vraiment remarquable que la science forestière à pris ensuite en Allemagne, comme le précurseur de Beckmann (1756) et de Moser (1757). De Berg estime comme le premier bon devis (taxation) forestier, celui que dressa de Langenn en 1731 pour la forêt de Walkenried. •
Il faut ainsi qu'un peuple, uniquement pour satisfaire, moyennant l'emploi d'une plus grande étendue de terrain, aux besoins de sa consommation de bois, renonce à satisfaire, ce qu'il pourrait très bien par des voies différentes, à beaucoup d'autres besoins, tout aussi pressants : notamment à donner plus d'extension à l'agriculture 1 De Berg voudrait que, même dans le royaume de Saxe, onjiéfrichât 7/32 du sol forestier, pourvu que le reste fût bien réparti et bien aménagé. Reuning demande que l'on ne conserve en forêt, dans les mêmes conditions, qu'environ 20 p. 100 de la superficie totale du pays. Il est aussi, selon la nature du sol, souvent très salutaire de convertir en terres arables les forêts originaires, et en forêts des terres qui servaient au labour.
Aussi la plupart des États ont-Us, depuis la fin du dernier siècle, limité leur souveraineté forestière, ce qui pouvait se faire avec d'autant moins d'inconvénients que l'État possédait plus de forêts et que celles-ci se trouvaient mieux réparties dans le pays.
En France, on laissa tomber, le 29 septembre 1791, la tutelle antérieurement exercée sur les forêts privées, puis aussi celle des forêts
ae aeiricner auiremeni quavec la permission ae i li^iat, et cela après le déboisement d'un million un tiers d'hectares en douze ans. De 1803 à 1835, on ne déboisa qu'environ 200,000 hectares. (Journal des Économistes.) La même défense fut prorogée en 1827, pour 20 ans, et des prorogations semblables eurent lieu dans les années J847, 1850 et 1853.
Il est laissé, toutefois, pleine liberté pour le défrichement dans les plantations nouvelles d'arbres jusqu'à l'âge de 20 ans, dans les jardins clôturés attenant aux maisons et dans les bois isolés de moins de 4 hectares, à moins que ceux-ci n'occupent le faîte ou le revers des montagnes. (Code forestier, article 223.) Par contre, le droit de préemption de la marine, également rétabli par Napoléon, a été supprimé en 1837, pour les forêts des particuliers, et derechef en 1839, aussi pour celles de l'État.
La Bavière permit, en 1803, de régler à volonté la culture et l'usage des forêts privées. Il fut même question, l'année suivante, d'aliéner les petites forêts de l'Etat, pour leur procurer les avantages de l'exploitation privée. La Prusse supprima, en 1811, toutes les restrictions de polices antérieures de l'économie forestière privée. Elle réserva seulement pour l'État, le 24 décembre 1816, la surveillance nécessaire pour arrêter la dévastation. On y avait entretemps fait l'acquisition de plusieurs provinces, qui] n'étaient aussi riches que l'Est de la monarchie ni en forêts de tout genre, ni particulièrement en forêts domaniales, ou dépendant de biens ruraux.
Cette grande liberté n'a pas empêché qu'en Westphalie et dans la Prusse rhénane, la surface forestière ne s'étendit de 5,292,415 morgen, dans la période des années 1818-1834, à 5,425,093 m. en 1862-1863.
Parmi les auteurs modernes qui ont traité des matières forestières, il faut nommer, outre Hazzi, surtout Pfeil, comme opposé à la réglementation de police en usage dans les deux derniers siècles. 11 pense que du moment où la production du bois devient aussi protitable que celle des céréales, pour le propriétaire foncier, celui-ci devra même préférer la première, comme moins pénible et accompagnée de moins de risques. Pfeil doute que le propriétaire se laisse jamais retenir de l'ensemencement sylvestre par la crainte de ne pas vivre assez longtemps pour récolter, attendu que dans la vente du sol, ainsi que dans l'estimation des coupes annuellement possibles, même les plus jeunes sont portées en ligne de compte à leur pleine valeur. Des particuliers reculent-ils jamais devant des plantations d'arbres fruitiers, par crainte d'une récolte trop tardive? Le môme auteur rapporte qu'en Ecosse des particuliers ont spontanément planté, depuis 1750, plus de forêts nouvelles que peut-être tous les gouvernements d'Allemagne ensemble, et introduit, dans la première de ces contrées, la meilleure économie
lanais que ion nu consiuere orainairemeni, a cei égara, que ic rapport des forêts de TEtat à celles des particuliers, Léo fait observer avec raison que c'est plutôt le rapport des premières à la superficie totale du pays qui est décisif. Il croit nécessaire d'admettre pour elles, en Europe, une proportion de iO.4 à 28,9 p. 100, soit de 19,65 p. 100 en moyenne. En réalité toutefois, celles de la Prusse n'occupent que 6,9, celles de la Bavière 12,4, celles des petits états d'Allemagne 10,4, et celles de T Autriche-Hongrie 6,3 p. 100 (1871). Dans la partie cis- Icithane de cet empire, les forêts de toutes les catégories couvrent 30,66 p. 100 de sa superficie totale, soit, dans les difTérentes provinces, la totalité des forêts, dont 26,02 p. 100 appartenant en particulier à FEtat-, aux fondations pieuses et aux fidéicommis :
Basse-Autriche 32,06 p. 100, dont 27,35 p. 100 à TÉtat, etc.
Haute Autriche 32.55 — 34,03 — —
Salzbourg, 32,11 — 57,94 — —
Tirol et Vorarlberg... 38,04 — 13,03 — —
Styrie 40,23 — 14,72 — —
Cariuthie 44,28 — 19,80 — -—
Carniole 40,06 — 16,53 — —
Uttoral 22,83 — 9,95 — —
Dalmatie 16,54 — 5,58 — —
Bohême 28,67 — 30,80 — —
Moravie 25,1/4 — 25,44 — ~
Silésie 31,81 — 58,95 — —
Galicie 25,31 — 16,48 — —
Bukovine 45,29 — 97,56 — —
Avec une telle diversité de rapports, ne serait-on pas bien mal avisé de vouloir soumettre partout l'économie forestière des particuliers & un régime de tutelle uniforme?
Des §§ 183, 188, etc., il suit que, partout, les forêts de TÉtat se recommandent comme réserve beaucoup mieux que des greniers de FÉtat. Les communes et les fondations sont d'ailleurs naturellement déjà, en ce qui touche leurs biens, sujettes à son contrôle spécial, et, pour aucune branche de la fortune publique, l'exercice de ce contrôle n'est aussi facile que pour leurs forêts.
Il serait pourtant juste de distinguer, en ce point aussi, entre les communes très indépendantes, se sufQsant à elles-mêmes, et celles qui le sont peu. Lorsqu'une ville est assez riche pour entretenir un personnel forestier nourri d'études scientifiques et lorsqu'il y existe en même temps, chez les bourgeois instruits et vraiment patriotes, une opinion publique bien organisée pour le contrôle des autorités mu-
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L*association forestière de la Suisse, fondée pour suppléer, par une bonne instruction, au manque d une police des forêts, a rendu de grands services au pays, depuis 1842.Cependant les cantons d'Appenzèll, de Genève, de Glarus et de Zug, non plus que les trois cantons de la confédération primitive, n'avaient encore, en 1873, ni une organisation forestière relevant d'eux, ni des forestiers préparés pour Texercice de leurs fonctions par un cours d'études spéciales.
Le code forestier de 1827, article 92, oppose au partage des forêts le mot « jamais », et dans Tordonnance prussienne sur le partage des communaux, § 109, il est dit : « Le partage en nature n'en est admissible qu'autant que chaque part continue à pouvoir être exploitée forestièreraent, ou qu'elle pourrait être utilisée avantageusement, sous la forme de champs de labour ou de prés. » La législation de la Bavière et celle de l'Autriche contiennent des dispositions semblables.
Le partage des forêts communales est encore,- dans le dernier état de la législation, généralement interdit. Là où ces forêts, entièrement ou à demi-publiques, assurent les moyens de suppléer à une partie considérable des besoins de la consommation nationale en bois, il n*y a nul inconvénient de permettre aux particuliers, possesseurs de forêts, le défrichement des leurs à deux conditions dont la première est d'avertir l'autorité, au préalable, de chaque défrichement qu'ils ont Tintention d'opérer, pour que l'État puisse acquérir, par la voie ordinaire deVex/iroprialinn^ les parties de forêt (forêts d'abri) dont la conservation lui parait nécessaire pour des raisons d'économie générale. En Prusse, c'est au comité du cercle qu'il appartient, depuis 1875, de désigner ces forêts d'abri, et elles ne peuvent être déclarées telles que moyennant Tindemnisation complète du propriétaire, par ceux dont elles protègent les biens.
Il est, incontestablement, plus conforme à nos idées d'équité de ne pas mettre à la charge du possesseur seulement le sacriflce du plus grand revenu possible qu'il faut chercher à retirer d'un fonds, dans l'intérêt national. Comment, en eflfet, pourrait-on autrement obliger un particulier à Tentretien d'un bois, dans l'intérêt de gens ayant eux-mêmes déboisé à leur profit ?
La seconde condition est celle de repeupler, ou de soumettre à une autre culture régulière, dans un délai fixé légalement, chaque
place défrichée, pour couper court à Tagiolage improductif et ruineux de la spéculation en terrains (i). Avec une grande densité de population, aucun État ne reconnaîtra volontiers à un propriétaire foncier le droit de laisser des espaces considérables entièrement nus et improductifs.
La loi badoise sur les forêt? de 1833, suivie d'une autre de 1854, se contente de cette garantie pourles forêts de moins de 25 morgen. D'après un projet de loi français de 1843, il devait être fait un relevé de toutes les clairières, dans les forêts privées et les communales. Le propriétaire veut-il les mettre lui-même en culture, TEtat vient à son aide, en lui fournissant de la semence; le premier refuse-t-il, le second achète ces terrains vagues, pour les faire cultiver. Après 6 ans, le propriétaire peut en revendiquer la propriété, moyennant restitution des frais (de 76 francs par hectare, en moyenne), mais en s'engageant à les traiter, désormais, selon le mode prescrit par les règlements forestiers. La loi badoise de 1854 contient des dispositions analogues. La loi bavaroise sur les forêts se borne à ordonner le repeuplement des clairières de formation nouvelle impropres à la culture.
LsC loi italienne du 20 juin 1877 soumet au « vincolo forestale » notamment les cimes et les pentes des montagnes, jusqu'à la limite supérieure de la zone des châtaigniers. Là, le défrichement et le labour ne peuvent s'opérer qu'avec la permission de l'autorité, aux règlements de laquelle y est aussi tenue de se conformer l'exploitation forestière. Les fonds de terre improductifs peuvent être acquis par l'Etat, pour le reboisement, comme par la province ou la commune, moyennant l'expropriation du possesseur, à son défaut de les y affecter régulièrement lui-même.
La défense directe de dévaster une forêt est une mesure dont la pierre d'achoppement principale serait la difficulté d'une définition légale exacte de l'idée répondant au mot dévastation, en pareil cas. Hundeshagen traite de dévastation toutes les coupes de massifs faites sans égard pour la reconstitution végétale et le repeuplement, ni pour la protection dont le sol a besoin ; celles qui sont opérées d'après un mode nuisible et dans une mauvaise saison, l'exagération des usages accessoires, comme en fait de litière et de pâture, le manque de précautions suffisantes contre les ravages de la tempête, des insectes, etc. Il croît que l'Etat,
(1) Beaucoup de pâturages communaux répondent à des forêts anciennement dévastées.
«juiiipit; iuiiuu ucicur gcdtiuii luaitsiiciic, ic? aauciuuic; a i ujjacx-
vance de toutes les prescriptions de police établies dans l'intérêt de la conservation des forêts, et se réserver le droit de confirmation, des forestiers qu'ils emploient. Bien que Pfeil ait raison de dire que TobUgation de s'abstenir d'une dévastation ne peut être qualifiée de sacrifice, ces mesures de contrôle n*en constituent pas moins une limitation très sensible du droit de propriété. La loi autrichienne punit le plus sévèrement la dévastation qui non-seulement compromet le repeuplement, mais va jusqu'à le rendre impossible. Aux termes de la loi badoise, l'autorité peut, dans le cas où le mode d'exploitation d'une forêt en fait craindre la destruction, sans que le propriétaire ait reçu la permission de changer de culture, ordonner que l'on arrête les opérations, comme aussi que Ton répare le dommage déjà causé, et finalement appliquer une peine qui peut aller, depuis 1854, jusqu'à la mise en tutelle de la forêt, pour une dizaine d'années au moins.
Lorsque c'est une forêt d'abri qui est menacée, il dépend de l'État d'y remédier d'office, par l'expropriation pour cause d'utilité publique. La plupart des mobiles qui portent à pousser l'exploitation forestière dans des voies destructives, peuvent d'ailleurs être facilement écartés par un règlement opportun des ser\dtudes forestières.
Le mieux est de commettre la gestion financière des forêts de l'État et la police de surveillance de celles des particuUers à la même administration centrale, qu'elle relève du département des finances ou d'un ministère de l'agriculture, comme le désirent les ruraux, cela me paraissant assez indifférent. Un bon parlement et une opinion publique bien éduquée n'auront pas plus de peine à repousser, dans le premier cas, les extravagances antiéconomiques qu'à empêcher l'abus des faveurs accordées aux propriétaires fonciers, dans le second, aux dépens du fisc et des contribuables.
Rachat des servitudes.
§ 195. — De même que l'agriculture, l'économie forestière, à ses degrés d'intensité supérieurs, a de plus en plus besoin d'unité, de bases sûres pour établir ses calculs et de liberté dans l'exploitation. Sur ce besoin se fonde la tendance au rachat des ser-
830 ÉCONOMIE FORESTIÈRE. — LIVRE 111, CHAP. 111, § 195. -vdtudes forestières, commune à tout degré de culture élevée.
Anciennement , la tendance à restreindre le droit de ceux qui profilaient des servitudes, avait plutôt le caractère d'une contestation d'un usage forestier préexistant; de nos jours, l'idée de la possibilité d'accroître la jouissance s'est dressée sur le premier plan. Pfeil voit un objet de la législation civile dans l'un, de la législation forestière dans Tautre point.
Les forêts de l'État de la Saxe royale ont payé, depuis 1832, 1,764,206 thalers pour le rachat de servitudes forestières. Une disposition en ordonnant la suppression totale jusqu'à 1884, y contraignait, il est vrai, au rachat. Dans les forêts de l'État prussien, cette opération est aussi maintenant à peu près terminée. Bade et la Bavière ont in« terdit l'établissement de nouvelles servitudes forestières.
En France, où près du tiers des 1,100,000 hectares de forêts appartenant à l'État en 1857, soit 319,000 hectares, étaient encore grevés de servitudes, on voit souvent les usagers employer, comme bois de chauffage à 7 francs, des bois qui, vendus pour le charronnage, vaudraient de 15 à 20 francs. (Leroy-Beaulieu.)
Bien des gouvernements ont agi en cela, dans Imtérét exclusif delà forêt, avec une rigueur absolue, au point de limiter, sans le ménagement d'aucune indemnité, ou du moins d'une indemnité suffisante, chaque servitude assez pour qu'elle n'empêchât pas le propriétaire d'obtenir le plus grand revenu possible en bois.
Le code forestier de France (Livre IX) soumet l'exercice des servitudes forestières à l'appréciation des autorités administratives. Ne doivent continuer de participer à la jouissance que ceux qui justilient de leur droit par des actes émanés du gouvernement ou de la justice. Le décret d'organisation des forêts de Westphalie dit en termes encore plus positifs : dans tous les cas, l'exercice de chaque droit doit êtrc^ subordonné à la productivité de la forêt grevée de la servitude. En Bavière aussi, l'ordonnance du 15 mars 1808 porte que les servitudes nuisibles doivent être écartées, sans distinction du titre et sans indemnité. On fera bien de consulter aussi sur la matière l'ordonnance de Nassau de 1811, l'instruction pour les officiers des forêts du Wurtemberg, de Tannée 1819, et les lois respectives de l'Autriche, depuis 1752. En dernier lieu, les servitudes de Textirpation des souches, du pacage forestier, de la litière et du fauchage de l'herbe, & l'exception de celles qui se fondent sur des titres du droit privé, se trouvent abolies par les lois sur le rachat des charges incombant aux paysans, tandis que le droit de prendre du bois est compris dans les rachats. Le règlement forestier de Silésie, au contraire, de l'année 1756, dit qu'il faut procéder de manière à ce que la forêt et le bétail
pâture s'est étendue, dans le cours des temps, de 1/10 en Silésie à 1/4 dans la Prusse orientale, comprenant la Lithuanie prussienne, et dans la Poméranie en 1775, ou du moins à i/6 (Pfeil).
L'édit de culture de 1811 se rapproche, il est vrai, des principes de police forestière des Etats mentionnés plus haut, mais il a été limité par la jurisprudence, sur des points essentiels.
La manière de procéder, évidemment aussi injuste, dont il est fait mention ci-dessus, n'est pas moins contraire à l'équité que celle qui y correspond dans le règlement des charges réelles que supporte le paysan et des servitudes rurales. Elle apparaît souvent même cruelle, dans son oubli de Téquité, en ce qu'on y retranche non du superflu du riche, mais du nécessaire du pauvre; car, en général, ce sont précisément les classes dont les champs sont grevés de charges qui participent à la jouissance des servitudes forestières, et vice versa. On devrait ici également ne rejeter que la forme surannée du droit, mais en maintenir l'objet essentiel, c'est-à-dire le droit à un objectif d'une certaine valeur, d'usage plus encore que d'échange, attendu qu'il s'agit ici d'un article de première nécessité pour un grand nombre de petits cultivateurs, peu instruits pour la plupart, et qu'une commune, ne possédant plus de servitudes, tombe facilement dans une dépendance complète des propriétaires de forêts.
Cela exclut, il est vrai, l'accroissement non fondé en droit de la valeur dont nous parlons. Autrement, beaucoup de servitudes deviendraient de plus en plus onéreuses pour la forêt, avec chaque progrès de la population, du morcellement et de la culture des pommes de terre, ou de plantes de commerce absorbant beaucoup d'engrais. La réduction légale des mesures anciennes indéterminées ou réformées en mesures adoptées pour l'usage du pays, doit également entrer en considération ici.
Beaucoup de ces servitudes n'entravent l'économie forestière la plus intensive qu'autant qu'on en fait un usage immodéré, ou qu'il en résulte d'autres abus. Le droit de quérir du bois de chauffage par exemple, s'il outrepasse la limite de la revenue, doit nécessairement détruire la forêt ; s'il porte expressément sur des essences déterminées, il peut rendre impossibles les mo-
difications même les plus désirables dans l'améiiagement. La pire servitude serait celle du maintien des bois de hêtres dans une plaine fertile. Dans ce cas, une indemnité consistant en d'autres espèces de bois, ou en argent, peut être allouée; mais, dans le précédent, il n'en est point ainsi, attendu que le droit, s'il n'était limité à la mesure de la revenue, se consumerait de luimême après un certain temps. On pourra fixer le montant de toutes les jouissances de bois indéterminées, d'après la moyenne des besoins (1) et du produit constatés jusque-là, afin de rendre possible rintroduction d'un plan d'économie fixe. La conversion en parties aliquotes du produit total a contre eUe les mêmes raisons qui militent aussi contre le maintien de la dime rurale. Des assignations de bois modiques et fixes ne nuisent pas plus à la forêt que des dettes hypothécaires, modiques et garanties contre une élévation du taux de lïntérét, ne nuisent à la campagne. 11 peut être agréable au propriétaire de la forêt d'obtenir également le rachat de cette espèce de servitudes, parce qu'il en résulte une simplification de ses calculs; mais, ce rachat peut donner beaucoup à réfléchir au petit bénéficiaire de la servitude, aussi exposé au risque de perdre le capital que lui a procuré le rachat qu'il est sûr de continuer d'avoir besoin de bois.
Le rachat par la cession de parties de forêt dont parle Schoepflin, à propos de Tempereur Frédéric Barberousse, ne se recommande que dans le cas où ces parties sont assez étendues pour admettre une exploitation régulière. La loi prussienne du 2 mars 1850 exige, pour tout arrangement pareil, que les lots de forêt soient de la contenance de 30 morgen (7 1/2 hectares) au minimum. Il y a beaucoup d'inconséquence à soutenir que la classe pauvre n'est pas en mesure de posséder des terres en forêt, et à se soustraire en même temps à l'obligation de planter du bois pour elle (Pfeil).
Les servitudes portant sur les déchets de bois ne font, par ellesmêmes, presque]aucun tort à la forêt, mais la manière dont elles sont exercées conduit facilement à des abus nuisibles. D n'y est besoin, toutefois, que d'une bonne surveillance, facilitée par la
(1) D'après Hartig, un domaine prussien de la contenance de 300 à 350 hectares a besoin d'un approvisionnement annuel de bO cordes de bois de pin a brûler ; un bien de 22 4/2 à 30 hectares, de 10 cordes ; un de 7 1/2 à 15. de 6 cordes ; un colon (Kossate) exploitant moins de 7 1/2 hectares, de 4 coroes et demie. Dans tous les cas, la fixation épargne à l'usager Tennui d'une foule de mesures de contrôle gênantes.
jours de la semaine et à telle ou telle partie de la forêt, selon les circonstances.
Oa peut en dire autant du cas où le droit de prendre du bois est exercé, suivant l'ancienne coutume, au moyen de coupes faites par les usagers mômes, ce dont traite le règlement forestier du Rheingau des années 1487 et 1521. Ordinairement, le temps des coupes est limité à la saison d'octobre en mars.
Toutes les servitudes forestières sans effet nuisible font naître, chez l'usager, une gratitude qui profite à la forêt même. Le droit de glanage du bois a été, dans ce sens, favorisé en Alsace par Napoléon UI. Par contre, l'emploi d'outils en fer et l'escalade des arbres constituent des contraventions, que l'on punit avec raison dans la Saxe et la Thuringe.
Toutes les fois que l'excédent de cendre contenu dans la plupart des déchets de bois se trouve être, réellement, d'un intérêt majeur pour l'économie, l'arboriculture jardinante est en général indiquée. Or, d'après Liebig, voici ce que contient un pied cube :
