‹ Traité de commerce conclu entre la France et les Pays-Bas le 24 mars 1882 et tarifs annexesChapitre 5 sur 7 · DROITS À L'ENTRÉE EN ESPAGNE · texte numérisé non relu

DROITS À L'ENTRÉE EN ESPAGNE

du tari£

DENOMINATION DES ARTICLES.

Cum^W. l>iiqii^ et toiles ordinaires pour constructions.

Vem crvox ordinaire

Cristal el verre çristdlisé

Verre et «Hatal en feuilles. ^

Verre et crblal étantes et verres de lanetles et de montres .

Faience et terre vernissée fine

Porcelaine

Fonte en onvrages communs

Fonte en «ouvrages fins, soit ouvrages polis, émaillés ou avee ornements en autres

métaux.

Fer et acier en ouvrage^ communs, quand même ils seraient recouverts de {domb, ëtain ou nnc, peinta ou vernis, et tubes recouverts d*une feuille de cuivre jaune

Fer et acier en ouvrages fins, soit ouvrages polis, émaiUés et avec ornements d*autres métaux et ouvrages en ader non spécifiés dans le tarif.

FfT-bianc ouvré

Cuivre et laiton en planches et dous et fils de cuivre

Cuivre et laiton en tuyaux, grandes pièces non finies telles que fonds de chaudières et de pelions, etc

Ffls de laiton

Cuivre et laiton ouvrés et tous les alliages de métaux communs dans lesquels entre le enivre, y compris les objets de quincaillerie ,

Lçs miémes métaux, liages et objets en artides dorés, argentés, nickdés ou vernis. . .

Zinc ouvré.

Parafine, stéarine, cires et blanc de baleine en masses •

Les mêmes matières ouvrées

Parfumerie et essences

Tissus de ooton, serrés, uni», écrus, blancs ou teints en pièces et mouchoirs, présentant

en chaîne et en trame dans Te^ce de 6 millimètres carrés :

— r aS fils ou moin».

— • a6 fils et plus

—r Imprimés, ainsi que les tissus croisés ou &çonnés, présentant en chatoe et en trame

dans l'espace de 6 millimètres carrés :

— a 5 fils ou moin» ,

— a6 fils et plus

Tissus clairs tda que moussdines, batistes, linons, oigandis et gazes de tou\e sorte. . .

Piqués et ouatés

Pannes, vdours et autres tissus doubles pour habillements

Toiles

Crochets de toute forme. ,

Dentdles de toute autre sorte que le crochet

Tricots en pièces, chemisettes et pantalons

Les mêmes en bas , chaussettes, gants et autres objets

Tissus de lin ou de chanvre uni», jusqu*à lo fil» indusivement.

— deiiàaii^ indusivement

— de 95 fils et au-dessus

OlflTÉy,

lOOldlogr.

Idvn, Idem.

Idem.

Idem.

IdenL Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Uem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Rilogr.

liiem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem, Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

DROITS

mnuBROs da tarif.

DENOMINATION DES ARTICLES.

Ti»8U8 croùës et façonnes

— Dentdles

— Tricots

— Tapis

llasus de laine :

— Tapb de laine

— Featres

— Couvertures

— Draps et tous autres tissus du genre draperie en laine pure

— - Draps et tous autres tissus du genre draperie eo laine mélangée de coton

— Autres tissus de laine pure

— mélangés de coton

— Tricots de laine pure ou mélangée de coton

Tissus de soie :

— unis et croisés

— Velours et peluches

— Tissus de filoselle, bourre de .soie, soie grège et bourre de soie mélangée de soie. .

— Tulles et dentelles de soie ou bonne de soie

— Tricots de soie ou de bourre de soie

— Velours et pduches de soie avec toute la chaîne ou la trame en coton

"-* Autres tissus de soie avec toute la chaîne ou la trame en coton

— Tissus de soie avec la chaîne ou la trame en laine

Papier à écrire , à lithographier et à estamper

Papier coupé, fait à la main , rayé et papier-carte

Livres reliés ou non et autres imprimés en langue étrangère.

Gravures . cartes et dessins ....*•

Papiers de tenture imprimés sur fond naturel

— sur fond mat ou lustré

— avec or, argent; verre ou laine

Papiers non dénommés

Bois communs ouvrés en toute sorte d'objets sculptés ou non , peints ou vernis , et les

baguettes vernies ou préparées pour être durées

Bois fins en meubles ou autres objets sculptés polis et vernis et ceux en bois communs

plaqués en bois fins ou garnis d'autres étoffes que de soie et baguettes dorées

Les mêmes bois en objets dorés , avec marqueterie et moulures de métal ou garnis de

tissus de soie

Peau\ vernies et peaux de veau tannées

Peaux tannées , autres

Gants de peau

Chaussures

Articles de sellerie et de bouiTelerie

Autres artides en peau ou couverts de peau

Plumes de parures brutes et ouvrées

Pianos

Beurre

UNITES.

Kilogr.

Idem.

Idem Idem,

100 kilogr.

Kilogr.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idar..

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

lOOkilog.

Idem.

Idem.

Rilogr.

lOOkilog.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

DROITS

Vins mousseux , y compris le contenant

— autres . fût compris

Conserves alimentaires, viandes fourrées de toutes sortes, moutardes et sauces .

Cdnfitures

Partires e*. ornements de toutes sortes , autres que ceux en or et eu argent

Idem.

fCilogr.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem,

Pièce.

)0 kilogr.

Hect.

Idem.

Kilogr.

Idem.

Idem.

IIUMBBOS

du tarif.

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